Etienne-Léopold Faye

Œuvres89

Total pages1 385médiane 5 p.

Période d'activité1871–1892

Prochaine sortie estimée1892-09±12 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1892-09 (±12 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (89)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1871	Proposition de loi ayant pour objet d'ajouter un paragraphe additionnel à l'art. de 2 de la loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, présentée par MM. Faye et Emmanuel Arago,...	impr. de Cerf	—
1871	Proposition de loi ayant pour objet d'étendre aux élections pour les conseils généraux le bénéfice des dispositions de l'article 8 de la loi du 6 juin 1868 sur les réunions publiques, présentée par M. Faye,...	impr. de Cerf	—
1872	Rapport sommaire fait au nom de la 11e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de M. Margaine, relative à la modification de l'art. 26 du règlement de l'Assemblée nationale, par M. Léopold Faye,...	impr. de Cerf	3
1873	Rapport fait au nom de la 22e commission d'intérêt local sur le projet de loi relatif à l'établissement de surtaxes sur les vins, les alcools et l'absinthe à l'octroi de Biarritz (Basses-Pyrénées), par M. Léopold Faye,... (26 décembre 1873.)	Impr. de Cerf et fils	4
1874	Rapport sommaire fait au nom de la 29e commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Mis de Castellane, relative à l'ordre des travaux de l'Assemblée nationale, par M. Faye,... (22 juillet 1874.)	Impr. de Cerf et fils	6
1875	Rapport fait au nom de la commission d'enquête des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession d'un chemin de fer de Marmande à Angoulême, par M. Léopold Faye,... (28 juin 1875.)	Impr. de Cerf et fils	58
1878	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, ayant pour objet la reconstitution des formalités hypothécaires accomplies au bureau de Tulle et dont les registres ont été détruits par un incendie, par M. Léopold Faye, député (7 juin 1878)	Impr. de Cerf et fils	11
1879	Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Tonneins à Villeneuve-sur-Lot, présenté... par M. Léopold Faye,... (20 décembre 1879.)	Impr. de P. Mouillot	3
1879	Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le ministre des travaux publics à exécuter les travaux du chemin de fer de Marmande à Angoulême, présenté... par M. Léopold Faye,... (26 juillet 1879.)	Impr. de P. Mouillot	2
1879	Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'Elne à Arles-sur-Tech, présenté... par M. Léopold Faye,... (20 décembre 1879.)	Impr. de P. Mouillot	2
1879	Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Bas-Evette à Giromagny, présenté... par M. Léopold Faye,... (20 décembre 1879.)	Impr. de P. Mouillot	2
1879	Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Fère-Champenoise à Vitry-le-François, présenté... par M. Léopold Faye,... (20 décembre 1879.)	Impr. de P. Mouillot	2
1879	Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Quimper à Pont l'Abbé, présenté... par M. Léopold Faye,... (20 décembre 1879.)	Impr. de P. Mouillot	2
1879	Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saint-Brieuc au Légué, présenté... par M. Léopold Faye,... (20 décembre 1879.)	Impr. de P. Mouillot	2
1879	Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Mezzana à Corte, présenté... par M. Léopold Faye,... (20 décembre 1879.)	Impr. de P. Mouillot	2
1879	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant	Impr. de P. Mouillot	8
1879	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 3,000,000 de francs au ministre des travaux publics, sur l'exercice 1880, pour les grosses réparations des routes nationales, par M. Léopold Faye,... (17 décembre 1879.)	Impr. de P. Mouillot	3
1879	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le ministre des travaux publics à exécuter les travaux de chemin de fer de Marmande à Angoulême, par M. Léopold Faye,...(26 juillet 1879.)	Impr. de P. Mouillot	6
1879	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture d'un crédit de 1 million 700,000 francs au ministre des travaux publics, sur l'exercice 1879, pour la réparation des dommages causés aux routes nationales par les intempéries de l'hiver 1878-1879, par M. Léopold Faye,... (24 juillet 1879.)	Impr. de P. Mouillot	4
1880	Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Moulis à la rive gauche de la Gironde, près Lamarque, présenté... par M. Léopold Faye,... (30 janvier 1880.)	Impr. de P. Mouillot	2
1880	Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer d'Eu à Dieppe, présenté... par M. Léopold Faye,... (30 janvier 1880.)	Impr. de P. Mouillot	9
1880	Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Loudun à Châtellerault présenté... par M. Léopold Faye,... (30 janvier 1880.)	Impr. de P. Mouillot	2
1880	Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Saint-Laurent-de-la-Prée à la Pointe de la Fumée, présenté... par M. Léopold Faye,... (30 janvier 1880.)	Impr. de P. Mouillot	2
1880	Avis de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du raccordement de chemin de fer entre la ligne de grande ceinture et la gare actuelle de Saint-Germain, présenté... par M. Léopold Faye,... (30 janvier 1880.)	Impr. de P. Mouillot	2
1880	Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'affecter à l'isolement de la Bibliothèque nationale une somme de 3,700,000 francs, par M. L. Faye,... (16 décembre 1880.)	Impr. de P. Mouillot	8
1880	Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à faire célébrer aux frais de l'Etat les funérailles du général Aymard, gouverneur militaire de Paris, par M. Léopold Faye,... (14 juin 1880.)	Impr. de P. Mouillot	3
1880	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession des travaux à exécuter pour le prolongement jusqu'à l'Ouvèze du canal d'irrigation de Pierrelatte (Drôme-Vaucluse), par M. Léopold Faye,... (10 juillet 1880.)	Impr. de P. Mouillot	35
1880	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant les contributions directes et taxes y assimilées de l'exercice 1881, par M. Léopold Faye,... (12 juillet 1880.)	Impr. de P. Mouillot	16
1880	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant	Impr. de P. Mouillot	43
1881	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés relative aux indemnités à accorder aux victimes du coup d'Etat du 2 décembre 1851 et de la loi de sûreté générale du 27 février 1858, par M. L. Faye,... (18 juin 1881.)	Impr. de P. Mouillot	17
1881	Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation des Conventions conclues pour l'organisation en France et dans les relations internationales du service des colis-postaux, par M. L. Faye,... (18 février 1881.)	Impr. de P. Mouillot	46
1881	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'étendre le régime de l'admission temporaire aux eaux-de-vie et esprits introduits dans Paris pour être transformés en liqueurs ou autres spiritueux composés, par M. L. Faye,... (25 juillet 1881.)	Impr. de P. Mouillot	4
1881	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	45
1881	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant la suppression des limites de volume et de dimensions imposées aux colis postaux, et l'application aux mêmes colis du régime de l'envoi contre remboursement, par M. Léopold Faye,... (22 juillet 1881.)	Impr. de P. Mouillot	7
1881	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant	Impr. de P. Mouillot	13
1881	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification des ressources affectées au budget extraordinaire de l'exercice 1880, pour parer à la dépense de la reconstruction de l'Hôtel des Postes, par M. L. Faye,... (19 novembre 1881.)	Impr. de P. Mouillot	4
1881	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre sur l'exercice 1881, d'un crédit extraordinaire de 6,000,000 de francs destiné à la construction comme ligne stratégique d'un chemin de fer reliant aux sources du Kreider la ligne d'Arzew à Saïda, avec prolongement sur Mecheria, par M. L. Faye,... (29 juillet 1881.)	Impr. de P. Mouillot	3
1881	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux colis postaux portant	Impr. de P. Mouillot	4
1882	Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargées d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des finances, sur l'exercice 1882, d'un crédit supplémentaire de 350,000 fr. applicable au chapitre 73 ; (manufactures de l'Etat, matériel), par M. Léopold Faye,... (20 décembre 1882.)	Impr. de P. Mouillot	7
1882	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	64
1882	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	132
1882	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	72
1882	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant la création d'enveloppes et de bandes timbrées, par M. Léopold Faye,... (21 mars 1882.)	Impr. de P. Mouillot	8
1882	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des finances, sur l'exercice 1881, d'un crédit supplémentaire de 5,574,191 fr. 78 pour compléter le remboursement des obligations à court terme échues en 1881, par M. Léopold Faye,... (6 mars 1882.)	Impr. de P. Mouillot	7
1882	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au budget du ministère des finances, sur l'exercice 1882 d'un crédit supplémentaire de 634,500 fr. applicable au service des impressions, par M. Léopold Faye,... (28 décembre 1882.)	Impr. de P. Mouillot	4
1882	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'isolement et à l'agrandissement des bâtiments de la Bibliothèque nationale et portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1882, d'un crédit supplémentaire de 2,950,000 francs pour faire face aux dépenses des expropriations poursuivies en exécution de la loi du 28 décembre 1880, par M. L. Faye,... (12 juillet 1882.)	Impr. de P. Mouillot	3
1884	Avis de la Commission des finances chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des députés, concernant les droits fiscaux à percevoir sur les échanges d'immeubles ruraux non bâtis, par M. Léopold Faye,... (29 mars 1884.)	Impr. de P. Mouillot	7
1884	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre de crédits supplémentaires et extraordinaires s'élevant à 1,200,000 francs pour l'exercice 1883 et à 3,431,950 francs pour l'exercice 1884, par M. Léopold Faye,... (14 août 1884.)	Impr. de P. Mouillot	8
1884	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1884, un crédit extraordinaire de 400,000 francs pour secours aux populations éprouvées par la grêle, par M. Faye,... (2 août 1884.)	Impr. de P. Mouillot	3
1885	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	38
1885	Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	61
1885	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver une Convention passée entre l'Etat et la ville de Marmande (Lot-et-Garonne) pour la construction dans cette ville d'un magasin de tabacs en feuilles par M. Léopold Faye,... (20 mars 1885.)	Impr. de P. Mouillot	4
1885	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de faire célébrer aux Invalides, par les soins de l'Etat et aux frais du Trésor public, les funérailles du vice-amiral Courbet, par M. Léopold Faye,... (26 juin 1885.)	Impr. de P. Mouillot	3
1885	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant la signature et la certification des transferts des rentes sur l'Etat, par M. Léopold Faye,... (23 mai 1885.)	Impr. de P. Mouillot	5
1885	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre et au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1885, d'un crédit supplémentaire de 50,000,000 de francs pour le service du Tonkin, par M. Léopold Faye,... (31 mars 1885.)	Impr. de P. Mouillot	3
1885	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant répartition du fonds de quatre millions destiné à venir en aide aux départements (exercice 1886), par M. Léopold Faye,... (24 juillet 1885.)	Impr. de P. Mouillot	5
1886	Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	50
1886	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés pour l'acquisition d'un hôtel par la Caisse nationale d'épargne, par M. Léopold Faye,... (18 novembre 1886.)	Impr. de P. Mouillot	4
1886	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	66
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur le budget de l'exercice 1887, un crédit extraordinaire de 298,000 fr. destiné à permettre la modification des monte-charges du nouvel Hôtel des postes de Paris, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Léopold Faye,... et par M. P. Tirard,... (16 décembre 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les dépenses ordinaires de l'instruction primaire publique et les traitements des fonctionnaires de ce service, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Léopold Faye,... par M. Sarrien,... et par M. P. Tirard,... (15 décembre 1887.)	Impr. de P. Mouillot	27
1887	Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	69
1887	Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	82
1887	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	15
1887	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	25
1887	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture d'un crédit supplémentaire, sur le budget du ministère des finances, pour l'exercice 1887, par M. Léopold Faye,... (31 mars 1887.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'installation d'un hôtel des postes et des télégraphes à Toulouse (Haute-Garonne), par M. Léopold Faye,... (3 février 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1888	Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur le budget de l'exercice 1886, un crédit extraordinaire de 3.480.000 fr., destiné à la reconstruction du théâtre national de l'Opéra-Comique... présenté... par M. Léopold Faye,... et par M. Tirard,... (4 février 1888.)	Quantin	14
1888	Projet de loi portant approbation de la convention conclue à Paris le 14 décembre 1887 entre la France et la Suisse en vue d'assurer la fréquentation des écoles primaires par les enfants des deux pays résidant sur le territoire de l'autre pays, présenté... par M. Flourens,... et par M. Léopold Faye,... (5 mars 1888.)	Quantin	7
1888	Projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1888, de crédits extraordinaires s'élevant ensemble à 6.817.000 fr., en vue de la participation des divers départements ministériels à l'Exposition universelle de 1889... présenté... par M. Léopold Faye,... par M. Emile Loubet,... par M. le général Logerot,... et par M. Krantz,... (28 mars 1888.)	Quantin	16
1888	Projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1888, de crédits extraordinaires s'élevant ensemble à 300.000 fr., en vue de la participation de la France aux expositions internationales de 1888... présenté... par M. Lucien Dautresme,... par M. Flourens,... par M. Léopold Faye,... et par M. Tirard,... (19 mars 1888.)	Quantin	5
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1888, un crédit extraordinaire de 440,000 francs pour l'exécution de travaux dans le domaine national de Versailles, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Léopold Faye,... et par M. P. Tirard,... (29 mars 1888.)	Impr. de P. Mouillot	3
1889	Projet de loi déclarant l'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de la Vésubie (Alpes-Maritimes), en exécution de la loi du 4 avril 1882, sur la restauration et la conservation des terrains en montagne, présenté... par M. Faye,... (6 juillet 1889.)	Quantin	5
1889	Projet de loi déclarant l'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin du Var supérieur, en exécution de la loi du 4 avril 1882, sur la restauration et la conservation des terrains en montagne, présentée... par M. Faye,... (10 juillet 1889.)	Quantin	6
1889	Projet de loi tendant à exempter du droit d'importation les blés durs destinés à la fabrication de l'amidon... présenté... par M. P. Tirard,... par M. Rouvier,... et par M. Faye,... (14 mars 1889.)	Quantin	5
1889	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant modification de la Convention du 7 mai 1881 relative à la concession du dessèchement des marais de Fos et du colmatage de 20.000 hectares de terrains de la Crau (Bouches-du-Rhône)... présenté... par M. Faye,... et par M. Rouvier,... (9 mars 1889.)	Quantin	14
1889	Projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des députés, sur le Code rural (titre IV, bail à colonat partiaire), présenté... par M. Léopold Faye,... et par M. Constans,... (5 avril 1889.)	Impr. de P. Mouillot	10
1889	Projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des députés, sur le Code rural (titres II et III)	Impr. de P. Mouillot	11
1889	Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'exécution du canal d'irrigation de la vallée des Baux (Bouches-du-Rhône)... présenté... par M. Faye,... (13 juillet 1889.)	Quantin	4
1890	Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique les travaux à exécuter par la ville de Paris pour le captage, la dérivation et l'adduction à Paris des eaux des sources dites de La Vigne et de Verneuil, présenté... par M. Yves Guyot,... par M. Constans,... et par M. Faye,... (10 décembre 1889.)	Motteroz	61
1890	Projet de loi relative à un nouveau bail d'exploitation et d'entretien du canal des Alpines (Bouches-du-Rhône) présenté... par M. Léopold Faye,... et par M. Rouvier,... (15 mars 1890.)	Motteroz	12
1890	Projet de loi sur l'exercice de la médecine vétérinaire, présenté... par M. Faye,... (21 janvier 1890.)	Motteroz	20
1890	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique les travaux à exécuter par la ville de Paris pour le captage, la dérivation et l'adduction à Paris des eaux des sources de La Vigne et de Verneuil, présenté... par M. Yves Guyot,... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Léopold Faye,... (7 mars 1890.)	Impr. de P. Mouillot	4
1891	Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1891, d'un crédit de 50,000 fr. (subvention au Concours national de tir en 1891), par M. Léopold Faye,... (30 novembre 1891.)	Impr. de P. Mouillot	3
1891	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre de l'intérieur, d'un crédit extraordinaire de 50,000 francs pour secours aux populations ouvrières de Monthieu, par M. Léopold Faye,... (17 décembre 1891.)	Impr. de P. Mouillot	4
1891	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1891, d'un crédit extraordinaire de 200,000 fr. pour secours aux victimes de l'accident de Saint-Etienne, par M. Léopold Faye,... (15 décembre 1891.)	Impr. de P. Mouillot	3
1892	Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à ouvrir au ministre des finances un crédit supplémentaire de 128,000 francs sur l'exercice 1891, par M. Léopold Faye,... (29 mars 1892.)	Impr. de P. Mouillot	3
1892	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant autorisation pour la Chambre de commerce de Lille, de contracter, en vue de la fondation d'une école supérieure de commerce, un emprunt de 100,000 fr. garanti par une imposition extraordinaire additionnelle au principal de la contribution des patentes, par M. Léopold Faye,... (16 juin 1892.)	Impr. de P. Mouillot	5
1892	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre du commerce et de l'industrie (1re section, commerce et industrie) au titre du budget général de l'exercice 1892, d'un crédit extraordinaire de 500,000 fr. qui sera inscrit au chapitre 39	Impr. de P. Mouillot	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Etienne-Léopold Faye.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Tirard	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1874)	19
Maurice Rouvier	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1875)	16
Émile Lenoël	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1874)	16
Charles Louis de Saulces de Freycinet

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	70
Quantin	9
Impr. de Cerf et fils	4
Motteroz	3
impr. de Cerf	3

Voir la notice BNF →