Émile Jamais

1856 – 1893

Œuvres39

Total pages1 799médiane 22 p.

Présence au catalogue1880–1893rééditions incluses

Bibliographie (39)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1880	Barreau de Paris. L'esprit libéral au barreau sous la Restauration	Impr. de Alcan Lévy	—
1880	L'Esprit libéral au barreau sous la Restauration. Discours prononcé à la rentrée de la conférence des avocats... par Émile Jamais,...	Impr. de Alcan Lévy	40
1881	Des droits et des garanties de l'inculpé pendant l'instruction préparatoire, en droit français et dans les législations étrangères	A. Marescq	256
1883	Questions du jour. L'Armée et l'école	Chevalier-Marescq	80
1883	Questions du jour. L'armée et l'école, par Émile Jamais. (Juin 1883.)	Chevalier-Marescq	—
1883	Étude sur les canaux dérivés du Rhône et sur la situation économique des départements intéressés	A. Chevalier-Marescq	126
1886	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi... relative à la suppression de la publicité des exécutions capitales, par M. Jamais,... (31 mai 1886.)	impr. de A. Quantin	13
1886	Rapport sommaire fait, au nom de la 5e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Jaurès, Marty, Charles Dupuy,... relative à l'organisation générale des caisses corporatives de secours, de retraite et de coopération pour les travailleurs de diverses industries, par M. Jamais,... (10 juillet 1886.)	Quantin	4
1887	Proposition de loi tendant à la réforme de l'impôt sur l'alcool et au dégrèvement des boissons hygiéniques, présentée par M. Emile Jamais,... (15 mars 1887.)	Quantin	90
1887	Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi, portant fixation du budget général de l'exercice 1888 (Ministère de l'agriculture), par M. Emile Jamais,... (27 octobre 1887.)	Quantin	130
1888	Avis présenté, au nom de la commission du budget sur le projet de loi relatif au rachat par l'Etat des tanguières de Moidrey appartenant aux héritiers Pallix, par M. Emile Jamais,... (24 mars 1888.)	Quantin	2
1888	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1889 (Ministère de l'agriculture), par M. Emile Jamais,... (15 octobre 1888.)	Quantin	119
1888	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à inscrire au budget du ministère de l'instruction publique (exercice 1888, sous la rubrique	Quantin	8
1888	Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi autorisant le Ministre des finances à affecter au payement immédiat du prix des terrains maintenus dans les anciens périmètres de reboisement, acquis en exécution de la loi du 4 avril 1882, une avance de 11.500.000 fr. au maximum, qui sera faite au Trésor par la Caisse des dépôts et consignations, et spécifiant le remboursement de cette avance en dix annuités, par M. Emile Jamais,... (29 mars 1888.)	Quantin	5
1888	Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet	Quantin	3
1888	Rapport supplémentaire fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1888 (Ministère de l'agriculture), par M. Emile Jamais,... (1er mars 1888.)	Quantin	38
1889	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la réforme du régime des boissons, présenté par M. Emile Jamais,... (23 mars 1889.)	impr. de A. Quantin	125
1889	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner la proposition de loi de M. Emmanuel Arène, tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1889, un crédit extraordinaire de 500,000 francs pour secours aux victimes des inondations dans les départements du Midi, par M. Emile Jamais,... (15 juin 1889.)	Quantin	4
1889	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1890 (ministère de l'intérieur) (1re section. Service de l'intérieur), par M. Emile Jamais,... (7 mars 1889.)	Quantin	88
1889	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au ministère de l'instruction publique, d'un crédit supplémentaire de 30.568 francs applicable aux dépenses du personnel de l'administration centrale... par M. Jamais,... (15 juillet 1889.)	Quantin	2
1889	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (exercice 1890), par M. Emile Jamais,... (6 juin 1889.)	Quantin	4
1889	Syndicat général des vins et spiritueux de France, n ° 3636. Chambre des députés (quatrième législature). Session de 1889. Annexe aux procès-verbal de la séance du 23 mars 1889. Rapport fait au nom de loi relatif à la réforme du régime des boissons	impr. G. Gounouilhou	—
1889	Syndicat général des vins et spiritueux de France, n° 3636. Chambre des Députés (quatrième législature). Session de 1889. Annexe au procès-verbal de la séance du 23 mars 1889. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la réforme du régime des boissons, présenté par M. Émile Jamais,...	impr. G. Gounouilhou	40
1890	Proposition de loi ayant pour objet	Motteroz	4
1890	Proposition de loi relative à la réforme de l'impôt des boissons présentée par M. Emile Jamais,... et un grand nombre de ses collègues	Quantin	125
1890	Proposition de loi tendant à frapper d'un droit la fabrication des vins de raisins secs... présentée par MM. Emile Jamais, Deandreis, Gaussorgues... (24 mars 1890.)	Motteroz	6
1890	Proposition de loi tendant à modifier l'article 9 de la loi du 8 décembre 1883 sur l'élection des tribunaux de commerce, présentée par MM. Emile Jamais, Gaussorgues, Bonnefoy-Sibour... (18 janvier 1890.)	Motteroz	6
1890	Proposition de loi tendant à établir à l'entrée en France, un droit de douane de 30 francs par 100 Kilog. sur les raisins secs servant à la fabrication des vins, présentée par MM. Emile Jamais, Gaussorgues, Bonnefoy-Sibour, etc... (19 novembre 1889)	Motteroz	3
1890	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner	Motteroz	30
1890	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant modification du régime fiscal en matière de successions et donations entre vifs, par M. Emile Jamais,... (27 mars 1890.)	Motteroz	60
1891	Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner	Motteroz	211
1891	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi sur le tarif général des douanes	Motteroz	55
1891	Rapport fait au nom de la commission du travail chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, amendé par le Senat, sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels, par M. Emile Jamais,... (21 novembre 1891.)	Motteroz	42
1892	La Réforme du régime pénitentiaire aux colonies, lettre adressée à M. le président et à MM. les membres de la commission permanente du régime pénitentiaire	impr. des journaux officiels	13
1892	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les propositions de loi	Motteroz	1
1892	Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant modification du régime fiscal en matière de successions et donations entre vifs, par M. Emile Jamais,... (23 janvier 1892.)	Motteroz	1
1893	Le Reichstag et les dernières élections en Allemagne...	impr. de F. Chastanier	60
1893	Proposition de loi relative aux prescriptions des actions contre les voituriers, commissionnaires, expéditeurs ou destinataires... présentée par MM. Guillemet, Camille Pelletan et Emile Jamais,... (25 mars 1893.)	Motteroz	3
1893	Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministère de l'Intérieur, sur l'exercice 1893, un crédit de 300000 francs pour indemniser les victimes des orages dans le Gard... présentée par MM. Emile Jamais, Desmons, Gaussorgues, Bonnefoy-Sibour,... (30 juin 1893.)	Motteroz	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Émile Jamais.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jules Roche	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	10
Yves Guyot	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	9
Alfred Letellier	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	9
Félix Faure

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Quantin	14
Motteroz	13
Chevalier-Marescq	2
Impr. de Alcan Lévy	2
impr. G. Gounouilhou	2
impr. de A. Quantin	2

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