Élie Le Royer

1816 – 1897

Œuvres56

Total pages631médiane 4 p.

Présence au catalogue1862–1893rééditions incluses

Bibliographie (56)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1862	Examen de la théorie de M. Rey, sur le droit de servitude des mines	V. Dalmont	16
1862	Quelques réflexions sur la dernière jurisprudence de la Cour de cassation en matière de mines	V. Dalmont	124
1866	Précis pour M. Bonifax, intimé, maire à Billiat,... contre Mme Reydellet, propriétaire, demeurant à Nantua, appelante... [Conclusions. Signé	impr. de A. Arêne	15
1871	Deuxième Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ducuing, sur les concordats amiables,...	impr. de Cerf	7
1871	Observations au sujet du projet de loi présenté par le gouvernement, tendant à l'établissement d'un impôt sur certains objets de consommation et sur les matières premières, suivi de l'exposé d'un système d'impôts destiné à remplacer ce projet, présenté par MM. Le Royer, Ducarre, Mangini	impr. de C. Noblet	31
1871	Proposition de loi ayant pour objet la nomination d'une commission de trente membres, à l'effet de procéder à une enquête sur les causes de la guerre de 1870, sur la situation politique et financière de la France au moment où elle fut déclarée par l'empire, sur la manière dont elle a été conduite, présentée par M. Le Royer,...	impr. de Cerf	2
1871	Proposition de loi relative à la création d'une faculté de médecine et d'une école supérieure de pharmacie dans la ville de Lyon, présentée par MM. Le Royer, Ducarre, Flotard, Mangini, Perret, de Saint-Victor, Glas,...	impr. de Cerf	—
1871	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi ayant pour objet la prorogation au 31 mars 1872 des effets de la loi du 22 avril 1871, relative aux suspensions de paiements (loi déjà prorogée au 31 décembre par celle du 9 septembre 1871)...	impr. de Cerf	2
1871	Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire sur la proposition relative à une révision des services publics présentée par MM. Lamy, Turquet, Delorme et plusieurs de leurs collègues	impr. du Journal officiel	2
1872	Quatrième Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ducuing sur les concordats amiables... présenté par M. Le Royer,...	impr. de Cerf	12
1872	Rapport fait au nom de la 8e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe sur les alcools à l'octroi de la commune de Givors (Rhône)	impr. de Cerf	2
1872	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Salneuve et Antonin Lefèvre-Pontalis, tendant à instituer une commission spéciale pour rechercher les moyens de prompte délivrance du territoire et même de libération de la dette envers la Prusse...	impr. de Cerf	6
1872	Rapport sommaire fait au nom de la 14e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de M. Hervé de Saisy ayant pour objet la nomination, par l'Assemblée nationale, d'une commission de trente de ses membres qui sera chargée de lui soumettre un ensemble de dispositions législatives indiquant les réformes à introduire dans la gestion du domaine public et déterminant les parties de ce domaine qu'il serait avantageux d'aliéner, par M. Le Royer,... (20 décembre 1872.)	Impr. de Cerf et fils	—
1873	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant modification des art. 3 et 9 de la loi du 3 mai 1844, sur la police de chasse... par M. Le Royer,... (18 décembre 1873.)	Impr. de Cerf et fils	8
1876	Législation des mines. Opinion de M. Le Royer,... sur les services rendus à la justice et à l'intérêt public par les réformes dues à l'initiative de M. Rey, en matière de législation minière. (1er juin 1876.)	impr. de Vve Chanoine	8
1879	Projet de loi ayant pour objet la reconstitution des registres de l'état civil de l'arrondissement des Andelys, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. Le Royer, Ministre de la Justice et par M. Lepère, Ministre de l'Intérieur (21 juin 1879)	Impr. de Cerf et fils	3
1879	Projet de loi portant application de la loi du 15 juin 1872 sur les titres au porteur dans les Colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. le Vice-Amiral Jauréguiberry, Ministre de la Marine, et par M. Le Royer, Ministre de la Justice (23 juin 1879)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Projet de loi portant approbation d'une Convention conclue, le 14 mai 1879, entre la France et l'Autriche-Hongrie, et relative à l'assistance judiciaire, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Waddington,... et par M. Le Royer,... (21 juin 1879.)	Impr. de P. Mouillot	9
1879	Projet de loi portant approbation de la convention conclue le 23 juillet 1879, entre la France et la Suisse, à l'effet de régulariser la situation des enfants des Français naturalisés Suisses, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. Waddington, Min. des Aff. étrangères, par M. Le Royer, Min. de la Justice et par M. le Gal Gresley, Min. de la Guerre (4 déc. 1879)	A. Quantin et Cie	15
1879	Projet de loi portant institution du jury dans les Colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, présenté au nom de M. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. le Vice-Amiral Jauréguiberry, Ministre de la Marine et par M. Le Royer, Ministre de la Justice (1er avril 1879)	Impr. de Cerf et fils	16
1879	Projet de loi portant modification de l'article 162 du code de commerce, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Le Royer,... (13 décembre 1879.)	Impr. de P. Mouillot	3
1879	Projet de loi relatif au Conseil d'Etat, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. Le Royer, Ministre de la Justice (29 mai 1879)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Projet de loi relatif au Siège du Pouvoir exécutif et des Chambres à Paris, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. Lepère, Ministre de l'Intérieur et par M. Le Royer, Ministre de la Justice (4 juillet 1879)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Projet de loi relatif au délai légal des prescriptions et péremptions en matière civile, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. Le Royer, Ministre de la Justice (26 juin 1879)	Impr. de Cerf et fils	3
1879	Projet de loi relatif au délai légal des prescriptions et péremptions en matière civile, présenté, au nom de M. Jules Grévy,...	Impr. de P. Mouillot	5
1879	Projet de loi relatif au siège du pouvoir exécutif et des Chambres à Paris, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ch. Lepère,... et par M. E. Le Royer,... (21 juin 1879.)	Impr. de P. Mouillot	6
1879	Projet de loi relatif à la juridiction des Consuls de France dans le royaume de Madagascar, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la République française par M. Waddington, Ministre des Affaires étrangères et par M. Le Royer, garde des sceaux (20 févr. 1879)	Impr. de Cerf et fils	8
1879	Projet de loi sur l'amnistie partielle, adopté par la Chambre des députés, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Le Royer,... et par M	Impr. de P. Mouillot	4
1879	Projet de loi sur l'amnistie partielle, présenté au nom de M. Jules Grévy, Président de la République française, par M. Le Royer, Ministre de la Justice, et M. de Marcère, Ministre de l'Intérieur. (11 fév. 1879)	Impr. de Cerf et fils	5
1879	Projet de loi sur l'élection des juges consulaires, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. Le Royer, Min. de la Justice et par M. Tirard, Min. de l'Agriculture (27 nov. 1879)	impr. de A. Quantin	60
1879	Projet de loi sur la répression des crimes commis dans l'intérieur des prisons, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. Le Royer, Ministre de la Justice et par M. Lepère, Ministre de l'Intérieur (20 mars 1879)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Projet de loi sur le Conseil d'Etat, présenté, au nom de M. Jules Grévy,...	Impr. de P. Mouillot	11
1879	Projet de loi sur les exécutions capitales, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. Le Royer, Ministre de la Justice et par M. Lepère, Ministre de l'Intérieur (20 mars 1879)	Impr. de Cerf et fils	8
1879	Projet de loi tendant à créer un 4e canton à Nancy, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. Le Royer, Ministre de la Justice (29 mars 1879)	Impr. de Cerf et fils	3
1879	Projet de loi tendant à créer un quatrième canton à Nancy (Meurthe-et-Moselle), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Le Royer,... (18 mars 1879)	Impr. de P. Mouillot	5
1879	Projet de loi tendant à modifier les limites des 1er et 3e cantons de la ville de Nîmes présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Le Royer,... et par M. Lepère,... (27 novembre 1879.)	Impr. de P. Mouillot	3
1879	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant institution du jury dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe, et de la Réunion, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Juréguiberry,... et par M. Le Royer,... (27 novembre 1879.)	Impr. de P. Mouillot	10
1879	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la justice, sur l'exercice 1878, pour les dépenses du service spécial de la Légion d'honneur d'un crédit supplémentaire de 443,549 francs 14 centimes applicable aux traitements des médaillés militaires, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Le Royer,... et par M. Léon Say,...	Impr. de P. Mouillot	3
1879	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur la répression des crimes commis dans l'intérieur des prisons, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Le Royer,... et par M. Lepère,... (16 décembre 1879.)	Impr. de P. Mouillot	3
1879	Projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modification par la Chambre des députés, relatif aux valeurs mobilières appartenant aux mineurs ou interdits et à la conversion de tous titres nominatifs en titres au porteur, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Le Royer,... (9 décembre 1879.)	Impr. de P. Mouillot	7
1879	Projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des députés, relatif au siège du pouvoir exécutif et des Chambres à Paris, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ch. Lepère,... et par M. Le Royer,... (17 juillet 1879.)	Impr. de P. Mouillot	5
1879	Projet de loi, tendant à réformer le Code d'instruction criminelle, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Le Royer,... (27 novembre 1879.)	Impr. de P. Mouillot	150
1882	Allocution de M. Le Royer, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (4 février 1882.)	Impr. de P. Mouillot	3
1883	Allocution de M. Le Royer, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (15 janvier 1883.)	Impr. de P. Mouillot	2
1884	Allocution de M. Le Royer, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (12 janvier 1884.)	Impr. de P. Mouillot	2
1885	Allocution de M. Le Royer, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (3 février 1885.)	Impr. de P. Mouillot	2
1886	Allocution de M. Le Royer, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (14 janvier 1885.)	Impr. de P. Mouillot	2
1887	Allocution de M. Le Royer, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (13 janvier 1887.)	Impr. de P. Mouillot	2
1888	Allocution de M. Le Royer, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (13 janvier 1888.)	Impr. de P. Mouillot	2
1888	Proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant addition à l'article 1780 du Code civil sur le contrat de louage. (Signé	Quantin	4
1888	Proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant aggravation de la peine des travaux forcés à perpétuité au cas où elle est substituée à la peine de mort, soit par suite de l'admission des circonstances atténuantes par le jury, soit par l'effet de la commutation de peine, transmise à la Chambre des Députés, au nom du Sénat, par M. le Président du Sénat. (Le Royer. 24 mars 1888.)	Quantin	4
1889	Allocution de M. Le Royer, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (11 janvier 1889.)	Impr. de P. Mouillot	2
1890	Allocution de M. Le Royer, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (20 janvier 1890.)	Impr. de P. Mouillot	2
1891	Allocution de M. Le Royer, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (16 janvier 1891.)	Impr. de P. Mouillot	3
1892	Allocution de M. Le Royer, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (14 janvier 1892.)	Impr. de P. Mouillot	3
1893	Allocution de M. Le Royer, président du Sénat en prenant place au fauteuil. (11 janvier 1893.)	Impr. de P. Mouillot	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Élie Le Royer.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Tirard	A. Quantin et Cie (1879) · Impr. de Cerf et fils (1873)	17
Édouard Millaud	A. Quantin et Cie (1879) · Impr. de Cerf et fils (1873)	17
Maurice Rouvier	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1879)	15
Etienne-Léopold Faye

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	26
Impr. de Cerf et fils	13
impr. de Cerf	7
Quantin	2
V. Dalmont	2
A. Quantin et Cie	1
impr. de A. Arêne

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