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Brigitte Gonthier-Maurin : 0 œuvres · Super Livre
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Brigitte Gonthier-Maurin
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2014
Rapport d'activité pour les années 2013 et 2014
France. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)
[Sénat]
2014
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur "les actes du colloque Femmes résistantes" organisé le 27 mai 2014 dans le cadre de la première commémoration au Sénat de la Journée nationale de la Résistance
Voir la notice BNF →
France. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)
[Sénat]
2014
Rapport d'information sur la proposition de loi n° 207 (2013-2014), adoptée par l'Assemblée nationale, renforçant la lutte contre le système prostitutionnel, dont la délégation a été saisie par la commission spéciale
France. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)
[Sénat]
2014
Rapport d'information sur les violences faites aux femmes lors des conflits armés
France. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)
[Sénat]
2013
Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes contenant le rapport d'activité pour l'année 2012 et le compte rendu des travaux de la délégation sur le thème "Femmes et travail"
France. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)
[Sénat]
2013
Rapport d'information sur le thème La place des femmes dans l'art et dans la culture
France. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)
[Sénat]
2013
Rapport d'information sur les dispositions du projet de loi n°717, 2012-2013, pour l'égalité entre les femmes et les hommes, dont la délégation a été saisie par la commission des lois
France. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)
[Sénat]
2012
Rapport d'information par le groupe de travail sur le harcèlement sexuel
France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....)
,
France. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....)
,
France. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)
[Sénat]
2012
Rapport d'information sur le métier d'enseignant
France. Sénat. Mission d'information sur le métier d'enseignant (1958-....)
[Sénat]
2012
Rapport d'information sur le projet de loi n° 592, 2011-2012, relatif au harcèlement sexuel, procédure accélérée, et les propositions de loi n° 536, 2011-2012 de M. Philippe Kaltenbach tendant à qualifier le délit de harcèlement sexuel, n° 539, 2011-2012, de M. Roland Courteau relative à la définition du harcèlement sexuel
France. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)
[Sénat]
