Joseph Cornudet — 58 œuvres

Joseph Cornudet

1755 – 1834

Œuvres58

Total pages456médiane 7 p.

Présence au catalogue1796–1992rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

grand officier de la Légion d'honneur

Bibliographie (58)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la déclaration d'urgence portée en la résolution du relative à la réorganisation de la Garde nationale. Séance du 21 thermidor an V	impr. nationale	4
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion du C. Cornudet sur la résolution du relative aux opérations de l'assemblée électorale du Gers. Séance du 7 fructidor an V	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Compte rendu par J. Cornudet, au nom des inspecteurs de la salle. Séance du 27 nivôse an VI	impr. nationale	2
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations de J. Cornudet, rapporteur de la commission spéciale chargée de l'examen de la résolution du 3 brumaire an VI relative à l'annulation ou suspension de la vente des domaines nationaux. Séance du 28 nivôse an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur l'inspection des contributions. Séance du 21 brumaire an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 14 ventôse relative au tableau des séances du Corps législatif par forme d'essai. Séance du 9 germinal an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 24 prairial concernant les déchéances encourues par les créanciers de la République. Séance du 5e jour complémentaire an V	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 29 vendémiaire an VI relative aux ci-devant nobles et anoblis. Séance du 6 frimaire an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution relative au remplacement des biens vendus qui appartenaient aux hospices civils de Louviers, du 2 brumaire. Séance du 12 brumaire an VI	impr. nationale	4
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Cornudet sur la résolution du 16 germinal relative au régime hypothécaire. (Seconde rédaction.) Séance du 3 messidor an VI	impr. nationale	15
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Cornudet sur la résolution du 19 fructidor relative au rapport du décret du 7 brumaire an III (exploitation de bois par les communes). Séance du 15 vendémiaire an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Cornudet sur la résolution du 22 nivôse relative aux inscriptions civiques. Séance du 27 pluviôse an VI	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Cornudet sur la résolution du 27 thermidor an V relative aux pères, mères et autres ascendants des émigrés. Séance du 29 nivôse an VI	impr. nationale	4
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Cornudet sur la résolution relative aux rentes consolidées de 200 livres et au-dessous. Séance du 3 pluviôse an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Joseph Cornudet sur la résolution du 26 germinal an VI relative aux créances contre les copartageants, cautions simples et solidaires des émigrés. Séance du 28 messidor an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport de J. Cornudet sur la résolution du 12 vendémiaire relative aux passe-ports. Séance du 19 vendémiaire an VI	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Cornudet sur la résolution du 22 vendémiaire relative aux passe-ports. Séance du 27 vendémiaire an VI	impr. nationale	4
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet au nom d'une commission spéciale sur la résolution du 23 brumaire an VI relative à l'annulation ou suspension de la vente des domaines nationaux. Séance du 13 nivôse an VI	impr. nationale	28
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet sur l'aperçu des dépenses du Conseil des Anciens pour l'an VII. Séance du 4 messidor an VI	impr. nationale	11
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet sur la résolution du 16 germinal relative au régime hypothécaire. (Première rédaction.) Séance du 17 prairial an VI	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet sur la résolution du 16 germinal relative aux expropriations forcées. Séance du 17 floréal an VI	impr. nationale	16
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet sur la résolution du 8 ventôse relative au renouvellement du cinquième sortant du Tribunal de cassation. Séance du 14 ventôse an VI	impr. nationale	4
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Réponse de Cornudet aux objections faites contre la résolution relative aux passe-ports. Séance du 28 vendémiaire an VI	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre du citoyen Cornudet, prononcée dans la séance du 7 thermidor	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 11 messidor relative à la garantie de la liberté politique et civile	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 14 floréal relative à la comptabilité intermédiaire. Séance du 26 thermidor an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 19 germinal an VII relative à l'action en rescision, pour cause de lésion, contre les ventes d'immeubles faites pendant la dépréciation du papier-monnaie. Séance du 12 prairial an VII	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 24 germinal an VII relative à l'organisation du notariat. Séance du 28 prairial an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 24 thermidor an VI relative au régime hypothécaire. Séance du 4 brumaire an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 24 thermidor relative à l'administration du nouveau régime hypothécaire. Séance du 23 brumaire an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 27 thermidor an VI concernant les domaines engagés. Séance du 4 vendémiaire an VII	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 28 thermidor relative à la garde du Corps législatif. Séance du 17 fructidor an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 9 vendémiaire relative à l'impôt sur le tabac. Séance du 19 brumaire an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du frimaire relative à la successibilité de la République du chef des émigrés. Séance du 22 nivôse an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Cornudet sur la résolution du 13 vendémiaire an VI relative aux jugemens qualifiés en dernier ressort. Séance du 28 frimaire an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Cornudet sur la résolution du 28 frimaire relative aux dispenses du service militaire. Séance du 26 nivôse an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Joseph Cornudet sur la résolution du 3 fructidor an VI concernant les expropriations forcées. Séance du 14 vendémiaire an VII	impr. nationale	15
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Joseph Cornudet sur la résolution du 6 brumaire an VII relative aux déchéances de l'État. Séance du 9 frimaire an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Joseph Cornudet sur la résolution du 7 prairial relative aux traitements des greffiers des tribunaux criminels et correctionnels. Séance du 21 prairial an VII	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Cornudet sur la résolution du 24 fructidor dernier qui fixe les dépenses du Ministère de la Police générale pour l'an VII. Séance du 2e jour complémentaire an VI	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Cornudet sur la résolution qui autorise la commune de Nîmes à céder ses anciens égorgeoirs aux citoyens Vitalis et Larnac. Séance du 11 prairial an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Cornudet sur la résolution qui fixe les dépenses du Corps législatif pour l'an VIII. Séance du 7 brumaire an VIII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Cornudet sur la résolution relative aux dépenses du Ministère de la Justice acquittées par le Trésor public pour l'an VIII. Séance du 27 fructidor an VII	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet sur la résolution de l'article XXI de la loi du 11 brumaire an VII sur le régime hypothécaire. Séance du 6 messidor an VII	impr. nationale	8
1799	Corps législatif. Commission du Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution portant établissement d'une nouvelle agence des contributions directes. Séance du 3 frimaire an VIII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 24 fructidor an VII relative au compte à rendre par le Directoire, tous les duodis, aux deux Conseils, etc. Séance du 21 vendémiaire an VIII	impr. nationale	8
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 7 vendémiaire portant création et organisation d'une marine auxiliaire. Séance du brumaire an VIII	impr. nationale	7
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Projet d'adresse aux Français, présenté par Cornudet. Séance du 18 brumaire an VIII	impr. nationale	2
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet sur les élections faites en l'an VI à Saint-Dominique par l'assemblée électorale tenue au Cap. Séance du 9 vendémiaire an VIII	impr. nationale	15
1799	Opinion de J. Cornudet, membre du Conseil des Anciens, relativement au système constitutionnel des élections	impr. de Baudouin	7
1802	Rapport fait au Sénat conservateur, au nom d'une Commission spéciale, par... Joseph Cornudet, le 16 thermidor an X, sur le projet de sénatus-consulte organique de la Constitution...	—	15
1812	Sénat conservateur. Elections de 1811. Rapport fait au Sénat, dans sa séance du 30 décembre 1812	impr. de P. Didot aîné	—
1813	Sénat conservateur. Elections de 1811. Rapport fait au Sénat, dans sa séance du 11 janvier 1813	impr. de P. Didot aîné	—
1813	Sénat conservateur. Elections de 1811. Rapport fait au Sénat, dans sa séance du 14 janvier 1813	impr. de P. Didot aîné	—
1825	Opinion de M. le Comte Cornudet, sur l'article 22 du projet de loi d'indemnité	—	7
1825	Opinion de M. le Comte Cornudet, sur le projet de loi relatif aux congrégations religieuses de femmes	—	16
1825	Opinion de M. le Comte Cornudet, sur le projet de loi tendant à indemniser les anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État, en vertu des lois révolutionnaires	—	23
1992	Opinion de Cornudet, sur la résolution du 24 germinal an 7, relative à l'organisation du notariat	Micro Graphix	—

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1808	Sénat-conservateur. Séance du 28 octobre 1808, présidée par S.A.S. le prince Archi-Chancelier de l'Empire. Projets de sénatus-consulte organique présentés au Sénat dans cette séance, par les orateurs du Conseil-d'Etat, comtes Treilhard et Regnaud (de Saint-Jean d'Angély). Premier projet ; portant augmentation du nombre des députés à fournir au Corps-législatif, par le département des Basses-Pyrénés [sic]. Second projet ; portant création d'un nouveau département dont la ville de Montauban sera le chef-lieu, et qui portera le nom de Tarn et Garonne. Avec les motifs de chaque projet, exposés par les orateurs du Conseil-d'Etat ; et les rapports faits au Sénat, dans sa séance du 2 novembre, par le sénateur comte Cornudet, au nom d'une commission spéciale	Michel Regnaud de Saint-Jean-d'Angély, Jean-Baptiste Treilhard	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Joseph Cornudet.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre-Clément de Laussat	Micro Graphix (1992) · impr. de Baudouin (1799)	6
Jean-Girard Lacuée	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1796)	5
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1796)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	49
impr. de P. Didot aîné	3
Micro Graphix	1
impr. de Baudouin	1

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