France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)

Œuvres314

Total pages32 501médiane 77 p.

Période d'activité1993–2008

Prochaine sortie estimée2008-09±3 mois · mix régression+cadence

Première œuvre: La défense commerciale de la Communauté Dossier n °1 (1993)
Dernière œuvre: Rapport d'information sur les perspectives de règlement de la question chypriote (2008)
Décennie la plus prolifique: années 2000 · 182 œuvres

Prochain livre attendu depuis ~2008-09 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (314)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1993	La défense commerciale de la Communauté Dossier n °1	Assemblée Nationale	—
1993	Rapport d'information sur la proposition de directive du Conseil relative aux emballages et déchets d'emballages (n °E 23)	Assemblée Nationale	57
1993	Rapport d'information sur la proposition de réglement (CEE) du Conseil fixant des mesures en vue d'interdire la mise en libre pratique, l'exportation et le transit des marchandises de contrefaçon et des marchandises pirates (n°E 107)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
2002	Les traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice	Union européenne	La documentation française
2001	Assises sur l'avenir de l'Europe	Assises sur l'avenir de l'Europe (2001 ; Paris)	Assemblée Nationale

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....).

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Philippe Séguin	Assemblée Nationale (1994) · Assemblée Nationale (1995)	4
Tunisie. Chambre des députés	Assemblée Nationale (1994) · Assemblée Nationale (1996)	2
André Malraux	Assemblée Nationale (1996) · Assemblée Nationale (2006)	2