France. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques (1958-....)

Œuvres31

Total pages3 713médiane 106 p.

Période d'activité2009–2022

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Bibliographie (31)

Année	Titre	Éditeur	Pages
2009	Rapport d'information sur l'énergie photovoltaïque	Assemblée Nationale	130
2009	Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement	Assemblée Nationale	75
2009	Rapport d'information sur le prix des carburants dans les départements d'outre-mer	Assemblée Nationale	116
2009	Rapport d'information sur les conséquences de la tempête du 24 janvier 2009 dans le Sud-Ouest	Assemblée Nationale	105
2010	Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie	Assemblée Nationale	85
2010	Rapport d'information sur le contrôle de l'application de la loi n° 2008-595 du 25 juin 2008 relative aux organismes génétiquement modifiés	Assemblée Nationale	75
2010	Rapport d'information sur le statut et la réglementation des habitats légers de loisirs	Assemblée Nationale	113
2011	Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique	Assemblée Nationale	100
2011	Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques	Assemblée Nationale	99
2011	Rapport d'information sur la neutralité de l'Internet et des réseaux	Assemblée Nationale	145
2011	Rapport d'information sur la sécurité et le financement des réseaux de distribution d'électricité	Assemblée Nationale	147
2011	Rapport d'information sur la vacance des locaux commerciaux et les moyens d'y remédier	Assemblée Nationale	54
2011	Rapport d'information sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-179 du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés	Assemblée Nationale	46
2011	Rapport d'information sur le prix des matières premières	Assemblée Nationale	242
2012	Rapport d'information sur le bilan des activités de la commission des affaires économiques sous la treizième législature	Assemblée Nationale	91
2013	Rapport d'information en conclusion des travaux du groupe de travail sur l'impact économique des dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer	[Sénat]	129
2013	Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur le déplacement d'une délégation de cette commission en Italie les 29 et 30 avril 2013	[Sénat]	40
2013	Rapport d'information sur l'hydroélectricité	Assemblée Nationale	117
2013	Rapport d'information sur l'impact de la régulation des télécoms sur la filière télécom	Assemblée Nationale	73
2013	Rapport d'information sur l'élevage laitier et allaitant	Assemblée Nationale	76
2013	Rapport d'information sur les zones franches urbaines	Assemblée Nationale	106
2014	Rapport d'information sur l'adaptation du droit de l'énergie aux outre-mer	Assemblée Nationale	92
2014	Rapport d'information sur l'impact économique de l'exploitation des gaz de schiste	Assemblée Nationale	63
2014	Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social	Assemblée Nationale	83
2014	Rapport d'information sur le développement de l'économie numérique française	Assemblée Nationale	163
2015	Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'investissement étranger en France	Assemblée Nationale	152
2015	Rapport d'information fait au nom de la commission d'enquête sur les tarifs de l'électricité	Assemblée Nationale	446
2015	Rapport d'information sur l'impact du numérique sur le secteur touristique français	Assemblée Nationale	154
2015	Rapport d'information sur les circuits courts et la relocalisation des filières agricoles et alimentaires	Assemblée Nationale	170
2015	Rapport d'information sur les signes d'identification de la qualité et de l'origine	Assemblée Nationale	108
2022	Rapport d'information sur l'impact de la crise de la covid-19 et les nouvelles mutations du secteur des métiers d'excellence et métiers d'art	Assemblée Nationale	118

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques (1958-....).

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Roland Courteau	Assemblée Nationale (2011)	1
Françoise Olivier-Coupeau	Assemblée Nationale (2009)	1

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Assemblée Nationale	29
[Sénat]	2

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