| 1880 | Conseil municipal de Paris 1880. Discours prononcé par M. Jules Roche, dans la séance du 1er Juin 1880, au sujet du dégrèvement des taxes d'octroi sur les boissons | A. Lahure | — |
| 1880 | Documents historiques, les anniversaires républicains | — | 4 |
| 1880 | Documents historiques. Les Anniversaires républicains, publiés sous la direction de MM. Jules Roche et P. Ferrouillot. 12 et 14 juillet 1789 | Impr. ouvrière | 4 |
| 1880 | Ligue permanente pour la défense des intérêts des contribuables... La Suppression des octrois et le Conseil municipal de Paris. Proposition Yves Guyot. Discours de MM. Yves Guyot, Jules Roche, Sick et Reygeal, et lettre de M. Menier à M. Wilson,... | E. Plon | 122 |
| 1882 | Proposition de loi Tendant à garantir la liberté de conscience devant les tribunaux, en modifiant les articles 75, 155, 189, 312, 317, 348 du code d'instruction criminelle, et en supprimant dans les salles d'audience tout emblème religieux, présentée par MM. Jules Roche, Clémenceau, Camille Pelletan, Tony Révillon... (6 févr. 1882) | impr. de A. Quantin | 5 |
| 1882 | Proposition de loi tendant à l'abrogation des lois, ordonnances et décrets des 4 juillet 1821, 14 mai 1859, 9 et 12 janvier 1867, et à la suppression des neuf archevêchés et des trente-deux évêchés établis en dehors du Concordat, présentée par M. Jules Roche,... (2 févr. 1882) | impr. de A. Quantin | 2 |
| 1882 | Proposition de loi tendant à la démolition de la Chapelle expiatoire, présentée par M. Jules Roche,... (21 janv. 1882) | impr. de A. Quantin | 2 |
| 1882 | Proposition de loi tendant à la sécularisation des biens des congrégations religieuses, des fabriques, des séminaires, des consistoires, et à la séparation de l'Eglise et de l'État, présentée par MM. Jules Roche, Emile Brousse, Courmeaux, Laisant... (11 févr. 1882) | impr. de A. Quantin | 64 |
| 1882 | Proposition de loi tendant à modifier l'article 386 et à abroger les articles 261, 262, 263 et 264 du Code pénal, relatifs aux délits commis dans les églises et aux délits concernant, l'exercice des cultes, présentée par MM. Jules Roche (Var), Clémenceau, Camille Pelletan, Lafont... (15 mai 1882) | impr. de A. Quantin | 5 |
| 1882 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (2e section), sur le budget ordinaire de l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire de 500.000 fr. pour l'acquisition d'objets d'art destinés aux Musées nationaux, par M. Jules Roche (Var),... (21 déc. 1882) | impr. de A. Quantin | 4 |
| 1882 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur le Budget de l'Imprimerie nationale pour l'exercice 1883, par M. Jules Roche (Var),... (4 juillet 1882) | impr. de A. Quantin | 5 |
| 1882 | Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lelièvre et plusieurs de ses collègues, portant modification de l'article 105 du Code forestier, par M. Jules Roche,... (1er avril 1882) | impr. de A. Quantin | 2 |
| 1882 | Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Roselli-Mollet et plusieurs de ses collègues, sur les indemnités à attribuer aux victimes du coup d'État du 2 déc. 1851, par M. Jules Roche,... (2 mars 1882) | impr. de A. Quantin | 4 |
| 1883 | Le Budget des cultes, la séparation de l'Église et de l'État et les congrégations, le concordat, le syllabus | C. Marpon et E. Flammarion | 364 |
| 1883 | Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur la réforme de l'organisation judiciaire..., par M. Jules Roche (Var),... (1er août 1883) | impr. de A. Quantin | 13 |
| 1883 | Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet et les propositions de loi sur la réforme de l'organisation judiciaire..., par M. Jules Roche, (Var),... (19 mai 1883) | impr. de A. Quantin | 38 |
| 1883 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant | impr. de A. Quantin | 4 |
| 1883 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant annulation, sur l'exercice 1882, et ouverture sur l'exercice 1883, au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit de 2.100.000 fr. (1ere section. - Service de l'Instruction publique) par M. Jules Roche (Var),... (16 juin 1883) | impr. de A. Quantin | 2 |
| 1883 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'un traité passé entre le Président du Conseil, Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, et M. Janssen, armurier à Liège..., par M. Jules Roche (Var),... (17 mai 1883) | impr. de A. Quantin | 4 |
| 1883 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1884 (Ministère de l'Instruction publique) par M. Jules Roche (Var),... (10 nov. 1883) | impr. de A. Quantin | 124 |
| 1883 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à faire ratifier la cession à titre gratuit d'objets de matériel de guerre hors modèle, autorisée en faveur de la mission de M. Savorgnan de Brazza, par un décret présidentiel du 21 févr. 1883..., par M. Jules Roche (Var),... (17 mai 1883) | impr. de A. Quantin | 3 |
| 1883 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Instruction publique, sur l'exercice 1883, un crédit supplémentaire de 10.000 fr. applicable aux frais généraux de l'instruction secondaire, par M. Jules Roche,... (24 juillet 1883) | impr. de A. Quantin | 2 |
| 1883 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant augmentation des fonds de subventions et d'avances mis à la disposition de la Caisse des lycées, collèges et écoles primaires..., par M. Jules Roche (Var),... (17 mars 1883) | impr. de A. Quantin | 6 |
| 1884 | Avis de la Commission du budget chargée d'examiner | impr. de A. Quantin | 19 |
| 1884 | Avis supplémentaire de la commission du budget chargée d'examiner | impr. de A. Quantin | 5 |
| 1884 | Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner | impr. de A. Quantin | 101 |
| 1884 | Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jules Carret et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet d'excepter l'établissement thermal d'Aix-les-Bains (Savoie) de la mesure édictée par l'article 18 de la loi du 30 janvier 1884, par M. Jules Roche (Var),... | impr. de A. Quantin | 3 |
| 1884 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, concernant les contributions directes et taxes y assimilées de l'exercice 1885..., par M. Jules Roche (Var),... (14 août 1884) | impr. de A. Quantin | 7 |
| 1884 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1885 (Budget des recettes)..., par M. Jules Roche (Var),... (29 déc. 1884) | impr. de A. Quantin | 3 |
| 1884 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi autorisant la construction des écoles supérieures d'Alger et répartissant sur les exercices 1884 à 1887 le montant de la dépense, évaluée à 2.500.000 fr., par M. Jules Roche (Var),... (12 janv. 1884) | impr. de A. Quantin | 6 |
| 1884 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant | impr. de A. Quantin | 46 |
| 1884 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant l'annulation d'un crédit sur le budget ordinaire de l'exercice 1883, et l'ouverture de crédits supplémentaires sur le budget ordinaire de l'exercice 1884, au Ministre des Postes et des Télégraphes, par M. Jules Roche,... (17 juillet 1884) | impr. de A. Quantin | 11 |
| 1884 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant | impr. de A. Quantin | 6 |
| 1884 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant | impr. de A. Quantin | 4 |
| 1884 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1885, par M. Jules Roche (Var),... (4 nov. 1884) | impr. de A. Quantin | 76 |
| 1884 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1884, d'un crédit supplémentaire de 126.000 fr. (Service pénitentiaire), par M. Jules Roche (Var),... (29 juillet 1884) | impr. de A. Quantin | 4 |
| 1884 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, au titre de l'exercice 1884, d'un crédit extraordinaire de 100.000 fr. pour l'achat d'un terrain destiné à la construction d'un hôpital à Toulon..., par M. Jules Roche (Var),... (2 août 1884) | impr. de A. Quantin | 4 |
| 1884 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, sur l'exercice 1884, d'un crédit de 20.000 fr. applicable aux travaux hydrauliques, par M. Jules Roche (Var),... (21 nov. 1884) | impr. de A. Quantin | 3 |
| 1884 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture aux Ministres du Commerce, de l'Instruction publique et des Beaux-Arts et de la Marine et des Colonies, d'un crédit extraordinaire de 590.000 fr., sur l'exercice 1884, pour les dépenses de l'Exposition internationale d'Anvers, par M. Jules Roche (Var),... (19 juillet 1884) | impr. de A. Quantin | 7 |
| 1884 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1885 de crédits provisoires applicables au premier trimestre 1885 et montant à la somme de 1.032.916.767 fr..., par M. Jules Roche (Var),... (27 déc. 1884) | impr. de A. Quantin | 6 |
| 1884 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à allouer, sur l'exercice 1885, une subvention de 500.000 fr. à la colonie de l'Inde française pour réparation des désastres causés par les inondations sur diverses parties de son territoire..., par M. Jules Roche (Var),... (27 déc. 1884) | impr. de A. Quantin | 3 |
| 1884 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner les projets de loi ayant pour objet l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires aux Ministres du Commerce et de l'Intérieur, sur l'exercice 1884, pour dépenses occasionnées par l'épidémie cholérique..., par M. Jules Roche (Var),... (12 juillet 1884) | impr. de A. Quantin | 5 |
| 1885 | La Vérité sur les finances de la République. Extraits du Rapport présenté au nom de la Commission du budget et du discours de M. Jules Roche (séance du 18 novembre 1884) | Impr. nouvelle | 32 |
| 1885 | Les finances de la République | Impr. nancéienne | 32 |
| 1885 | Les finances de la République | impr. de Wattier | 63 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet | impr. de A. Quantin | 6 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1885 (Budget des dépenses), par M. Jules Roche (Var),... (7 mars 1885) | impr. de A. Quantin | 34 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de prélever au profit des départements et des communes de la métropole une somme de 20.000.000 de fr. sur la dotation d'emprunts à la Caisse des chemins vicinaux réservée à l'Algérie par l'article 3, paragraphe 3, de la loi du 10 avril 1879, par M. Jules Roche (Var),... (16 juillet 1885) | impr. de A. Quantin | 7 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet | impr. de A. Quantin | 5 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet | impr. de A. Quantin | 5 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de concéder diverses lignes de chemin de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée..., par M. Jules Roche,... (20 juillet 1885) | impr. de A. Quantin | 12 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département du Cher, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Bourges à Dun-sur-Auron, par M. Jules Roche (Var),... (27 juillet 1885) | impr. de A. Quantin | 5 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modification par le Sénat, portant fixation du budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1886..., par M. Jules Roche (Var),... (5 août 1885) | impr. de A. Quantin | 11 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention passée entre l'Etat et la ville de Marmande (Lot et Garonne) pour la construction dans cette ville d'un magasin de tabacs en feuilles, par M. Jules Roche (Var),... (21 fév. 1885) | impr. de A. Quantin | 3 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'augmenter de 4.000.000 de fr. pour l'année 1885 le montant des travaux complémentaires du réseau de l'ouest, par M. Jules Roche (Var),... (3 août 1885) | impr. de A. Quantin | 2 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1885, un crédit supplémentaire de 70.000 fr. pour secours aux réfugiés étrangers, par M. Jules Roche (Var),... (26 mars 1885) | impr. de A. Quantin | 3 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'élever de 10 à 15 millions le crédit ouvert au budget de 1885 pour subventionner la construction des chemins vicinaux, par M. Jules Roche (Var),... (7 mai 1885) | impr. de A. Quantin | 3 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation de la Convention passée entre le Ministre de l'Instruction publique, des Beaux Arts et des Cultes et M. Guimet, en vue du transport à Paris et de la cession à l'Etat de l'établissement connu à Lyon sous le nom de Musée Guimet, et portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes (1ere section), sur l'exercice 1885 | impr. de A. Quantin | 4 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant | impr. de A. Quantin | 39 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant | impr. de A. Quantin | 34 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant | impr. de A. Quantin | 10 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant | impr. de A. Quantin | 71 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant | impr. de A. Quantin | 63 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant | impr. de A. Quantin | 55 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant | impr. de A. Quantin | 93 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant | impr. de A. Quantin | 24 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant la concession d'une pension à titre de récompense nationale à la veuve de M. Eugène Pelletan, par M. Jules Roche (Var),... (19 mai 1885) | impr. de A. Quantin | 2 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant les contributions directes et taxes assimilées de l'exercice 1886, par M. Jules Roche (Var),... (29 juin 1885) | impr. de A. Quantin | 48 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant | impr. de A. Quantin | 7 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1886 (Ministre des Finances), par M. Jules Roche (Var),... (20 juin 1885) | impr. de A. Quantin | 83 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, sur l'exercice 1885, de crédits supplémentaires montant à la somme de 840.000 fr. et applicables à la 2e section (service colonial), par M. Jules Roche (Var),... (3 août 1885) | impr. de A. Quantin | 2 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif au personnel des Facultés de théologie catholique et portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, sur l'exercice 1885, de crédits supplémentaires et extraordinaires s'élevant à la somme de 75.335 fr. 23 c., par M. Jules Roche (Var),... (4 juin 1885) | impr. de A. Quantin | 5 |
| 1885 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à reporter de l'exercice 1884, chapitre 20 quater, du budget du Ministère des Postes et des Télégraphes,... à l'exercice 1885, chapitre 20 bis, un crédit extraordinaire de 283.211 fr. 98 c. affecté à la pose d'un câble télégraphique sous-marin entre l'ile de Ténériffe et la côte du Sénégal, par M. Jules Roche (Var),... (7 mai 1885) | impr. de A. Quantin | 3 |
| 1885 | Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation | impr. de A. Quantin | 19 |
| 1885 | Rapport général fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1886, par M. Jules Roche (Var),... (30 juin 1885) | impr. de A. Quantin | 263 |
| 1886 | Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'Exposition universelle de 1889, par M. Jules Roche (Savoie)... (19 avril 1886.) | impr. de A. Quantin | 9 |
| 1886 | Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant | Quantin | 5 |
| 1886 | Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, relatif à l'assainissement de la ville de Toulon, par M. Jules Roche,... (12 juillet 1886.) | Quantin | 3 |
| 1886 | Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant | impr. de A. Quantin | 52 |
| 1886 | Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant | Quantin | 23 |
| 1886 | Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant | impr. de A. Quantin | 68 |
| 1886 | Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant | Quantin | 91 |
| 1886 | Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant la partie du projet de loi n ° 491 portant ouverture au Ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, de crédits extraordinaires afférents au service de la relégation et au service colonial de la Guinée et du Congo, par M. Jules Roche,... (29 juin 1886.) | Quantin | 15 |
| 1886 | Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant les contributions directes et taxes assimilées de l'exercice 1887, par M. Jules Roche,... (3 juillet 1886.) | Quantin | 29 |
| 1886 | Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant | Quantin | 8 |
| 1886 | Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant | Quantin | 45 |
| 1886 | Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'instruction publique... d'un crédit extraordinaire de 100.000 fr. sur l'exercice 1886, à inscrire à un chapitre spécial qui sera classé... sous le n ° 71 et intitulé | Quantin | 3 |
| 1886 | Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la justice, sur le budget ordinaire de l'exercice 1886, d'un crédit supplémentaire au titre du service de la justice... par M. Jules Roche,... (14 décembre 1886.) | Quantin | 3 |
| 1886 | Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la marine et des colonies, au titre de l'exercice 1885, d'un crédit supplémentaire de 600.000 fr. pour les frais d'exploitation et de contrôle du chemin de fer de Dakar à Saint-Louis, par M. Jules Roche,... (12 juillet 1886.) | Quantin | 4 |
| 1886 | Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1885, d'un crédit supplémentaire de 204.090 fr. pour le câble télégraphique sous-marin du Tonkin, par M. Jules Roche,... (12 juillet 1886.) | Quantin | 3 |
| 1886 | Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, d'un crédit de 50.000 fr. pour l'introduction des travailleurs aux colonies, par M. Jules Roche,... (12 juillet 1886.) | Quantin | 3 |
| 1886 | Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des affaires étrangères, sur l'exercice 1886, d'un crédit de 323.125 fr. pour l'organisation des résidences à Madagascar, par M. Jules Roche,... (17 avril 1886.) | impr. de A. Quantin | 5 |
| 1886 | Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1886, d'un crédit de 30.000 fr. au Ministre de la marine et des colonies pour l'organisation du protectorat français sur les Comores (Anjouan, Mohéli, Grandes-Comores), par M. Jules Roche,... (12 juillet 1886.) | Quantin | 4 |
| 1886 | Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, concernant | Quantin | 6 |
| 1886 | Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant | Quantin | 7 |
| 1887 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet | Quantin | 12 |
| 1887 | Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la réforme de la contribution personnelle-mobilière, par M. Jules Roche,... (10 Mai 1887.) | Quantin | 35 |
| 1887 | Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant | Quantin | 28 |
| 1888 | Proposition de loi tendant à autoriser le gouvernement à approuver par décrets la prorogation de surtaxes d'octroi... présentée par M. Jules Roche,... (26 décembre 1888.) | Quantin | 2 |
| 1888 | Rapport au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre du commerce et de l'industrie, sur l'exercice 1888, chapitre 28 (Matériel et dépenses diverses de l'établissement thermal d'Aix), un crédit supplémentaire de 3.000 francs pour travaux de réparations à exécuter d'urgence à l'établissement thermal d'Aix-les-Bains, fait par M. Jules Roche,... (19 novembre 1888.) | Quantin | 3 |
| 1888 | Rapport au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, concernant | Quantin | 14 |
| 1888 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, concernant | Quantin | 21 |
| 1888 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, concernant l'ouverture au ministre des affaires étrangères de crédits supplémentaires montant à 688.800 fr. sur le budget ordinaire de l'exercice 1887, présenté par M. Jules Roche,... (10 novembre 1888.) | Quantin | 3 |
| 1888 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1889, par M. Jules Roche,... (28 décembre 1888.) | impr. de A. Quantin | 22 |
| 1888 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur le budget de l'exercice 1888, un crédit extraordinaire de 40.000 francs pour la location du Théâtre de Paris afin d'y continuer l'exploitation du théâtre national de l'Opéra-Comique, par M. Jules Roche,... (27 novembre 1888.) | Quantin | 3 |
| 1888 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant | Quantin | 5 |
| 1888 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant | Quantin | 3 |
| 1888 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant | Quantin | 17 |
| 1888 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant | Quantin | 63 |
| 1888 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant | Quantin | 3 |
| 1888 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant | Quantin | 5 |
| 1888 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1889 (rapport général), par M. Jules Roche,... (15 octobre 1888.) | Quantin | 287 |
| 1888 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1889, budget extraordinaire de la guerre (nouvelle dotation), par M. Jules Roche,... (4 décembre 1888.) | Quantin | 35 |
| 1888 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture | impr. de A. Quantin | 3 |
| 1888 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (exercice 1889), par M. Jules Roche,... (9 juillet 1888.) | Quantin | 4 |
| 1888 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1889, par M. Jules Roche,... (7 juillet 1888.) | Quantin | 35 |
| 1888 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur un crédit de 400.000 francs pour venir en aide aux populations éprouvées par les orages et les inondations, par M. Jules Roche,... (27 novembre 1888.) | Quantin | 3 |
| 1888 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modifié par le Sénat, tendant à régler les conditions auxquelles les départements et les communes pourront emprunter pour la construction des chemins vicinaux... par M. Jules Roche,... (17 juillet 1888.) | impr. de A. Quantin | 2 |
| 1889 | Rapport fait au nom de la commission du budget sur la proposition de M. Jacques Piou relative aux pensions civiles, par M. Jacques Piou,... (4 février 1889.) | impr. de A. Quantin | 3 |
| 1890 | Projet de loi adopté avec modifications par le Sénat concernant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail... présenté... par M. Jules Roche,... (28 juin 1890.) | Motteroz | 12 |
| 1890 | Projet de loi allouant sur l'exercice 1890 une nouvelle subvention de 300000 francs à la colonie de la Martinique et une subvention de 100000 francs à la colonie de la Guadeloupe pour venir en aide aux incendies de Fort-de-France et de Port-Louis... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1890.) | Motteroz | 4 |
| 1890 | Projet de loi allouant sur l'exercice 1890 une subvention de 200000 fr. à la colonie de la Martinique pour secours aux victimes de l'incendie de Fort-de-France du 23 juin 1890... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (24 juin 1890.) | Motteroz | 3 |
| 1890 | Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre du Commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1890, un crédit supplémentaire de 50000 francs pour les dépenses du Conseil Supérieur du commerce et de l'industrie... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (20 mai 1890.) | Motteroz | 3 |
| 1890 | Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, sur l'exercice 1890 (2e section) d'un crédit supplémentaire de 1629622 francs, pour faire face aux dépenses nécessitées par le service téléphonique... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (10 mai 1890.) | Motteroz | 20 |
| 1890 | Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1890 (2e section) d'un crédit supplémentaire de 3500000 francs pour faire face aux dépenses de mise en état et d'extension des réseaux téléphoniques... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (7 juin 1890.) | Motteroz | 11 |
| 1890 | Projet de loi portant abaissement de la taxe d'importation sur la dynamite... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (11 juillet 1890.) | Motteroz | 3 |
| 1890 | Projet de loi portant ouverture au Ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1890 d'un crédit supplémentaire de 400000 francs nécessaire pour | Motteroz | 6 |
| 1890 | Projet de loi portant ouverture de crédits supplémentaires montant à 936650 francs, sur l'exercice 1889, au titre du budget du Ministère du commerce de l'industrie et des colonies. 3e section. Service colonial... présenté par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (31 juillet 1890.) | Motteroz | 14 |
| 1890 | Projet de loi portant prorogation des encouragements accordés aux grandes pêches maritimes, présenté... par M. Jules Roche,... par M. Barbey,... et par M. Rouvier,... (17 mai 1890.) | Motteroz | 5 |
| 1890 | Projet de loi portant prorogation pour une année des articles 9 et 10 de la loi du 29 janvier 1881 sur la marine marchande... présenté... par M. Jules Roche,... par M. Barbey,... et par M. Rouvier,... (7 juin 1890.) | Motteroz | 5 |
| 1890 | Projet de loi portant révision de la loi du 5 avril 1879 sur le service des recouvrements par la poste... présenté... par M. Jules Roche,... (8 juillet 1890.) | Motteroz | 13 |
| 1890 | Projet de loi relatif au droit à indemnité des ouvriers victimes d'un accident dans leur travail | — | 14 |
| 1890 | Projet de loi relatif au droit à indemnité des ouvriers victimes d'un accident dans leur travail... présenté... par M. Jules Roche,... (28 juin 1890.) | Motteroz | 22 |
| 1890 | Projet de loi relatif à la conservation de monuments de l'Exposition universelle de 1889... présenté... par M. de Freycinet,... par M. Jules Roche,... par M. Rouvier,... par M. Constans,... par M. Léon Bourgeois,... (29 mars 1890.) | Motteroz | 10 |
| 1890 | Projet de loi relatif à la sécurité des travailleurs dans les établissements industriels et à la salubrité de ces établissements... présenté... par M. Jules Roche,... (5 juin 1890.) | Motteroz | 2 |
| 1890 | Projet de loi sur les Caisses d'épargne présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (20 mai 1890.) | Motteroz | 13 |
| 1890 | Projet de loi tendant à inscrire au budget du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (2e section Beaux-Arts) exercice 1890 à un chapitre à créer sous le n ° 58 un crédit de 250000 francs représentant la première annuité de la dépense à engager pour la construction et l'aménagement d'un immeuble destiné à l'installation des divers services relevant du sous-secretariat d'Etat des colonies... présenté... par M. Jules Roche,... par M. Léon Bourgeois et par M. Rouvier,... (1er juillet 1890.) | Motteroz | 7 |
| 1890 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, allouant, sur l'exercice 1890, une nouvelle subvention de 300,000 fr. à la colonie de la Martinique et une subvention de 100,000 fr. à la colonie de la Guadeloupe, pour venir en aide aux incendiés de Fort-de-France et de Port-Louis, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (11 juillet 1890.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1890 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, allouant, sur l'exercice 1890, une subvention de 200,000 fr. à la colonie de la Martinique pour secours aux victimes de l'incendie de Fort-de-France du 23 juin 1890, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (24 juin 1890.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1890 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1890, un crédit supplémentaire de 50,000 francs pour les dépenses du Conseil supérieur du commerce et de l'industrie, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (3 juin 1890.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1890 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de modifier les articles 110, 112 et 632 du Code de commerce, sur la lettre de change présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Fallières,... (30 juin 1890.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1890 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1890 (2e section), d'un crédit supplémentaire de 3 millions 500,000 fr. pour faire face aux dépenses de mise en état et d'extension des réseaux téléphoniques, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1890.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1890 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1890 (2e section), d'un crédit supplémentaire de 1 million 629,622 francs, pour faire face aux dépenses nécessitées par le service téléphonique, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1890.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1890 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention signée à Londres, le 4 décembre 1889, entre la France, l'Angleterre et la Belgique, relativement à l'échange des télégrammes entre les trois pays en cas d'interruption complète ou partielle de leurs communications télégraphiques directes, présenté... par M. Ribot,... et par M. Jules Roche,... (28 mars 1890.) | Impr. de P. Mouillot | 6 |
| 1890 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant autorisation au gouvernement de traiter avec les villes pour l'établissement des communications téléphoniques interurbaines, présenté... par M. Jules Roche,... par M. Constans,... et par M. Rouvier,... (12 mai 1890.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1890 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification du tarif général des douanes en faveur de certains produits originaires de la Tunisie, présenté... par M. Ribot,... par M. Rouvier,... et par M. Jules Roche,... (8 juillet 1890.) | Impr. de P. Mouillot | 8 |
| 1890 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1889, d'un crédit supplémentaire de 2.700,000 francs pour subvention à la marine marchande, présenté... par M. Rouvier,... et par M. Jules Roche,... (28 mars 1890.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1890 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1890, d'un crédit supplémentaire de 400,000 francs nécessaire pour | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1890 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, sur l'exercice 1890, au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, d'un crédit extraordinaire de 80,000 fr. pour les dépenses du Congrès télégraphique international, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (28 mars 1890.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1890 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation des encouragements accordés aux grandes pêches maritimes, présenté... par M. Jules Roche,... par M. Barbey,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1890.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1890 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la prorogation des articles 9 et 10 de la loi de 1881 sur la marine marchande, présenté... par M. Jules Roche,... par M. Barbey,... et par M. Rouvier,... (10 juillet 1890.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1891 | Chambre de commerce de Lyon. Projet de droits d'entrée sur les soies étrangères. Discours prononcé par M. Jules Roche,... à la Chambre des Députés (séance du 9 juin 1891) | impr. de Mougin-Rusand | 49 |
| 1891 | Chambre des Députés... Séance du 21 mai 1891. Discours prononcé par M. Jules Roche,... dans la discussion générale sur le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes | impr. des journaux officiels | 66 |
| 1891 | Chambre des Députés... Séance du 9 juin 1891. Discussion du tarif général des douanes. Discours prononcé par M. Jules Roche,... sur l'entrée en franchise de la soie | impr. des journaux officiels | 54 |
| 1891 | Chambre des Députés... Séances du 30 mai au 17 juillet 1891. Discours prononcés par M. Jules Roche,... dans la discussion du projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes | impr. des journaux officiels | 139 |
| 1891 | Chambre des commerce de Lyon. Projet de droits d'entrée sur les soies étrangères. Discours prononcée par M. Jules Roche,... à la Chambre des députés (séance du 9 juin 1891) | impr. de Mougin-Rusand | — |
| 1891 | Chambre des députés. Discussion du Tarif général des douanes. Discours prononcée par M. Jules Roche,... sur l'entrée en franchise de la soie | impr. des journaux officiels | — |
| 1891 | Chambre des députés. Séances du 30 mai au 17 juillet 1891. Discours prononcés par M. Jules Roches,... dans la discussion du projet de loi relatif à l'établissement du Tarif général des douanes | impr. des journaux officiels | — |
| 1891 | Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Senat, ayant pour objet de modifier les articles 110, 112 et 632 du Code de commerce sur la lettre de change... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Fallières,... (13 novembre 1890.) | Motteroz | 3 |
| 1891 | Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat concernant | Motteroz | 5 |
| 1891 | Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, amendé par le Sénat, sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Fallières,... [16 novembre 1891.] | Motteroz | 17 |
| 1891 | Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant modification des droits d'entrée applicables aux viandes de porc salées... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Jules Develle,... (31 octobre 1891.) | Motteroz | 3 |
| 1891 | Projet de loi autorisant | Motteroz | 3 |
| 1891 | Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministère du Commerce de l'Industrie et des Colonies, un crédit extraordinaire de 9566 francs pour la part contributive de la France dans l'établissement et l'entretien du Bureau international institué à Bruxelles pour la publication des tarifs douaniers... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (19 novembre 1891.) | Motteroz | 3 |
| 1891 | Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir sur l'exercice 1891 au Ministre du commerce, de l'industrie et des colonies un crédit supplémentaire de 20000 francs pour publication des documents et des discussions relatifs au nouveau tarif des douanes... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (19 novembre 1891.) | Motteroz | 3 |
| 1891 | Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au Ministre du commerce, de l'industrie et des colonies (2e section) sur l'exercice 1891, d'un crédit extraordinaire de 1200000 francs pour l'installation du Dépôt central du matériel des Postes et des Télégraphes et des ateliers (Matériel télégraphique timbres-poste, etc.)... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (9 juillet 1891.) | Motteroz | 12 |
| 1891 | Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au Ministre du commerce, de l'industrie et des colonies (2e section. Postes et télégraphes) sur l'exercice 1891, d'un crédit extraordinaire de 723000 francs pour faire face aux dépenses d'établissement de communications télégraphiques internationales... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (20 juin 1891.) | Motteroz | 5 |
| 1891 | Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies (2e section) sur l'exercice 1890, d'un crédit extraordinaire de 5500000 francs pour faire face aux dépenses de la pose d'un cable entre Marseille et Tunis et d'un cable entre Marseille et Oran... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Ribot,... et par M. Rouvier,... (25 octobre 1890.) | Motteroz | 4 |
| 1891 | Projet de loi concernant 1 ° l'ouverture de crédits supplémentaires sur l'exercice 1891 (Ministère du commerce, de l'industrie et des colonies. 2e section. Postes et télégraphes) 2 ° l'ouverture de crédits afférents au budget annexe des exercices 1890 et 1891 de la Caisse nationale d'épargne... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (9 mars 1891.) | Motteroz | 27 |
| 1891 | Projet de loi concernant l'organisation politique et administrative des colonies de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion, présenté... par M. Jules Roche,... (23 juin 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 44 |
| 1891 | Projet de loi concernant la création de compagnies de colonisation, présenté... par M. Jules Roche,... (16 juillet 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 110 |
| 1891 | Projet de loi concernant les caisses de retraite de secours et de prévoyance fondées au profit des employés et ouvriers, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Fallières,... (20 décembre 1890.) | Motteroz | 9 |
| 1891 | Projet de loi portant application aux colonies de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion, des lois du 22 juillet 1867 et du 19 décembre 1871 sur la contrainte par corps, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Fallières,... (24 décembre 1890.) | Motteroz | 3 |
| 1891 | Projet de loi portant approbation | Motteroz | 21 |
| 1891 | Projet de loi portant approbation de l'Acte général de la Conférence de Bruxelles du 2 juillet 1890 de la Déclaration en date du même jour et du Protocole signé à Paris, le 9 février 1891, présenté... par M. Ribot,... par M. Barbey,... et par M. Jules Roche,... (2 mai 1891.) | Motteroz | 38 |
| 1891 | Projet de loi portant approbation de l'arrangement conclu avec le Roi du Dahomey, le 3 octobre 1890, présenté... par M. Ribot,... par M. Barbey,... et par M. Jules Roche,... (21 novembre 1890.) | Motteroz | 6 |
| 1891 | Projet de loi portant approbation de la Convention conclue le 31 aout 1891 entre la France et la Belgique pour régler le service de la correspondance téléphonique entre les deux pays, présenté... par M. Ribot,... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (14 novembre 1891.) | Motteroz | 11 |
| 1891 | Projet de loi portant approbation de la convention additionnelle à la Convention du 11 juin 1883 conclue le 14 mai 1891 avec la "Spanish national submarine telegraph Company"... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (16 mai 1891.) | Motteroz | 9 |
| 1891 | Projet de loi portant approbation de la convention passée le 12 octobre 1890 avec la grande compagnie des télégraphes du Nord pour la pose et l'exploitation d'un second cable télégraphique entre Calais et Fanoë (Danemark)... présenté... par M. Jules Roche,... par M. Ribot,... et par M. Rouvier,... (13 novembre 1890.) | Motteroz | 9 |
| 1891 | Projet de loi portant approbation de la convention signée à Bruxelles, le 5 juillet 1890 concernant la création d'une Union internationale pour la publication des tarifs douaniers... présenté... par M. Ribot,... et par M. Jules Roche,... (21 mars 1891.) | Motteroz | 26 |
| 1891 | Projet de loi portant approbation des arrangements signés les 14 et 15 avril 1891 entre divers Etats faisant partie de l'Union internationale pour la protection de la propriété industrielle, présenté... par M. Ribot,... et par M. Jules Roche,... (5 novembre 1891.) | Motteroz | 46 |
| 1891 | Projet de loi portant approbation des conventions et arrangements de l'Union postale universelle, conclus à Vienne, le 4 juillet 1891 et modifiant le tarif des envois de valeurs déclarées à l'Intérieur, présenté... par M. Ribot,... et par M. Jules Roche,... (31 octobre 1891.) | Motteroz | 102 |
| 1891 | Projet de loi portant approbation des tarifs télégraphiques arrêtés dans la conférence télégraphique internationale de Paris le 21 juin 1890... présenté... par M. Jules Roche,... par M. Ribot,... et par M. Rouvier,... (28 avril 1891.) | Motteroz | 109 |
| 1891 | Projet de loi portant autorisation de proroger certaines clauses de traités ou conventions avec la Belgique, l'Espagne, les Pays-Bas, le Portugal, les royaumes unis de Suède et de Norvège, et la Suisse et fixant le régime douanier qui pourra être appliqué, le 1er février 1892, à l'entrée en France, aux produits des pays qui bénéficient actuellement du tarif conventionnel... présenté... par M. Ribot,... et par M. Jules Roche,... (28 novembre 1891.) | Motteroz | 6 |
| 1891 | Projet de loi portant modification au Tarif général des Douanes en ce qui concerne les droits d'entrée applicables aux viandes de porc salées... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Jules Develle,... (11 juillet 1891.) | Motteroz | 3 |
| 1891 | Projet de loi portant organisation de l'armée coloniale... présenté... par M. de Freycinet,... par M. Barbey,... et par M. Jules Roche,... (16 février 1891.) | Motteroz | 50 |
| 1891 | Projet de loi portant ouverture au Ministre du commerce, de l'industrie et des colonies d'un crédit extraordinaire de 300000 francs destinés à venir en aide aux victimes des inondations du Sénégal et du Soudan français... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (20 décembre 1890.) | Motteroz | 3 |
| 1891 | Projet de loi portant ouverture au Ministre du commerce, de l'industrie et des colonies sur l'exercice 1891 d'un crédit extraordinaire de 350000 francs pour l'établissement d'une école pratique d'ouvriers et de contremaitres à Cluny (Saone-et-Loire)... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (21 mars 1891.) | Motteroz | 6 |
| 1891 | Projet de loi portant ouverture au Ministre du commerce, de l'industrie et des colonies sur l'exercice 1891 d'un crédit supplémentaire de 6000 francs pour subvenir aux frais d'installation de l'école primaire supérieure et professionnelle d'Angoulème... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (9 mars 1891.) | Motteroz | 3 |
| 1891 | Projet de loi portant ouverture au Ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1891 d'un crédit extraordinaire de 60000 francs pour subvention aux associations ouvrières de production en vue de l'Exposition du travail en 1891... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (9 mars 1891.) | Motteroz | 4 |
| 1891 | Projet de loi ratifiant les déclarations signées le 29 décembre 1887 par le Roi Pomaré et le gouverneur des établissements français de l'Océanie ; 2 ° portant ouverture au Ministère des finances d'un crédit extraordinaire de 6000 francs pour l'acquittement d'une dotation viagère consentie en faveur du prince Terühinoïatua, membre de la famille royale de Taïti... présenté... par M. Jules Roche,... par M. Fallières,... par M. Ribot,... et par M. Rouvier,... (4 décembre 1890.) | Motteroz | 4 |
| 1891 | Projet de loi relatif au régime douanier applicable aux produits helléniques à leur entrée en France... présenté... par M. Jules Roche,... (2 décembre 1890.) | Motteroz | 3 |
| 1891 | Projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition française à Moscou, présenté... par M. Jules Roche,... (30 novembre 1891.) | Motteroz | 4 |
| 1891 | Projet de loi relatif à l'arrimage des marchandises à bord des navires de commerce, présenté... par M. Jules Roche,... (19 octobre 1891.) | Motteroz | 3 |
| 1891 | Projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Jules Develle,... (20 octobre 1890.) | Motteroz | 123 |
| 1891 | Projet de loi sur la conciliation et l'arbitrage facultatifs en matière de différents collectifs entre patrons et ouvriers ou employés... présenté... par M. Jules Roche,... (24 novembre 1891.) | Motteroz | 12 |
| 1891 | Projet de loi sur les salaires... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Fallières,... (16 juin 1891.) | Motteroz | 16 |
| 1891 | Projet de loi tendant à autoriser le Ministre des finances à faire au protectorat de l'Annam et du Tonkin jusqu'à concurrence de 60 millions des avances productives d'intérêt à 3 1/2 % et remboursables en trente-cinq ans... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (23 octobre 1890.) | Motteroz | 208 |
| 1891 | Projet de loi tendant à la création d'un office du travail... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (13 juin 1891.) | Motteroz | 9 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés 1 ° ratifiant les déclarations signées, le 29 décembre 1887 par le roi Pomaré et le gouverneur des Etablissements français de l'Océanie ; 2 ° portant ouverture, au ministre des finances d'un crédit extraordinaire de 6,000 francs pour l'acquittement d'une dotation viagère consentie en faveur du prince Téruhinoïatua, membre de la famille royale de Tahiti, présenté... par M. Jules Roche,... par M. Fallières,... et par M. Rouvier,... (5 février 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat, modifié de nouveau par la Chambre des députés, relatif à l'établissement du tarif général des douanes, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Jules Develle,... (31 décembre 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 5 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés, amendé par le Sénat, amendé par la Chambre des députés, sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Fallières,... (21 décembre 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 18 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés, relatif à l'établissement du tarif général des douanes, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Jules Develle,... (29 décembre 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 25 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés, sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Fallières,... (14 février 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 18 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, un crédit extraordinaire de 9,566 fr. pour la part contributive de la France dans l'établissement et l'entretien du Bureau international institué à Bruxelles, pour la publication des tarifs douaniers, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (8 janvier 1892.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir, au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, un crédit supplémentaire de 20,000 fr. pour publication des documents et des discussions relatif au nouveau tarif des douanes, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (24 décembre 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies (1re section), d'un crédit supplémentaire de 40,000 fr. sur l'exercice 1890, pour bonification de pensions de la Caisse nationale de retraites pour la vieillesse, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (27 février 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies (2e section), sur l'exercice 1891, d'un crédit extraordinaire de 574,000 francs pour l'installation du dépôt central du matériel des postes et des télégraphes et des ateliers (matériel télégraphique, timbres-poste, etc.), présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (19 novembre 1892.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, au ministre du commerce de l'industrie et des colonies (2e section), sur l'exercice 1891, d'un crédit extraordinaire de 5,500,000 fr. pour faire face aux dépenses de la pose d'un câble entre Marseille et Tunis, et d'un câble entre Marseille et Oran, présenté... par M. Jules Roche,... par M. Ribot,... et par M. Rouvier,... (2 juillet 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, (2e section, postes et télégraphes), sur l'exercice 1891, d'un crédit extraordinaire de 723,000 fr. pour faire face aux dépenses d'établissement de communications télégraphiques internationales, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (9 juillet 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant | Impr. de P. Mouillot | 6 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'hygiène et la sécurité des travailleurs dans les établissements industriels, présenté... par M. Jules Roche,... (5 novembre 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 8 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant les Caisses de retraite, de secours et de prévoyance fondées au profit des employés et ouvriers, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Fallières,... (10 mars 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation | Impr. de P. Mouillot | 19 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention additionnelle à la convention du 11 juin 1883 conclue le 14 mai 1891 avec la "Spanish nationale submarine telegraph Company", présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Fallières,... (11 juin 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 8 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention passée, le 12 octobre 1890 avec la grande Compagnie des télégraphes du Nord pour la pose et l'exploitation d'un second câble télégraphique entre Calais et Fanoë (Danemark) présenté... par M. Jules Roche,... par M. Ribot,... et par M. Rouvier,... (27 avril 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 9 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention signée à Bruxelles, le 5 juillet 1890, concernant la création d'une Union internationale, pour la publication des tarifs douaniers, présenté... par M. Ribot,... et par M. Jules Roche,... (19 novembre 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 26 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation des tarifs télégraphiques arrêtés dans la Conférence télégraphique internationale de Paris le 21 juin 1890, présenté... par M. Jules Roche,... par M. Ribot,... et par M. Rouvier,... (11 juin 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 114 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant autorisation de proroger certaines clauses de traités ou conventions avec la Belgique, l'Espagne, les Pays-Bas, le Portugal, les royaumes unis de Suède et de Norvège et la Suisse, et fixant le régime douanier qui pourra être appliqué, le 1er février 1892, à l'entrée en France, aux produits des pays qui bénéficient actuellement du tarif conventionnel, présenté... par M. Ribot,... et par M. Jules Roche,... (23 décembre 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 1 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant création à la Guadeloupe d'une deuxième Cour d'assises, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Fallières,... (29 décembre 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification au tarif général des douanes en ce qui concerne les droits d'entrée applicables aux viandes de porc salées, présenté... par M. Jules roche,... et par M. Jules Develle,... (18 juillet 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant organisation de l'armée coloniale, présenté... par M. C. de Freycinet,... par M. Barbey,... et par M. Jules Roche,... (21 décembre 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 5 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, d'un crédit extraordinaire de 150,000 francs destiné à venir en aide aux victimes des inondations du Sénégal et du Soudan français, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (5 février 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1891, d'un crédit extraordinaire de 330,000 francs pour l'établissement d'une école pratique d'ouvriers et de contremaîtres à Cluny (Saône-et-Loire), présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (25 juin 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1891, d'un crédit extraordinaire de 60,000 fr. pour subvention aux associations ouvrières de production en vue de l'Exposition du travail en 1891, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (19 mars 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation jusqu'au 31 juillet 1892, des articles 9 et 10 de la loi du 29 janvier 1881 sur la marine marchande (primes à la navigation), présenté... par M. Jules Roche,... par M. Barbey,... et par M. Rouvier,... (11 janvier 1892.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au régime douanier applicable aux produits helléniques à leur entrée en France, présenté... par M. Jules Roche,... (27 janvier 1891.) | P. Marchal | 3 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition française de Moscou, présenté... par M. Jules Roche,... (23 décembre 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'établissement du tarif général des douanes, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Jules Develle,... (18 juillet 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 138 |
| 1891 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à la création d'un Office du travail, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (9 juillet 1891.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1892 | Agrandissement de la Chambre de commerce de Paris | May et Motteroz | 40 |
| 1892 | Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat portant ouverture au Ministre du Commerce, de l'industrie et des colonies (1re section) sur l'exercice 1891, d'un crédit extraordinaire de 2203330 fr. 16 qui sera inscrit à un chapitre intitulé "Exposition universelle de 1889"... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (4 décembre 1891.) | Motteroz | 3 |
| 1892 | Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat, modifié de nouveau par la Chambre des Députés, puis par le Sénat relatif à l'établissement du tarif général des douanes... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Jules Develle,... (5 janvier 1892.) | Motteroz | 3 |
| 1892 | Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, amendé par le Sénat, amendé par la Chambre des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat, sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Ricard,... (2 avril 1892.) | Motteroz | 17 |
| 1892 | Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, relatif à l'établissement du tarif général des douanes... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Jules Develle,... (19 décembre 1891.) | Motteroz | 140 |
| 1892 | Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, amendé par le Sénat et par la Chambre des Députés, modifié de nouveau par le Sénat, relatif à l'établissement du tarif général des douanes... présenté par M. Jules Roche,... et par M. Jules Develle,... (30 décembre 1891.) | Motteroz | 4 |
| 1892 | Projet de loi adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre du commerce et de l'industrie (2e section, postes et télégraphes), sur l'exercice 1892, d'un crédit extraordinaire de 15,000 fr. nécessaire pour faire face aux frais d'établissement d'une ligne télégraphique reliant les vallées d'Andorre à la France, présenté... par M. Jules Roche,... par M. A. Ribot,... et par M. Rouvier,... (29 mars 1892.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1892 | Projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant approbation des arrangements signés les 14 et 15 avril 1891 entre divers Etats faisant partie de l'Union internationale pour la protection de la propriété industrielle, présenté... par M. Ribot,... et par M. Jules Roche,... (29 mars 1892.) | Impr. de P. Mouillot | 37 |
| 1892 | Projet de loi adopté par le Sénat concernant la taxe des lettres insuffisamment affranchies et celle des objets à taxe réduite expédiés sans affranchissement, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (4 décembre 1891.) | Motteroz | — |
| 1892 | Projet de loi autorisant le prélèvement sur le fonds de réserve de l'Ecole centrale des arts et manufactures d'une somme de 140000 francs destinée à l'exécution de travaux d'amélioration dans les batiments de cet établissement... présenté... par M. Jules Roche,... (23 juin 1892.) | Motteroz | 4 |
| 1892 | Projet de loi ayant pour but d'autoriser l'expédition par la poste d'envois à livrer contre remboursement et d'ouvrir au Ministre du Commerce et de l'industrie (2e section. Postes et télégraphes) sur l'exercice 1892 des crédits supplémentaires, s'élevant à 300000 francs... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (26 mars 1892.) | Motteroz | 14 |
| 1892 | Projet de loi ayant pour objet de proroger jusqu'au 31 mars 1893 les droits de douane actuellement existants sur les huiles minérales propre à l'éclairage... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (28 juin 1892) | Motteroz | 3 |
| 1892 | Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au Ministre du Commerce de l'Industrie et des Colonies (2e section. Postes et Télégraphes) sur l'exercice 1892, d'un crédit extraordinaire de 15000 francs, nécessaire pour faire face aux frais d'établissement et d'exploitation d'une ligne télégraphique reliant les vallées d'Andorre à la France... présenté... par M. Jules Roche,... par M. A. Ribot,... et par M. Rouvier,... (16 février 1892.) | Motteroz | 5 |
| 1892 | Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies (2e section) sur l'exercice 1892 d'un crédit extraordinaire de 2 253 965 francs pour l'installation du dépot central du matériel des postes et des télégraphes et des ateliers (Matériel télégraphique, timbres poste, etc.) présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (5 mars 1892.) | Motteroz | 3 |
| 1892 | Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au Ministre du Commerce, de l'industrie et des Colonies (2e section) sur l'exercice 1891, d'un crédit supplémentaire de 500000 francs applicables aux améliorations à apporter à l'usine des cables de la Seyne et aux batiments télégraphiques "La Charente" et "L'Ampère"... présenté... par M. Jules Roche,... par M. Ribot,... et par M. Rouvier,... (14 décembre 1891.) | Motteroz | 5 |
| 1892 | Projet de loi ayant pour objet le report, de l'exercice 1891, à l'exercice 1892 (Ministère du commerce, de l'industrie et des colonies 2e section) d'un crédit extraordinaire de 5 998 594 fr. 20 pour l'établissement des lignes sous-marines entre Marseille et Oran et entre Marseille et Tunis et les travaux d'amélioration à apporter à l'usine de la Seyne et aux batiments télégraphiques "La Charente" et "l'Ampère" présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (3 mars 1892.) | Motteroz | 4 |
| 1892 | Projet de loi concernant l'ouverture au titre de l'exercice 1891 d'un crédit supplémentaire de 12 000 000 de francs, au Ministre du Commerce, de l'industrie et des colonies. (3e section. Service des colonies)... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (19 janvier 1892.) | Motteroz | 5 |
| 1892 | Projet de loi concernant le service des colis postaux... présenté... par M. Jules Roche,... (16 février 1892.) | Motteroz | 26 |
| 1892 | Projet de loi déterminant les rapports commerciaux entre la France et la Grèce... présenté... par M. Jules Roche,... (16 février 1892.) | Motteroz | 3 |
| 1892 | Projet de loi portant approbation d'une convention conclue entre l'Etat et la Société française des télégraphes sous-marins pour régler les conditions d'établissement et d'exploitation d'un cable sous-marin à immerger entre la France (près Brest) et l'île d'Haïti, en touchant à Lisbonne et à l'archipel des Açores... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (27 juin 1892.) | Motteroz | 11 |
| 1892 | Projet de loi portant approbation de la Déclaration signée à Paris, le 9 novembre 1891, entre la France et la principauté de Monaco pour régler les conditions de l'exécution du service téléphonique entre les deux pays, présenté... par M. Ribot,... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (15 décembre 1891.) | Motteroz | 10 |
| 1892 | Projet de loi portant approbation de la déclaration signée le 19 novembre 1891 entre la France et la Grande Bretagne pour régler les conditions de l'exploitation du service téléphonique entre les deux pays... présenté... par M. Jules Roche,... par M. Ribot,... et par M. Rouvier,... (19 décembre 1891) | Motteroz | 10 |
| 1892 | Projet de loi portant création à la Guadeloupe d'une deuxième cour d'assises, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Fallières,... (15 octobre 1891.) | Motteroz | 6 |
| 1892 | Projet de loi portant ouverture au Ministre du Commerce, de l'industrie et des colonies (3e section. Service colonial) sur l'exercice 1892, d'un crédit extraordinaire de 3000000 de francs à titre d'avance à la colonie de La Martinique, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (16 février 1892.) | Motteroz | 6 |
| 1892 | Projet de loi portant ouverture au ministre du commerce et de l'industrie, sur l'exercice 1892, d'un crédit extraordinaire de 500 000 francs pour les primes à la filature et annulant une égale somme au budget du Ministre de l'agriculture sur les primes à la sériciculture... présenté... par M. Jules Roche,... par M. Jules Develle,... et par M. Rouvier,... (5 avril 1892.) | Motteroz | 3 |
| 1892 | Projet de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 3250000 fr. sur l'exercice 1892 pour les dépenses de l'Exposition internationale de Chicago, présenté... par M. Jules Roche,... par M. Jules Develle,... par M. Constans,... par M. Fallières,... et par M. Yves Guyot,... (16 février 1892.) | Motteroz | 8 |
| 1892 | Projet de loi portant prorogation jusqu'au 31 juillet 1892 des articles 9 et 10 de la loi du 29 janvier 1881 sur la marine marchande (Primes à la navigation)... présenté... par M. Jules Roche,... par M. Barbey,... et par M. Rouvier,... (11 janvier 1892.) | Motteroz | 3 |
| 1892 | Projet de loi portant prorogation provisoire des articles 9 et 10 de la loi du 29 janvier 1881 sur la marine marchande... présenté... par M. Jules Roche,... par M. Godefroy Cavaignac,... et par M. Rouvier,... (23 juin 1892.) | Motteroz | 3 |
| 1892 | Projet de loi relatif au régime des huiles de pétrole, de schiste et autres huiles minérales propres à l'éclairage... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (28 juin 1892.) | Motteroz | 8 |
| 1892 | Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de quatre millions (4.000000 de fr.) nécessaire pour poursuivre la transformation du réseau téléphonique de Paris... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (10 mars 1892.) | Motteroz | 12 |
| 1892 | Projet de loi relatif à la réinstallation du poste central télégraphique de Lyon... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (23 juin 1892.) | Motteroz | 3 |
| 1892 | Projet de loi sur la marine marchande présenté... par M. Jules Roche,... par M. Barbey,... par M. Rouvier,... et par M. Yves Guyot,... (11 janvier 1892.) | Motteroz | 25 |
| 1892 | Projet de loi tendant à autoriser le Gouvernement à appliquer le tarif minimum à certains produits originaires des Etats Unis d'Amérique... présenté... par M. Jules Roche,... (15 mars 1892.) | Motteroz | 4 |
| 1892 | Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre du commerce et de l'industrie (2e section), sur l'exercice 1892, d'un crédit extraordinaire de 2,253,965 fr. pour l'installation du dépôt central du matériel des postes et des télégraphes et des ateliers, (matériel télégraphique, timbres-postes, etc.), présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (11 avril 1892.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1892 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés portant approbation de la déclaration signée, le 19 novembre 1891, entre la France et la Grande Bretagne pour régler les conditions de l'exploitation du service téléphonique entre les deux pays, présenté... par M. Ribot,... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (21 janvier 1892.) | Impr. de P. Mouillot | 8 |
| 1892 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant le prélèvement, sur le fonds de réserve de l'Ecole centrale des arts et manufactures, d'une somme de 140,000 fr., destinée à l'exécution de travaux d'amélioration dans les bâtiments de cet établissement, présenté... par M. Jules Roche,... (11 juillet 1892.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1892 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour but d'autoriser l'expédition par la poste d'envois à livrer contre remboursement et d'ouvrir au ministère du commerce et de l'industrie (2e section, postes et télégraphes) sur l'exercice 1892, des crédits supplémentaires s'élevant à 300,000 fr., présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (4 juillet 1892.) | Impr. de P. Mouillot | 5 |
| 1892 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser la concession à la Chambre de commerce de Rochefort (Charente-Inférieure), d'un terrain domanial dépendant du port de Rochefort, en vue de l'établissement d'entrepôts, de magasins généraux, et autres établissements à usage public, relatifs à l'exploitation du port, présenté... par M. Viette,... par M. Rouvier,... et par M. Jules Roche,... (10 juin 1892.) | Impr. de P. Mouillot | 31 |
| 1892 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre du commerce et de l'industrie, en addition aux crédits alloués par la loi de finances du 26 janvier 1892, un crédit supplémentaire de 247,880 fr. 15 pour travaux d'installation de l'Ecole pratique d'ouvriers et de contre-maîtres de Cluny, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (15 novembre 1892.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1892 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de proroger jusqu'au 31 décembre 1892 les droits de douane actuellement existants sur les huiles minérales propres à l'éclairage, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (9 juillet 1892.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1892 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies (2e section), sur l'exercice 1891, d'un crédit supplémentaire de 500,000 fr. applicable aux améliorations à apporter à l'usine des câbles de la Seyne, et aux bâtiments télégraphiques "la Charente" et "l'Ampère", présenté... par M. Jules Roche,... par M. Ribot,... et par M. Rouvier,... (23 janvier 1882.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1892 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet le report de l'exercice 1891 à l'exercice 1892 (ministère du commerce et de l'industrie, 2e section), d'un crédit extraordinaire de 5,997,594 fr. 20 pour l'établissement de lignes sous-marines entre Marseille et Oran et entre Marseille et Tunis, et les travaux d'amélioration à apporter à l'usine de la Seyne et aux bâtiments télégraphiques "la Charente" et "l'Ampère", présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (25 mars 1892.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1892 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant le service des colis postaux présenté... par M. Jules Roche,... (29 mars 1892.) | Impr. de P. Mouillot | 11 |
| 1892 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant | Impr. de P. Mouillot | 5 |
| 1892 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention conclue, le 31 août 1891, entre la France et la Belgique, en vue de régler le service de la correspondance téléphonique entre les deux pays, présenté... par M. Ribot,... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (21 janvier 1892) | Impr. de P. Mouillot | 10 |
| 1892 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation des conventions et arrangements de l'Union postale universelle conclus à Vienne le 4 juillet 1891 et modifiant le tarif des envois de valeurs à l'intérieur, présenté... par M. Ribot,... et par M. Jules Roche,... (29 mars 1892.) | Impr. de P. Mouillot | 78 |
| 1892 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre du commerce et de l'industrie d'un crédit extraordinaire de 800,000 francs, sur l'exercice 1892 en addition aux crédits alloués par la loi du 12 avril 1892, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Chicago, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (12 juillet 1892.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1892 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre du commerce et de l'industrie, sur l'exercice 1891, d'un crédit supplémentaire de 6,000 fr. pour subvenir aux frais d'installation de l'Ecole primaire supérieure et professionnelle d'Angoulême, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (14 mars 1892.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1892 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre du commerce et de l'industrie (1re section, commerce et industrie) au titre du budget général de l'exercice 1892, d'un crédit extraordinaire de 500,000 fr. qui sera inscrit au chapitre 39 | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1892 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'arrimage des marchandises à bord des navires de commerce, présenté... par M. Jules Roche,... (16 juin 1892.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1892 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 4,000,000 de francs nécessaire pour poursuivre la transformation du réseau téléphonique de Paris, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (9 juin 1892.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1892 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la création d'une zône franche sur la frontière franco-belge, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Jules Develle,... (12 juillet 1892.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1892 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la réinstallation du poste central télégraphique de Lyon, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1892.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1892 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur la conciliation et l'arbitrage facultatifs en matière de différends collectifs entre patrons et ouvriers et employés, présenté... par M. Jules Roche,... (25 octobre 1892.) | Impr. de P. Mouillot | 8 |
| 1892 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les Conseils de prud'hommes, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Ricard,... (31 mars 1892.) | Impr. de P. Mouillot | 26 |
| 1892 | Projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant prorogation provisoire des articles 9 et 10 de la loi du 29 janvier 1881 sur la marine marchande, présenté... par M. Jules Roche,... par M. G. Cavaignac,... et par M. Rouvier,... (9 juillet 1892.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1892 | Sénat et Chambre des Députés... Session extraordinaire de 1891. Discussion du tarif général des douanes. Discours prononcés par M. Jules Roche,... | impr. des journaux officiels | 326 |
| 1893 | Projet de loi adopté avec modifications par le Sénat sur les sociétés coopératives de production et de consommation et sur le contrat de participation aux bénéfices, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Loubet,... (5 juillet 1892.) | Motteroz | 20 |
| 1893 | Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat concernant l'hygiène et la sécurité des travailleurs dans les établissements industriels... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Ricard,... (11 juillet 1892.) | Motteroz | 8 |
| 1893 | Projet de loi déterminant les rapports commerciaux entre la France et la Roumanie... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Ribot,... (9 juillet 1892.) | Motteroz | 4 |
| 1893 | Projet de loi modifiant le régime d'un certain nombre de marchandises dénommées au tableau A annexé à la loi de douanes du 11 janvier 1892... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Jules Develle,... (18 octobre 1892.) | Motteroz | 85 |
| 1893 | Projet de loi portant approbation d'un article additionnel signé à Paris le 23 juillet 1892 entre la France et la Suisse, à la Convention sur les rapports de voisinage et la surveillance des forets limitrophes du 23 février 1882... présenté... par M. Ribot,... et par M. Jules Roche,... (18 octobre 1892.) | Motteroz | 4 |
| 1893 | Projet de loi portant approbation de l'arrangement commercial signé à Paris, le 23 juillet 1892 entre la France et la Suisse... présenté... par M. Ribot,... et par M. Jules Roche,... (18 octobre 1892.) | Motteroz | 19 |
| 1893 | Projet de loi portant approbation des conventions de commerce et de navigation signées | Motteroz | — |
| 1893 | Projet de loi portant ouverture au Ministre du commerce et de l'industrie d'un crédit extraordinaire de 800000 francs sur l'exercice 1892, en addition aux crédits alloués par la loi du 12 avril 1892, pour les dépenses de l'exposition internationale de Chicago... présenté par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1892.) | Motteroz | 5 |
| 1893 | Projet de loi relatif à la création d'une zone franche sur la frontière franco-belge... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Jules Develle,... (7 juillet 1892.) | Motteroz | 4 |
| 1894 | Avis présenté, au nom de la Commission du budget sur le projet de loi relatif à la formation de deux régiments de réserve de cavalerie. Par M. Jules Roche,... (14 Juin 1894) | Motteroz | 2 |
| 1894 | L'Impôt général sur le revenu, par Jules Roche. Discours prononcé à la Chambre des députés, le 9 juillet 1894 | E. Flammarion | — |
| 1894 | La politique économique de la France | E. Flammarion | 383 |
| 1894 | Proposition de loi ayant pour but d'épargner, dans la mesure du possible, la vie des pêcheurs d'Islande, en reculant la date des départs au 1er avril et d'assurer aux veuves et aux orphelins des marins décédés en cours de voyage une pension qui les mette à l'abri de la mendicité, Présentée Par M. Ernest Roche,... (10 juillet 1894) | Motteroz | 3 |
| 1894 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1895, (Ministère de la Guerre) Par M. Jules Roche,... (23 juillet 1894) | Motteroz | 240 |
| 1894 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir, au Ministre de la Guerre, sur la 2e section du Budget de l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 200.000 francs en vue de poursuivre les études entreprises sur l'aérostation militaire, par M. Jules Roche,... (5 juillet 1894) | Motteroz | 2 |
| 1895 | L'Armée française et l'armée allemande | H. Charles-Lavauzelle | 57 |
| 1895 | L'Armée française et l'armée allemande, discours prononcé par M. Jules Roche à la Chambre des députés, le 25 mars 1895 | H. Charles-Lavauzelle | — |
| 1895 | Proposition de loi ayant pour objet de modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement, à l'égard des jeunes Français établis hors de France, en Europe, Présentée Par MM. Jules Roche, vicomte de Montfort, Aynard, Charles-Roux,... (12 mars 1895) | Motteroz | 7 |
| 1895 | Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi sur la trahison et l'espionnage,... Par M. Jules Roche,... (6 Avril 1895) | Motteroz | 6 |
| 1896 | Conférence faite le mercredi 12 février 1896, dans la salle des agriculteurs de France, sous la présidence de M. de Marcère,... par M. Jules Roche,... sur le projet de loi relatif à l'impôt progressif sur les successions | Impr. P. Dupont | — |
| 1896 | Conférence faite, le... 12 février 1896, dans la Salle des Agriculteurs de France, sous la présidence de M. de Marcère,... par M. Jules Roche,... sur le projet de loi relatif à l'impôt progressif sur les successions | Impr. P. Dupont | 24 |
| 1896 | Contre l'impôt sur le revenu, par Jules Roche | L. Chailley | 266 |
| 1897 | Proposition de loi portant ouverture, au Ministre de l'Agriculture, d'un crédit de 800.000 francs pour venir en aide aux agriculteurs et planteurs de tabacs en Savoie, victimes de la grêle,... Présentée Par M.M. Antoine Perrier, Jules Roche et Forni,... (21 Octobre 1897) | Motteroz | 1 |
| 1898 | Allemagne et France | E. Flammarion | 354 |
| 1898 | Proposition de loi ayant pour objet de modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement, à l'égard des jeunes Français établis hors de France en Europe... présentée par MM. Jules Roche et Lannes de Montebello,... | Motteroz | 5 |
| 1898 | Relations commerciales de la France et de l'étranger. Documents rassemblés par M. Jules Roche... | Chaix | 112 |
| 1899 | Finances et politique | E. Flammarion | 234 |
| 1899 | Finances et politique. (15 avril 1899.) | E. Flammarion | — |
| 1902 | Ligue des contribuables contre l'augmentation des dépenses... Présidence de M. Franck-Chauveau, vice-président du Sénat. Conférence de M. Jules Roche,... prononcée à la réunion du dimanche 10 novembre 1901, salle du théâtre de Compiègne | imp. de F. Bouchy | 24 |
| 1902 | Proposition de loi tendant à modifier le tableau des circonscriptions électorales... présentée par M. Jules Roche,... (27 février 1902) | Motteroz | 19 |
| 1902 | Proposition de résolution tendant à modifier l'article 51 bis du Règlement de la Chambre des députés, relatif à l'initiative parlementaire en matière de dépenses, présentée par MM. Jules Roche, Aynard, Audiffred, Jonnart, Beauregard (Paul), etc. etc.,... (19 juin 1902.) | Motteroz | 8 |
| 1903 | Projet de résolution tendant à la révision de la Constitution, présenté par MM. Jules Roche, Charles Benoist... (28 janvier 1903.) | Motteroz | 15 |
| 1904 | Projet de résolution tendant à la révision de la constitution, présenté par M. Jules Roche (Ardèche),... (6 juin 1904) | Motteroz | 2 |
| 1904 | Rapport sommaire... (Révision de la Constitution), par M. Jules Roche,... (27 juin 1904.) | Motteroz | 14 |
| 1906 | Conférence de M. Jules Roche,... et de M. P. Beauregard,... au Cirque de Rouen, le dimanche 1er avril 1906 | impr. du "Journal de Rouen" | 63 |
| 1906 | Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi portant modification des lois des 11 janvier 1892, 16 août 1895, 21 décembre 1905 et 13 juillet 1906 (Tarif des douanes), par M. Jules Roche,... [12 novembre 1906.] | Impr. de Motteroz et Martinet | 38 |
| 1906 | Rapport... [Approbation de la Convention de commerce signée le 20 octobre 1906 entre la France et la Suisse], par M. Jules Roche,... [12 novembre 1906.] | Impr. de Motteroz et Martinet | 17 |
| 1909 | Déclaration contre le projet d'impôt sur le revenu, lue à la Chambre des Députés, le 5 mars 1909 | — | 4 |
| 1910 | L'impôt sur le revenu | E. Flammarion | 420 |
| 1917 | Le Secret des États-Unis, par Jules Roche | bureaux du journal "La République française" | 16 |
| 1918 | L'Alsace-Lorraine, terre de France | Librairie Payot | 61 |
| 1918 | Quand serons-nous en République ? | Payot et Cie | 250 |