Antoine Bergier

1742 – 1826

Œuvres51

Total pages1 691médiane 7 p.

Présence au catalogue1788–1992rééditions incluses

Bibliographie (51)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1788	Recherches historiques sur les États-Généraux et plus particulièrement sur l'origine, l'organisation et la durée des anciens États provinciaux d'Auvergne, la forme de leur convocation et de leurs délibérations	—	166
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution contenant divers articles additionnels à celle du 23 floréal sur les loyers des maisons, présenté à la même séance du 23 floréal an V, par Bergier	impr. nationale	3
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Bergier (pour faire cesser les fausses interprétations qui arrêtent l'exécution des lois relatives au paiement des fermages et des redevances foncières). Séance du 15 vendémiaire an V	impr. nationale	4
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Bergier au nom d'une commission (pour rendre commun au prix des baux à ferme le mode de paiement déjà résolu pour la contribution foncière de l'an IV). Séance du 30 prairial an IV	impr. nationale	4
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Bergier, au nom de la Commission des baux et rentes, sur le mode de paiement des rentes et intérêts. Séance du 29 thermidor an IV	impr. nationale	3
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Bergier, au nom des Commissions des baux et rentes et des finances, sur le paiement de l'arriéré des baux pour l'an III. Séance du 29 thermidor	impr. nationale	4
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par Bergier sur une pétition individuelle des habitans de plusieurs communes de la Belgique. Séance du 4e jour complémentaire an IV	impr. nationale	6
1796	Corps législatif. Projet de résolution proposé au Conseil des Cinq-Cents, par Bergier, au nom d'une commission spéciale, sur la concession du domaine de Chezy, faite à Fabre-Dubosquet par décrets des 20 brumaire et 25 messidor an III, suspendue par un troisième décret du 8 thermidor et par une loi du 6 frimaire dernier. Séance du 16 ventôse an IV	impr. nationale	4
1796	Projet de résolution présenté au Conseil des Cinq-Cents, par Bergier, au nom de la commission chargée de faire un rapport sur le mode de paiement des fermages et des rentes de l'an III de l'ère républicaine. Séance du 26 pluviôse, l'an IV	impr. nationale	12
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre et projet de résolution par Bergier sur le décret du 3 brumaire an IV qui exclut des fonctions législatives, judiciaires et administratives, diverses classes de citoyens jusqu'à la paix générale. Séance du 5 prairial an V	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle rédaction, concertée avec la commission chargée de la revision des lois inconstitutionnelles, du projet de résolution présenté par Bergier, à la séance du 5 prairial an V, sur le décret du 3 brumaire an IV, relatif à l'exclusion des fonctions publiques, auquel a été joint un article additionnel pour le rapport de divers articles de la loi du 14 frimaire an V. Séance du 18 prairial an V	impr. nationale	2
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bergier et projet de divers articles de résolution sur les obligations contractées pendant la dépréciation du papier-monnoie, dans l'intervalle du 1er janvier au 29 messidor an V. Séance du 27 germinal an V	impr. nationale	14
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bergier sur la pétition des défenseurs officieux des prévenus d'embauchage et de conspiration, traduits devant le conseil de guerre permanent de la dix-septième division militaire de l'intérieur, qui demandent une décision sur cette question	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bergier sur la successibilité des enfans naturels, depuis la loi du 12 brumaire an 2 jusqu'à celle du 15 thermidor an 4. Séance du 8 frimaire an 6	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution faits par Bergier, au nom d'une commission spéciale, sur les rentes viagères créées pendant la dépréciation du papier-monnaie, moyennant des capitaux en papier. Séance du 22 frimaire an VI	impr. nationale	—
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présenté par Bergier sur le régime hypothécaire, au nom d'une commission composée des représentans Trouille, Pomme, Crassous, Woussen, Riou et Bergier. Séance du 24 brumaire an 6	impr. nationale	50
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projets de résolution faits par Bergier, au nom d'une commission spéciale, sur les rentes viagères crées ("sic") pendant la dépréciation du papier-monnoie, moyennant des capitaux en papier. Séance du 22 frimaire an 6	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bergier, au nom d'une commission spéciale composée des représentans du peuple Crassous, Besson et Bergier, sur le mode de paiement des prix des ventes des coupes de bois. Séance du 15 germinal an V	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bergier, au nom d'une commission spéciale composée des représentans du peuple Daunou, Dumolard et Bergier, chargés de l'examen de deux questions relatives au droit de voter dans les assemblées primaires. Séance du 11 ventôse an V	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bergier, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Bezard, Louvet (de la Somme) et Bergier, sur les loyers des maisons. Séance du 25 germinal an V	impr. nationale	4
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rédaction, amendée par Bergier, du second projet de résolution imprimé à la suite du rapport de Gibert-Desmolières, du 26 prairial an V, sur les finances. Séance du 9 messidor an V	impr. nationale	3
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second discours de Bergier sur les rentes viagères constituées pendant la dépréciation du papier-monnoie. Séance du 1er nivôse an 6	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Bergier, à la séance du 12 fructidor an 6, en soumettant à la discussion le projet de résolution qu'il avoit présenté à la séance du 19 thermidor, sur l'organisation de l'administration et des bureaux de conservation des hypothèques. Séance du 12 fructidor an 6	impr. nationale	31
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Bergier pour réduire les séances du Conseil à sept par décade. Séance du 21 prairial an 6	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion de Bergier sur l'organisation de la conservation des hypothèques et la nécessité de réformer le tarif des salaires et émolumens des conservateurs, annexé à la loi du 9 messidor an 3. Séance du 16 germinal an 6	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bergier sur la question de savoir si les enfans naturels, dont les pères sont décédés depuis la loi du 12 brumaire an 2, sans les avoir reconnus, leur ont succédé. Séance du 28 pluviôse an 6	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bergier sur le projet relatif à la recherche des domaines engagés, présenté par Villers au nom de la Commission des finances. Séance du 5 messidor an 6	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bergier sur les droits de greffe. Séance du 29 brumaire an 7	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bergier sur les droits de successibilité de la République du chef des émigrés et les partages anticipés des patrimoines de leurs ascendans. Séance du 8 frimaire an 7	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bergier sur les remplacemens de juges au tribunal de cassation, en cas de vacance. Séance du 14 prairial an 6	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présenté par Bergier au nom d'une commission spéciale sur les ouvertures de requêtes civiles. Séance du 1er frimaire an 7	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bergier au nom d'une commission spéciale sur la compétence des tribunaux qui doivent juger les procès criminels commencés avant l'institution des jurés. Séance du 14 pluviôse an 6	impr. nationale	12
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bergier au nom de la Commission des hypothèques sur l'organisation de l'administration et des bureaux de conservation des hypothèques et sur la réformation du tarif du 9 messidor an 3. Séance du 19 messidor an 6	impr. nationale	88
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bergier sur l'établissement d'un tribunal de police correctionnelle à Thiers, département du Puy-de-Dôme. Séance du 27 nivôse an 7	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bergier sur les droits de successibilité de la République du chef des émigrés et les partages anticipés du patrimoine de leurs ascendans. Séance du 17 vendémiaire an 7	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Seconde opinion de Bergier sur le projet de résolution relatif aux parens d'émigrés et à la successibilité de la République, adopté à la séance du 23 frimaire an 7	impr. nationale	6
1798	Projet de résolution dans les formes constitutionnelles sur le domaine national de la République, sa manutention et son aliénabilité, présenté par Bergier, au nom d'une commission spéciale, actuellement composée des représentans du peuple Leclerc (de Loir-et-Cher), Duchatel (de la Gironde), Laloi, Rouzet, Baucheton et Bergier. Première lecture faite à la séance du 16 brumaire an V	impr. nationale	3
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Bergier pour la réduction provisoire des droits exagérés de tarifs et la suppression du droit d'un pour 1,500 fr. perçus par les conservateurs des hypothèques, en attendant la mise en activité de la nouvelle organisation de ce service proposée par Pourret-Roqueries. Séance du 2 ventôse an 7	impr. nationale	10
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bergier sur le projet de résolution proposé par la commission concernant le partage des communaux. Séance du 28 nivôse an 7	impr. nationale	14
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Premier (-Cinquième) des cinq projets de résolutions, sur trois lectures, présentés par Bergier,... au nom d'une commission spéciale... pour l'interprétation et l'intelligence des lois des 5 brumaire et 17 nivôse an 2, 18 pluviôse an 5 et autres relatives à la transmission des biens par donation, testament et succession... Séance du 13 (et du 19) ventôse an 7	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Premier (-cinquième) des cinq projets de résolutions, sur trois lectures, présentés par Bergier,... au nom d'une commission spéciale, composée des représentants Bezard, Roemers et Bergier, à la suite d'un rapport général, pour l'interprétation et l'intelligence des lois des 5 brumaire et 17 nivôse an II, 18 pluviôse an V, et autres relatives à la transmission des biens par donation, testament et succession... Séance du 13 (-19) ventôse an VII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projets de résolutions, sur trois lectures, présentés par Bergier, au nom d'une commission spéciale... pour l'interprétation et l'intelligence des lois des 5 brumaire, 17 nivôse, 22 ventôse et 9 fructidor an 2, 9 fructidor an 3, 3 vendémiaire an 4, 18 pluviôse an 5 et autres, relatives à la transmission des biens par donation, testament et succession. Séance du 19 ventôse an 7	impr. nationale	14
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bergier sur l'admissibilité, les formes et les délais du recours en cassation de la partie plaignante, en matière correctionnelle. Séance du 1 ventôse an 7	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bergier sur l'autorisation demandée par la commune de Billom, département du Puy-de-Dôme, pour aliéner des emplacemens et masures de bâtimens. Séance du 28 germinal an 7	impr. nationale	3
1799	Esquisse d'un nouveau plan organique de l'ordre judiciaire, avec un tableau indicatif du placement et des arrondissements de trente tribunaux d'appel pour le territoire continental de la République, et du trente-unième pour l'île de Corse, présentés au Gouvernement dans les premiers jours de frimaire an VIII, par Bergier,...	impr. nationale	—
1799	Projets de résolutions soumis aux trois lectures constitutionnelles, où sont réunies et mises en ordre les règles qui régissent actuellement en France la transmission des biens par succession "ab intestat", et par dispositions entre-vifs et à cause de mort, avec les variations qu'elles ont subies aux différentes époques de la Révolution et jusqu'à ce jour, présentés par Bergier, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Bezard, Roemers et Bergier, à la séance du Conseil du 19 ventôse an 7. Précédés d'un avertissement préliminaire extrait des rapports faits à la même séance du 19 ventôse et à celle du 17 floréal suivant	impr. nationale	139
1801	Manuel général des magistrats, officiers et agens de la police judiciaire et de sûreté	impr. de Baudouin	—
1801	Manuel spécial des officiers auxiliaires de la police de sûreté et des tribunaux de police simple... Extrait du "Manuel général des magistrats, officiers et agens de la police judiciaire et de sûreté", par Bergier...	—	464
1802	Traité manuel du dernier état des justices de paix au 30 floréal an X... par A. Bergier,...	impr. de Baudouin	455
1814	Mémoire sur l'urgente nécessité de revoir, d'amender et de perfectionner les nouveaux codes, et sur les moyens d'y parvenir promptement et facilement, par le jurisconsulte Bergier,...	impr. de J. Veysset	30
1992	Opinion de Bergier, sur la successibilité des enfants naturels, depuis la loi du 12 brumaire an 2, jusqu'à celle du 15 thermidor an 4	Micro Graphix	—

Comme contributeur (2)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1992	Projet de résolution... au nom de la commission chargée de faire un rapport sur le mode de paiement des fermages et des rentes de l'an 3...	France. Conseil des Cinq-Cents	Maxwell
1992	Projets de résolutions soumis aux trois lectures constitutionnelles, où sont réunies et mises en ordre les règles qui régissent actuellement en France la transmission des biens par succession ab intestat, & par dispositions entre vifs & et à cause de mort, avec les variations qu'elles ont subies aux diff erentes époques de la Révolution, & jusqu'à ce jour

Comme éditeur intellectuel (2)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1783	Traité des donations entre-vifs et testamentaires, par Me Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement et de la révocation des donations par la naissance et survenance des enfans par M.*** . Avec des notes & additions... par M. Bergier, avocat au Parlement... Tome I.	Jean Marie Ricard	—
1783	Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Me. Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement contenant les traités I. du don mutuel,... II. des dispositions conditionnelles, onéreuses, ...III. des substitutions directes et fidéicommissaires. IV. De la représentation et du rappel.....Ensemble les Coutumes de Senlis et d'Amiens, commentées par le même auteur. Avec des notes & additions sur les trois premiers traités... par M. Bergier. Tome II.

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Antoine Bergier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Joseph Eschassériaux	Micro Graphix (1992) · impr. de Baudouin (1801)	6
Jean-Girard Lacuée	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1796)	5
Joseph Cornudet	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1796)	5
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	45
impr. de Baudouin	2
Micro Graphix	1
impr. de J. Veysset	1

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