Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre
← Tous les lieux

France

Lieu (vedette géographique RAMEAU de la BNF). · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées172 980
Période1500–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce lieu (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

TitreAuteur(s)ÉditeurAnnéePages
Rapport d'information sur la France face à l'émergence de l'Asie du Sud-EstFrance. Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1958-....)[Sénat]2014252
Rapport d'information sur la coopération entre professionnels de santéAlain Milon, Catherine Génisson, France. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....)[Sénat]201455
Rapport d'information sur la coopération énergétique franco-allemandeFrance. Sénat. Commission des affaires européennes (1958-....), Jean Bizet[Sénat]201477
Rapport d'information sur la création architecturaleFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation (1958-....), Patrick BlocheAssemblée Nationale2014150
Rapport d'information sur la dépense fiscale en faveur des anciens combattantsFrance. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]201437
Rapport d'information sur la fiscalité comportementaleCatherine Deroche, France. Sénat. Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (1958-....), Yves Daudigny[Sénat]2014166
Rapport d'information sur la gestion des réserves et des dépôts des muséesFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation (1958-....)Assemblée Nationale2014160
Rapport d'information sur la justice familialeCatherine Tasca, France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....), Michel Mercier[Sénat]201493
Rapport d'information sur la loi LittoralFrance. Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire (1958-....), Jean Bizet, Odette Herviaux[Sénat]2014114
Rapport d'information sur la lutte contre l'insécurité sur tout le territoireFrance. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....), Jean-Pierre BlazyAssemblée Nationale2014260
Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 de financement de la sécurité sociale pour 2014France. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales (1958-....)Assemblée Nationale201466
Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement socialAudrey Linkenheld, France. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques (1958-....), Jean-Marie TetartAssemblée Nationale201483
Rapport d'information sur la mise en application de la loi organique n°2013-402 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux et de la loi n°2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoralFrance. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....), Guillaume Larrivé, Pascal PopelinAssemblée Nationale201441
Rapport d'information sur la mise en oeuvre de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence, dite loi CarleFrance. Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois (1958-....), Jacques Legendre, Jacques-Bernard Magner[Sénat]201458
Rapport d'information sur la mise en oeuvre de la loi n° 2011-892 tendant à faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeureFrance. Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois (1958-....), Marcel-Pierre Cléach[Sénat]201466
Rapport d'information sur la mise en oeuvre de la loi réformant la procédure d'appelFrance. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....), Patrice Gélard[Sénat]201426
Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information n° 1225 du 4 juillet 2013 sur l'évaluation du soutien public aux exportationsFrance. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (1958-....), Jean-Christophe Fromantin, Patrice PratAssemblée Nationale201453
Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information, n°764, du 28 février 2013 sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre le tabagismeDenis Jacquat, France. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (1958-....), Jean-Louis TouraineAssemblée Nationale201439
Rapport d'information sur la mise en oeuvre des dispositions de la loi du 23 juillet 2010 relatives aux chambres de commerce et d'industrieClaude Bérit-Débat, France. Sénat. Commission des affaires économiques (1958-..... 2011-....), France. Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois (1958-....), Jean-Claude Lenoir[Sénat]201488
Rapport d'information sur la politique agricole commune et le droit de la concurrenceFrance. Sénat. Commission des affaires européennes (1958-....), Jean Bizet[Sénat]201492
Rapport d'information sur la politique européenne de concurrenceFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....), Isabelle BruneauAssemblée Nationale2014129
Rapport d'information sur la politique française et européenne vis-à-vis de la RussieChantal Guittet, France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....), Thierry MarianiAssemblée Nationale2014139
Rapport d'information sur la proposition de loi n° 207 (2013-2014), adoptée par l'Assemblée nationale, renforçant la lutte contre le système prostitutionnel, dont la délégation a été saisie par la commission spécialeBrigitte Gonthier-Maurin, France. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)[Sénat]2014253
Rapport d'information sur la proposition de loi, n° 1856 relative à l'autorité parentale et à l'intérêt de l'enfantFrance. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....), Marie-Noëlle BattistelAssemblée Nationale2014107
Rapport d'information sur la protection de l'enfanceFrance. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....), Michelle Meunier, Muguette Dini[Sénat]2014126
Rapport d'information sur la protection et la mise en valeur du patrimoine naturel de la montagneAndré Vairetto, France. Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire (1958-....), Hélène Masson-Maret[Sénat]2014142
Rapport d'information sur la protection sociale des élus locauxAndré Reichardt, France. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (1958-....)[Sénat]201461
Rapport d'information sur la précarité dans la fonction publiqueFrance. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....), France. Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois (1958-....), Jacqueline Gourault, Philippe Kaltenbach[Sénat]201466
Rapport d'information sur la question des femmes et du système fiscalCatherine Coutelle, France. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)Assemblée Nationale201495
Rapport d'information sur la recevabilité financière des amendements et des propositions de loi au SénatFrance. Sénat. Commission des finances (1958-....), Philippe Marini[Sénat]2014178
Rapport d'information sur la retraite des agents de catégorie active dans la fonction publiqueFrance. Sénat. Commission des finances (1958-....), Francis Delattre[Sénat]201469
Rapport d'information sur la simplification législativeFrance. Assemblée nationale. Mission d'information sur la simplification législative (1958-....), Laure de La Raudière, Régis JuanicoAssemblée Nationale2014399
Rapport d'information sur le bilan et les perspectives d'évolution de la redevance et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères, REOM et TEOMFrance. Sénat. Commission des finances (1958-....), Jean Germain, Pierre Jarlier[Sénat]201442
Rapport d'information sur le compte de concours financiers "Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics"France. Sénat. Commission des finances (1958-....), Jean-Claude Frécon[Sénat]201447
Rapport d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la Défense pour l'exercice 2013France. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées (1958-....), Geneviève Gosselin-Fleury, Philippe VitelAssemblée Nationale201494
Rapport d'information sur le contrôle de la politique d'aide publique au développement de la France au VietnamFrance. Sénat. Commission des finances (1958-....), Yvon Collin[Sénat]201439
Rapport d'information sur le coût de la fermeture anticipée de réacteurs nucléaires, l'exemple de FessenheimFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (1958-....), Hervé Mariton, Marc GouaAssemblée Nationale201464
Rapport d'information sur le dispositif de soutien aux exportations d'armementFrance. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées (1958-....), Nathalie Chabanne, Yves FoulonAssemblée Nationale2014157
Rapport d'information sur le déplacement effectué par une délégation de la commission [des finances] en Iran du 22 au 29 avril 2014France. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]201478
Rapport d'information sur le développement de l'économie numérique françaiseCorinne Erhel, France. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques (1958-....), Laure de La RaudièreAssemblée Nationale2014163
← PrécédentPage 837 / 4325 · 172 980 résultatsSuivant →