Émile Lenoël

1827 – 1893

Œuvres64

Total pages1 159médiane 5 p.

Présence au catalogue1865–1892rééditions incluses

Bibliographie (64)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1865	Des Sciences politiques et administratives et de leur enseignement... par Émile Lenoël,...	A. Durand, J. Dumaine	420
1867	Les actionnaires ruinés par la jurisprudence	Guillaumin	160
1871	Proposition de loi relative aux indemnités et secours à accorder à ceux qui ont éprouvé des pertes par suite de l'insurrection, présentée par M. Emile Lenoel,...	impr. du Journal officiel	3
1872	Qu'est-ce que la République ?...	Le Chevalier	72
1872	Rapport fait au nom de la 11e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de M. Margaine, concernant le vote de l'armée, par M. Emile Lenoel,...	impr. de Cerf	3
1872	Rapport sommaire fait au nom de la 11e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de M. Parent, ayant pour objet de modifier l'art. 337 du code d'instruction criminelle afin d'étendre la compétence des cours d'assises aux qualifications diverses dont l'infraction qui leur est soumise peut être susceptible, de telle façon que le prévenu acquitté, ne puisse plus être repris ni accusé devant une autre juridiction	impr. de Cerf	10
1873	Proposition de loi ayant pour objet de compléter les dispositions du Code pénal relatives aux délits d'abandon, de détournement, de corruption et d'abus des mineurs de moins de 16 ans, présentée par MM. Eugène Tallon, le Vte de Bonald et Emile Lenoël,... (14 janvier 1873.)	Impr. de Cerf et fils	7
1873	Proposition de loi ayant pour objet de déclarer inéligibles à l'Assemblée nationale tous les fonctionnaires de l'ordre administratif, diplomatique, judiciaire ou ecclésiastique, présentée par M. Emile Lenoël,... (14 novembre 1873.)	Impr. de Cerf et fils	1
1873	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'organisation du jury dans les colonies, par M. Emile Lenoel,... (5 avril 1873.)	Impr. de Cerf et fils	25
1873	Rapport sommaire fait au nom de la 23e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de MM. Denormandie, Vautrain et plusieurs de leurs collègues, tendant à faire indemniser les habitants du département de la Seine, qui ont éprouvé préjudice lors des destructions opérées par le génie militaire pour les besoins de la défense nationale, par M. Emile Lenoël,... (26 décembre 1873.)	Impr. de Cerf et fils	4
1873	Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'organisation du jury dans les colonies, par M. Emile Lenoel,... (20 juin 1873.)	Impr. de Cerf et fils	11
1874	Proposition de loi ayant pour objet la levée de l'état de siège dans la ville de Cherbourg, présentée par MM. le Cte de Tocqueville, Foubert, Emile Lenoël,... (12 juin 1874.)	Impr. de Cerf et fils	1
1874	[Lettre circulaire de É. Lenoël, du 10 mars 1874, au sujet de sa révocation comme maire de Montmartin (Manche)]	impr. de Jouaust	4
1875	Extrait du "Journal officiel" du vendredi 22 janvier 1875. Discours du M. Emile Lenoël à la séance du 21 janvier 1875. Projets de lois relatifs à l'organisation des pouvoirs publics	impr. de A. Wittersheim	—
1876	Lettres politiques. M. de Marcère et ses opinions en 1868. [Signé	impr. de G.-J. Delamare	34
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur le Conseil d'Etat, par M. Emile Lenoël,... (12 mai 1879.)	Impr. de P. Mouillot	43
1880	Proposition de loi sur l'inamovibilité des desservants des paroisses, et leur assimilation aux curés de canton, présentée par M. Emile Lenoël,... (11 novembre 1880.)	Impr. de P. Mouillot	24
1880	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant le rachat de la concession du canal de Vire et Taute, par M. Emile Lenoël,... (2 juillet 1880.)	Impr. de P. Mouillot	5
1880	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ratification de la cession faite à la France par Sa Majesté Pomaré V, de la souveraineté pleine et entière des archipels de la Société, dépendant de la couronne de Taïti, par M. Emile Lenoël,... (23 décembre 1880.)	Impr. de P. Mouillot	15
1880	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur la répression des crimes commis dans l'intérieur des prisons, par M. Emile Lenoël,... (11 novembre 1880.)	Impr. de P. Mouillot	13
1881	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, concernant les victimes du coup d'Etat de 1851 et de la loi de sûreté générale du 27 février 1858, par M. Emile Lenoël,... (8 décembre 1881.)	Impr. de P. Mouillot	10
1881	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur le service militaire obligatoire personnel dans les colonies de La Martinique, de la Guadeloupe, de la Réunion et de la Guyane, par M. Emile Lenoël,... (16 juillet 1881.)	Impr. de P. Mouillot	65
1882	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à attribuer aux Conseils municipaux, dans les chefs-lieux de département, d'arrondissement et de canton la nomination des maires et adjoints, par M. Emile Lenoël,... (20 mars 1882.)	Impr. de P. Mouillot	11
1882	Sénat. Discours prononcé par M. Emile Lenoël. Séance du 24 février 1882. 2e délibération sur la proposition de loi relative à la durée du travail dans les usines et manufactures	impr. du Journal officiel	—
1883	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Cherbourg (Manche) à emprunter 220,000 francs, par M. Emile Lenoël,... (28 juin 1883.)	Impr. de P. Mouillot	3
1883	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes percues sur les vins et sur les alcools à l'octroi de Segré (Maine-et-Loire), par M. Emile Lenoël,... (23 juillet 1883.)	Impr. de P. Mouillot	3
1883	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Cherbourg (Manche) à emprunter une somme de 400,000 francs, par M. Emile Lenoël,... (28 juin 1883.)	Impr. de P. Mouillot	3
1883	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la surveillance des étalons, par M. Emile Lenoël,... (26 avril 1883.)	Impr. de P. Mouillot	13
1883	Sénat. Discours prononcé par M. Emile Lenoël. Séance du 31 juillet 1883. Discussion du projet de loi portant accroissement de pensions et annuités pour une partie du personnel de l'armée de mer	impr. du Journal officiel	—
1884	Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Meuse à s'imposer extraordinairement pour l'établissement de chemins de fer d'intérêt local, par M. Emile Lenoël,... (19 juin 1884.)	Impr. de P. Mouillot	4
1884	Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à établir d'office une imposition extraordinaire sur la commune de Chemilly (Yonne), par M. Emile Lenoël,... (10 juin 1884.)	Impr. de P. Mouillot	3
1884	Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, tendant à autoriser le département d'Ille-et-Vilaine à contracter un emprunt pour le remboursement de la dette de l'asile d'aliénés de Rennes et pour divers travaux à exécuter dans cet établissement, par M. Emile Lenoël,... (10 juin 1884.)	Impr. de P. Mouillot	4
1884	Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, tendant à distraire la commune d'Aubigny du canton de Vermand (arrondissement de Saint-Quentin, département de l'Aisne) pour la rattacher au canton de Saint-Simon, (même arrondissement) par M. Emile Lenoël,... (24 juillet 1884.)	Impr. de P. Mouillot	7
1884	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet	Impr. de P. Mouillot	6
1884	Sénat. Discours pononcé par M. Emile Lenoël, séance du 29 janvier 1884. Première délibération sur le projet de loi relatif aux syndicats professionnels	impr. du Journal officiel	—
1885	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1885, un crédit extraordinaire de 500,000 francs, comme subvention à la colonie de l'Inde française pour réparation des désastres payés par les inondations, par M. Emile Lenoël,... (24 juillet 1885.)	Impr. de P. Mouillot	3
1885	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	6
1885	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, au titre de l'exercice 1885, d'un crédit extraordinaire de 12,190,000 francs pour les dépenses occasionnées par les évènements de Madagascar, par M. Emile Lenoël,... (1er août 1885.)	Impr. de P. Mouillot	16
1885	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1885, d'un crédit de 624,720 fr. pour l'organisation de la colonie d'Obock et du protectorat de la France sur Tadjourah et les territoires voisins jusqu'à Gubbet-Karab, par M. Emile Lenoël,... (4 août 1883.)	Impr. de P. Mouillot	8
1885	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1885, de crédits supplémentaires montant à la somme de 840,000 francs et applicables à la 2e section (service colonial) par M. Emile Lenoël,... (5 août 1885.)	Impr. de P. Mouillot	3
1885	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 340,000 francs, sur l'exercice 1883, au titre du budget du ministère de la marine et des colonies (chapitre 11, service pénitentiaire), par M. Emile Lenoël,... (2 juillet 1885.)	Impr. de P. Mouillot	4
1885	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 1,100,000 francs, sur l'exercice 1884, au titre du budget du ministère de la marine et des colonies (2e section, service colonial, chapitre 9, vivres), par M. Emile Lenoël,... (2 juillet 1885.)	Impr. de P. Mouillot	11
1886	Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, d'un crédit supplémentaire de 600,000 francs pour les frais d'exploitation et de contrôle du chemin de fer de Dakar à Saint-Louis, par M. Emile Lenoël,... (11 décembre 1886.)	Impr. de P. Mouillot	5
1886	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies d'un crédit supplémentaire de 204,090 francs pour le câble télégraphique sous-marin au Tonkin, par M. Emile Lenoël,... (18 novembre 1886.)	Impr. de P. Mouillot	4
1886	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies sur l'exercice 1886 d'un crédit de 50,000 francs pour l'introduction de travailleurs aux colonies, par M. Emile Lenoël,... (18 novembre 1886.)	Impr. de P. Mouillot	3
1886	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, de crédits afférents au service de la relégation et au service colonial de la Guinée et du Congo, par M. Emile Lenoël,... (10 juillet 1886.)	Impr. de P. Mouillot	8
1886	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, de crédits extraordinaires montant à 4,351,650 francs	Impr. de P. Mouillot	8
1886	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des affaires étrangères, sur l'exercice 1886, d'un crédit de 323,125 francs pour l'organisation des résidences à Madagascar, par M. Emile Lenoël,... (12 juin 1886.)	Impr. de P. Mouillot	5
1886	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, sur l'exercice 1886, d'un crédit de 30,000 fr. au ministre de la marine et des colonies pour l'organisation du protectorat français sur les Comores (Anjouan, Mohéli, Grande-Comore), par M. Emile Lenoël,... (20 novembre 1886.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, d'un crédit extraordinaire de 100,000 fr. à titre de subvention à la colonie de Mayotte, pour réparation des désastres causées par l'ouragan et les inondations d'avril 1886, par M. Emile Lenoël,... (31 mars 1887.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Sénat. Discours prononcé par M. Emile Lenoël, séance du 7 février 1887. Proposition de loi relative à la répression des fraudes commises dans la vente des beurres	impr. des journaux officiels	—
1888	Rapport sommaire fait, au nom de la 5e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Emile Labiche, Emile Lenoël, de Marcère et Léon Say, sur les chemins départementaux et communaux, par M. Emile Lenoël,... (18 juillet 1888.)	Impr. de P. Mouillot	6
1889	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur le budget de l'exercice 1888, un crédit extraordinaire de 30,000 francs destiné à couvrir les frais d'un concours pour la reconstruction du théâtre national de l'Opéra-Comique, par M. Emile Lenoël,... (4 juin 1889.)	Impr. de P. Mouillot	10
1889	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, d'un crédit supplémentaire de 700,000 francs pour le chemin de fer et le port de la Réunion, par M. Emile Lenoël,... (27 juin 1889.)	Impr. de P. Mouillot	4
1889	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à allouer, sur l'exercice 1888, une subvention de 300,000 francs à la colonie de la Guyane française pour réparation des désastres causés par l'incendie de Cayenne du 11 août 1888, par M. Emile Lenoël,... (29 mai 1889.)	Impr. de P. Mouillot	3
1890	Proposition de loi, ayant pour objet d'obliger le bailleur qui revendique des bestiaux que le fermier a vendus sur une foire ou un marché, à rembourser aux acheteurs de bonne foi le prix qu'ils ont payé, présentée par MM. Emile Lenoël, Marcel Barthe, Morellet, Pazat, Isaac, Griffe, Lacombe, etc.,... (4 novembre 1890.)	Impr. de P. Mouillot	4
1890	Proposition de loi, portant abrogation du paragraphe 7 de l'article 40 de la loi du 5 avril 1884, présentée par MM. Hippolyte Morel, Emile Lenoël, Gilbert Le Guay,... (28 février 1890.)	Impr. de P. Mouillot	3
1890	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture d'un crédit de 100,000 francs au chapitre 47 du budget du ministère de l'intérieur (matériel et dépenses diverses du service sanitaire, exercice 1890), par M. Emile Lenoël,... (4 août 1890.)	Impr. de P. Mouillot	3
1890	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1890, un crédit extraordinaire de 200,000 fr. pour venir en aide aux victimes de la catastrophe du puits Pélissier à Saint-Etienne, par M. Emile Lenoël,... (2 août 1890.)	Impr. de P. Mouillot	2
1891	Proposition de loi, ayant pour objet de décider que, lorsqu'il y a abandon d'un navire à l'Etat dans les conditions de l'article 216 nouveau du Code de commerce, la Caisse des invalides de la marine conserve le droit dont elle est investie par la loi du 13 mai 1791, d'exiger le produit non réclamé des bris et naufrages qui peut rester libre après le payement des frais et la réparation du dommage causé aux ouvrages de l'Etat, présentée par MM. Emile Lenoël et Allègre,... (16 janvier 1891.)	Impr. de P. Mouillot	13
1891	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'un arrangement concernant les pêcheries de Terre-Neuve, conclu le 11 mars 1891 entre la France et l'Angleterre, par M. Emile Lenoël,... (4 mai 1891.)	Impr. de P. Mouillot	20
1891	Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés ; 1 ° ratifiant les déclarations signées le 29 décembre 1887 par le roi Pomaré et le gouverneur des établissements français de l'Océanie ; 2 ° portant ouverture, au ministre des finances, d'un crédit extraordinaire de 6,000 fr. pour l'acquittement d'une dotation viagère consentie en faveur du prince Térühinoïatua, membre de la famille royale de Tahïti, par M. Emile Lenoël,... (27 février 1891.)	Impr. de P. Mouillot	5
1891	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture d'un crédit de 150,000 fr. destiné à venir en aide aux victimes des inondations du Soudan français, par M. Emile Lenoël,... (27 février 1891.)	Impr. de P. Mouillot	5
1892	Rapport fait, au nom de la Commission de la marine, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant concession de décorations supplémentaires pour les marins et militaires employés aux opérations de l'Indo-Chine, du Haut-Fleuve, du Dahomey et des Comores, par M. Emile Lenoël,... (14 janvier 1892.)	Impr. de P. Mouillot	3

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Émile Lenoël.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Édouard Millaud	Guillaumin (1867) · Impr. de Cerf et fils (1873)	16
Etienne-Léopold Faye	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1874)	16
Pierre Tirard	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1874)	15
Charles Louis de Saulces de Freycinet

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	45
Impr. de Cerf et fils	6
impr. du Journal officiel	4
impr. de Cerf	2
A. Durand, J. Dumaine	1
Guillaumin	1

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