Ferdinand Lechevallier

Œuvres62

Total pages675médiane 5 p.

Période d'activité1882–1903

Prochaine sortie estimée1903-11±17 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (62)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1882	Proposition de loi tendant à affecter à l'agriculture les excédents budgétaires de l'exercice 1881, présentée par M. Lechevallier,... (21 janv. 1882)	impr. de A. Quantin	6
1882	Rapport fait au nom de la 10e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais) à emprunter 500.000 fr.,... par M. Lechevallier,... (27 déc. 1882)	impr. de A. Quantin	3
1882	Rapport fait au nom de la 10e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Marne à créer des ressources extraordinaires pour les travaux de grande communication et de chemins vicinaux ordinaires, par M. Lechevallier,... (23 déc. 1882)	impr. de A. Quantin	5
1883	Rapport fait au nom de la 10e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Angoulême (Charente) à emprunter 270.000 fr., par M. Lechevallier,... (16 janv. 1883)	impr. de A. Quantin	3
1883	Rapport fait au nom de la 15e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de Lot et Garonne à contracter un emprunt pour le payement de subventions destinées à la construction et à l'installation de maisons d'écoles, par M. Lechevallier,... (28 juin 1883)	impr. de A. Quantin	3
1883	Rapport fait au nom de la 15e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Seine-Inférieure à créer des ressources extraordinaires pour les travaux de grande communication, par M. Lechevallier,... (7 juin 1883)	impr. de A. Quantin	7
1883	Rapport sommaire fait au nom de la 11e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Waldeck-Rousseau et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet d'ouvrir au Ministre des Finances un crédit de 100.000 fr. destiné à couvrir les frais de voyage, de séjour et de publication des rapports d'un certain nombre d'ouvrier français délégués à l'Exposition d'Amsterdam, par M. Lechevallier,... (1er mars 1883)	impr. de A. Quantin	3
1885	Rapport fait, au nom de la 1re commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Manche à contracter un emprunt pour les travaux d'achèvement de l'école normale d'institutrices de Coutances, par M. Lechevallier,... (14 décembre 1885.)	impr. de A. Quantin	4
1885	Rapport fait, au nom de la 1re commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département des Deux-Sèvres à contracter un emprunt pour la reconstruction de l'école normale d'instituteurs de Parthenay, par M. Lechevallier,... (15 décembre 1885.)	impr. de A. Quantin	4
1886	Rapport fait, au nom de la 6e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Nantes... à emprunter 2.400.000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Lechevallier,... (1er juillet 1886.)	impr. de A. Quantin	8
1886	Rapport fait, au nom de la 7e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de Meurthe-et-Moselle à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux, par M. Lechevallier,... (26 juin 1886.)	impr. de A. Quantin	4
1886	Rapport fait, au nom de la 7e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Charente-Inférieure à contracter un emprunt pour les travaux d'appropriation de l'école normale d'instituteurs, par M. Lechevallier,... (28 juin 1886.)	impr. de A. Quantin	4
1886	Rapport fait, au nom de la 7e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Seine-Inférieure à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux de grande communication, par M. Lechevallier,... (26 juin 1886.)	impr. de A. Quantin	5
1886	Rapport fait, au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Dijon... à emprunter une somme de 1.600.000 fr. pour le paiement de diverses dépenses d'intérêt communal, par M. Lechevallier,... (4 novembre 1886.)	Quantin	4
1886	Rapport fait, au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de La Rochelle (Charente-Inférieure), à emprunter une somme de 40.500 fr., par M. Lechevallier,... (16 novembre 1886.)	Quantin	4
1886	Rapport fait, au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Seine-Inférieure à rembourser en partie les emprunts à contracter par les communes pour leurs édifices scolaires, par M. Lechevallier,... (28 octobre 1886.)	Quantin	3
1886	Rapport fait, au nom de la 9e commission d'intérêt local chargés d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Yonne à s'imposer extraordinairement le paiement de diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. Lechevallier,... (28 octobre 1886.)	Quantin	4
1887	Rapport fait, au nom de la 11e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation d'une surtaxe établie sur le cidre à l'octroi de Nantes... par M. Lechevallier,... (25 février 1887.)	Quantin	3
1887	Rapport fait, au nom de la 11e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation de surtaxes établies sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Clermont (Oise), par M. Lechevallier,... (19 février 1887.)	Quantin	3
1887	Rapport fait, au nom de la 11e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Amiens... à emprunter 239.000 fr., par M. Lechevallier,... (25 février 1887.)	Quantin	3
1887	Rapport fait, au nom de la 11e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Elbeuf (Seine-Inférieure) à emprunter une somme de 112.107 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Lechevallier,... (17 février 1887.)	Quantin	4
1887	Rapport fait, au nom de la 11e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Blois (Loir-et-Cher) à emprunter 302.000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Lechevallier,... (28 mars 1887.)	Quantin	5
1887	Rapport fait, au nom de la 11e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Nantes... à emprunter une somme de 400.000 fr., par M. Lechevallier,... (26 février 1887.)	Quantin	3
1887	Rapport fait, au nom de la 11e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville du Havre... à emprunter une somme de 435.000 fr. et à changer l'affectation de fonds d'emprunt, par M. Lechevallier,... (4 février 1887.)	Quantin	5
1887	Rapport fait, au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Haute-Loire à créer des ressources extraordinaires pour les travaux des routes départementales, par M. Lechevallier,... (31 mai 1887.)	Quantin	5
1887	Rapport fait, au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département des Deux-Sèvres à rembourser en partie les emprunts à contracter par les communes pour leurs édifices scolaires, par M. Lechevallier,... (28 janvier 1887.)	Quantin	3
1888	Rapport fait, au nom de la 11e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département d'Alger à emprunter une somme de 5.721 fr. pour le paiement de réparations effectuées à l'Ecole normale de garçons de Mustapha, par M. Lechevallier,... (31 janvier 1888.)	Quantin	3
1888	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée le 7 juillet 1886 entre l'Etat et la ville de Paris, relativement à la cession de l'usufruit de deux terrains destinés à l'installation du Musée Guimet, par M. Lechevallier,... (26 avril 1888.)	Quantin	3
1891	Proposition de loi ayant pour objet de taner à 0 fr. 05 les lettres d'avis des Compagnies de chemins de fer, présentée par MM. Lechevallier, Ricard, Breton, Gervais... (15 janvier 1891.)	Motteroz	2
1892	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité ayant pour objet le Vote d'un crédit supplémentaire de 128000 francs... par M. Lechevallier,... (28 mars 1892.)	Motteroz	3
1892	Rapport sommaire fait au nom de la 20e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Paul Lafargue tendant à l'abrogation des droits d'entrée sur les denrées alimentaires par M. Lechevallier,... (27 février 1892.)	Motteroz	2
1893	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité sur la fixation des dépenses de la Chambre des Députés pour l'exercice 1893, par M. Lechevallier,... (27 octobre 1892.)	Motteroz	27
1893	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité sur le projet de résolution portant règlement définitif des comptes de la Chambre des Députés pour l'exercice 1891, par M. Lechevallier,... (10 décembre 1892.)	Motteroz	38
1894	Proposition de loi portant une disposition additionnelle à l'article 1766 du Code Civil en vue d'assurer aux preneurs de baux à ferme le partage de la plus-value qu'ils auraient donnée au fonds loué, Présenté Par MM. Lechevallier, Breton, Jules Goujon, Gervais,... (20 janvier 1894)	Motteroz	8
1894	Rapport fait au nom de la Commission de Comptabilité, sur la fixation des dépenses de la Chambre des Députés pour l'Exercice 1895, Par M. Lechevallier,... (29 novembre 1894)	Motteroz	23
1894	Rapport fait au nom de la Commission de comptabilité sur le projet de résolution portant règlement définitif des comptes de la Chambre des Députés pour l'exercice 1893, Par M. Lechevallier,... (29 Novembre 1894)	Motteroz	35
1894	Rapport fait au nom de la Commission de comptabilité, tendant à l'ouverture des crédits nécessaires pour l'Installation de l'éclairage électrique à la Chambre des Députés, Par M. Lechevallier,... (19 mai 1894)	Motteroz	48
1894	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission de comptabilité, tendant à l'ouverture des crédits nécessaires pour l'installation de l'éclairage électrique à la Chambre des Députés, Par M. Lechevallier,... (17 juillet 1894)	Motteroz	3
1895	Proposition de loi relative à l'avancement dans la Légion d'honneur en faveur des anciens militaires qui ont dû quitter l'armée à la suite de blessures graves reçues sur le champ de bataille, Présentée Par MM. Rose et Lechevallier,... (12 novembre 1895)	Motteroz	2
1895	Rapport fait au nom de la Commission de comptabilité sur le règlement définitif des comptes de la Chambre des Députés pour l'exercice 1894, Par M. Lechevallier,... (11 décembre 1895)	Motteroz	20
1896	Annexe au Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jules Dansette et plusieurs de ses collègues portant modification du n ° 92 du Tarif général des Douanes (melasses étrangères pour la distillerie), Par M. Lechevallier,... (29 Octobre 1896)	Motteroz	4
1896	Rapport fait au nom de la Commission de comptabilité sur le règlement définitif des comptes de la Chambre des Députés pour l'exercice 1895, Par M. Lechevallier,... (27 novembre 1896)	Motteroz	27
1896	Rapport fait au nom de la Commission de comptabilité, sur la fixation des dépenses de la Chambre des Députés, pour l'Exercice 1897, Par M. Lechevallier,... (27 novembre 1896)	Motteroz	20
1896	Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jules Dansette et plusieurs de ses collègues portant modification du n ° 92 du Tarif général des Douanes (mélasses étrangères pour la distillerie), Par M. Lechevallier,... (29 octobre 1896)	Motteroz	8
1897	Proposition de loi portant ouverture au Ministre de l'Agriculture d'un crédit de 500.000 francs pour réparer en partie, les pertes occasionnées par la grêle dans l'arrondissement d'Yvetot,... Présentée par MM. Lechevallier et le vicomte de Montfort,... (10 juillet 1897)	Motteroz	1
1897	Rapport fait au nom de la Commission de comptabilité sur la fixation des dépenses de la Chambre des Députés pour l'exercice 1898, Par M. Lechevallier,... (22 Octobre 1897)	Motteroz	16
1897	Rapport fait au nom de la Commission de comptabilité sur le réglement définitif des Comptes de la Chambre des Députés pour l'exercice 1896, Par M. Lechevallier,... (22 Octobre 1897)	Motteroz	27
1897	Rapport fait au nom de la Commission de comptabilité sur les projets concernant la Substitution de l'éclairage électrique au gaz dans le Palais de la Chambre des Députés, Par M. Lechevallier,... (21 Octobre 1897)	Motteroz	109
1897	Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, portant modification du n ° 92 du Tarif général des douanes (mélasses étrangères pour la distillerie),... Par M. Lechevallier,... (9 juillet 1897)	Motteroz	3
1898	Proposition de loi ayant pour objet de modifier les droits sur les graines oléagineuses et sur les huiles végétales... présentée par MM. Lechevallier, Breton, Rouland, Brindeau, Suchetet, etc., etc.,...	Motteroz	7
1898	Proposition de loi portant une disposition additionnelle à l'article 1766 du Code civil en vue d'assurer aux preneurs de baux à ferme le partage de la plus value qu'ils auraient donné au fonds loué, présentée par M. Lechevallier,...	Motteroz	20
1898	Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, ayant pour objet de modifier le n ° 238 du tarif général des douanes et d'établir un droit sur l'acide borique... Par M. Lechevallier,... (21 mars 1898)	Motteroz	2
1898	Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Julien Goujon (Seine-Inférieure), ayant pour objet de modifier le n ° 238 du tarif général des douanes et d'établir un droit sur l'acide borique, Par M. Lechevallier,... (11 février 1898)	Motteroz	6
1898	Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Comte de Saint-Quentin et plusieurs de ses collègues ayant pour objet de modifier le taux des droits de douane visés à l'article premier et concernant les chevaux entiers ou hongres, les juments et les poulains, Par M. Lechevallier,... (21 mars 1898)	Motteroz	10
1901	Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Budget annexe de l'Imprimerie nationale) par M. Lechevallier,... (6 juillet 1901.)	Motteroz	13
1902	Proposition de loi tendant à modifier la loi du 20 juillet 1895 sur les caisses d'épargne... présentée par MM. Lechevallier, Balandreau... (5 décembre 1902.)	Motteroz	9
1903	Annexe au Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner la proposition de loi de M. Paul Bignon et plusieurs de ses collègues, tendant à faire bénéficier le demi-soldier (inscrit maritime) de sa pension de retraite à compter du jour où son droit est constaté, et non à partir du 1er janvier qui suit cette constatation... par M. Lechevallier,...	Motteroz	2
1903	Annexe au Rapport... (Proposition tendant à faire bénéficier le demi-soldier (inscrit maritime) de sa pension de retraite à compter du jour où son droit est constaté, et non à partir du 1er janvier qui suit cette constatation), par M. Lechevallier,... 28 décembre 1903.)	Motteroz	2
1903	Proposition de loi portant une disposition additionnelle à l'article 1766 du code civil, en vue d'assurer aux preneurs de baux à ferme le partage de la plus value qu'ils auraient donnée au fonds loué... présentée par M. Lechevallier,... (16 janvier 1903.)	Motteroz	23
1903	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner la proposition de loi de M. Paul Bignon et plusieurs de ses collègues, tendant à faire bénéficier le demi-soldier (inscrit maritime) de sa pension de retraite à compter du jour où son droit est constaté, et non à partir du 1er janvier qui suit cette constatation... - par M. Lechevallier,...	Motteroz	6
1903	Rapport... (Budget général de l'exercice 1904 ; Ministère de la Justice ; budget annexe de la Légion d'honneur), par M. Lechevallier,... (4 juillet 1903.)	Motteroz	27
1903	Rapport... (Proposition tendant à faire bénéficier le demi-soldier (inscrit maritime) de sa pension de retraite à compter du jour où son droit est constaté, et non à partir du 1er janvier qui suit cette constatation), par M. Lechevallier,... (28 décembre 1903.)	Motteroz	8

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Ferdinand Lechevallier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Édouard Lockroy	Motteroz (1891) · Motteroz (1892)	17
Gaston Gerville-Réache	Motteroz (1891) · Motteroz (1892)	17
François de Mahy	Motteroz (1891) · Motteroz (1893)	17
Jules Roche

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	34
Quantin	15
impr. de A. Quantin	13

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