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Jean-Claude Lenoir

1944 –

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Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
2014	Rapport d'information sur la mise en oeuvre des dispositions de la loi du 23 juillet 2010 relatives aux chambres de commerce et d'industrie	France. Sénat. Commission des affaires économiques (1958-..... 2011-....), France. Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois (1958-....)	[Sénat]
2013	Rapport d'information sur la mise en oeuvre de la loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français	France. Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois (1958-....)	[Sénat]

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