Jacques Legendre

1941 –

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Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
2014	Rapport d'information sur la mise en oeuvre de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence, dite loi Carle	France. Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois (1958-....)	[Sénat]
2012	Rapport sur l'application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision	France. Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois (1958-....)	[Sénat]
2011	Rapport d'information sur l'avenir de la production audiovisuelle en France	France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1958-....)	[Sénat]
2011	Rapport d'information sur la création dans le monde numérique	France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1958-....)	[Sénat]
2010	Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de l'Agence France-Presse, AFP	France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1958-....)	[Sénat]
2010	Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de la radio	France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1958-....)	[Sénat]
2010	Rapport d'information sur l'archéologie préventive	France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1958-....)	[Sénat]
2010	Rapport d'information sur l'avenir de la filière du livre numérique	France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1958-....)	[Sénat]
2010	Rapport d'information sur les classements internationaux des établissements d'enseignement supérieur	France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1958-....), France. Sénat. Délégation à la prospective (1958-....)	[Sénat]
2009	Rapport d'information sur la réforme de l'action culturelle extérieure	France. Sénat. Commission des affaires culturelles (1958-....), France. Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1958-....)	[Sénat]
2008	Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par le groupe de travail chargé de réaliser un état des lieux du baccalauréat	France. Sénat. Commission des affaires culturelles (1958-....)	[Sénat]
2005	Le Bénin, un atout pour la sous-région ouest-africaine	France. Sénat. Groupe interparlementaire d'amitié France-Afrique de l'Ouest (1958-....)	[Sénat]
2003	Rapport d'information sur l'enseignement des langues étrangères en France	France. Sénat. Commission des affaires culturelles (1958-....)	[Sénat]
2003	Rapport d'information sur la protection des biens culturels africains	France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe	[Sénat]
1995	Rapport d'information sur l'enseignement des langues vivantes dans l'enseignement scolaire	France. Sénat (1958-....)	[Sénat]
1994	Rapport sur le projet de loi relatif à l'emploi de la langue française	France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des affaires culturelles (1958-....)	[Sénat]

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