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6 314 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
AtalaFrançois-René de Chateaubriandimpr. de Le Normant1992331
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Proposition de loi tendant à modifier la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles et à réglementer les suppressions et les créations d'emploi, présentée par M. Cabart-Danneville,... (21 décembre 1897.)
Maurice Cabart-Danneville
impr. de A. Quantin
1897
4
Sarah BernhardtMario Bertauximpr. de A. Quantin1895—
Les Chefs de l'Etat à LunévilleL Le Brun, L Le BrunImpr. de Lunéville1892—
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Barodet, ayant pour but la nomination d'une commission de onze membres chargée de réunir et de publier le texte authentique des programmes et engagements électoraux (urgence déclarée), par M. Barodet,... (18 janvier 1890)Désiré Barodetimpr. de A. Quantin18903
Organisation des pouvoirs publics. Recueil des lois constitutionnelles et électorales de la République française, complété par les lois et décrets sur le Conseil d'Etat, le droit de réunion, la presse, la comptabilité législative, etc...Eugène Pierreimpr. de A. Quantin1889612
Projet de loi relatif aux funérailles du vice-amiral Jaurès, sénateur, ministre de la marine et des colonies... présenté... par M. Tirard,... (14 mars 1889.)Pierre Tirardimpr. de A. Quantin18893
Proposition de loi tendant à faire déclarer l'incompatibilité du mandat de député et de sénateur avec les fonctions de ministre et de sous-secrétaire d'Etat, présentée par MM. Versigny, Louis Million et Mercier,... (18 février 1889.)Louis Million, Claude-Marie-Agapite Versigny, Jules-Joseph-Gabriel Mercierimpr. de A. Quantin188911
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Monis et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de compléter les dispositions de l'article 1954 du Code civil, par M. de La Batie,... (16 mars 1889.)Jules de La Batieimpr. de A. Quantin188912
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la réforme du régime des boissons, présenté par M. Emile Jamais,... (23 mars 1889.)Émile Jamaisimpr. de A. Quantin1889125
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à obtenir la concession de décorations supplémentaires pour les militaires des armées de terre et de mer à l'occasion du centenaire de 1879 ["sic", 1789], par M. Mérillon,... (14 mars 1889.)Daniel Mérillonimpr. de A. Quantin18895
Rapport fait au nom de la commission du budget sur la proposition de M. Jacques Piou relative aux pensions civiles, par M. Jacques Piou,... (4 février 1889.)Jules Rocheimpr. de A. Quantin18893
Rapport sommaire fait au nom de la 26e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Léon Sevaistre et plusieurs de ses collègues tendant au rétablissement de la taxe obligatoire sur le pain... par M. Montaut (Seine et Marne),... (7 février 1889.)Bernard Montautimpr. de A. Quantin18892
Tables générales des impressions du Sénat et de la Chambre des députés... Deuxième partieFrance. Chambre des députés (1876-1942)impr. de A. Quantin1889929
Demande en autorisation de poursuites contre un député (Numa Gilly)Armand Lalandeimpr. de A. Quantin18884
La peinture à l'eauJules Adelineimpr. de A. Quantin1888246
Projet de loi ayant pour objet d'allouer au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur les exercices 1888 et 1889, un crédit extraordinaire de 1.227.300 francs destiné à la continuation des travaux entrepris au Conservatoire national des Arts-et-métiers pour l'agrandissement, la restauration et l'installation des salles de collections... présenté... par M. Edouard Lockroy,... par M. Pierre Legrand,... et par M. Peytral,... (10 décembre 1888.)Édouard Lockroy, Pierre Legrand, Paul Peytralimpr. de A. Quantin18886
Projet de loi concernantCharles Louis de Saulces de Freycinet, Paul Peytralimpr. de A. Quantin188810
Projet de loi concernant le service de la prisée et de la vente des gages au Mont de Piété de Paris, présenté... par M. Floquet,... et par M. Ferrouillat,... (20 décembre 1888.)Jean-Baptiste Ferrouillat, Charles Floquetimpr. de A. Quantin188814
Projet de loi portant modifications des tarifs des pensions de certaines catégories d'officiers et employés militaires... présenté... par M. C. de Freycinet,... et par M. Peytral,... (29 décembre 1888.)Charles Louis de Saulces de Freycinet, Paul Peytralimpr. de A. Quantin18886
Projet de loi portant ouverturePaul Peytral, Pierre Deluns-Montaudimpr. de A. Quantin18883
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modifié par le Sénat, relatif à la concession des canaux d'irrigation et de submersion de Fabrezan et Luc-sur-Orbieu (Aude)... présenté... par M. Viette,... (30 juin 1888.)Jules-François-Stanislas Vietteimpr. de A. Quantin18886
Proposition de loi relative au scrutin et tendant au retour à la loi du 30 novembre 1875, présenté[e] par MM. Charles Boysset, Barodet, Achard, Rivière... (16 octobre 1888.)Charles Boyssetimpr. de A. Quantin18885
Proposition de loi sur la réforme du notariat, présentée par M. Albert de La Berge,... (5 décembre 1888.)Albert de La Bergeimpr. de A. Quantin188827
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, modifié par le Sénat, portant modification aux lois du 13 mars 1875 et du 24 juillet 1883 sur l'organisation de l'artillerie... par M. le Bon Reille,... (24 novembre 1888.)René Reilleimpr. de A. Quantin18887
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive, à la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, de la ligne de Bourges à Cosne avec raccordement direct, à ou près Cosne, sur la ligne de Cosne à Clamecy, par M. Henri Marmonier,... (5 juillet 1888.)Henri Marmonierimpr. de A. Quantin18884
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modifié par le Sénat, relatif à la concession des canaux d'irrigation et de submersion de Fabrezan et de Luc-sur-Orbieu (Aude), par M. Adolphe Turrel,... (5 juillet 1888.)Adolphe-Jean-Eugène Turrelimpr. de A. Quantin18885
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1889, par M. Jules Roche,... (28 décembre 1888.)Jules Rocheimpr. de A. Quantin188822
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1889 (Ministère de la marine et des colonies. Caisse des invalides de la marine), par M. Gerville-Réache,... (15 octobre 1888.)Gaston Gerville-Réacheimpr. de A. Quantin18889
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1889 (Ministère des travaux publics), présenté par M. Félix Faure,... (15 octobre 1888.)Félix Faureimpr. de A. Quantin1888251