Gaston Gerville-Réache

1854 – 1908

Œuvres72

Total pages3 803médiane 11 p.

Présence au catalogue1879–1909rééditions incluses

Bibliographie (72)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1879	31e anniversaire de l'abolition de l'esclavage. Banquet commémoratif donné à Paris, le 18 mai 1879, sous la présidence de Victor Hugo. Compte-rendu	impr. de E. Brière (A. Belin)	34
1880	Notice biographique sur M. Schoelcher, par G. Gerville Réache,... La remise de l'oeuvre d'art. Discours de MM. Desmazes et Schoelcher,...	Claverie	35
1882	Proposition de loi ayant pour objet d'amnistier les personnes impliquées dans les événements récents du quartier latin, présentée par MM. Gerville-Réache, Louis Blanc, Clémenceau, Gatineau... (8 juin 1882)	impr. de A. Quantin	4
1883	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner	impr. de A. Quantin	54
1883	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner	impr. de A. Quantin	40
1884	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, ayant pour objet la protection des enfants abandonnés, délaissés ou maltraités, par M. Gerville-Réache,... (26 mai 1884)	impr. de A. Quantin	278
1885	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modification par le Sénat, sur les récidivistes, par M. Gerville-Réache,... (28 mars 1885)	impr. de A. Quantin	70
1885	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1886 (Ministère de la Marine et des Colonies. - 1ère section. - Service de la Marine), par M. Gerville-Réache,... (22 juin 1885)	impr. de A. Quantin	173
1885	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner	impr. de A. Quantin	32
1886	Proposition de loi ayant pour objet	Quantin	266
1886	Proposition de loi tendant à introduire deux économies dans le budget de la marine et quelques modifications dans sa forme... présentée par M. Gerville-Réache,... (17 avril 1886.)	impr. de A. Quantin	89
1887	Proposition de loi ayant pour objet d'établir une surtaxe de 30 fr. par 100 kilogrammes sur les cafés, cacaos, etc., importés des pays étrangers ou des entrepôts d'Europe... présentée par MM. G. Sarlat-Gerville-Réache, Hurard,... (18 juillet 1887.)	Quantin	10
1887	Proposition de loi ayant pour objet de prévenir la divulgation des secrets professionnels confiés aux fonctionnaires civils ou militaires, présentée par M. Gerville-Réache,... (16 juin 1887.)	Quantin	4
1887	Proposition de loi relative aux changements de noms applicable aux colonies, présentée par MM. Hurard, Sarlat et Gerville-Réache,... (16 mai 1887.)	Quantin	6
1887	Proposition de loi tendant à l'application à la Guadeloupe, à la Martinique et à la Réunion de la loi du 22 juillet 1867 relative à la contrainte par corps et à l'abrogation, dans les mêmes colonies, des lois des 17 avril 1832 et 13 décembre 1848, des articles 22 et 23 du décret du 13 février 1852 et de l'article 10 du décret du 16 août 1854 présentée par MM. Hurard, Gerville-Réache et Sarlat,... (6 juin 1887.)	Quantin	4
1887	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner	Quantin	143
1887	Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1888 (Ministère des Affaires étrangères), présenté par M. Gerville-Réache,... (12 novembre 1887.)	Quantin	164
1887	Rapport général au ministre de la Marine et des colonies sur la pêche de la sardine, fait au nom du comité consultatif des pêches maritimes, par M. G. Gerville-Réache,...	impr. des journaux officiels	—
1887	Rapport général au ministre de la marine et des colonies sur la pêche de la sardine, fait au nom du comité consultatif des pêches maritimes, par M. G. Gerville-Réache,... (1er septembre 1887.)	impr. des journaux officiels	—
1887	Rapport supplémentaire fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture du Ministre des affaires étrangères, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 150.000 fr. destiné à l'acquisition d'un hôtel pour la légation de France à Tokio, par M. Gerville-Réache,... (10 décembre 1887.)	Quantin	15
1888	Demande en autorisation de poursuites contre un député (Numa Gilly. Par Gerville-Réache. 29 novembre 1888.)	Quantin	3
1888	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant fixation des recettes et des dépenses de l'exercice 1889, Ministère de la marine et des colonies (Service marine), par M. Gerville-Réache,... (15 octobre 1888.)	Quantin	338
1888	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'organisation du cadre des officiers de marine de réserve et sur l'appel, en temps de guerre, d'officiers mécaniciens auxiliaires, par M. Gerville-Réache,... (17 juillet 1888.)	Quantin	34
1888	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1889 (Ministère de la marine et des colonies. Caisse des invalides de la marine), par M. Gerville-Réache,... (15 octobre 1888.)	impr. de A. Quantin	9
1888	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur le régime des cultes, par M. Gerville-Réache,... (21 janvier 1888.)	Quantin	31
1888	Rapport général au ministre de la Marine et des colonies sur la pêche de la sardine, fait au nom du comité consultatif des pêches maritimes, par M. Gerville-Réache,... [1er septembre 1887.]	L. Baudoin	87
1888	Rapport général au ministre de la marine et des colonies sur la pêche de la sardine, fait au nom du comité consultatif des pêches maritimes, par M. Gerville-Réache,... (1er septembre 1887.)	L. Baudoin	—
1888	Rapport supplémentaire fait, au nom de la commission chargée d'examiner	Quantin	47
1889	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner	Quantin	48
1889	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant autorisation au ministre de la marine et des colonies de commander deux croiseurs à l'industrie, par M. Gerville-Réache,... (26 janvier 1889.)	Quantin	12
1889	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1890 (ministère de la marine) (Caisse des Invalides de la marine), par M. Gerville-Réache,... (25 mars 1889.)	—	7
1889	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1890 (ministère de la marine), par M. Gerville-Réache,... (23 mars 1889.)	Quantin	75
1890	Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1891 (Ministère de la Marine), par M. Gerville-Réache,... (10 juin 1890.)	Motteroz	265
1891	Avis présenté au nom de la commission du budget sur le projet de loi portant organisation du cadre des officiers de la Marine et des équipages de la flotte, par M. Gerville-Réache,... (7 juillet 1891.)	Motteroz	15
1891	Proposition de loi relative au régime douanier à établir entre la France et les colonies françaises... présentée par MM. Gerville-Réache, Marie-Emile Réaux, Edouard Le Roy, de Mahy... (29 octobre 1890.)	Motteroz	7
1892	Avis présenté au nom de la commission du budget sur le projet de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 3 250 000 francs, sur l'exercice 1892, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Chicago, par M. Gerville-Réache,... (7 avril 1892.)	Motteroz	3
1892	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner la modification proposée à la disposition de la loi de finances relative à l'état des existants dans les magasins pour assurer le fonctionnement des services de la marine (articles 63 et 64). - Ministère de la Marine, par M. Gerville-Réache,...	Motteroz	17
1892	Rapport fait au nom de la Commission, chargée d'examiner le projet de loi portant création à la Guadeloupe d'une deuxième cour d'assises, par M. Gerville-Réache,... (17 décembre 1891.)	Motteroz	19
1892	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner les modifications proposées au projet de budget de 1892, en ce qui concerne les minima et les maxima des approvisionnements de la marine (article 60 de la loi de finances et tableau M annexé à la loi) Ministère de la Marine, par M. Gerville-Réache,... (15 octobre 1891.)	Motteroz	21
1893	Proposition de loi tendant à assurer le recouvrement des sommes détournées au préjudice de la Compagnie du Canal interocéanique de Panama... présentée par MM. Gerville-Réache, Boissy d'Anglas, M.-E. Reaux... (21 janvier 1893.)	Motteroz	7
1893	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant création d'un tribunal de première instance dans l'île de Marie-Galante (Guadeloupe), par M. Gerville-Réache,... (29 avril 1893.)	Motteroz	60
1893	Rapport fait au nom de la commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi modifiant le Code de justice maritime, par M. Gerville-Réache,... (4 mars 1893.)	Motteroz	14
1893	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère de la Marine), par M. Gerville-Réache,... (22 juin 1893.)	Motteroz	101
1893	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre du Commerce et de l'Industrie d'un crédit extraordinaire de 800 000 francs, sur l'exercice 1892, en addition aux crédits alloués par la loi du 12 avril 1892, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Chicago... par M. Gerville-Réache,... (12 juillet 1892.)	Motteroz	5
1894	Proposition de loi sur la liquidation du Panama, Présenté Par MM. Gerville-Réache et Montaut (Seine-et-Marne),... (18 décembre 1893)	Motteroz	7
1895	Proposition de loi concernant une des mesures réclamées pour remédier à la crise sucrière des colonies françaises et tendant à exempter de tout droit leurs cafés, cacaos, vanilles et épices à l'entrée en France,... Présentée Par MM. Gerville-Réache, de Mahy, Brunet, César-Lainé,... (28 mars 1895)	Motteroz	4
1895	Rapport fait au nom de la Commission de la Marine chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, modifiant le Code de justice maritime, Par M. Gerville-Réache,... (14 février 1895)	Motteroz	8
1897	Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre des Colonies, un crédit extraordinaire de 2 millions pour secours à allouer aux victimes du tremblement de terre du 29 avril, à la Guadeloupe,... Présentée Par M. Gerville-Réache,... (21 mai 1897)	Motteroz	3
1898	Proposition de loi portant modification de l'article 444 du Code d'instruction criminelle (Cour de cassation, procédure de révision)... présentée par M. Gerville-Réache,...	Motteroz	3
1898	Proposition de loi tendant à créer un régime spécial pour les alcools, les liqueurs, les fruits conservés, les cafés, les cacaos et les vanilles provenant des colonies françaises, par M. Gerville-Réache,...	Motteroz	3
1898	Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre des colonies un crédit de 60,000 fr., pour venir en aide aux victimes de l'ouragan du 12 au 13 septembre, qui a sévi à la Guadeloupe, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin, présentée par M. Gerville-Réache,...	Motteroz	4
1898	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'organisation des services administratifs, du service de santé et du corps des surveillants militaires aux Colonies, Par M. Gerville-Réache,... (11 février 1898)	Motteroz	48
1898	Rapport fait au nom de la Commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi	Motteroz	11
1898	Rapport fait, au nom de la Commission de la marine, chargée d'examiner le projet de loi portant augmentation du cadre des officiers de marine, par M. Gerville-Réache,...	Motteroz	6
1899	Projet de résolution, ayant pour objet la révision des lois constitutionnelles, présentée par M. Gerville-Réache,...	Motteroz	8
1899	Proposition de loi ayant pour but d'amnistier tous les faits délictueux ou criminels se rattachant à l'affaire Dreyfus, présentée par M. Gerville-Réache,...	Motteroz	2
1899	Rapport fait, au nom de la Commission de la marine, chargée d'examiner le projet de loi portant création d'enseignes de vaisseau et d'aspirants auxilliaires, par M. Gerville-Réache,...	Motteroz	3
1900	Rapport fait, au nom de la Commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi portant organisation du Corps du contrôle de l'administration de la marine, par M. Gerville-Réache,...	Motteroz	71
1900	Rapport fait, au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi modifiant le tarif général des douanes, (denrées coloniales de consommation), par M. Gerville-Réache,...	Motteroz	6
1900	Rapport fait, au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi tendant à l'extension du régime de l'admission temporaire aux thés et déchets de thés destinés à la fabrication de la caféine, présenté par M. Gerville-Réache,...	Motteroz	3
1901	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre des Colonies, sur l'exercice 1901, un crédit de 50.000 francs pour secours aux incendiés de la ville de Grand-Bourg (Marie-Galante)... présentée par M. Gerville-Réache,... (22 octobre 1901)	Motteroz	2
1902	Proposition de loi ayant pour objet de parer aux conséquences de la catastrophe de la Martinique, présentée par M. Gerville-Réache,... (16 juin 1902.)	Motteroz	4
1902	Proposition de loi relative aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale d'hygiène, de sécurité maritime et de pêche, qui a eu lieu, en 1901, à Ostende, présentée par M. Gerville-Réache,... (9 juillet 1902.)	Motteroz	2
1902	Proposition de loi, tendant à dégrever les cafés, cacaos, vanilles et épices des colonies françaises soumises au tarif général des douanes, présentée par M. Gerville-Réache,... (16 juin 1902.)	Motteroz	65
1903	Rapport fait au nom de la commission des affaires extérieures, des protectorats et des colonies chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de rendre applicable aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion la loi du 3 avril 1903, modifiant les articles 334 et 335 du code pénal, l'article 4 de la loi du 27 mai 1885 et les articles 5 et 7 du code d'instruction criminelle, par M. Gerville-Réache,...	Motteroz	2
1903	Rapport fait au nom de la commission des affaires extérieures, des protectorats et des colonies, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier la loi du 15 avril 1890 réglant l'organisation judiciaire dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, par M. Gerville-Réache,...	Motteroz	2
1903	Rapport... (Application aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion de la loi du 3 avril 1903, modifiant les articles 334 et 335 du code pénal, l'article 4 de la loi du 27 mai 1885 et les articles 5 et 7 du code d'instruction criminelle), par M. Gerville-Réache,... (24 novembre 1903.)	Motteroz	2
1903	Rapport... (Modification de la loi du 27 juillet 1880 portant institution du jury dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion), par M. Gerville-Réache,... (29 janvier 1903.)	Motteroz	4
1903	Rapport... (Organisation judiciaire dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion), par M. Gerville-Réache,... (24 novembre 1903.)	Motteroz	2
1904	Procès-verbaux de l'enquête faite par la Commission de la Marine sur le projet de loi relatif à la réglementation des effectifs et au travail à bord des navires de commerce, déposés par M. Gerville-Réache,... (26 janvier 1904.)	Motteroz	440
1904	Procès-verbaux de l'enquête faite par la commission de la marine sur le projet de loi relatif à la règlementation des effectifs et au travail à bord des navires de commerce, déposés par Gerville-Réache,...	Motteroz	440
1909	Proposition de loi relatives aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition industrielle franco-russe organisée par le comité de la Croix-Rouge russe et qui a eu lieu à Saint-Pétersbourg, en avril 1899... présentée par M. Gerville-Réache,...	Motteroz	2

Comme contributeur (2)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1885	Commentaire de la loi sur les récidivistes	Paul Tournade	Marchal, Billard et Cie
1885	Exposé des motifs du projet de budget des recettes et des dépenses de Tahiti et de Moorea pour l'exercice 1885	Océanie française	impr. du Gouvernement

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Gaston Gerville-Réache.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
François de Mahy	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	21
Jules Roche	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	20
Édouard Lockroy	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	20
Camille Pelletan

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	40
Quantin	16
impr. de A. Quantin	9
L. Baudoin	2
impr. des journaux officiels	2
Claverie	1
impr. de E. Brière (A. Belin)

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