Jules de La Batie

Œuvres11

Total pages52médiane 4 p.

Période d'activité1886–1889

Prochaine sortie estimée1890-03±17 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1890-03 (±17 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (11)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1886	Rapport fait, au nom de la 8e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Valenciennes (Nord) à emprunter 150.000 fr., par M. de La Bat,... (9 décembre 1886.)	Quantin	3
1886	Rapport fait, au nom de la 8e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Corse à créer des ressources extraordinaires pour la construction d'une caserne de gendarmerie à Ajaccio et pour les dépenses du service vicinal, par M. de La Batie,... (12 juillet 1886.)	Quantin	4
1888	Proposition de loi pour compléter les dispositions de la loi du 5 avril 1884 en ce qui concerne l'installation des municipalités, présentée par MM. de La Batie et Félix Le Roy (Nord),... (12 juillet 1888.)	Quantin	3
1888	Proposition de loi tendant à imputer la détention préventive sur la durée des peines prononcées, présentée par MM. Félix Le Roy,... et de La Batie,... (11 juin 1888.)	Quantin	7
1888	Rapport fait au nom de la 19e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Pont-Beauvoisin (Savoie), par M. de La Batie,... (7 février 1888.)	Quantin	2
1888	Rapport fait au nom de la 19e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues à l'octroi de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), par M. de La Batie,... (7 février 1888.)	Quantin	3
1888	Rapport fait au nom de la 19e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Bohars (Finistère), par M. de La Batié,... (3 février 1888.)	Quantin	3
1888	Rapport fait au nom de la 19e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la commune de Flers (Orne) à emprunter 106.700 fr., par M. de La Batie,... (3 février 1888.)	Quantin	4
1888	Rapport fait, au nom de la 19e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation à l'octroi urbain de Lille et établissement à l'octroi de banlieue de surtaxes sur les boissons, par M. de La Batie,... (9 février 1888.)	Quantin	4
1889	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Mesureur tendant à faire déclarer comme fériés les jours de fêtes officielles de l'Exposition et du Centenaire... par M. de La Batie,... (25 mai 1889.)	Quantin	7
1889	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Monis et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de compléter les dispositions de l'article 1954 du Code civil, par M. de La Batie,... (16 mars 1889.)	impr. de A. Quantin	12

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jules de La Batie.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Daniel Mérillon	Quantin (1886) · Quantin (1888)	4
Émile Jamais	Quantin (1886) · Quantin (1888)	4
Pierre Tirard	Quantin (1888) · Quantin (1889)	3
Jules Roche

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Quantin	10
impr. de A. Quantin	1

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