France. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....)

Œuvres89

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Période d'activité1989–2015

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Bibliographie (89)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1989	Des Remèdes pour l'assurance maladie	La documentation française	—
1993	Rapport d'information [sur] les problèmes de l'emploi et de l'insertion sociale et professionnelle dans les départements de la Martinique et de la Guadeloupe	[Sénat]	94
1993	Rapport sur le projet de loi relatif aux pensions de retraites et à la sauvegarde de la protection sociale	[Sénat]	132
1994	Rapport d'information sur l'avenir de la protection sociale et la place du Parlement dans sa définition	[Sénat]	30
1994	Rapport d'information sur les problèmes posés, en France, par le traitement de la douleur	[Sénat]	224
1994	Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée aux Etats-Unis, sur le système de santé américain et ses projets de réforme	[Sénat]	66
1995	Jeunes en attente d'intégration professionnelle	CREDOC	—
1995	Rapport d'information à la suite d'une mission concernant les conditions de développement des thérapies génique et cellulaire	[Sénat]	316
1997	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée du 11 au 13 septembre 1997, chargée d'étudier l'organisation du système de soins et l'évolution des dépenses de santé au Danemark	[Sénat]	46
1997	Rapport d'information sur les conditions de renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme en France	[Sénat]	512
1998	La PSD un an après	ODAS	57
1999	Rapport d'information sur la réforme des retraites	[Sénat]	72
1999	Rapport d'information sur le développement de l'actionnariat salarié	[Sénat]	180
1999	Rapport d'information sur les lois de financement de la sécurité sociale	[Sénat]	180
1999	Rapport d'information sur les soins palliatifs et l'accompagnement	[Sénat]	160
2000	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée du 13 au 18 septembre 1999 par une délégation chargée d'étudier l'organisation des systèmes de soins et l'évolution des dépenses de santé en Espagne	[Sénat]	38
2000	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée du 23 au 30 juillet 1999 par une délégation chargée d'étudier la situation sanitaire et sociale en Guyane	[Sénat]	57
2000	Rapport d'information sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale	[Sénat]	262
2000	Rapport d'information sur la sécurité sanitaire après la loi du 1er juillet 1998	[Sénat]	130
2000	Rapport d'information sur le bilan à mi-parcours des emplois-jeunes	[Sénat]	161
2001	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée du 5 au 13 septembre 2000 par une délégation chargée d'étudier la réforme des systèmes de retraite en Suède et en Italie	[Sénat]	48
2001	Rapport d'information sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale, les fonds sociaux	[Sénat]	328
2001	Rapport d'information sur la politique de lutte contre le cancer	[Sénat]	183
2001	Rapport d'information sur le fonctionnement des Comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale	[Sénat]	180
2002	Rapport d'information sur la politique de compensation du handicap	[Sénat]	569
2002	Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée du 4 au 12 juillet 2001 par une délégation chargée d'étudier la politique sanitaire de la République socialiste du Viêt-Nam	[Sénat]	41
2003	Rapport d'information sur l'adolescence en crise	[Sénat]	116
2003	Rapport d'information sur la situation de la Caisse d'amortissement de la dette sociale, CADES	[Sénat]	76
2003	Rapport d'information sur les perspectives de l'assurance maladie	[Sénat]	163
2003	Rapport d'information sur les prélèvements obligatoires et leur évolution	[Sénat]	45
2005	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à la Réunion et à Mayotte	[Sénat]	56
2005	Rapport d'information sur la gestion des fonds de l'amiante	[Sénat]	—
2005	Rapport d'information sur la réforme de l'assurance-maladie	[Sénat]	—
2005	Rapport d'information sur les minima sociaux	[Sénat]	97
2006	Rapport d'information fait sur l'épidémie de chikungunya à la Réunion	[Sénat]	56
2006	Rapport d'information sur la réforme du financement des établissements de santé	[Sénat]	55
2006	Rapport d'information sur les conditions de mise sur le marché et de suivi des médicaments	[Sénat]	319
2007	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée du 15 au 25 mars 2007 par une délégation chargée d'étudier les conditions de travail et d'emploi en Inde	[Sénat]	49
2007	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée du 9 au 17 septembre 2006 par une délégation chargée d'étudier les évolutions du système de protection sociale en Argentine	[Sénat]	45
2007	Rapport d'information sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées	[Sénat]	95
2007	Rapport d'information sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales	[Sénat]	137
2007	Rapport d'information sur la démographie médicale	[Sénat]	86
2007	Rapport d'information sur la protection sociale agricole	[Sénat]	60
2008	Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales et de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur la maternité pour autrui	[Sénat]	119
2008	Rapport d'information sur l'application de la convention Aera S'assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé	[Sénat]	39
2008	Rapport d'information sur l'avenir de la chirurgie en France	[Sénat]	50
2008	Rapport d'information sur le potentiel thérapeutique des cellules souches extraites du sang de cordon ombilical	[Sénat]	44
2008	Rapport d'information sur les addictions	[Sénat]	52
2009	Rapport d'information fait en vue de la tenue du débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution	[Sénat]	39
2009	Rapport d'information sur l'Agence française de l'adoption	[Sénat]	103
2009	Rapport d'information sur l'accueil des jeunes enfants en milieu rural	[Sénat]	41
2009	Rapport d'information sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2010	[Sénat]	112
2009	Rapport d'information sur le bilan des maisons départementales des personnes handicapées	[Sénat]	108
2010	Rapport d'information fait par le groupe de travail sur la fin de vie	[Sénat]	67
2010	Rapport d'information fait par le groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions	[Sénat]	120
2010	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée du 15 au 25 septembre 2009 par une délégation chargée d'étudier la réforme du système de santé aux États-Unis	[Sénat]	63
2010	Rapport d'information le mal-être au travail	[Sénat]	201
2010	Rapport d'information sur l'étude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH-Sida	[Sénat]	33
2010	Rapport d'information sur l'évaluation des coûts de l'allocation aux adultes handicapés (AAH)	[Sénat]	55
2010	Rapport d'information sur la mise en place du revenu de solidarité active	[Sénat]	71
2010	Rapport d'information sur la réforme de l'administration des anciens combattants	[Sénat]	78
2010	Rapport d'information sur la situation des finances sociales en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2011	[Sénat]	130
2011	Rapport d'information sur l'influence du droit communautaire des aides d'État sur le financement des services sociaux par les collectivités territoriales	[Sénat]	59
2011	Rapport d'information sur l'étude de la Cour des comptes relative à l'utilisation des fonds mobilisés pour la lutte contre la pandémie grippale A (H1N1)	[Sénat]	174
2011	Rapport d'information sur la situation des finances sociales en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2012	[Sénat]	98
2011	Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée du 6 au 14 septembre 2010 par une délégation chargée d'étudier la politique familiale et la protection de l'enfance au Québec	[Sénat]	97
2011	Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée en Martinique et en Guyane du 17 au 23 avril 2011	[Sénat]	69
2012	Rapport d'information par le groupe de travail sur le harcèlement sexuel	[Sénat]	114
2012	Rapport d'information sur l'étude de la Cour des comptes relative au régime d'assurance maladie complémentaire d'Alsace-Moselle	[Sénat]	87
2012	Rapport d'information sur la protection de la santé des travailleurs au Danemark et en Suède	[Sénat]	57
2012	Rapport d'information sur la situation des finances sociales en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances publiques	[Sénat]	33
2013	Rapport d'information relatif à la prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux	[Sénat]	60
2013	Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la biologie médicale	[Sénat]	167
2013	Rapport d'information sur l'organisation du système de soins de premier recours et sur la politique de prévention du suicide au Québec	[Sénat]	29
2013	Rapport d'information sur l'étude de la Cour des comptes relative à la politique vaccinale de la France	[Sénat]	161
2013	Rapport d'information sur la situation des finances sociales	[Sénat]	41
2013	Rapport d'information sur la situation sanitaire et sociale des personnes prostituées	[Sénat]	115
2013	Rapport d'information sur la sécurité sociale et la santé des étudiants	[Sénat]	32
2013	Rapport d'information sur les actes du colloque relatif à l'autisme organisé le 6 décembre 2012	[Sénat]	84
2013	Rapport d'information sur les dispositions du projet de loi n° 71 (2013-2014) garantissant l'avenir et la justice du système de retraite, dont la délégation a été saisie par la Commission des affaires sociales	[Sénat]	99
2013	Rapport d'information sur les dispositions du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi	[Sénat]	54
2014	Rapport d'information sur l'aide à domicile	[Sénat]	82
2014	Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes sur les relations conventionnelles entre l'assurance maladie et les professions libérales de santé	[Sénat]	192
2014	Rapport d'information sur l'étude de la Cour des comptes relative à l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes, AFPA	[Sénat]	155
2014	Rapport d'information sur la coopération entre professionnels de santé	[Sénat]	55
2014	Rapport d'information sur la protection de l'enfance	[Sénat]	126
2014	Rapport d'information sur le suivi de la mission d'information de 2005 sur l'amiante	[Sénat]	—
2014	Rapport d'information sur les conséquences de la crise sur le système de protection sociale espagnol	[Sénat]	39
2015	Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux maternités	[Sénat]	79

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....).

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Albéric de Montgolfier	[Sénat] (2014) · [Sénat] (2015)	2
France. Commissariat général du plan	La documentation française (1989)	1
France. Haut conseil de la population et de la famille	La documentation française (1989)	1

Édité chez

Éditeur	Œuvres
[Sénat]	86
CREDOC	1
La documentation française	1
ODAS	1

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