Jules Godin

1844 – 1925

Œuvres69

Total pages1 574médiane 5 p.

Présence au catalogue1868–1908rééditions incluses

Bibliographie (69)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1868	Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. [Droit romain	impr. de E. Aubert	188
1876	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par le Sénat, tendant à rendre applicables aux élections consulaires, les règles de procédure en cassation suivies pour les élections législatives, par M. Jules Godin, député (16 déc. 1876)	Impr. de Cerf et fils	5
1876	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par le Sénat, ayant pour objet de substituer le Code pénal métropolitain au Code pénal colonial pour les Antilles et la Réunion, par M. Jules Godin, député (25 novembre 1876)	Impr. de Cerf et fils	11
1878	Proposition de loi tendant à modifier l'art. 7 de la loi du 21 juin 1875, sur l'enregistrement, présentée par MM. Jules Godin et Léon Renault, députés (21 nov. 1878)	Impr. de Cerf et fils	6
1878	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'un traité conclu à Paris le 10 août 1877, entre la France et la Suède, pour la rétrocession de l'Ile de St-Barthélemy, par M. Jules Godin, député (14 janv. 1878)	Impr. de Cerf et fils	15
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant application de la loi du 15 juin 1872 sur les titres au porteur dans les Colonies françaises, par M. Jules Godin, député (1er déc. 1879)	A. Quantin et Cie	4
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant institution du jury dans les Colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, par M. Jules Godin, député (7 juin 1879)	Impr. de Cerf et fils	37
1880	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant institution du jury dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion... par M. Jules Godin,... (9 juillet 1880.)	impr. de A. Quantin	9
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant application aux colonies de la loi du 2 août 1868 portant abrogation de l'article 1781 du Code civil, par M. Jules Godin,... (18 mars 1880.)	impr. de A. Quantin	5
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant ratification de la cession faite à la France par S. M. Pomaré V de la souveraineté pleine et entière des archipels de la Société dépendant de la couronne de Taïti... par M. Jules Godin,... (9 décembre 1880.)	impr. de A. Quantin	22
1881	Proposition de loi ayant pour objet de modifier la loi du 10 septembre 1874 sur l'hypothèque maritime... présentée par MM. Jules Godin et Peulevey,... (25 janvier 1881.)	impr. de A. Quantin	13
1891	Proposition de loi sur les sociétés d'ouvriers et sur les sociétés de patrons et d'ouvriers, en vue de la participation aux bénéfices, par M. Jules Godin,... (25 mai 1891.)	Impr. de P. Mouillot	81
1891	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'organisation de la juridiction française à Madagascar, par M. Jules Godin,... (19 mars 1891.)	Impr. de P. Mouillot	5
1892	Proposition de loi, sur l'organisation coloniale, présentée par MM. Jules Godin, Brossard, L. de Sal, Trarieux, Emile Leonoël, Jules Cazot, Bardoux,... (8 novembre 1892.)	Impr. de P. Mouillot	4
1892	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, concernant le service des colis postaux, par M. Jules Godin,... (4 avril 1892.)	Impr. de P. Mouillot	7
1892	Rapport fait, au nom de la Commission de la marine, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant organisation du corps des officiers mécaniciens de la marine, par M. Jules Godin,... (28 juin 1892.)	Impr. de P. Mouillot	46
1892	Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, de crédits supplémentaires montant à la somme de 2,440,307 fr. au titre du budget de l'exercice 1891, par M. Jules Godin,... (30 juin 1892.)	Impr. de P. Mouillot	4
1892	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner	Impr. de P. Mouillot	4
1892	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des députés, portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 200,000 francs, sur l'exercice 1892, au budget du ministère de la marine et des colonies (2e section, service colonial, chap. 9, missions et études coloniales), par M. Jules Godin,... (7 juillet 1892.)	Impr. de P. Mouillot	2
1892	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant	Impr. de P. Mouillot	41
1892	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1892, au titre du budget annexe de la Caisse des invalides de la marine, de crédits supplémentaires et extraordinaires, par M. Jules Godin,... (20 décembre 1892.)	Impr. de P. Mouillot	4
1892	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 181,000 fr., sur l'exercice 1892, pour achat de l'île du Levant, par M. Jules Godin,... (9 juillet 1892.)	Impr. de P. Mouillot	3
1892	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies (2e section, service colonial), sur l'exercice 1892, d'un crédit de 3,000,000 de fr. à titre d'avances à la colonie de la Martinique, par M. Jules Godin,... (7 juillet 1892.)	Impr. de P. Mouillot	5
1893	Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la construction d'un hôtel des Postes et des Télégraphes à Fontainebleau et à un emprunt de 170.000 fr. à contracter par cette ville, par M. Jules Godin,... (10 juillet 1893)	Impr. de P. Mouillot	2
1893	Avis présenté au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la construction d'un hôtel des Postes et Télégraphes à Saint-Nazaire (Loire-Inférieure), par M. Jules Godin,... (10 juillet 1893)	Impr. de P. Mouillot	2
1893	Rapport fait au nom de la Commission de la Marine (année 1893) chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant organisation du cadre des officiers de la Marine et des équipages de la flotte, par M. Jules Godin,... (15 juin 1893)	Impr. de P. Mouillot	109
1893	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant le gouvernement à approuver par décret la prorogation de surtaxes d'octroi, par M. Jules Godin,... (20 déc. 1893)	Impr. de P. Mouillot	2
1893	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture d'un crédit de 100.000 fr. à titre de subvention à la colonie de Sainte-Marie de Madagascar, ravagée par un cyclone, par M. Jules Godin,... (29 juin 1893)	Impr. de P. Mouillot	4
1893	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, tendant à compléter les articles 419 et 420 du Code pénal, par M. Jules Godin,... (3 février 1893.)	Impr. de P. Mouillot	7
1893	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1892, de crédits supplémentaires s'élevant à 6,230,000 fr. pour frais d'occupation du Dahomey, par M. Jules Godin,... (28 mars 1893.)	Impr. de P. Mouillot	3
1893	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'établissement et à l'exploitation d'un câble télégraphique sous-marin entre la Nouvelle-Calédonie et l'Australie, par M. Jules Godin,... (13 mars 1893.)	Impr. de P. Mouillot	3
1894	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à l'abrogation des articles 226 et 227 du Code pénal, par M. Jules Godin,... (8 juin 1894)	Impr. de P. Mouillot	7
1894	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de résolution de M. Demôle, tendant à décider que le Sénat demeure saisi régulièrement de toute proposition de loi qui lui est transmie par la Chambre des Députés qui l'a votée, par M. Jules Godin,... (6 nov. 1894)	Impr. de P. Mouillot	52
1894	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, sur l'exercice 1894, de crédits destinés à faciliter la participation française à l'Exposition internationale d'Anvers, par M. Jules Godin,... (17 mars 1894)	Impr. de P. Mouillot	3
1894	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture, au Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, au titre de l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 1.014.500 fr., par M. Jules Godin,... (17 mars 1894)	Impr. de P. Mouillot	4
1896	Proposition de loi sur la compétence des juges de paix, présentée par MM. Jules Godin, Munier, Cordelet, Demôle... (8 févr. 1896)	Impr. de P. Mouillot	55
1896	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jules Godin et plusieurs de ses collègues, sur la compétence des juges de paix, par M. Jules Godin,... (16 juin 1896)	Impr. de P. Mouillot	68
1896	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, relative à l'unification des soldes aux Colonies, par M. Jules Godin,... (24 janvier 1896)	Impr. de P. Mouillot	3
1896	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des Députés, portant ouverture au Ministre des Colonies, sur l'exercice 1896, de crédits supplémentaires montant à 500.000 fr., pour l'application de la loi sur le recrutement à la Réunion, par M. Jules Godin,... (18 déc. 1896)	Impr. de P. Mouillot	1
1897	Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi, adopté par la chambre des Députés, sur le permis de navigation maritime et sur l'évaluation des services donnant droit à la pension dite demi-solde par M. Jules Godin,... (4 juin 1897)	Impr. de P. Mouillot	8
1897	Proposition de loi sur l'imposition des dépenses obligatoires dans l'Inde française, présentée par M. Jules Godin,... (12 juillet 1897)	Impr. de P. Mouillot	6
1897	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la convention signée à Paris, le 23 juillet 1897, pour la délimitation des possessions françaises du Dahomey et du Soudan et des possessions allemandes du Togo, par M. Jules Godin,... (21 déc. 1897)	Impr. de P. Mouillot	3
1897	Rapport fait au nom de la commission de la Marine chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, fixant les conditions d'avancement pour le grade de vice-amiral, par M. Jules Godin,... (12 juillet 1897)	Impr. de P. Mouillot	3
1897	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre des Colonies, sur l'exercice 1896, de crédits supplémentaires montant à 500.000 fr., pour l'application de la loi sur le recrutement à la Réunion, par M. Jules Godin,... (4 juin 1897)	Impr. de P. Mouillot	4
1897	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de la Marine, sur l'exercice 1897, d'un crédit supplémentaire de 300.000 fr. au titre du budget annexe de la caisse des invalides de la Marine (Fonds ordinaire de secours), par M. Jules Godin,... (10 juin 1897)	Impr. de P. Mouillot	3
1897	Rapport sommaire fait au nom de la 5e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jules Godin, sur l'imposition des dépenses obligatoires dans l'Inde française, par M. Jules Godin,... (4 nov. 1897)	Impr. de P. Mouillot	2
1898	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, tendant à modifier l'article 12, paragraphe premier, de la loi du 2 août 1875 sur l'élection des sénateurs par M. Jules Godin,...	Impr. de P. Mouillot	3
1898	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant modification à l'article 1007 du Code civil, par M. Jules Godin,...	Impr. de P. Mouillot	4
1898	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur le casier judiciaire, par M. Jules Godin,...	Impr. de P. Mouillot	106
1898	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, déclarant les Iles sous le vent de Tahiti partie intégrante du domaine colonial de la France, par M. Jules Godin,...	Impr. de P. Mouillot	10
1898	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à compléter l'article 6 de la loi du 30 août 1883, par M. Jules Godin,...	Impr. de P. Mouillot	2
1899	Rapport fait au nom de la commission de la Marine chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	16
1899	Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. A. Bisseuil, tendant à rendre les fonctions ministérielles incompatibles avec le mandat de sénateur et de député, par M. Jules Godin,... (19 juin 1899)	Impr. de P. Mouillot	6
1900	Avis... (augmentation de la flotte), par M. Jules Godin,... (27 novembre 1900)	Impr. de P. Mouillot	4
1900	Rapport... (amélioration du port de Philippeville et concession à la Chambre de commerce de cette ville d'une partie des terre-pleins dudit port), par M. Jules Godin,... (5 juillet 1900)	Impr. de P. Mouillot	12
1900	Rapport... (approbation d'un avenant modifiant l'article 12 de la convention du 2 juillet 1895, relative à l'établissement, l'entretien et l'exploitation par la Compagnie française des câbles télégraphiques de communications sous-marines entre la France, l'Amérique du nord et les Antilles, par M. Jules Godin,... (10 juillet 1900)	Impr. de P. Mouillot	4
1900	Rapport... (augmentation de la flotte), par M. Jules Godin,... (22 novembre 1900)	Impr. de P. Mouillot	84
1900	Rapport... (prorogation des encouragements accordés aux grandes pêches maritimes) par M. Jules Godin,... (22 novembre 1900)	Impr. de P. Mouillot	4
1901	Avis présenté, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés relatif à l'outillage des ports de guerre et à l'établissement des bases d'opération de la flotte) par M. Jules Godin,... (17 janvier 1901.)	impr. de Mouillot	2
1901	Rapport... (budget général, exercice 1901	Impr. de P. Mouillot	76
1901	Rapport... (situation des mécaniciens, chauffeurs et agents des trains), par M. Jules Godin,... (25 février 1901.)	Impr. de P. Mouillot	108
1902	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adaptée par la Chambre des Députés, tendant à compléter l'article 2 de la loi du 27 décembre 1890 (contrat de louage), par M. Jules Godin,... (26 mars 1902)	Impr. de P. Mouillot	3
1902	Rapport... (règlementation du travail des mécaniciens, chauffeurs et agents des trains, et conditions de retraite du personnel des chemins de fer français) par M. Jules Godin,... (11 mars 1902.)	Impr. de P. Mouillot	58
1903	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, portant autorisation de décerner des croix de la Légion d'honneur à titre exceptionnel, par M. Jules Godin,... (8 décembre 1903.)	Impr. de P. Mouillot	3
1903	Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, modifiée par la Chambre des députés, relative à la réglementation du travail des mécaniciens, chauffeurs et agents des trains et aux conditions de retraite du personnel des chemins de fer français, par M. Jules Godin,... (30-31 mars 1903.)	Impr. de P. Mouillot	73
1904	Rapport fait au nom de la Commission chargé d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiée par la Chambre des députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	100
1904	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à réserver un certain nombre d'emplois dans la métropole aux fonctionnaires et magistrats coloniaux, par M. Jules Godin,...	Impr. de P. Mouillot	16
1907	Rapport... [Modification de l'article 22 de la loi du 10 juin 1896, portant organisation du corps des officiers de marine et du corps des équipages de la flotte], par M. Jules Godin,... [20 mars 1907.]	Impr. de P. Mouillot	5
1908	3e Rapport supplémentaire... [Réglementation du travail des mécaniciens, chauffeurs et agents des trains et aux conditions de retraite du personnel des chemins de fer français], par M. Jules Godin,... [22 juin 1908.]	Impr. de P. Mouillot	—

Comme contributeur (2)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1919	La réforme minière et les dangers de l'étatisme. Préface de Jules Godin,...	Hippolyte Besson	—
1905	Une année de politique extérieure	René Moulin	Plon

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jules Godin.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Richard Waddington	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1878)	15
Édouard Millaud	A. Quantin et Cie (1879) · Impr. de Cerf et fils (1876)	14
Victor Lourties	Impr. de P. Mouillot (1891) · Impr. de P. Mouillot (1892)	14
Léopold Thézard

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	57
Impr. de Cerf et fils	5
impr. de A. Quantin	4
A. Quantin et Cie	1
Impr. de P. M. Mouillot	1
impr. de E. Aubert	1

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