Pierre Legrand

Œuvres91

Total pages1 046médiane 5 p.

Période d'activité1876–1894

Prochaine sortie estimée1894-06±24 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1894-06 (±24 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (91)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1876	Proposition de loi ayant pour objet de suspendre l'application de l'article 9 de la loi du 19 mai 1874 sur le travail des enfants dans les manufactures, présentée par MM. P. Legrand, Merlin, Guillemin, Trystram, C. Mention... députés	Impr. de Cerf et fils	1
1876	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Magniez, et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier l'article 2 de loi du 8 août 1874 sur la conscription des chevaux, par M. Pierre Legrand, député	Impr. de Cerf et fils	3
1876	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Maigne, Viette, et plusieurs de leurs collègues, tendant à abroger l'art. 6 de la loi du 27 juillet 1849 sur le colportage, par M. Pierre Legrand, député	Impr. de Cerf et fils	8
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, relative au colportage des livres, brochures, lithographies et autres écrits imprimés... par M. Pierre Legrand,... (3 juin 1880.)	impr. de A. Quantin	6
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la création d'une école nationale d'arts et métiers à Lille (Nord), par M. Pierre Legrand,... (17 décembre 1880.)	impr. de A. Quantin	8
1881	Rapport fait au nom de la 29e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la Ville d'Armentières (Nord) à emprunter une somme de 300.000 francs, par M. Pierre Legrand,... (6 juillet 1881.)	impr. de A. Quantin	3
1881	Rapport fait au nom de la 29e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Cherbourg (Manche) à emprunter 500.000 francs, par M. Pierre Legrand,... (19 juillet 1881.)	impr. de A. Quantin	4
1881	Rapport fait au nom de la 29e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) à emprunter une somme de 3.800.000 francs, par M. Pierre Legrand,... (25 juillet 1881.)	impr. de A. Quantin	6
1881	Rapport fait au nom de la 29e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Aisne à contracter deux emprunts pour les travaux des chemins ordinaires, par M. Pierre Legrand,... (7 juillet 1881.)	impr. de A. Quantin	4
1881	Rapport fait au nom de la 29e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Nord à contracter un emprunt pour la construction d'une école normale d'institutrices, par M. Pierre Legrand,... (2 juillet 1881.)	impr. de A. Quantin	3
1881	Rapport fait au nom de la 29e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Pas-de-Calais à contracter un emprunt pour la construction de deux écoles normales, par M. Pierre Legrand,... (12 juillet 1881.)	impr. de A. Quantin	3
1882	Projet de loi adopté par le Sénat, relatif à la création des syndicats professionnels, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Paul Devès,... et par M. Pierre Legrand,... (11 déc. 1882)	impr. de A. Quantin	5
1882	Projet de loi portant modification au tarif général des douanes..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Pierre Legrand,... et par M. Tirard,... (11 déc. 1882)	impr. de A. Quantin	4
1882	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les propositions de loi	impr. de A. Quantin	7
1882	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet et les propositions de loi sur la réforme de l'organisation judiciaire, par M. Pierre Legrand (de Lille),... (6 mai 1882)	impr. de A. Quantin	67
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Raynal et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de régler les rapports des compagnies de chemins de fer avec leurs agents commissionnés, par M. Pierre Legrand,... (28 févr. 1882)	impr. de A. Quantin	4
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Martin Nadaud, ayant pour objet la création d'une chambre temporaire au tribunal civil de 1ere instance de la Seine, par M. Pierre Legrand (de Lille),...	impr. de A. Quantin	2
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Martin-Feuillée, sur la réforme de l'organisation judiciaire, par M. Pierre Legrand,... (23 févr. 1882)	impr. de A. Quantin	11
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Petitbien tendant à ordonner l'impression des documents relatifs à l'enquête parlementaire sur la législation des boissons, par M. Pierre Legrand,... (6 févr. 1882)	impr. de A. Quantin	3
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Delattre, le baron de Janzé et un grand nombre de leurs collègues, relative à la réglementation des rapports entre les Compagnies de chemins de fer et leurs agents commissionnés, par M. Pierre Legrand,... (28 févr. 1882)	impr. de A. Quantin	3
1882	Rapport sommaire fait, au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Versigny et Bernard (Doubs), tendant à l'institution d'assises correctionnelles, par M. Pierre Legrand,... (23 févr. 1882)	impr. de A. Quantin	3
1883	Proposition de loi portant modification des articles 22 du décret du 27 mai 1848,11 de la loi du 2 juin 1853, 2 et 4 de la loi du 7 février 1880, sur les conseils de prud'hommes présentée par M. Pierre Legrand (de Lille),... (25 oct. 1883)	impr. de A. Quantin	5
1884	Proposition de loi sur les conseils de Prud'hommes, présentée par M. Pierre Legrand (Nord),... (23 mai 1884)	impr. de A. Quantin	56
1884	Proposition de loi tendant à la réorganisation des Chambres consultatives des arts et manufactures, des Chambres de Commerce et du Conseil Supérieur du Commerce et de l'Industrie et à la création de conseils régionaux, présentée par M. Pierre-Legrand (Nord),... (26 déc. 1884)	impr. de A. Quantin	26
1885	Projet de loi adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet	Impr. de P. Mouillot	4
1885	Projet de loi ayant pour objet	impr. de A. Quantin	5
1885	Projet de loi tendant à imposer aux produits roumains importés en France des droits de douane pouvant s'élever jusqu'à 50% de la valeur..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,... et par M. Pierre Legrand,... (30 juin 1885)	impr. de A. Quantin	5
1885	Projet de loi tendant à ouvrir au budget ordinaire du Ministère du Commerce, sur l'exercice 1885, un crédit de 100.000 fr. pour les études préparatoires des projets relatifs à l'Exposition universelle de 1889..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Pierre Legrand,... et par M. Sadi Carnot,... (4 juillet 1885)	impr. de A. Quantin	3
1885	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés tendant à ouvrir au budget ordinaire du ministère du commerce sur l'exercice 1885, un crédit de 100,000 francs pour les études préparatoires des projets relatifs à l'Exposition universelle de 1889, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Pierre Legrand,... et par M. Sadi-Carnot,... (18 juillet 1885.)	Impr. de P. Mouillot	3
1885	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet	Impr. de P. Mouillot	5
1885	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser la substitution de la Chambre de commerce du Havre à la ville pour le payement de la subvention que cette dernière doit à l'Etat en vertu de la loi du 19 juillet 1880 relative à l'exécution du canal du Hâvre à Tancarville, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Demôle,... et par M. Pierre Legrand,... (7 juillet 1885.)	Impr. de P. Mouillot	3
1885	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de l'arrangement signé à Paris, le 23 mai 1883 entre la France et le Siam, relativement à l'importation et à la vente des boissons en Siam, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,... et par M. Pierre Legrand,... (2 juillet 1885.)	Impr. de P. Mouillot	10
1885	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention complémentaire de commerce, signée à Paris, le 15 janvier 1885, entre la France et la Birmanie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,... et par M. Pierre Legrand,... (5 août 1885.)	Impr. de P. Mouillot	17
1885	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la convention de commerce signée le 19 avril 1884 à La Haye, entre la France et les Pays-Bas, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,... et par M. Pierre Legrand,... (2 juillet 1885.)	Impr. de P. Mouillot	18
1885	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation du traité de navigation signé à Paris le 9 avril 1884, entre la France et l'Autriche Hongrie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,... (2 juillet 1885.)	Impr. de P. Mouillot	12
1885	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition de l'Union centrale des arts décoratifs, et de l'Exposition internationale d'hygiène et d'éducation de Londres en 1884, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. René Goblet,... et par M. Pierre Legrand,... (30 mai 1885.)	Impr. de P. Mouillot	3
1885	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi-Carnot,... et par M. Pierre Legrand,... (5 août 1885.)	Impr. de P. Mouillot	15
1885	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à imposer aux produits roumains importés en France des droits de douane pouvant s'élever jusqu'à 50% de la valeur, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,... et par M. Pierre Legrand,... (18 juillet 1885.)	Impr. de P. Mouillot	3
1888	Projet de loi autorisant la Chambre de commerce d'Alger (Algérie) à emprunter 1.000.000 de francs en vue de concourir aux frais de construction d'un palais consulaire à Alger et la perception d'une imposition extraordinaire additionnelle à la contribution des patentes pour faire face à l'amortissement de cet emprunt... présenté... par M. Floquet,... par M. Pierre Legrand,... et par M. Peytral,... (12 juillet 1888.)	Quantin	9
1888	Projet de loi ayant pour but d'ouvrir au ministre du commerce et de l'industrie, sur l'exercice 1888, un crédit extraordinaire de 25.000 francs à titre de subvention à la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse... présenté... par M. Pierre Legrand,... et par M. Peytral,... (16 juillet 1888.)	Quantin	4
1888	Projet de loi ayant pour objet	Quantin	8
1888	Projet de loi ayant pour objet	Quantin	9
1888	Projet de loi ayant pour objet	Quantin	19
1888	Projet de loi ayant pour objet	Quantin	20
1888	Projet de loi ayant pour objet d'allouer au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur les exercices 1888 et 1889, un crédit extraordinaire de 1.227.300 francs destiné à la continuation des travaux entrepris au Conservatoire national des Arts-et-métiers pour l'agrandissement, la restauration et l'installation des salles de collections... présenté... par M. Edouard Lockroy,... par M. Pierre Legrand,... et par M. Peytral,... (10 décembre 1888.)	impr. de A. Quantin	6
1888	Projet de loi ayant pour objet d'allouer une subvention de 200.000 fr., sur les exercices 1888 et 1889, à la Société professionnelle des ouvriers mécaniciens en vue de sa participation à l'Exposition universelle de 1889... présenté... par M. Pierre Legrand,... et par M. Peytral,... (27 novembre 1888.)	Quantin	5
1888	Projet de loi ayant pour objet d'approuver l'établissement d'un régime douanier spécial pour les importations de la Tunisie en France... présenté... par M. René Goblet,... par M. Pierre Legrand,... et par M. Peytral,... (8 novembre 1888.)	Quantin	9
1888	Projet de loi ayant pour objet d'autoriser la concession à la Chambre de commerce de Dunkerque d'un terrain domanial dépendant du port en vue de la construction d'un établissement central des services intéressant le commerce maritime... présenté... par M. Deluns-Montaud,... par M. Peytral,... et par M. Pierre Legrand,... (12 juillet 1888.)	Quantin	10
1888	Projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Ministre des travaux publics à accepter, au nom de l'Etat, une avance de 24 millions offerte par la Chambre de Commerce de Bordeaux en vue de hâter l'achèvement des travaux autorisés par la loi du 3 août 1881 pour l'amélioration de la Garonne maritime et de la Gironde supérieure... présenté... par M. Deluns-Montaud,... par M. Pierre Legrand,... et par M. Peytral,... (23 avril 1888.)	Quantin	9
1888	Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre du commerce et de l'industrie, sur l'exercice 1888, chapitre 28 (Matériel et dépenses diverses de l'établissement thermal d'Aix), un crédit supplémentaire de trois mille francs (3.000 fr.) pour travaux de réparations à exécuter d'urgence à l'établissement thermal d'Aix-les-Bains... présenté... par M. Pierre Legrand,... et par M. Peytral,... (13 novembre 1888.)	Quantin	3
1888	Projet de loi ayant pour objet de modifier l'article 110 du Code de commerce sur la lettre de change, présenté... par M. Pierre Legrand,... et par M. Ferrouillat,... (17 juillet 1888.)	Quantin	4
1888	Projet de loi ayant pour objet de prohiber l'importation en France et en Algérie de la saccharine et des substances saccharinées, présenté... par M. Pierre Legrand,... (7 décembre 1888.)	Quantin	4
1888	Projet de loi ayant pour objet de proroger les lois des 5 juillet, 25 novembre 1887 et 26 février 1888 relatives au régime douanier des alcools étrangers... présenté... par M. Pierre Legrand,... et par M. Peytral,... (19 mai 1888.)	Quantin	3
1888	Projet de loi portant approbation d'un traité d'amitié, de commerce et de navigation signé à Paris, le 12 mai 1888, entre la France et la République de l'Equateur, présenté... par M. René Goblet,... et par M. Pierre Legrand,... (20 octobre 1888.)	Quantin	17
1888	Projet de loi portant approbation de la Convention provisoire de commerce entre la France et la Grèce, signée à Athènes le 21 décembre 1887, présenté... par M. Goblet,... et par M. Pierre Legrand,... (27 octobre 1888.)	Quantin	9
1888	Projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion des Expositions internationales qui ont eu lieu en 1888 à Barcelone, Melbourne et Bruxelles, présenté... par M. Pierre Legrand,... (17 novembre 1888.)	Quantin	4
1888	Projet de loi tendant à approuver la concession à la société en commandite "Noir et compagnie" de l'établissement thermal de Bourbon-l'Archambault et des sources de Saint-Pardoux et de la Trollière (Allier), présenté... par M. Pierre Legrand,... et par M. Peytral,... (15 mai 1888.)	Quantin	23
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, ayant pour objet d'ouvrir au Ministre du commerce et de l'industrie, sur l'exercice 1887, un crédit supplémentaire de 1500 fr. pour les dépenses du Conseil supérieur du commerce et de l'industrie... présenté... par M. Pierre Legrand,... et par M. Peytral,... (27 avril 1888.)	Quantin	2
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant la Chambre de commerce d'Alger (Algérie) à emprunter 1,000,000 de francs, en vue de concourir aux frais de construction d'un palais consulaire à Alger, et la perception d'une imposition extraordinaire additionnelle à la contribution des patentes pour faire face à l'amortissement de cet emprunt, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Floquet,... par M. Pierre Legrand,... et par M. Peytral,... (22 décembre 1888.)	Impr. de P. Mouillot	4
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet	Impr. de P. Mouillot	5
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet	Impr. de P. Mouillot	8
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet	Impr. de P. Mouillot	7
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser la concession à la Chambre de commerce de Dunkerque d'un terrain domanial dépendant du port, en vue de la construction d'un établissement central des services intéressant le commerce maritime, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Deluns-Montaud,... par M. Peytral,... et par M. Pierre Legrand,... (17 juillet 1888.)	Impr. de P. Mouillot	10
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le ministre des travaux publics à accepter, au nom de l'Etat, une avance de 24 millions offerte par la Chambre de commerce de Bordeaux en vue de hâter l'achèvement des travaux autorisés par la loi du 3 août 1881 pour l'amélioration de la Garonne maritime et de la Gironde supérieure, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Deluns-Montaud,... par M. Pierre Legrand,... et par M. Peytral,... (8 juin 1888.)	Impr. de P. Mouillot	6
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre du commerce et de l'industrie, sur l'exercice 1887, un crédit supplémentaire de 3,000 francs pour les dépenses du Conseil supérieur du commerce et de l'industrie, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Pierre Legrand,... et par M. Peytral,... (24 avril 1888.)	Impr. de P. Mouillot	3
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre du commerce et de l'industrie, sur l'exercice 1887, un crédit supplémentaire de 900,000 francs pour les encouragements aux pêches maritimes, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Pierre Legrand,... et par M. Peytral,... (4 avril 1888.)	Impr. de P. Mouillot	3
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre du commerce et de l'industrie, sur l'exercice 1888, chapitre 28 (matériel et diverses dépenses de l'établissement thermal d'Aix-les-Bains), un crédit supplémentaire de 3,000 fr. pour travaux de réparation à exécuter d'urgence à l'établissement thermal d'Aix-les-Bains, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Pierre-Legrand,... et par M. Peytral,... (4 décembre 1888.)	Impr. de P. Mouillot	3
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de proroger les lois des 5 juillet 1887 et 26 février 1888 relatives au régime douanier des alcools étrangers, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Pierre Legrand,... et par M. Peytral,... (28 mai 1888.)	Impr. de P. Mouillot	3
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Pierre Legrand,... (17 juillet 1888.)	Impr. de P. Mouillot	35
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation	Impr. de P. Mouillot	22
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant dérogation à la loi du 5 juillet 1884 sur les brevets d'invention et à la loi du 23 juin 1857 sur les marques de fabrique pour les produits admis à l'Exposition universelle de 1889, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Pierre Legrand,... (12 juillet 1888.)	Impr. de P. Mouillot	4
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre du commerce et de l'industrie sur le budget de l'exercice 1888 d'un crédit de 9,131,295 fr. 39 c. au chapitre 40	Impr. de P. Mouillot	4
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion des Expositions internationales qui ont eu lieu en 1888 à Barcelone, Melbourne et Bruxelles, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Pierre Legrand,... (27 novembre 1888.)	Impr. de P. Mouillot	3
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à approuver la concession à la Société en commandite "Noir et Cie" de l'établissement thermal de Bourbon-L'Archambault et des sources de Saint-Pardoux et de la Trollière (Allier), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Pierre Legrand,... et par M. Peytral,... (22 novembre 1888.)	Impr. de P. Mouillot	26
1888	Projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre du commerce et de l'industrie, sur l'exercice 1888, un crédit extraordinaire de 70,000 francs, pour frais d'inspection des viandes à la frontière, et d'ouvrir, au budget des recettes dudit exercice, une somme de 70,000 francs, représentant le produit de la taxe d'inspection, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Pierre Legrand,... et par M. Peytral,... (7 juillet 1900.)	Impr. de P. Mouillot	4
1888	Proposition de loi sur les rapports entre bailleurs et preneurs de baux à ferme de courte durée, en cas de plus-value donnée à la propriété, présentée par MM. Maxime Lecomte, Trystram et Pierre Legrand,... (27 mars 1888.)	Quantin	6
1889	Projet de loi portant approbation de la déclaration signée à Londres entre la France et la Grande Bretagne, le 11 décembre 1888, en vue d'approuver l'acte intervenu le 25 juin 1888 entre le Directeur général des postes et des télégraphes de France et le "Post Master general" pour régler, à partir du 1er avril 1889, les relations télégraphiques entre la France et le Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, présenté... par M. René Goblet,... par M. Pierre Legrand,... et par M. Peytral,... (21 février 1889.)	Quantin	22
1889	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant la création d'un service maritime postal entre la France et la côte occidentale d'Afrique, présenté... par M. Pierre Legrand,... par M. le vice-amiral Krantz,... et par M. Peytral,... (5 février 1889.)	Impr. de P. Mouillot	25
1889	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant la taxe des lettres insuffisamment affranchies et celles des objets à taxe réduite expédiés sans affranchissement, présenté... par M. Pierre Legrand,... et par M. P. Peytral,... (1er février 1889.)	Impr. de P. Mouillot	4
1889	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à fixer à 15 centimes uniformément la taxe des lettres officielles non affranchies, émanées des fonctionnaires ou des personnes jouissant de la franchise illimitée pour la réception de leur correspondance de service, et adressées à des destinataires vis-à-vis desquels ces fonctionnaires et ces personnes ne possèdent aucun droit de franchise postale, présenté... par M. Pierre Legrand,... et par M. Peytral,... (5 février 1889.)	Impr. de P. Mouillot	3
1889	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à réserver au pavillon national la navigation entre la France et l'Algérie, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Pierre Legrand,... et par M. le vice-amiral Krantz,... et par M. Peytral,... (5 février 1889.)	Impr. de P. Mouillot	3
1889	Rapport sur l'état des travaux et sur le compte des dépenses de l'Exposition universelle de 1889, à la date du 31 décembre 1888, présenté par M. Pierre-Legrand,... (31 janvier 1889.)	Quantin	88
1891	2e Annexe au Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du Tarif général des douanes (Filature de coton, nos 368 à 371 du Tarif général, par M. Pierre Legrand,... (21 mars 1891.)	Motteroz	54
1891	Proposition de loi ayant pour objet d'étendre aux voyageurs à la commission et aux représentants de commerce le bénéfice de l'article 549 du Code de commerce applicable aux commis en cas de faillite du patron, présentée par MM. Pierre Legrand, Maxime Lecomte, Emile Moreau, Dron... (20 octobre 1890.)	Motteroz	4
1891	Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des Douanes (filature de coton, nos 368 à 371 du Tarif général) par M. Pierre Legrand,... (21 mars 1891.)	Motteroz	60
1891	Rapport fait au nom de la commission des Douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (Papier et ses applications, nos 461 à 474 du Tarif général), par M. Pierre Legrand,... (21 mars 1891.)	Motteroz	22
1891	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du Tarif général des douanes (filature de lin, de chanvre et de jute, nos 363 à 367 ter du Tarif général, par M. Pierre Legrand,... (9 mars 1891.)	Motteroz	20
1891	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du Tarif général des douanes (tissage de lin, de chanvre et de jute, nos 382 à 402 du Tarif général) par M. Pierre Legrand,... (9 mars 1891.)	Motteroz	23
1892	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Pierre Legrand et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet d'étendre aux voyageurs à la commission et aux représentants de commerce le bénéfice de l'article 549 du Code de commerce applicable aux commis, en cas de faillite du patron, par M. Pierre Legrand,... (5 mars 1892.)	Motteroz	6
1893	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi modifiant le régime d'un certain nombre de marchandises dénommées au tableau A annexé à la loi de douanes du 11 janvier 1892 (Nos 368, 368 bis, 405, 406, 407, 411, 412, 412 bis, 421, 426, 458 bis du tarif général), par M. Pierre Legrand,... (19 décembre 1892.)	Motteroz	26
1894	Proposition de loi tendant à ouvrir, au Ministre de l'Intérieur un crédit d'un million au profit des inondés du Nord,... Par M.M. Pierre Legrand et Dion,... (6 novembre 1894)	Motteroz	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Pierre Legrand.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Édouard Lockroy	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de P. Mouillot (1888)	14
Jules-François-Stanislas Viette	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de P. Mouillot (1888)	14
Jules Méline	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de P. Mouillot (1885)	14

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	32
impr. de A. Quantin	25
Quantin	22
Motteroz	9
Impr. de Cerf et fils	3

Voir la notice BNF →