Alfred Letellier

1841 – 1910

Œuvres77

Total pages835médiane 7 p.

Présence au catalogue1881–1893rééditions incluses

Bibliographie (77)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1881	Discours prononcé par M. Letellier, séance du 3 juillet 1882. Discussion sur la prise en considération du projet de résolution de M. Letellier, ayant pour objet la nomination d'une Commission des affaires algériennes	impr. du Journal officiel	15
1882	Discours prononcé par M. Letellier, séance du 17 juin 1882. Deuxième délibération sur la proposition de loi relative au rétablissement du divorce	impr. du Journal officiel	8
1882	Projet de résolution ayant pour objet la nomination d'une commission de 22 membres, chargée des affaires algériennes, présenté par MM. Letellier, Mauguin, Etienne, Dessoliers... (1er avril 1882)	impr. de A. Quantin	3
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 5e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Clovis Hugues, tendant à l'abrogation complète de l'ordonnance royale du 29 juin 1878 (Français dans les Echelles du Levant), par M. Letellier,... (5 août 1882)	impr. de A. Quantin	6
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 5e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Clovis Hugues, tendant à l'abrogation du décret du 25 mars 1852, concernant les bureaux de placement, par M. Letellier,... (7 août 1882)	impr. de A. Quantin	4
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 5e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de résolution ayant pour objet la nomination d'une commission de 22 membres chargée des Affaires algériennes, par M. Alfred Letellier,... (19 juin 1882)	impr. de A. Quantin	3
1883	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de rendre exécutoire en Algérie la loi du 11 juin 1880, sur les chemins de fer d'intérêt local et les tramways, par M. Letellier,... (8 mars 1883)	impr. de A. Quantin	4
1883	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur le budget général de l'exercice 1884 (gouvernement général civil de l'Algérie), par M. Letellier,... (15 nov. 1883)	impr. de A. Quantin	79
1884	La Loi sur le divorce votée par le Sénat et la Chambre des Députés, précédée du Rapport fait au nom de la Commission de la Chambre des Députés, chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par elle, adoptée avec modifications par le Sénat, et tendant à rétablir le divorce, par Alfred Letellier,...	L. Larose et Forcel	24
1884	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, tendant à rétablir le divorce, par M. Alfred Letellier,... (8 juillet 1884)	impr. de A. Quantin	19
1884	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'inspection des pharmacies, par M. Letellier,... (29 mars 1884)	impr. de A. Quantin	2
1884	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1883, un crédit extraordinaire de 576.789 f. 76 c., pour l'achèvement du palais de Justice d'Alger, par M. Alfred Letellier,... (12 juin 1884)	impr. de A. Quantin	6
1884	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la liquidation de l'arriéré du service de la propriété indigène en Algérie et tendant à ouvrir au Ministre des Finances, sur l'exercice 1884, un crédit extraordinaire de 1.560.000 fr., par M. Alfred Letellier,... (14 févr. 1884)	impr. de A. Quantin	7
1884	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant	impr. de A. Quantin	4
1884	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1885 (Ministère de la Justice), par M. Alfred Letellier,... (14 oct. 1884)	impr. de A. Quantin	22
1885	Proposition de loi ayant pour objet d'accorder, à titre de récompense nationale, une pension à M. le docteur Maillot, ancien médecin inspecteur et président du Conseil de Santé des armées, présentée par MM. Letellier, Treille, Thomson, Étienne... (28 mars 1885)	impr. de A. Quantin	9
1885	Proposition de résolution ayant pour objet de modifier plusieurs articles du règlement et d'instituer des commissions annuelles se recrutant librement et correspondant aux grands services publics, présentée par M. Alfred Letellier,... (10 décembre 1885.)	impr. de A. Quantin	17
1885	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alfred Letellier et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet d'accorder, à titre de récompense nationale, une pension à M. le docteur Maillot, ancien médecin-imspecteur et président du Conseil de Santé des armées, par M. Alfred Letellier,... (23 juillet 1885)	impr. de A. Quantin	8
1885	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la concession gratuite au département de la Seine de terrains domaniaux en Algérie pour l'organisation d'une école professionnelle d'agriculture destinée aux enfants assistés, par M. Alfred Letellier... (3 août 1885)	impr. de A. Quantin	4
1885	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1886 (gouvernement général civil de l'Algérie), par M. Alfred Letellier,... (28 mai 1885)	impr. de A. Quantin	39
1885	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à permettre à l'Ecole supérieure de droit d'Alger de faire subir des examens et de conférer le grade de licencié... par M. Letellier,... (3 décembre 1885.)	impr. de A. Quantin	4
1886	Proposition de loi ayant pour objet d'autoriser la fabrication de monnaies de nickel de 20, de 10 et de 5 centimes, présentée par M. Alfred Letellier,... (17 avril 1886.)	impr. de A. Quantin	14
1886	Proposition de loi ayant pour objet la publicité du mariage par la mention de la célébration en marge de l'acte de naissance, dans le but de prévenir la bigamie et le dol dans les contrats, présentée par MM. Michelin, Planteau et Letellier,... (23 mars 1886.)	impr. de A. Quantin	6
1886	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la procédure en matière de divorce et de séparation de corps, par M. Letellier,... (23 mars 1886.)	impr. de A. Quantin	14
1886	Rapport sommaire fait au nom de la 6e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Letellier, ayant pour objet d'autoriser la fabrication de monnaie de nickel de 20, de 10 et de 5 cent., par M. Alfred Letellier,... (16 octobre 1886.)	Quantin	2
1886	Rapport sommaire fait, au nom de la 6e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Steenackers, tendant à établir dans toutes les mairies des registres d'éphémérides communales, par M. Alfred Letellier,... (13 juillet 1886.)	Quantin	2
1887	Proposition de loi ayant pour objet la naturalisation des étrangers et Algérie, présentée par M. Alfred Letellier,... (25 janvier 1887.)	Quantin	8
1887	Rapport fait, au nom de la 11e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la commune de Blida (département d'Alger) à emprunter une somme de 389.854 fr., par M. Alfred Letellier,... (25 février 1887.)	Quantin	5
1887	Rapport sommaire fait, au nom de la 6e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Le Gavrian et Félix Le Roy (Nord) tendant à maintenir le privilège des constructeurs mécaniciens sur les machines et appareils employés dans les établissements industriels malgré la transformation de ces objets en immeubles par destination, par M. Alfred Letellier,... (16 juillet 1887.)	Quantin	4
1888	Proposition de loi relative aux droits des enfants naturels dans la succession de leurs père et mère, présentée par M[M.] Alfred Letellier, Gustave Rivet et Jullien,... (22 octobre 1888.)	Quantin	10
1888	Rapport fait au nom de la 24e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Issoudun (Indre) à emprunter 65.000 francs, par M. Alfred Letellier,... (12 juillet 1888.)	Quantin	3
1888	Rapport fait au nom de la 24e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Perpignan (Pyrénées-Orientales) à emprunter une somme de 180.000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Alfred Letellier,... (12 juillet 1888.)	Quantin	4
1888	Rapport fait au nom de la 24e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Manche à s'imposer extraordinairement pour l'entretien des chemins de grande communication, par M. Alfred Letellier,... (12 juillet 1888.)	Quantin	4
1888	Rapport fait au nom de la 24e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Meuse à s'imposer extraordinairement pour le service des chemins de fer d'intérêt local, par M. Alfred Letellier,... (12 juillet 1888.)	Quantin	5
1888	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner	Quantin	25
1888	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alfred Letellier et plusieurs de ses collègues, ayant pour but d'accorder, à titre de récompense nationale, une pension à M. le Dr Maillot, ancien médecin inspecteur et président du Conseil de santé des armées... par M. Alfred Letellier,... (7 juin 1888.)	Quantin	12
1888	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, ayant pour objet d'interdire la pêche aux étrangers dans les eaux territoriales de France et d'Algérie... par M. Alfred Letellier,... (28 février 1888.)	Quantin	9
1889	Proposition de loi relative au vote obligatoire, présentée par M. Alfred Letellier,... (7 février 1889.)	Quantin	12
1889	Rapport sommaire fait au nom de la 25e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alfred Letellier et plusieurs de ses collègues, relative aux droits des enfants naturels dans la succession de leurs père et mère, par M. Letellier,... (6 juin 1889.)	Quantin	4
1889	Rapport sommaire fait au nom de la 28e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alfred Letellier relative au vote obligatoire, par M. Alfred Letellier,... (8 juillet 1889.)	Quantin	4
1889	Rapport sommaire fait au nom de la 29e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Durau de Vaulcomte et de Mahy, tendant à modifier le paragraphe 2 de l'article 165 de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale par M. Alfred Letellier,... (25 mars 1889.)	Quantin	3
1889	Rapport sommaire fait au nom de la 30e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Charles Chevalier, ayant pour but de rendre les juges de paix inéligibles au Conseil d'arrondissement dans le canton où ils exercent leurs fonctions, par M. Letellier,... (9 avril 1889.)	Quantin	2
1890	Proposition de loi ayant pour objet d'accorder progressivement à tous les sous-officiers, caporaux, brigadiers, gendarmes, soldats, officiers mariniers marins et assimilés retraités sous tous les régimes antérieurs aux lois des 28 juillet 1881 et 8 aout 1883, ainsi qu'à leurs veuves et orphelins, le bénéfice des tarifs annexés à ces deux dernières lois, présentée par MM. Alfred Letellier, comte de l'Aigle, prince d'Arenberg... (17 décembre 1889.)	Motteroz	15
1890	Proposition de loi ayant pour objet d'accorder à la femme française mariée à un étranger, dans le pays duquel le divorce n'existe pas, la faculté de demander le divorce aux tribunaux français, présentée par MM. Alfred Letellier, Goirand, Jullien, Gustave Rivet... (24 juillet 1890.)	Motteroz	18
1890	Proposition de loi ayant pour objet la mise en adjudication des bureaux de tabac, présentée par M. Alfred Letellier,... (20 mai 1890.)	Motteroz	4
1890	Proposition de loi modifiée ayant pour objet	Motteroz	13
1890	Proposition de loi relative aux droits des enfants naturels dans la succession de leurs père et mère, présentée par MM. Alfred Letellier, Jullien et Rivet,... (18 mars 1890.)	Motteroz	10
1890	Proposition de loi tendant à modifier en faveur des officiers d'administration des services de l'intendance (Bureaux, subsistances, habillement) et de santé (Hopitaux militaires) les lois des 16 mars 1882 et 1er juillet 1889 sur l'administration de l'armée, présentée par MM. Alfred Letellier, Abeille, Adam, Aimel... (31 juillet 1890.)	Motteroz	18
1890	Proposition de résolution ayant pour objet de modifier plusieurs articles du Règlement et d'instituer des commissions annuelles se recrutant librement et correspondant aux grands services publics... présentée par MM. Alfred Letellier et Georges Graux,... (19 novembre 1889.)	Motteroz	11
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alfred Letellier et plusieurs de ses collègues relative aux droits des enfants naturels dans la succession de leurs père et mère, par M. Alfred Letellier,... (24 juillet 1890.)	Motteroz	4
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 6e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alfred Letellier et plusieurs de ses collègues ayant pour objet d'accorder à tous les sous-officiers, caporaux, brigadiers, soldats, officiers mariniers, marins et assimilés retraités sous tous les régimes antérieurs aux lois des 28 juillet 1881 et 8 aout 1883, ainsi qu'à leurs veuves et orphelins, le bénéfice des tarifs annexés à ces deux dernières lois, par M. Alfred Letellier,... (11 novembre 1890.)	Motteroz	3
1891	Proposition de loi relative à la réglementation de la chasse aux oiseaux... présentée par MM. Robert Mitchell, Alfred Letellier, Joseph Reinach, de La Batut,... (23 février 1891.)	Motteroz	2
1891	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier l'article 21 de la loi du 28 avril 1887 relatif aux ressources budgétaires du service de la propriété indigène en Algérie, par M. Alfred Letellier,... (19 novembre 1890.)	Motteroz	5
1891	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (Produits chimiques, nos 234 à 282 du Tarif général), par M. Alfred Letellier,... (12 mars 1891.)	Motteroz	59
1891	Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alfred Letellier et plusieurs de ses collègues ayant pour objet d'accorder progressivement à tous les officiers et assimilés des deux armées de terre et de mer, retraités sous tous les régimes antérieurs aux lois des 22 juin 1878 et 5 avril 1879, ainsi qu'aux veuves et orphelins, le bénéfice des tarifs de pensions établis par ces deux dernières lois, par M. Alfred Letellier,... (11 novembre 1890.)	Motteroz	—
1891	Rapport sommaire fait au nom de la 8e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Letellier et un grand nombre de ses collègues, tendant à modifier, en faveur des officiers d'administration des services de l'Intendance (Bureaux, subsistances, habillement) et de santé (Hopitaux militaires) les lois des 16 mars 1882 et 1er juillet 1889 sur l'administration de l'armée, par M. Alfred Letellier,... (11 juin 1891.)	Motteroz	—
1892	Proposition de loi ayant pour objet d'ajouter aux privilèges énumérés dans l'article 2102 du Code civil, celui des ouvriers sur les meubles ou l'outillage garnissant les fermes, les usines ou les chantiers, et sur les objets ou marchandises, produits, extraits ou manufacturés par eux, présentée par MM. Dupuy-Dutemps, Alfred Letellier, Fernand Rabier et Saint Germain,... (14 mars 1892.)	Motteroz	4
1893	Au Tombeau de la chrétienne. (25 août 1892.)	J. Gervais-Courtellemont	—
1893	Au tombeau de la Chrétienne	J. Gervais-Courtellemont	41
1893	Projet de résolution tendant à la publication des comptes rendus des séances de la commission d'enquête sur les affaires de Panama, présenté par MM. Letellier, Gustave Rivet, Hervieu,... (5 décembre 1892.)	Motteroz	3
1893	Proposition de loi ayant pour objet 1 ° d'assimiler aux projets de loi du Gouvernement les propositions d'initiative parlementaire ; 2 ° de décider que les propositions de loi sur lesquelles un rapport a été fait et distribué à la Chambre ne seront pas caduques à la fin de la législature, présentée par MM. Alfred Letellier et Maujan,... (16 mai 1893.)	Motteroz	6
1893	Proposition de loi ayant pour objet d'autoriser la fabrication de monnaies de nickel de 0 f 20, de 0 f 10 et de 0 f 05 centimes, présentée par MM. Alfred Letellier, Duval, Folliet, Orsat, Thonion... (9 juillet 1892.)	Motteroz	15
1893	Proposition de loi concernant la prisée et la vente des gages au Mont-de-Piété de Paris... présentée par M. Alfred Letellier,... (13 mars 1893.)	Motteroz	5
1893	Proposition de loi relative aux circonstances atténuantes... présentée par MM. Alfred Letellier, Forcioli, Saint Germain et Pourquery de Boisserin,... (23 mars 1893.)	Motteroz	22
1893	Proposition de loi relative à l'organisation des Cours d'assises et du jury criminel en Algérie... présentée par MM. Saint-Germain, Bourlier, Etienne, Letellier, Thomson,... (1er décembre 1892.)	Motteroz	22
1893	Proposition de loi relative à l'organisation des cours d'assises et du jury criminel en Algérie... présentée par M. Alfred Letellier,... (3 juin 1893.)	Motteroz	17
1893	Proposition de loi sur l'application à l'Algérie de la loi du 30 aout 1883 sur la réforme de l'organisation judiciaire... présentée par MM. Alfred Letellier, Saint-Germain et Bouclier,... (24 juin 1893.)	Motteroz	7
1893	Proposition de loi sur le vote obligatoire... présentée par M. Alfred Letellier,... (2 mai 1893.)	Motteroz	12
1893	Proposition de loi tendant à déterminer les pouvoirs des commissions d'enquêtes parlementaires, présentée par MM. Pourquery de Boisserin, Alfred Letellier, Julien Goujon,... (22 novembre 1892.)	Motteroz	8
1893	Proposition de loi tendant à modifier les articles 38 et 41 de la loi des 29-30 juillet 1881 sur la presse, présentée par MM. Julien Goujon, Guillemet, Leydet, Alfred Letellier,... (1er décembre 1892.)	Motteroz	—
1893	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alfred Letellier ayant pour objet la mise en adjudication des bureaux de tabac, par M. Alfred Letellier,... (6 mai 1893.)	Motteroz	17
1893	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, ayant pour objet la reconnaissance comme établissements d'utilité publique des sociétés indigènes de prévoyance de secours et de prets mutuels des communes de l'Algérie... par M. Alfred Letellier,... (23 mars 1893.)	Motteroz	8
1893	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant modification de l'article 271 du Code de commerce, par M. Alfred Letellier,... (20 mars 1893.)	Motteroz	20
1893	Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi modifiant le régime d'un certain nombre de marchandises dénommées au tableau A annené à la loi de douanes du 11 janvier 1892 (N ° 238 bis du tarif général) par M. Alfred Letellier,... (19 décembre 1892.)	Motteroz	2
1893	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1893 (Ministère de la justice et des cultes. Budget annexe de l'Imprimerie nationale) par M. Letellier,... (12 juillet 1892.)	Motteroz	23
1893	Rapport sommaire fait au nom de la 8e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alfred Letellier ayant pour objet la publicité du mariage par la mention de la célébration, en marge de l'acte de naissance, dans le but de prévenir la bigamie et le dol dans les contrats, par M. Alfred Letellier,... (12 juillet 1893.)	Motteroz	1
1893	Rapport sommaire fait au nom de la 8e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alfred Letellier et plusieurs de ses collègues ayant pour objet d'accorder à la femme française mariée à un étranger dans le pays duquel le divorce n'existe pas, la faculté de demander le divorce aux tribunaux français, par M. Alfred Letellier,... (13 juillet 1893.)	Motteroz	1

Comme contributeur (3)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1893	Études algériennes. Contribution à l'enquête sénatoriale de 1892. Préface de M. Alfred Letellier,...	Émilien Chatrieux	A. Challamel
1892	Abou Naddara. Souhaits d'Orient. Préface par Alfred Letellier,...	Yaʿqūb Rūfāʾīl Ṣannūʿ	Lefebvre

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Alfred Letellier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Édouard Lockroy	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	13
Gaston Gerville-Réache	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	13
François de Mahy	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	13
Jules Roche

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	33
impr. de A. Quantin	21
Quantin	18
J. Gervais-Courtellemont	2
impr. du Journal officiel	2
L. Larose et Forcel	1

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