Pierre Deluns-Montaud

Œuvres38

Total pages590médiane 9 p.

Période d'activité1883–1889

Prochaine sortie estimée1890-05±68 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (38)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1883	Proposition de loi sur la réforme de l'organisation judiciaire, présentée par MM. Saint-Romme, Granet, Deluns Montaud,... (8 févr. 1883)	impr. de A. Quantin	33
1888	Projet de loi ayant pour objet	Quantin	9
1888	Projet de loi ayant pour objet	Quantin	8
1888	Projet de loi ayant pour objet	Quantin	19
1888	Projet de loi ayant pour objet	Quantin	20
1888	Projet de loi ayant pour objet d'approuver la constitution d'un fonds d'assurance contre l'incendie, au profit de l'administration des chemins de fer de l'Etat, présenté... par M. Deluns-Montaud,... et par M. Peytral,... (9 juillet 1888.)	Quantin	5
1888	Projet de loi ayant pour objet d'approuver les modifications apportées aux conditions de la concession du chemin de fer d'intérêt local de Froissy à Estrées-Saint-Denis, dont l'utilité publique a été déclarée par la loi du 4 août 1883... présenté... par M. Deluns-Montaud,... et par M. Peytral,... (3 juillet 1883.)	Quantin	61
1888	Projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention passée entre la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans pour l'exécution, à voie étroite, de divers chemins de fer... présenté... par M. Deluns-Montaud,... et par M. Peytral,... (19 avril 1888.)	Quantin	13
1888	Projet de loi ayant pour objet d'autoriser la concession à la Chambre de commerce de Dunkerque d'un terrain domanial dépendant du port en vue de la construction d'un établissement central des services intéressant le commerce maritime... présenté... par M. Deluns-Montaud,... par M. Peytral,... et par M. Pierre Legrand,... (12 juillet 1888.)	Quantin	10
1888	Projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Ministre des travaux publics à accepter, au nom de l'Etat, une avance de 24 millions offerte par la Chambre de Commerce de Bordeaux en vue de hâter l'achèvement des travaux autorisés par la loi du 3 août 1881 pour l'amélioration de la Garonne maritime et de la Gironde supérieure... présenté... par M. Deluns-Montaud,... par M. Pierre Legrand,... et par M. Peytral,... (23 avril 1888.)	Quantin	9
1888	Projet de loi ayant pour objet d'autoriser le ministre des travaux publics à prélever sur les fonds mis ou à mettre à sa disposition pour les études et travaux de chemins de fer exécutés par l'Etat la somme nécessaire pour assurer l'établissement du pont projeté à Manda, sur le Var... présenté... par M. Deluns-Montaud,... et par M. Peytral,... (7 décembre 1888.)	Quantin	4
1888	Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Lacanau à l'Océan... présenté... par M. Deluns-Montaud,... (5 novembre 1888.)	Quantin	44
1888	Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique les travaux à exécuter par la ville de Paris pour le captage, la dérivation et l'adduction à Paris des eaux des sources dites de la Vigne et de Verneuil, présenté... par M. Deluns-Montaud,... par M. Floquet,... et par M. Viette,... (12 juin 1888.)	Quantin	9
1888	Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'un traité passé entre la Compagnie du chemin de fer du Nord et la Compagnie des chemins de fer du Cambrésis... présenté... par M. Deluns-Montaud,... (5 juillet 1888.)	Quantin	11
1888	Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la ville de Chalon-sur-Saône pour la cession à cette ville de terrains que rendront disponibles les travaux d'unification des gares de Chalon, présenté... par M. Deluns-Montaud,... par M. Ch. Floquet,... et par M. Peytral,... (25 octobre 1888.)	Quantin	11
1888	Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive, à la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, de la ligne de Bourges à Cosne, avec raccordement direct, à ou près Cosne, sur la ligne de Cosne à Clamecy... présenté... par M. Deluns-Montaud,... (28 juin 1888.)	Quantin	5
1888	Projet de loi portant approbation d'une convention passée entre l'Etat et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée et ayant pour objet	Quantin	5
1888	Projet de loi portant approbation de l'arrangement signé à Berne, le 14 avril 1888, entre la France et la Suisse en vue de modifier la convention du 28 décembre 1888, relative à la réglementation de la pêche dans les eaux frontières, présenté... par M. Goblet,... et par M. Deluns-Montaud,... (18 mai 1888.)	Quantin	8
1888	Projet de loi portant approbation de la Convention signée à Paris, le 22 août 1888, entre la France et la Belgique, pour le raccordement des chemins de fer de Roubaix à la frontière belge, vers Audenarde, et d'Avelghem à Estaimpuis et à la frontière française, vers Roubaix, présenté... par M. René Goblet,... et par M. Deluns-Montaud,... (23 octobre 1888.)	Quantin	9
1888	Projet de loi portant ouverture	impr. de A. Quantin	3
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés ayant pour objet d'autoriser le ministre des travaux publics à prélever sur les fonds mis ou à mettre à sa disposition, pour les études et travaux des chemins de fer exécutés par l'Etat la somme nécessaire pour assurer l'établissement du pont projeté à Manda, sur le Var, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Deluns-Montaud,... et par M. Peytral,... (22 décembre 1888.)	Impr. de P. Mouillot	3
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet	Impr. de P. Mouillot	7
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet	Impr. de P. Mouillot	5
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet	Impr. de P. Mouillot	8
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser la concession à la Chambre de commerce de Dunkerque d'un terrain domanial dépendant du port, en vue de la construction d'un établissement central des services intéressant le commerce maritime, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Deluns-Montaud,... par M. Peytral,... et par M. Pierre Legrand,... (17 juillet 1888.)	Impr. de P. Mouillot	10
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le ministre des travaux publics à accepter, au nom de l'Etat, une avance de 24 millions offerte par la Chambre de commerce de Bordeaux en vue de hâter l'achèvement des travaux autorisés par la loi du 3 août 1881 pour l'amélioration de la Garonne maritime et de la Gironde supérieure, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Deluns-Montaud,... par M. Pierre Legrand,... et par M. Peytral,... (8 juin 1888.)	Impr. de P. Mouillot	6
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer d'intérêt local à voie normale, de Lacanau à l'Océan, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Deluns-Montaud,... (21 décembre 1888.)	Impr. de P. Mouillot	48
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Haute-Savoie, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite et à crémaillère, d'Etrembières au plateau des Treize-Arbres sur le Grand-Salève, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Deluns-Montaud,... (15 mai 1888.)	Impr. de P. Mouillot	46
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'un traité passé entre la Compagnie du chemin de fer du Nord et la Compagnie des chemins de fer du Cambrésis, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Deluns-Montaud,... (27 novembre 1888.)	Impr. de P. Mouillot	12
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'un traité passé entre la Compagnie franco-algérienne et la Compagnie de l'Ouest algérien pour l'exploitation, par cette dernière, de lignes concédées à la première, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Deluns-Montaud,... et par M. Peytral,... (30 avril 1888.)	Impr. de P. Mouillot	11
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'une Convention passée entre le ministre des travaux publics et la ville de Chalon-sur-Saône pour la cession à cette ville de terains que rendront disponibles les travaux d'unification des gares de Chalon, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Deluns-Montaud,... par M. Ch. Floquet,... et par M. Peytral,... (27 décembre 1888.)	Impr. de P. Mouillot	14
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, de la ligne de Bourges à Cosne, avec raccordement direct à ou près Cosne, sur la ligne de Cosne à Clamecy, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Deluns-Montaud,... (9 juillet 1888.)	Impr. de P. Mouillot	4
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique, dans le département de Maine-et-Loire, du chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre d'Angers à Noyant, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Deluns-Montaud,... et par M. Peytral,... (20 avril 1888.)	Impr. de P. Mouillot	54
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de l'arrangement signé à Berne le 14 avril 1888 entre la France et la Suisse, en vue de modifier la convention du 28 décembre 1880 relative à la réglementation de la pêche dans les eaux frontières, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. René Goblet,... et par M. Deluns-Montaud,... (9 juillet 1888.)	Impr. de P. Mouillot	8
1888	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la convention signée à Paris, le 22 août 1888 entre la France et la Belgique, pour le raccordement des chemins de fer de Roubaix à la frontière belge, vers Audenarde, et d'Avelghem à Estaimpuis et à la frontière française vers Roubaix, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. René Goblet,... et par M. Deluns-Montaud,... (27 décembre 1888.)	Impr. de P. Mouillot	12
1889	Projet de loi ayant pour objet de concéder à la Compagnie des chemins de fer de l'Est les deux lignes de Bricon au raccordement direct de Chaumont et de Vitry-le-François à Lérouville... présenté... par M. Deluns-Montaud,... (31 janvier 1889.)	Quantin	4
1889	Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer d'intérêt local, à traction funiculaire, entre la rue du Champ-de-Foire et la rue de la Côte, au Havre... présenté... par M. Deluns-Montaud,... (2 février 1889.)	Quantin	33
1889	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement de la Seine... présenté... par M. Deluns-Montaud,... par M. Viette,... et par M. Peytral,... (24 janvier 1889.)	Quantin	9

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Pierre Deluns-Montaud.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Charles Floquet	Impr. de P. Mouillot (1888) · Quantin (1888)	5
Pierre Legrand	Impr. de P. Mouillot (1888) · Quantin (1888)	5
Jules-François-Stanislas Viette	Impr. de P. Mouillot (1888) · Quantin (1888)	5
Paul Peytral

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Quantin	21
Impr. de P. Mouillot	15
impr. de A. Quantin	2

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