Hippolyte Morel

Œuvres131

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Bibliographie (131)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1876	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par le Sénat, concernant le renouvellement des auditeurs de 2e Classe au Conseil d'Etat, par M. Morel, député (5 août 1876)	Impr. de Cerf et fils	6
1877	Rapport fait au nom de la 1re Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à distraire du Canton de Void, arrondissement de Commercy, département de la Meuse, les communes de Morlaincourt et d'Oëy pour les réunir au Canton de Ligny, arrondissement de Bar-le-Duc, par M. Morel, député (16 fév. 1877)	Impr. de Cerf et fils	4
1877	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de M. Cochery, ayant pour objet la nomination d'une Commission chargée de procéder à une enquête sur le régime général des chemins de fer et des autres voies de communication en France, par M. Morel, député (19 fév. 1877)	Impr. de Cerf et fils	12
1879	Rapport fait au nom de la 16e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe à l'octroi de Plounéour-Trez, par M. Morel, député (4 déc. 1879)	A. Quantin et Cie	3
1879	Rapport fait au nom de la 16e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Ploudalmezeau, par M. Morel, député (6 déc. 1879)	A. Quantin et Cie	3
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi concernant le rachat de la concession du canal de Vire et Taute, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (27 mai 1880.)	impr. de A. Quantin	6
1880	Rapport sommaire fait au nom de la 18e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. le prince de Léon sur le recrutement de l'armée, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (27 mai 1880.)	impr. de A. Quantin	2
1881	Rapport fait au nom de la 25e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Aix (Bouches-du-Rhône) à emprunter une somme de 2.284.000 francs et à changer l'affectation d'une imposition extraordinaire et d'un reliquat d'emprunt, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (15 mars 1881.)	impr. de A. Quantin	4
1881	Rapport fait au nom de la 25e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Haute-Marne à contracter un emprunt pour l'amélioration de l'asile des aliénés, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (24 février 1881.)	impr. de A. Quantin	3
1881	Rapport fait au nom de la 25e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à distraire du canton de Vence (Alpes-Maritimes) les communes de Cagnes, la Colle, Saint-Paul, Villeneuve-Loubet et Saint-Laurent-du-Var, à l'effet de former un nouveau canton dont le chef-lieu serait fixé à Cagnes, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (27 juin 1881.)	impr. de A. Quantin	4
1881	Rapport fait au nom de la 26e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, tendant à distraires plusieurs communes du canton d'Aubin, arrondissement de Villefranche, département de l'Aveyron, pour former un nouveau canton dont le chef-lieu serait à Decazeville... par M. Hippolyte Morel (Manche),... (9 avril 1881.)	impr. de A. Quantin	3
1881	Rapport fait au nom de la 26e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département d'Ille-et-Vilaine à s'imposer extraordinairement pour diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (26 mars 1881.)	impr. de A. Quantin	4
1881	Rapport fait au nom de la 26e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Aisne à contracter un emprunt pour les travaux d'un chemin de fer, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (21 mars 1881.)	impr. de A. Quantin	3
1881	Rapport fait au nom de la 26e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Manche à contracter un emprunt pour l'agrandissement du lycée de Coutances, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (21 mars 1881.)	impr. de A. Quantin	3
1881	Rapport fait au nom de la 28e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Abbeville (Somme) à changer l'affectation d'une partie de l'emprunt de 1.000.000 de francs approuvé par la loi du 23 juillet 1880, par M. Morel (Manche),... (9 juin 1881.)	impr. de A. Quantin	2
1881	Rapport supplémentaire fait au nom de la 25e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Aix (Bouches-du-Rhône) à emprunter une somme de 2.284.000 francs et à changer l'affectation d'une imposition extraordinaire et d'un reliquat d'emprunt, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (27 juin 1881.)	impr. de A. Quantin	6
1882	Avis de la Commission du budget sur la proposition de loi de MM. Alfred Girard et Jametel, ayant pour objet de modifier, dans l'intérêt de l'agriculture, l'article 4 de la loi du 27 juillet 1870, relatif aux droits fiscaux à percevoir sur les échanges d'immeubles ruraux non bâtis, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (26 juillet 1882)	impr. de A. Quantin	3
1882	Avis de la Commission du budget sur le projet de loi relatif aux ventes judiciaires d'immeubles, présenté par M. Hippolyte Morel (Manche),... (10 juin 1882)	impr. de A. Quantin	2
1882	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant	impr. de A. Quantin	6
1882	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1883 (Administration des Monnaies et médailles) par M. Hippolyte Morel (Manche),... (26 juin 1882)	impr. de A. Quantin	10
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Petitbien, sur les dommages causés à la propriété privée par les travaux publics, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (1er juin 1882)	impr. de A. Quantin	3
1883	Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Postes et des Télégraphes, sur l'exercice 1883, d'un crédit extraordinaire de 90.000 fr., pour l'Exposition internationale d'électricité de Vienne en 1883, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (12 mars 1883)	impr. de A. Quantin	2
1883	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention relative à l'échange des mandats de poste entre la France et l'Inde britannique, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (17 mars 1883)	impr. de A. Quantin	2
1883	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'acquisition d'hôtels des Postes et des Télégraphes à Grenoble et à Montpellier, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (15 mars 1883)	impr. de A. Quantin	5
1883	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à reporter de l'exercice 1881 à l'exercice 1882, au titre du budget des dépenses sur ressources extraordinaires (Ministère des Postes et des Télégraphes. - Dépenses extraordinaires de la Télégraphie) un crédit de 798.168 fr. 15, et de l'exercice 1881 à l'exercice 1883, au même titre du budget, un crédit de 2.800.000 fr. ; ces deux sommes représentant un crédit de 3.598.168 fr. 15, non employé sur l'exercice 1881, par M. Hippolyte Morel (Manche),...	impr. de A. Quantin	4
1883	Rapport sommaire fait au nom de la 11e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi du 22 frimaire an VII sur les droits de succession, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (1er févr. 1883)	impr. de A. Quantin	2
1884	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Gray à Jussey, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (21 juin 1884)	impr. de A. Quantin	8
1884	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans de la ligne de la limite de Seine-et-Oise, vers Auneau, à Etampes, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (2 août 1884)	impr. de A. Quantin	5
1884	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la compagnie des chemins de fer de l'Orne pour le rachat de la ligne d'Alençon à Condé, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (12 janv. 1884)	impr. de A. Quantin	8
1885	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Dieppe au Havre et la concession définitive de cette ligne à la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (14 mars 1885)	impr. de A. Quantin	18
1885	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la Concession définitive à la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest de la ligne d'Argenteuil à Mantes, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (29 juin 1885)	impr. de A. Quantin	12
1885	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie des Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée de la ligne de Corbeil à Montereau, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (19 févr. 1885)	impr. de A. Quantin	7
1885	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention passée avec la compagnie des chemins de fer de l'ouest pour l'exécution à voie étroite de divers chemins de fer, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (9 juillet 1885)	impr. de A. Quantin	11
1885	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de concéder diverses lignes de chemins de fer à la compagnie des chemins de fer de l'ouest, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (4 juillet 1885)	impr. de A. Quantin	11
1885	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département d'Indre et Loire des chemins de fer d'intérêt local à voie étroite de Ligueil à Montrésor et du Grand Pressigny à Esvres-sur-Indre, par M. Hippolyte Morel,... (20 juillet 1885.)	impr. de A. Quantin	6
1885	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Dieppe au Havre et la concession définitive de cette ligne à la Compagnie des chemins de fer de l'ouest, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (20 juin 1885)	impr. de A. Quantin	8
1887	Rapport fait, au nom de la 14e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de La Rochelle... à emprunter 600.000 fr., par M. Joseph Morel,... (14 juin 1887.)	Quantin	3
1890	Proposition de loi, portant abrogation du paragraphe 7 de l'article 40 de la loi du 5 avril 1884, présentée par MM. Hippolyte Morel, Emile Lenoël, Gilbert Le Guay,... (28 février 1890.)	Impr. de P. Mouillot	3
1890	Rapport sommaire fait, au nom de la 2e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi, de MM. Hippolyte Morel, Emile Lenoël, Gilbert Le Guay, portant abrogation du paragraphe 7 de l'article 40 de la loi du 5 avril 1884, par M. Hippolyte Morel,... (21 mars 1890.)	Impr. de P. Mouillot	2
1891	Proposition de loi sur les dommages causés à la propriété privée par l'exécution de travaux publics, présentée par M. Morel,... (16 novembre 1891.)	Impr. de P. Mouillot	22
1891	Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Salon à la Calade, et la concession définitive de cette ligne à la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, par M. Morel,... (22 mai 1891.)	Impr. de P. Mouillot	4
1891	Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Oise, des chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite de Milly à Formerie et de Noyon à Guiscard, avec embranchement sur Lassigny, par M. Morel,... (8 mai 1891.)	Impr. de P. Mouillot	7
1891	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de porter successivement de 2,500 à 3,000 l'effectif des étalons entretenus dans les dépôts du service des haras, par M. Morel,... (24 décembre 1891.)	Impr. de P. Mouillot	5
1891	Rapport fait, au nom du 6e bureau sur les élections sénatoriales du 4 janvier 1891, dans le département de Seine-et-Oise, par M. Hippolyte Morel,... (2 février 1891.)	Impr. de P. Mouillot	8
1892	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Morel sur les dommages causés à la propriété privée par l'exécution des travaux publics, par M. Morel,... (30 mai 1892.)	Impr. de P. Mouillot	26
1892	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, portant approbation de la déclaration signée, le 19 novembre 1891, entre la France et la Grande Bretagne, pour régler les conditions de l'exploitation du service téléphonique entre les deux pays, par M. Morel,... (3 mars 1892.)	Impr. de P. Mouillot	3
1892	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, relative à l'élection des Conseillers généraux et des Conseillers d'arrondissement, par M. Morel,... (12 juin 1892.)	Impr. de P. Mouillot	6
1892	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention conclue le 31 août 1891 entre la France et la Belgique, pour régler le service de la correspondance téléphonique entre les deux pays, par M. Morel,... (3 mars 1892.)	Impr. de P. Mouillot	4
1892	Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver la modification approuvée aux conditions de la concession du chemin de fer d'intérêt local de Montereau à Château-Landon, dont l'utilité publique a été déclarée par la loi du 12 août 1885, par M. Morel,... (3 juin 1892.)	Impr. de P. Mouillot	4
1892	Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Pas-de-Calais, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, du Portel à Boulogne-sur-Mer, à Boningues et à Tournehem, par M. Morel,... (5 avril 1892.)	Impr. de P. Mouillot	10
1892	Rapport fait, au nom de la Commission, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'hygiène et la sécurité des travailleurs, par M. Morel,... (17 juin 1892.)	Impr. de P. Mouillot	40
1893	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver une convention passée entre l'Etat et la Compagnie des Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée pour la concession à cette compagnie du chemin de fer d'Orange au Buis-les-Baronnies, par ou près Malaucène, et de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement de la section dudit chemin de fer comprise entre Orange et Vaison, par M. Morel,... (20 juillet 1893)	Impr. de P. Mouillot	4
1893	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, amendé par la chambre des députés, concernant l'hygiène et la sécurité des travailleurs dans les établissements industriels, par M. Morel,... (13 mai 1893.)	Impr. de P. Mouillot	9
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 5e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Léopold Thézard et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet d'accorder au sieur J. Laffitte, forgeron, à Paris, la continuation pendant cinq années du privilège d'un brevet d'invention de quinze ans, qui lui a été délivré le 16 août 1879 sous le n ° 132.279, et un certificat d'addition du 9 février 1882, par M. Morel,... (3 juillet 1894)	Impr. de P. Mouillot	2
1895	Avis présenté au nom de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation d'une convention additionnelle passée le 5 novembre 1894, entre l'Etat et la Compagnie des Messageries maritimes, pour le remaniement des parcours et la prorogation de la concession des services maritimes postaux de la Méditerranée, des mers des Indes, de la Chine et du Japon, de l'Australie et de la Nouvelle-Calédonie, de la Côte orientale d'Afrique et de l'océan indien, et l'introduction de stipulations spéciales au service du Brésil et de la Plata, par M. Morel,... (2 juillet 1895)	Impr. de P. Mouillot	4
1895	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1895, par M. Hippolyte Morel,... (13 avril 1895)	Impr. de P. Mouillot	14
1895	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant le gouvernement à approuver par décrets la prorogation de surtaxes d'octroi, par M. Hippolyte Morel,... (27 déc. 1895)	Impr. de P. Mouillot	2
1895	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant	Impr. de P. Mouillot	9
1895	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant	Impr. de P. Mouillot	103
1895	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant	Impr. de P. Mouillot	9
1895	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1896, par M. Hippolyte Morel,... (18 déc. 1895)	Impr. de P. Mouillot	861
1895	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, sur l'exercice 1895, d'un crédit de 5000 fr. pour la pose d'une pierre tombale à la mémoire d'Albert, membre du Gouvernement provisoire de 1848, par M. Morel,... (11 juillet 1895)	Impr. de P. Mouillot	3
1895	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre des Affaires Etrangères, sur l'exercice 1895, de crédits supplémentaires s'élevant à 43 000 fr. pour l'installation de deux postes consulaires au Siam, par M. Morel,... (13 juillet 1896)	Impr. de P. Mouillot	3
1895	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre des Finances sur l'exercice 1895, et au titre du budget annexe des Monnaies et Médailles, de crédits supplémentaires pour le service d'exploitation, par M. Morel,... (11 nov. 1895)	Impr. de P. Mouillot	3
1895	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture et annulation de divers crédits sur les exercices 1894 et 1895, par M. Morel,... (13 juillet 1895)	Impr. de P. Mouillot	13
1895	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif au droit à pension militaire des fonctionnaires du service de la trésorerie et des postes aux armées, par M. Morel,... (8 juillet 1895)	Impr. de P. Mouillot	4
1895	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1896, par M. Hippolyte Morel,... (11 juillet 1895)	Impr. de P. Mouillot	30
1895	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre des Finances un Crédit supplémentaire de 55.164 fr. 70 c. sur l'exercice 1894, par M. Morel,... (29 mars 1895)	Impr. de P. Mouillot	2
1895	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modification par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1895, par M. Hippolyte Morel,... (12 avril 1895)	Impr. de P. Mouillot	20
1895	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1896, par M. Morel,... (28 déc. 1895)	Impr. de P. Mouillot	22
1895	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet	Impr. de P. Mouillot	14
1895	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	54
1895	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	7
1895	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général des Dépenses et des recettes de l'exercice 1895, par M. Hippolyte Morel,... (26 mars 1895)	Impr. de P. Mouillot	967
1895	Rapport fait verbalement au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification dans le libellé du Chapitre 21 du budget des Postes et des Télégraphes concernant les services maritimes postaux de la France en Algérie, en Tunisie, en Tripolitaine et au Maroc, par M. Morel,... (12 juillet 1895)	Impr. de P. Mouillot	2
1896	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de faire célébrer aux frais de l'Etat les funérailles de Jules Simon, par M. Hippolyte Morel,... (9 juin 1896)	Impr. de P. Mouillot	2
1896	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1896 ; l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos ; l'ouverture de crédits au titre des budgets annexes, par M. Hippolyte Morel,... (18 déc. 1896)	Impr. de P. Mouillot	22
1896	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, contenant	Impr. de P. Mouillot	149
1896	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant	Impr. de P. Mouillot	5
1896	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant	Impr. de P. Mouillot	84
1896	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant	Impr. de P. Mouillot	24
1896	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de la Marine d'un crédit extraordinaire de 2.462.401 fr. pour l'armement, en supplément aux prévisions budgétaires, de trois bâtiments de la division navale de l'Extrême-Orient et de deux bâtiments de la division navale de la Cochinchine, par M. Hippolyte Morel,... (4 févr. 1896)	Impr. de P. Mouillot	6
1896	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre des Finances, sur l'exercice 1896, de crédits d'inscription et de payement pour le Service des pensions Civiles (loi du 9 juin 1853), par M. Hippolyte Morel,... (10 juillet 1896)	Impr. de P. Mouillot	4
1896	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture, sur l'exercice 1896, aux Ministres de l'Intérieur, de la Marine et de l'Agriculture, d'un crédit extraordinaire de 250.000 fr. pour secourir les victimes des tempêtes des 4, 5 et 6 décembre 1896, par M. Hippolyte Morel,... (17 déc. 1896)	Impr. de P. Mouillot	3
1896	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1897, par M. Hippolyte Morel,... (11 juillet 1896)	Impr. de P. Mouillot	22
1896	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	21
1896	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	54
1896	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	47
1896	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'établissement, l'entretien et l'exploitation de communications télégraphiques sous-marines entre la France, l'Amérique du Nord et les Antilles, par M. Hippolyte Morel,... (17 mars 1896)	Impr. de P. Mouillot	12
1896	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1896, un crédit extraordinaire de 30.000 fr. pour venir en aide aux victimes de la catastrophe du puits Fontanes (concession des mines de Rochebelle), par M. Hippolyte Morel,... (15 juin 1896)	Impr. de P. Mouillot	3
1897	Avis présenté au nom de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif au régime des sucres, par M. Hippolyte Morel,... (26 mars 1897)	Impr. de P. Mouillot	5
1897	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver une convention passée entre l'Etat et la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest et de déclasser la section du chemin de fer de Vitré à Fougères et à Moidrey comprise entre Pontorson et Moidrey, par M. Hippolyte Morel,... (19 mars 1897)	Impr. de P. Mouillot	3
1897	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1897, d'un crédit extraordinaire de 200.000 fr. pour secours à différents ports à la suite de l'épidémie de peste aux Indes, par M. Hippolyte Morel,... (28 juin 1897)	Impr. de P. Mouillot	3
1897	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'autoriser l'établissement de surtaxes locales temporaires s'ajoutant, s'il y a lieu, aux frais de gare, et applicables aux marchandises et aux voyageurs en provenance ou à destination d'une gare ou halte de chemin de fer, par M. Hippolyte Morel,... (8 juillet 1897)	Impr. de P. Mouillot	8
1897	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1896, par M. Hippolyte Morel,... (30 mars 1897)	Impr. de P. Mouillot	23
1897	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant	Impr. de P. Mouillot	56
1897	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant	Impr. de P. Mouillot	12
1897	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant	Impr. de P. Mouillot	77
1897	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation d'une convention entre l'Etat et la Compagnie d'Orléans, pour la cession à cette compagnie de divers immeubles domaniaux nécessaires à la construction d'une nouvelle gare, par M. Hippolyte Morel,... (4 nov. 1897)	Impr. de P. Mouillot	12
1897	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1897, d'un crédit extraordinaire de 257.000 fr. destiné au payement de dépenses occasionnées par l'épidémie de peste aux Indes, par M. Hippolyte Morel,... (6 avril 1897)	Impr. de P. Mouillot	4
1897	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre des Finances, sur l'exercice 1897, de crédits d'inscription et de payement pour le service des pensions civiles. (Loi du 9 juin 1853)	Impr. de P. Mouillot	4
1897	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif	Impr. de P. Mouillot	7
1897	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relative au régime fiscal des alcools dénaturés, par M. Hippolyte Morel,... (30 nov. 1897)	Impr. de P. Mouillot	14
1897	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à la modification des conditions de perception du droit de quai établi par l'article 6 de la loi du 30 janvier 1872, par M. Hippolyte Morel,... (2 juillet 1897)	Impr. de P. Mouillot	45
1897	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, concernant le cumul des pensions concédées à des officiers et assimilés avec des traitements civils, par M. Hippolyte Morel,... (14 déc. 1897)	Impr. de P. Mouillot	4
1897	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi ; adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, portant	Impr. de P. Mouillot	4
1897	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modification par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897, par M. Hippolyte Morel,... (27 mars 1897)	Impr. de P. Mouillot	45
1897	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant	Impr. de P. Mouillot	31
1897	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant	Impr. de P. Mouillot	8
1897	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant	Impr. de P. Mouillot	11
1897	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant	Impr. de P. Mouillot	4
1897	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897, par M. Hippolyte Morel,... (19 févr. 1897)	Impr. de P. Mouillot	1081
1897	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre des Colonies, sur l'exercice 1897, d'un crédit extraordinaire de 15.000 fr., pour les funérailles de M. Rousseau, sénateur, gouverneur général de l'Indo-Chine, par M. Hippolyte Morel,... (19 janv. 1897)	Impr. de P. Mouillot	3
1897	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture, sur l'exercice 1897, d'un crédit d'inscription de 100.000 fr. pour le service des pensions civiles (loi du 9 juin 1853), par M. Hippolyte Morel,... (2 avril 1897)	Impr. de P. Mouillot	2
1897	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture, sur l'exercice 1897, de crédits supplémentaires et extraordinaires s'élevant à 7.950.000 fr. (Sinistres et intempéries de 1897), par M. Hippolyte Morel,... (12 juillet 1897)	Impr. de P. Mouillot	10
1897	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (exercice 1898), par M. Hippolyte Morel,... (15 juillet 1897)	Impr. de P. Mouillot	3
1897	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1898, par M. Hippolyte Morel,... (20 juillet 1897)	Impr. de P. Mouillot	36
1897	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre des Colonies un crédit extraordinaire de 50.000 fr. pour venir en aide aux victimes de l'incendie qui a dévasté, le 13 juillet 1897, la commune du Moule (Guadeloupe), par M. Hippolyte Morel,... (20 juillet 1897)	Impr. de P. Mouillot	3
1898	Avis présenté au nom de la Commission des finances sur la proposition de loi adoptée par la Chambre des députés, relative aux Sociétés de secours mutuels, par M. Hippolyte Morel,...	Impr. de P. Mouillot	6
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, concernant les améliorations à apporter à l'installation de la Chambre des députés au Palais-Bourbon par M. Hippolyte Morel,...	Impr. de P. Mouillot	3
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet de compléter l'article 4 de la loi du 23 décembre 1897 relative aux droits de quai, par M. Hippolyte Morel,...	Impr. de P. Mouillot	3
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à rendre plus rapide et plus économique la revision du cadastre, par M. Hippolyte Morel,...	Impr. de P. Mouillot	22
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898, par M. Hippolyte Morel,...	Impr. de P. Mouillot	15
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898, par M. Hippolyte Morel,...	Impr. de P. Mouillot	39
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	15
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	50
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	3
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant	Impr. de P. Mouillot	10
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant	Impr. de P. Mouillot	10
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898, par M. Hippolyte Morel,...	Impr. de P. Mouillot	1303
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des finances, sur l'exercice 1898, d'un crédit supplémentaire d'inscription de 600,000 fr. pour le service des pensions civiles (loi du 9 juin 1853), par M. Hippolyte Morel,...	Impr. de P. Mouillot	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Hippolyte Morel.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Maurice Rouvier	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1877)	14
Pierre Tirard	A. Quantin et Cie (1879) · Impr. de Cerf et fils (1876)	13
Jules Ferry	A. Quantin et Cie (1879) · Impr. de Cerf et fils (1876)	12
Jules Méline

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	94
impr. de A. Quantin	31
Impr. de Cerf et fils	3
A. Quantin et Cie	2
Quantin	1

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