Pierre-François Duchesne

1743 – 1814

Œuvres41

Total pages644médiane 11 p.

Présence au catalogue1796–1992rééditions incluses

Bibliographie (41)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Duchesne,... sur les moyens de réparer l'inégalité dans la répartition de la contribution foncière. Séance du 23 prairial an V	impr. nationale	6
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de P.-F. Duchesne, sur le nouveau projet de résolution relatif aux transactions entre particuliers, antérieures à la dépréciation du papier monnaie. Séance du 18 thermidor an V	impr. nationale	16
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de P.-F. Duchesne,... sur le projet de résolution de la commission des finances, concernant les rentes foncières. Séance du 15 thermidor an V	impr. nationale	12
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par P.-F. Duchesne,... sur le rapport fait par Lamarque au nom d'une commission relativement aux suspensions ou annullations de ventes de biens nationaux. Séance du 14 vendémiaire an VI	impr. nationale	12
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouveau projet de résolution présenté par P.-F. Duchesne, au nom d'une commission spéciale sur les rentes viagères créées pendant la dépréciation du papier-monnaie. Séance du 6 pluviôse an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle rédaction des projets de résolution présentés par P.-F. Duchesne, sur la révision des matrices de rôle de la contribution foncière, à la séance du 26 brumaire an VI	impr. nationale	28
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de P.-F. Duchesne, sur le projet de résolution relatif à la durée des fonctions des présidents, accusateurs publics et greffiers des tribunaux criminels. Séance du 2 frimaire an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de P.-F. Duchesne,... sur le projet d'une commission relative à l'exclusion provisoire des ci-devant nobles de toutes fonctions publiques. Séance du 7 vendémiaire an VI	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de P.-F. Duchesne,... sur le projet relatif à l'institution des vétérans gardes ruraux. Séance du 13 pluviôse an VI	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de P.-F. Duchesne,... sur un projet de résolution en faveur des enfans nés hors du mariage, tendant au rapport de l'art. IV de la loi du 15 thermidor an IV. Séance du 8 frimaire an VI	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution additionnelle, par Duchesne, sur les transactions. Séance du 19 frimaire an VI	impr. nationale	4
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Duchesne au nom de la commission des transactions. Séance du 7 germinal an VI	impr. nationale	3
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projets de résolution présentés par Duchesne... sur diverses additions aux lois du 16 nivôse an VI concernant les transactions entre particuliers pendant la durée du papier-monnaie. Séance du 7 prairial an VI	impr. nationale	15
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duchesne,... sur la pétition du citoyen Prousteau relative aux formalités pour la présentation des effets négociables à longs termes et pour la notification prescrite par les articles V et VI de la loi du 11 frimaire an VI. Séance du 4 germinal an VI	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par P.-F. Duchesne,... au nom d'une commission spéciale, contenant un nouveau projet de résolution sur les rentes viagères créées pendant la dépréciation du papier-monnaie. Séance du 9 frimaire an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par P.-F. Duchesne,... au nom d'une commission spéciale, sur la révision des matrices de rôle de la contribution foncière. Séance du 26 brumaire an VI	impr. nationale	34
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par P.-F. Duchesne,... sur divers articles additionnels aux lois des 11 frimaire, 16 nivôse et 13 pluviôse an VI, concernant les transactions entre particuliers pendant la dépréciation du papier-monnaie. Séance du 19 ventôse an VI	impr. nationale	23
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par P.-F. Duchesne,... sur la pétition de la citoyenne Jeanne Chièze, relative aux biens originairement confisqués pour cause de religion dans le ci-devant Comtat Venaissin réuni à la République française. Séance du 22 germinal an VI	impr. nationale	15
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Troisième projet de résolution présenté par Duchesne sur les transactions entre particuliers pendant la dépréciation du papier-monnaie. Séance du 22 vendémiaire an VI	impr. nationale	11
1797	Rapport fait par P.-F. Duchesne, député de la Drôme, au nom de deux commissions réunies, sur les diverses transactions entre particuliers pendant la dépréciation du papier-monnaie. Séance du 5 vendémiaire an VI	impr. nationale	32
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de P.-F. Duchesne,... sur la réclamation de la famille Anisson-Duperron contre la vente de la manufacture de Buges, faite au citoyen Lévrier-Delisle, par décret de la Convention du 24 ventôse an III. Séance du 4 pluviôse an VII	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par P.-F. Duchesne,... sur la pétition des citoyens Clin et Doublet relative à un arrêté du Directoire qui annulle l'adjudication de la ci-devant abbaye de Vauxelles, département du Nord. Séance du 21 messidor an VII	impr. nationale	12
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par F.-F. ["sic"] Duchesne sur l'emprunt forcé. Séance du 16 brumaire an VIII	impr. nationale	7
1799	Corps législatif. Discours de Duchesne, l'un des orateurs du Tribunat, séance du 19 nivôse an VIII, sur le projet de loi concernant les opérations et communications respectives des autorités chargées par la constitution de concourir à la formation de la loi	impr. nationale	10
1799	Tribunat. Discours prononcé par Duchesne dans la séance du 2 messidor an VIII, immédiatement après la lecture du message des consuls annonçant la victoire remportée en Italie	impr. nationale	2
1799	Tribunat. Opinion de Duchesne sur le projet de loi du 1er germinal an VIII concernant les ponts et canaux à construire par des particuliers. Séance du 6 germinal an VIII	impr. nationale	8
1799	Tribunat. Opinion de Duchesne sur le projet de loi relatif à la division du territoire de la République. Séance du 23 pluviôse an VIII	impr. nationale	12
1799	Tribunat. Opinion de P.-F. Duchesne sur le projet de loi concernant les opérations et communications respectives des autorités chargées par la constitution de concourir à la formation de la loi. Séance du 15 nivôse an VIII	impr. nationale	10
1799	Tribunat. Opinion de P.-F. Duchesne sur le projet de loi organique du tribunal de cassation. Séance du 8 pluviôse an VIII	impr. nationale	16
1799	Tribunat. Rapport fait par Duchesne,... sur le projet de loi concernant les rentes foncières et l'aliénation de celles qui appartiennent à la République. Séance du 23 ventôse an VIII	impr. nationale	19
1799	Tribunat. Résumé de Duchesne, au nom de la commission chargée de l'examen de la loi du 16 ventôse concernant les rentes foncières et l'aliénation de celles qui appartiennent à la République. Séance du 27 ventôse an VIII	impr. nationale	15
1800	Tribunat. Opinion de Duchesne sur le nouvel article 64 du projet de loi concernant les élections. Séance du 11 ventôse an IX	impr. nationale	6
1800	Tribunat. Opinion de Duchesne sur le projet de loi relatif au mode d'éligibilité. Séance du 5 ventôse an IX	impr. nationale	36
1800	Tribunat. Opinion de Duchesne sur le projet de loi relatif à la suppression des assesseurs dans les justices de paix. Séance du 24 ventôse an IX	impr. nationale	8
1800	Tribunat. Rapport fait par Duchesne... sur le projet de loi du 8 ventôse an IX, qui autorise le bail à rente perpétuelle d'un pré appartenant à l'hospice de Bourgoin. Séance du 23 ventôse an IX	impr. nationale	7
1801	Tribunat. Opinion de Duchesne sur le projet de loi relatif à l'organisation de l'instruction publique. Séance du 7 floréal an X	impr. nationale	18
1801	Tribunat. Rapport fait par Duchesne... sur le projet de loi relatif aux actes de l'état civil. Séance du 2 nivôse an X	impr. nationale	23
1801	Tribunat. Résumé par Duchesne,... sur le troisième projet de loi relatif au Code civil. Séance du 7 nivôse an X	impr. nationale	10
1821	Le Voyage de piété du mont Calvaire de la ville de Romans, diocèse de Valence...	J. Montal	144
1992	Opinion de P. F. Duchesne, député de la Drôme, sur un projet de résolution en faveur des enfants nés hors du mariage, tendant au rapport de l'art. IV de la loi du 15 thermidor an 4	Micro Graphix	—
1992	Opinion de P. F. Duchesne,... sur le projet de résolution de la Commission des finances concernant les rentes foncières	Maxwell	—

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Pierre-François Duchesne.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1992)	8
Guillaume-Jean Favard de Langlade	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1992)	8
Jean-Pierre Fabre	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1992)	8

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	38
J. Montal	1
Maxwell	1
Micro Graphix	1
Phèdre	1

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