France. Conseil des Cinq-Cents

Œuvres44

Total pages259médiane 11 p.

Période d'activité1795–1993

Prochaine sortie estimée2033-05±1723 mois · mix régression+cadence

Prochain livre estimé : ~2033-05 (±1723 mois)

Bibliographie (44)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1795	Emprunt forcé de l'an IV. Au nom de la République française. Loi portant qu'il sera fait un appel de fonds, par forme d'emprunt, sur les citoyens aisés	—	12
1796	Corps législatif, conseil des Cinq-cents... message... du 11 floréal, an V... [20 avril 1797]	impr. nationale	2
1796	Corps législatif. Discours par forme de motion d'ordre, prononcé au Conseil des Cinq-Cents, par D.-V. Ramel, député du département de l'Aude, et programme sur la construction d'une galerie pour le Muséum, parallèle à celle du Louvre ; le transport de la Bibliothèque nationale dans celle-ci, et l'établissement des deux salles d'assemblée du Corps législatif dans le Palais national	—	12
1796	Corps législatif. Rapport fait le 3 pluviôse au Conseil des Cinq-Cents, par son commissaire aux archives, sur l'établissement d'une bibliothèque à l'usage du Corps législatif	impr. nationale	—
1796	Message. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif	—	8
1796	Rapport fait le 3 pluviôse au Conseil des Cinq-Cents par son commissaire aux archives sur l'établissement d'une bibliothèque à l'usage du Corps législatif	Imp. nationale	8
1797	Conseil des cinq cents, les soussignés membres de la réunion républicaine séante au fg. Antoine au Corps législatif	impr. nationale	2
1797	Message. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif	—	11
1797	Motion d'ordre de Jourdan (de la Haute-Vienne), séance du 28 fructidor an 5 [14 septembre 1797]	impr. nationale	4
1797	Paris, le 19 prairial, an 5... Les représentans du peuple J.-F.-B. Delmas et Izos, commissaires officieux, à leurs collègues du conseil des Cinq-cents qui ont souscrit pour la fête civique du 29 floréal dernier	—	2
1797	Troisième Suite des pièces relatives à la conspiration découverte le 12 pluviôse [31 janvier], tendante au renversement du gouvernement républicain et au rétablissement de la royauté. Message du Directoire éxécutif. [26 pluviôse an 5 - 14 février 1797.]	impr. nationale	98
1798		impr. nationale	—
1798	Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bonnaire (du Cher)... sur les fêtes décadaires...	impr. nationale	14
1798	Extrait du Procès-verbal des séances du Conseil des Cinq-Cents, du vingt-cinq floréal, l'an sept...	Imp. nationale	—
1798	Marine et colonies. Bureau des lois. Cahier contenant les lois des 4 Brumaire et 12 Nivôse an VI, relatives à l'organisation constitutionnelle des colonies occidentales ; la loi qui fixe les contributions pour l'an VI, et celle qui détermine le nombre des députés à élire aux Conseils pour la même année.	—	56
1799		impr. nationale	—
1799	Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Boulay, de la Meurthe,... pour la fête du 18 fructidor	impr. nationale	30
1991	Motion d'ordre de Grandmaison,... sur les inconvéniens résultans de l'exécution littérale des articles II, III et VI de la loi du 3 brumaire de l'an 4, concernant l'admission et l'avancement des officiers de la marine	Maxwell	—
1991	Projet de résolution présenté au nom d'une commission spéciale, par Aubry, sur la manière de juger les officiers généraux supérieurs	Maxwell	—
1991	Projet de résolution présenté par F. Aubry,... sur l'établissement des conseils de guerre pour toutes les troupes de la République	Maxwell	—
1991	Projet de résolution sur l'établissement des conseils de révision pour les troupes de la République	Maxwell	—
1991	Rapport de la commission chargée d'examiner le message du Directoire exécutif, concernant l'organisation maritime décrétée par la Convention nationale	Maxwell	—
1991	Rapport fait par Delbrel, sur trois états de pensions à accorder à des veuves et à des enfants orphelins de défenseurs de la patrie	Maxwell	—
1992	Motion d'ordre faite par J. Ch. Bailleul, député au Corps législatif par le département de la Seine Inférieure, sur les impositions indirectes	Maxwell	—
1992	Motion d'ordre sur la proposition d'une banque par J. Ch. Bailleul,...	Maxwell	—
1992	Motion d'ordre sur les finances par Beyts,...	Maxwell	—
1992	Observations que soumet au Conseil des Cinq-Cents le C. Blondin, professeur des vivantes, sur l'article du rapport imprimé du jury des livres élémentaires présentés au concours ouvert par la loi du 9 pluviôse, an II	Maxwell	—
1992	Observations sur la résolution du Conseil des Cinq-cents relative à l'organisation du notariat	Micro Graphix	—
1992	Opinion de Rolland (de la Moselle)	Micro Graphix	—
1992	Projet de résolution présenté par Beauvais sur le mode de juger les demandes de dispense ou d'exemption de service militaire, pour cause d'infirmité ou d'incapacité	Maxwell	—
1992	Projet de résolution... au nom de la commission chargée de faire un rapport sur le mode de paiement des fermages et des rentes de l'an 3...	Maxwell	—
1992	Projets de résolutions soumis aux trois lectures constitutionnelles, où sont réunies et mises en ordre les règles qui régissent actuellement en France la transmission des biens par succession ab intestat, & par dispositions entre vifs & et à cause de mort, avec les variations qu'elles ont subies aux diff erentes époques de la Révolution, & jusqu'à ce jour	Micro Graphix	—
1992	Rapport et projet de résolution présentés au nom des deux commissions, par Blutel	Micro Graphix	—
1992	Rapport et projets de résolutions, présentés par Bertrand (du Calvados), sur les moyens de prévenir & réprimer le vagabondage	Micro Graphix	—
1992	Rapport fait le 10 nivôse, l'an quatrième de la République, au nom de la Commission chargée d'examiner la question relative à la résiliation des baux	Maxwell	—
1992	Rapport fait par Aubert, au nom d'une Commission spéciale... sur la répartition de la contribution foncière de l'an VII	Maxwell	—
1992	Rapport fait par Bailleul, au nom de la commission chargée d'examiner la pétition des veuves et enfans Carra, Gorsas, Valazé, Brissot, Lidou...	Micro Graphix	—
1992	Rapport fait par Bara (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale, sur la translation de l'hospice de la commune d'Aurillac, département du Cantal	Micro Graphix	—
1992	Rapport fait par Bardou-Boisquetin sur le mode d'exécution de l'article 27 de l'acte constitutionnel, relativement à l'élection des juges de paix et de leurs assesseurs	Micro Graphix	—
1992	Rapport fait par Berlier, au nom de la Commission chargée de présenter les moyens d'élever les recettes de l'an VII au niveau des dépenses	Maxwell	—
1992	Rapport fait par Blin, relatif aux militaires acquéreurs de biens nationaux	Maxwell	—
1992	Rapport fait par Challan, sur la nécessité d'établir une législation uniforme relativement à l'échéance des lettres-de-change & billets de commerce	Maxwell	—
1993	Loi [du 9 brumaire] relative aux domaines congéables	Micro Graphix	—
1993	Motion d'ordre par Bertrand (du Calvados), sur les moyens de porter les recettes au niveau des dépenses de l'an 7	Micro Graphix	—

Comme éditeur intellectuel (3996)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1993	Motion faite par Imbert-Colomés, sur l'adresse de l'administration centrale du département du Rhône au Conseil des Cinq-cents	Jacques Imbert-Colomés	Micro Graphix
1993	Opinion d'Emmanuel Pastoret sur le rapport de la commission chargée d'examiner la pétition des défenseurs officieux des prévenus traduits devant le Conseil de guerre de la dix-septième division militaire, séance du 2 germinal, an V

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Conseil des Cinq-Cents.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Guillaume-Jean Favard de Langlade	Imp. nationale (1798) · Maxwell (1992)	8
Théodore Vernier	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	8
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	7
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Maxwell	17
Micro Graphix	10
impr. nationale	9
Imp. nationale	2

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