France. Sénat. Commission des affaires européennes (1958-....)

Œuvres81

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Période d'activité2008–2015

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Bibliographie (81)

Année	Titre	Éditeur	Pages
2008	Rapport d'information sur l'Europe face à la crise	Assemblée Nationale	206
2009	Rapport d'information sur l'Europe sociale	[Sénat]	56
2009	Rapport d'information sur l'Union européenne et les droits de l'homme	[Sénat]	46
2009	Rapport d'information sur l'état de la transposition de la directive services	[Sénat]	37
2009	Rapport d'information sur l'évaluation de l'activité des agences européennes	[Sénat]	72
2009	Rapport d'information sur la deuxième analyse stratégique de la politique énergétique	[Sénat]	42
2009	Rapport d'information sur la libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne	[Sénat]	49
2009	Rapport d'information sur la relation macroéconomique entre la consommation des ménages et les importations	[Sénat]	100
2009	Rapport d'information sur le citoyen au centre de l'espace européen de liberté, de sécurité et de justice	[Sénat]	68
2009	Rapport d'information sur le développement du rôle européen du Sénat	[Sénat]	52
2009	Rapport d'information sur le prix du lait dans les États membres de l'Union européenne	[Sénat]	65
2009	Rapport d'information sur les conséquences institutionnelles de la non-entrée en vigueur du Traité de Lisbonne	[Sénat]	25
2009	Rapport d'information sur les coopérations spécialisées	[Sénat]	54
2009	Rapport d'information sur les droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers, E 3903	[Sénat]	35
2010	Rapport d'information fait par le groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune	[Sénat]	125
2010	Rapport d'information sur la crise financière et bancaire en Irlande	[Sénat]	31
2010	Rapport d'information sur la gouvernance économique européenne	[Sénat]	68
2010	Rapport d'information sur les frontières de l'Europe	[Sénat]	43
2010	Rapport d'information sur les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine	[Sénat]	48
2011	Rapport d'information sur l'avenir de la politique de cohésion après 2013	[Sénat]	58
2011	Rapport d'information sur l'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie	[Sénat]	61
2011	Rapport d'information sur la crise italienne et la zone euro	[Sénat]	88
2011	Rapport d'information sur la crise économique et financière au Portugal	[Sénat]	34
2011	Rapport d'information sur la crise économique et financière en Espagne	[Sénat]	36
2011	Rapport d'information sur la crise économique et financière en Grèce	[Sénat]	52
2011	Rapport d'information sur la politique européenne de la montagne	[Sénat]	52
2011	Rapport d'information sur la politique européenne de sûreté nucléaire	[Sénat]	37
2011	Rapport d'information sur le Fonds social européen	[Sénat]	53
2011	Rapport d'information sur le prochain cadre financier pluriannuel de l'Union européenne	[Sénat]	43
2011	Rapport d'information sur le rabais britannique	[Sénat]	62
2011	Rapport d'information sur les défis européens de la Lettonie et de la Lituanie	[Sénat]	52
2011	Rapport d'information sur les relations entre l'Union européenne et la Russie	[Sénat]	119
2011	Rapport d'information sur les relations entre l'Union européenne et la Suisse	[Sénat]	76
2012	Rapport d'information sur Chypre et la crise de la zone euro	[Sénat]	53
2012	Rapport d'information sur démocratie, finances, Europe	[Sénat]	94
2012	Rapport d'information sur l'intégration des Roms, un défi pour l'Union européenne et ses États membres	[Sénat]	98
2012	Rapport d'information sur la Bulgarie et la Roumanie	[Sénat]	50
2012	Rapport d'information sur la création d'un parquet européen	[Sénat]	52
2012	Rapport d'information sur le brevet européen à effet unitaire	Assemblée Nationale	131
2012	Rapport d'information sur le programme cadre de recherche et d'innovation 2014-2020	[Sénat]	55
2012	Rapport d'information sur le projet de taxe sur les transactions financières	[Sénat]	57
2012	Rapport d'information sur le rôle des organisations de producteurs dans la négociation du prix du lait	[Sénat]	47
2012	Rapport d'information sur les ressources propres du budget de l'Union européenne	[Sénat]	45
2013	Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le sport professionnel	[Sénat]	80
2013	Rapport d'information sur l'Union européenne face au chômage des jeunes	[Sénat]	33
2013	Rapport d'information sur l'Union européenne, colonie du monde numérique	[Sénat]	158
2013	Rapport d'information sur l'approfondissement de l'Union économique et monétaire	[Sénat]	59
2013	Rapport d'information sur la circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284)	[Sénat]	83
2013	Rapport d'information sur la lutte contre le virus Schmallenberg	[Sénat]	25
2013	Rapport d'information sur la perspective européenne de la Serbie	[Sénat]	41
2013	Rapport d'information sur la politique méditerranéenne de l'Union européenne après le printemps arabe	[Sénat]	67
2013	Rapport d'information sur la prise en compte des questions éthiques à l'échelon européen	[Sénat]	59
2013	Rapport d'information sur les enjeux du quatrième paquet ferroviaire	[Sénat]	55
2013	Rapport d'information sur les normes européennes en matière de détachement des travailleurs	[Sénat]	45
2013	Rapport d'information sur les politiques de l'Union européenne dans les régions ultrapériphériques	[Sénat]	83
2013	Rapport d'information sur les relations entre l'Union européenne et la Russie	[Sénat]	52
2013	Rapport d'information sur les relations franco-allemandes	[Sénat]	42
2014	Rapport d'information fait sur le statut avancé de la Jordanie auprès de l'Union européenne	[Sénat]	49
2014	Rapport d'information sur Europol et Eurojust	[Sénat]	45
2014	Rapport d'information sur l'Irlande et les pays de la zone euro sous assistance financière	[Sénat]	41
2014	Rapport d'information sur l'avenir des politiques européennes en matière de liberté, de sécurité et de justice	[Sénat]	44
2014	Rapport d'information sur l'avenir du Groenland	[Sénat]	66
2014	Rapport d'information sur la Slovaquie, un partenaire fiable en Europe	[Sénat]	55
2014	Rapport d'information sur la coopération énergétique franco-allemande	[Sénat]	77
2014	Rapport d'information sur la perspective européenne du Monténégro	[Sénat]	19
2014	Rapport d'information sur la place des actes délégués dans la législation européenne	[Sénat]	31
2014	Rapport d'information sur la politique agricole commune et le droit de la concurrence	[Sénat]	92
2014	Rapport d'information sur le cadre européen de la sûreté nucléaire	[Sénat]	34
2014	Rapport d'information sur le dumping social dans les transports européens	[Sénat]	89
2014	Rapport d'information sur les biocarburants	[Sénat]	47
2014	Rapport d'information sur les perspectives de l'Union européenne	[Sénat]	119
2014	Rapport d'information sur les relations entre la Hongrie et l'Union européenne	[Sénat]	50
2014	Rapport d'information sur les stratégies européennes pour l'Arctique	[Sénat]	190
2015	Rapport d'information sur la place du Royaume-Uni dans l'Union européenne	[Sénat]	45
2015	Rapport d'information sur la proposition de directive au secret d'affaires	Assemblée Nationale	34
2015	Rapport d'information sur la situation de la Grèce au sein de la zone euro	[Sénat]	78
2015	Rapport d'information sur la situation du secteur laitier après les quotas	[Sénat]	101
2015	Rapport d'information sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes à Strasbourg, 18 et 19 mai 2015	[Sénat]	47
2015	Rapport d'information sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes, 23 et 24 mars 2015	[Sénat]	50
2015	Rapport d'information sur le rôle de la Banque centrale européenne face à la crise	[Sénat]	57
2015	Rapport d'information sur les relations de l'Union européenne avec la Russie sous le régime des sanctions	[Sénat]	49

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Sénat. Commission des affaires européennes (1958-....).

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Albéric de Montgolfier	[Sénat] (2014) · [Sénat] (2015)	2
Rencontres Algérie (08 ; 2014 ; Paris)	[Sénat] (2014)	1
Francisco Cláudio Corrêa Meyer Sant'Anna	[Sénat] (2009)	1

Édité chez

Éditeur	Œuvres
[Sénat]	78
Assemblée Nationale	3

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