Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot

Œuvres61

Total pages605médiane 9 p.

Période d'activité1793–1992

Prochaine sortie estimée1992-06±1426 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1992-06 (±1426 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (61)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1793	Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, le 1re nivôse, 2e année républicaine, au nom des Comités de salut public, de l'examen des marchés, de surveillance et des subsistances militaires et charrois, réunis, par Ludot,... Imprimés par ordre de la Convention nationale	impr. nationale	22
1793	Convention nationale. Rapport et projet de décret sur les étapes, présentés à la Convention nationale, le 19 frimaire de l'an II... par Ludot,... au nom des comités de salut public, de la guerre, de l'examen des marchés et de surveillance des subsistances militaires et charrois, réunis...	—	—
1794	Convention nationale. Projet de restauration et de perfectionnement des écoles vétérinaires et d'éducation animale, présenté à la Convention nationale, le 17 vendémiaire an III de la République française... par Ludot,... Imprimé par ordre de la Convention nationale	impr. nationale	18
1795	Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale par Ludot,... des recettes et dépenses quil a faites pendant huit mois et quelques jours de mission par les ports et côtes du Havre, Dieppe, Calais, Dunkerque, etc...	impr. nationale	3
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Ludot sur le rapport de la commission des finances relatif au mode de remboursement des obligations. [24 brumaire an V.]	impr. nationale	19
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Ludot,... sur la question de savoir si l'on astreindra les électeurs à prêter le serment imposé à tous les fonctionnaires publics de la France. Séance du 26 ventôse an V	impr. nationale	6
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion prononcée par Ludot, sur la question intentionnelle. Séance du 4 vendémiaire an V	impr. nationale	10
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport de Ludot, au nom d'une commission spéciale, sur la réclamation de plusieurs communes du département du Haut-Rhin contre le décret du 7 brumaire an III, qui a suspendu l'exécution des jugemens arbitraux, relatifs à l'envoi ou réintégration des communes dans la propriété de biens communaux. Séance du 26 nivôse an V	impr. nationale	4
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom d'une commission spéciale, par Ludot, sur deux questions relatives aux Français qui ont prêté, en 1791 et 1793, des sermens au roi d'Espagne, dans les états duquel ils résidoient alors. Séance du 25 pluviôse an V	impr. nationale	10
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot, au nom d'une commission spéciale, sur la question de savoir si les huissiers près les justices de paix peuvent être nommés et destitués par le juge de paix seul, ou concurremment avec ses assesseurs. Séance du 20 floréal an V	impr. nationale	6
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot, au nom d'une commission spéciale, sur une demande en rapport d'un décret du 28 pluviôse an V, qui a renvoyé devant un tribunal civil de département la connoissance d'une contestation relative à une prise maritime, et décidée par trois arrêtés du Comité de salut public de la Convention nationale. Séance du premier floréal [an V]	impr. nationale	11
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Ludot, sur le rapport de la loi du 3 brumaire an 2 relative à l'organisation judiciaire. Séance du 11 vendémiaire an VI	impr. nationale	3
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Ludot sur le projet de résolution relatif à la répression du brigandage sur les routes, voies publiques, etc. Séance du 15 nivôse an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Ludot sur les avoués. Séance du 19 frimaire an VI	impr. nationale	15
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Ludot, sur le mode d'exécution de la contrainte par corps. Séance du 2 vendémiaire an VI	impr. nationale	11
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution, présenté par Ludot relativement aux avoués. Séance du 21 vendémiaire an VI	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot, au nom d'une commission spéciale, sur l'organisation de la contrainte par corps. Séance du 15 brumaire an VI	impr. nationale	12
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot, au nom d'une commission spéciale, sur la pétition du citoyen Orcelle. Séance du 9 brumaire an VI	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot, au nom d'une commission spéciale, sur plusieurs questions de procédure en matière civile. Séance du 15 pluviôse an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot, au nom de la commission chargée de la révision des lois maritimes sur le mode d'exécution des jugemens rendus en matière de prises maritimes. Séance du 2 nivôse an VI	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot, au nom de la commission chargée de la révision des lois maritimes, sur le mode d'exécution des jugemens rendus en matière de prises maritimes. Séance du 15 ventôse an VI	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot, au nom de la commission chargée de la révision des lois maritimes, sur le système pénal de la marine. Séance du 24 ventôse an VI	impr. nationale	76
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot, au nom de la commission de comptabilité, relativement à la liquidation de la partie arriérée de ce service. Séance du 26 nivôse an VI	impr. nationale	11
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot, sur l'affaire du général Vincent, au nom d'une commission spéciale. Séance du 4 brumaire an VI	impr. nationale	3
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot, sur la législation des prises maritimes, etc., etc. Séance du 28 brumaire an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot, sur les jurés. Séance du premier jour complémentaire an V	impr. nationale	28
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Ludot sur les dangers de la patrie. Séance du 28 fructidor an VII	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Ludot, sur le Rapport et les projets de résolution présentés par le citoyen Boulay-Paty relativement à l'exécution de la loi du 29 nivôse an VI, concernant les armemens en course. Séance du 1er nivôse an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Ludot, sur le projet de résolution relatif aux opérations de l'assemblée électorale du département de l'Escaut. Séance du 1er prairial an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Ludot, sur le projet de résolution relatif à la question de savoir si l'on peut affranchir de toute poursuite les prévenus de délits qui révèlent leurs complices, et remettre aux condamnés qui font de semblables révélations la peine prononcée contre eux, ou la commuer. Séance du 16 germinal an VII	impr. nationale	16
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Ludot, sur le projet de résolution relatif à la répression du vagabondage et aux mesures à prendre contre les étrangers. Séance du 29 frimaire an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Ludot, sur le projet de résolution relatif à la révision des jugemens criminels prouvés rendus sur pièces ou dépositions fausses. Séance du 12 frimaire an VII	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Ludot, sur le projet de résolution soumis au Conseil par Obelin, au nom de la commission de comptabilité, relativement à la liquidation de la partie arriérée de ce service. Séance du 28 prairial an V	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Ludot, au nom d'une commission spéciale, sur la question de savoir par qui doivent être réformés les jugemens prononcés en dernier ressort en contravention à la loi. Séance du 26 pluviôse an VI	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot sur l'établissement d'un quatrième tribunal de police correctionnelle dans le département de l'Aube. Séance du 11 fructidor an VII	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot, au nom de la commission de surveillance de la comptabilité nationale, sur cette comptabilité et celle intermédiaire. Séance du 21 frimaire an VII	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot, au nom des commissions de marine, sur la législation relative au mode d'exercer la course et de statuer sur les contestations qui en résultent. Séance du 18 ventôse an VII	impr. nationale	30
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot... sur la demande de l'administration municipale de Troyes, en établissement d'un octroi dans cette commune. Séance du 3 fructidor an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot... sur les moyens d'assurer la garantie de la liberté individuelle. Séance du 24 messidor an VII	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait... par Ludot, sur un message du Directoire exécutif qui a pour objet de faire aux marins la faculté de se pourvoir en révision contre les jugemens des tribunaux maritimes établis par les lois des 22 août 1790, 12 octobre 1791 et 16 nivôse an II. Séance du 11 messidor an VII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot, au nom de la section de législation, sur le message des consuls en date du 1er frimaire an VIII relatif aux dispositions du traité conclu entre le général Bonaparte et les chevaliers de Malte français. Séance du 11 frimaire an VIII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot, sur le message des consuls de la République, relatif à la loi du 24 messidor an 7 concernant les otages. Séance du 22 brumaire an 8	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Ludot sur le projet de Poullain-Grandprey, relatif au mode de recouvrement des contributions, et à la suppression des payeurs généraux de la trésorerie nationale. Séance du 11 brumaire an VIII	impr. nationale	8
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Ludot sur le projet de Riou relatif aux prises maritimes, et spécialement au mode d'exécution de la loi du 29 nivôse an VI relative à la course et à son abrogation. Séance du 13 brumaire an VIII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Ludot sur le projet présenté par Thibault, au nom d'une commission spéciale, en remplacement du mode d'assiette originaire de l'emprunt forcé. Séance du 17 brumaire an VIII	impr. nationale	4
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Ludot, sur le projet de résolution relatif au mode de libération des anciens comptables. Séance du 8 vendémiaire an VIII	impr. nationale	10
1799	Tribunat. Opinion de Ludot sur le projet de loi relatif au mode de statuer sur les prises maritimes faites antérieurement au 4 nivôse an VIII. Séance du 25 ventôse an VIII	impr. nationale	8
1799	Tribunat. Opinion de Ludot sur le projet de loi relatif à la formation des listes de jurés. Séance du 4 germinal an VIII	impr. nationale	6
1800	Tribunat. Opinion de Ludot sur le projet de loi du 16 ventôse an IX relatif à quelques dispositions nouvelles en matière d'instruction criminelle ordinaire. Séance du 27 ventôse an IX	impr. nationale	15
1800	Tribunat. Rapport fait par Ludot,... sur divers objets d'administration intérieure, et spécialement sur la bibliothèque du Tribunat. Séance du 2 brumaire an IX	impr. nationale	7
1801	Tribunat. Opinion de Ludot sur le premier projet de loi relatif au Code civil, concernant la publication, les effets et l'application des lois en général. Séance du 18 frimaire an X	impr. nationale	22
1801	Tribunat. Opinion de Ludot sur le projet de loi relatif au rétablissement de la marque en matière criminelle, et à la composition de tribunaux particuliers pour juger certains prévenus de faux et d'incendie. Séance du 20 floréal an X	impr. nationale	18
1801	Tribunat. Opinion de Ludot sur le second projet de loi relatif au Code civil et concernant la jouissance et la privation des droits civils. Séance du 3 nivôse an X	impr. nationale	30
1991	Opinion de Ludot, sur le projet de Riou relatif aux prises maritimes, et spécialement au mode d'exécution de la loi du 29 nivose an 6, relative à la course et à son abrogation	Maxwell	—
1991	Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, le premier nivôse, deuxième année républicaine	Maxwell	—
1991	Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom des Comités de la guerre, et de surveillance des subsistances militaires réunis, sur un nouveau mode d'organisation et de distribution des fourrages aux armées	Maxwell	—
1992	Motion d'ordre de Ludot, sur le rapport de la loi du 3 brumaire an 2 relative à l'organisation judiciaire	Micro Graphix	—
1992	Opinion de Ludot sur les avoués	Micro Graphix	—
1992	Opinion de Ludot, sur le projet de résolution relatif à la répression du vagabondage, & aux mesures à prendre contre les étrangers	Micro Graphix	—
1992	Projet de résolution présenté par Ludot relativement aux avoués	Micro Graphix	—
1992	Rapport fait par Ludot, au nom de la commission chargée de la révision des lois maritimes, sur le systême pénal de la marine	Maxwell	—

Comme traducteur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1801	Des Lois de police et criminelles de l'Angleterre... et spécialement de l'institution du jury en matière criminelle, ouvrage traduit de l'anglais de Blackstone, avec des notes par Ludot,...	William Blackstone	Imprimerie de Hacquart

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Louis Portiez	Maxwell (1992) · impr. nationale (1793)	10
Jean-Pierre Chazal	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1793)	10
Marie-Joseph de Chénier	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	10
Jean-Girard Lacuée

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	52
Maxwell	4
Micro Graphix	4

Voir la notice BNF →