France

Lieu (vedette géographique RAMEAU de la BNF). · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées172 980

Période1500–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce lieu (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Rapport d'information sur le financement public de la sûreté nucléaire, de la radioprotection et de la transparence nucléaire	France. Sénat. Commission des finances (1958-....), Michel Berson	[Sénat]	2014	59
Rapport d'information sur le financement pérenne des allocations sociales de solidarité	France. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (1958-....), Jacqueline Gourault	[Sénat]	2014	38
Rapport d'information sur le numérique, le renseignement et la vie privée	France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....), Jean-Pierre Sueur	[Sénat]	2014	70
Rapport d'information sur le projet de loi n° 1994 relatif à l'adaptation de la société au vieillissement	France. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....), Jacques Moignard	Assemblée Nationale	2014	128
Rapport d'information sur le projet de loi relatif à la réforme de l'asile, n° 2182	France. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....), Maud Olivier	Assemblée Nationale	2014	151
Rapport d'information sur le projet de loi, n° 1721, relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale	France. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....), Ségolène Neuville	Assemblée Nationale	2014	116
Rapport d'information sur le recours par Pôle emploi aux opérateurs de placement pour l'accompagnement et le placement des demandeurs d'emploi	Christophe Castaner, France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (1958-....)	Assemblée Nationale	2014	161
Rapport d'information sur le renforcement des forces spéciales françaises	Daniel Reiner, France. Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1958-....), Gérard Larcher, Jacques Gautier	[Sénat]	2014	82
Rapport d'information sur le régime social des indépendants	France. Sénat. Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (1958-....), Jean-Noël Cardoux, Jean-Pierre Godefroy	[Sénat]	2014	76
Rapport d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales	France. Sénat. Mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales (1958-....), Stéphane Mazars	[Sénat]	2014	343
Rapport d'information sur le suivi de la mission d'information de 2005 sur l'amiante	France. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....)	[Sénat]	2014	—
Rapport d'information sur le vote électronique	Alain Anziani, Antoine Lefèvre, France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....)	[Sénat]	2014	85
Rapport d'information sur les agences régionales de santé	Alain Milon, France. Sénat. Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (1958-....), Jacky Le Menn	[Sénat]	2014	292
Rapport d'information sur les autorités administratives indépendantes	France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....), Patrice Gélard	[Sénat]	2014	66
Rapport d'information sur les centres de rétention administrative	France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....), François-Noël Buffet, Éliane Assassi	[Sénat]	2014	86
Rapport d'information sur les centres provisoires d'hébergement (CPH)	France. Sénat. Commission des finances (1958-....), Roger Karoutchi	[Sénat]	2014	51
Rapport d'information sur les externalisations en opérations extérieures	Dominique de Legge, France. Sénat. Commission des finances (1958-....), Yves Krattinger	[Sénat]	2014	53
Rapport d'information sur les modalités d'inscription sur les listes électorales	France. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....), Jean-Luc Warsmann, Élisabeth Pochon	Assemblée Nationale	2014	105
Rapport d'information sur les moyens de la sécurité civile, l'exemple de l'Unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile n° 7 (UIISC7)	France. Sénat. Commission des finances (1958-....), François Trucy	[Sénat]	2014	61
Rapport d'information sur les musées nationaux	France. Sénat. Commission des finances (1958-....), Yann Gaillard	[Sénat]	2014	69
Rapport d'information sur les partenariats publics-privés	France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....), Hugues Portelli, Jean-Pierre Sueur	[Sénat]	2014	99
Rapport d'information sur les politiques temporelles des collectivités territoriales	Edmond Hervé, France. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (1958-....)	[Sénat]	2014	290
Rapport d'information sur les professions juridiques réglementées	Cécile Untermaier, France. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....), Philippe Houillon	Assemblée Nationale	2014	240
Rapport d'information sur les recommandations de la Commission européenne relatives aux programmes de stabilité et de réforme 2014	Christophe Caresche, France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....), Michel Herbillon	Assemblée Nationale	2014	59
Rapport d'information sur les relations entre l'école et les parents	France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation (1958-....), Valérie Corre, Xavier Breton	Assemblée Nationale	2014	162
Rapport d'information sur les stéréotypes masculins et féminins dans les manuels scolaires	France. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....), Roland Courteau	[Sénat]	2014	139
Rapport d'information sur les tendances et opportunités du commerce électronique	France. Sénat. Délégation à la prospective (1958-....), Joël Bourdin	[Sénat]	2014	47
Rapport d'information sur les zones de revitalisation rurale, ZRR	Alain Calmette, France. Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (1958-....), Jean-Pierre Vigier	Assemblée Nationale	2014	154
Rapport d'information sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation	Colette Mélot, France. Sénat. Mission d'information sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation (1958-....), Jacques-Bernard Magner	[Sénat]	2014	103
Rapport d'information, redonner tout son sens à l'examen parlementaire des traités	France. Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1958-....), Jean-Pierre Raffarin	[Sénat]	2014	55
Rapport d'évaluation externe sociale et médico-sociale	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	2014	—
Rapport du Ministère de la défense relatif à l'entrée en programmation 2014-2019	France. Délégation à l'information et à la communication de la défense, France. Ministère de la défense	DICOD	2014	50
Rapport du groupe de travail compétitivité du transport aérien français	Bruno Le Roux, France. Assemblée nationale (1958-....)	Assemblée Nationale	2014	44
Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France	France. Assemblée nationale (1958-....), Luc Chatel, Yann Galut	Assemblée Nationale	2014	658
Rapport national emploi, métiers et formations dans la filière équine	Observatoire des métiers, de l'emploi et des formations de la filière équine. France, Équi-ressources. France	Institut français du cheval et de l'équitation	2014	63
Rapport relatif à l'accès à l'IVG	France. Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes	Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes	2014	109
Rapport relatif à la lutte contre les stéréotypes	Claire Guiraud, France. Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes	Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes	2014	138
Rapport sur l'application des lois, session parlementaire 2012-2013	David Assouline, France. Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois (1958-....)	[Sénat]	2014	484
Rapport sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs, PNGMDR 2013-2015	Christian Bataille, Christian Namy, France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques	Assemblée Nationale	2014	307
Rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques	France. Ministère des finances et des comptes publics, France. Premier ministre	Direction du budget.]	2014	106