Jules-Joseph-Gabriel Mercier

Œuvres11

Total pages52médiane 2 p.

Période d'activité1888–1903

Prochaine sortie estimée1905-08±62 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1905-08 (±62 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (11)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1888	Rapport sommaire fait au nom de la 21e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi présentée par M. Hervieu et plusieurs de ses collègues, et tendant à instituer l'instruction intégrale par voie de concours, par M. Mercier,... (22 décembre 1888.)	Quantin	2
1889	Proposition de loi tendant à faire déclarer l'incompatibilité du mandat de député et de sénateur avec les fonctions de ministre et de sous-secrétaire d'Etat, présentée par MM. Versigny, Louis Million et Mercier,... (18 février 1889.)	impr. de A. Quantin	11
1897	Proposition de loi tendant à ouvrir, au Ministre de l'Agriculture, un crédit de 100.000 francs destiné à venir en aide aux agriculteurs du département de la Haute-Savoie victimes des orages,... Présentée Par MM. Jules Mercier, Duval, Orsat, Thonion,... (6 juillet 1897)	Motteroz	2
1897	Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi tendant à modifier l'article 48 de la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, Par M. Joseph Mercier (Haute-Saône),... (28 janvier 1897.)	Motteroz	6
1899	Proposition modifiant l'article 7 de la loi du 12 mars 1880 sur les chemins vicinaux... présentée par MM. Jules Mercier, Berthet, Chautemps, Fernand David,...	Motteroz	2
1900	Proposition de loi portant ouverture au ministre de l'agriculture, sur l'exercice 1900, d'un crédit de 200 000 fr. pour venir en aide aux agriculteurs de diverses communes de l'arrondissement de Thonon, victimes de l'orage du 29 juillet dernier... présentée par M. Jules Mercier,... (12 novembre 1900.)	Motteroz	1
1900	Rapport fait, au nom de la Commission départementale et communale et de décentralisation administrative chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jules Mercier et plusieurs de ses collègues modifiant l'article 7 de la loi du 12 mars 1890 sur les chemins vicinaux, par M. Jules Mercier,...	Motteroz	3
1901	Proposition de loi portant	Motteroz	2
1901	Rapport... (Convention signée à Paris, le 27 décembre 1899 entre la France et la Suisse pour réglementer à nouveau la pêche dans les eaux frontières des deux pays) par M. Jules Mercier,... (12 février 1901.)	Motteroz	21
1902	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir, au ministre de l'Intérieur, un crédit de 50 000 francs destiné à venir en aide aux victimes de l'incendie de Montriond (Haute-Savoie), (renvoyée à la commission des crédits,) présentée par M. Jules Mercier,... (26 juin 1902.)	Motteroz	2
1903	Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'Intérieur un crédit de 600 000 fr. pour venir en aide aux viticulteurs de l'arrondissement de Thonon (Haute-Savoie), privés de leurs récoltes... présentée par M. Jules Mercier,... (29 octobre 1903.)	Motteroz	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jules-Joseph-Gabriel Mercier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Fernand Rabier	Motteroz (1897) · Motteroz (1899)	7
François-Henri Jumel	Motteroz (1897) · Motteroz (1899)	7
Gaston Gerville-Réache	Motteroz (1897) · Motteroz (1899)	7
Émile Basly

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	9
Quantin	1
impr. de A. Quantin	1

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