Claude-Marie-Agapite Versigny

Œuvres27

Total pages479médiane 19 p.

Période d'activité1876–1889

Prochaine sortie estimée1889-06±10 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (27)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1876	Proposition de loi ayant pour objet de maintenir en activité les fonctionnaires et employés de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite jusqu'à la remise de leur titre de pension, présentée par MM. Bamberger, Versigny et Marmottan, députés	Impr. de Cerf et fils	3
1876	Proposition de loi tendant à transformer	Impr. de Cerf et fils	20
1877	Proposition de loi ayant pour objet l'institution d'assises correctionnelles, présentée par MM. Versigny, Noirot, A. Lelièvre, Sallard, Bamberger... députés (12 janv. 1877)	Impr. de Cerf et fils	10
1877	Rapport sommaire fait au nom de la 8e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ganivet, tendant à augmenter la tolérance sur la contenance et le degré accordée aux expéditeurs sur leurs déclarations d'alcools, Spiritueux, vins, cidres, poirés et hydromels, par M. Versigny, député (6 fév. 1877)	Impr. de Cerf et fils	4
1877	Rapport sommaire fait au nom de la 9e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Guyot, relative au régime des boissons et spiritueux, par M. Versigny, député (23 fév. 1877)	Impr. de Cerf et fils	4
1878	Proposition de loi ayant pour objet l'institution d'assises correctionnelles, présentée par MM. Versigny, Noirot, Hugot, Lelièvre, Marmottan... députés (19 janv. 1878)	Impr. de Cerf et fils	11
1878	Proposition de loi sur la responsabilité civile des fonctionnaires de tout ordre, présentée par MM. Versigny, Marmottan, Noirot, Marquiset... députés (22 fév. 1878)	Impr. de Cerf et fils	9
1878	Proposition de loi sur les afficheurs et les crieurs publics, présentée par MM. Noirot, Versigny et Lelièvre, députés (2 fév. 1878)	Impr. de Cerf et fils	5
1880	Proposition de loi sur l'organisation judiciaire... présentée par MM. Versigny et Bernard,... (14 février 1880.)	impr. de A. Quantin	18
1880	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité sur le budget des dépenses de la chambre des députés pour l'exercice 1881, par M. Versigny,... (21 juin 1880.)	impr. de A. Quantin	18
1880	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité tendant à l'ouverture d'un crédit supplémentaire applicable aux frais d'installation de la chambre des députés au Palais-Bourbon, par M. Versigny,... (25 mai 1880.)	impr. de A. Quantin	5
1881	Rapport au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Versigny et plusieurs de ses collègues ayant pour objet l'institution d'assises correctionnelles, par M. Versigny,... (12 février 1881.)	impr. de A. Quantin	24
1882	Proposition de loi sur l'organisation judiciaire, présentée par MM. Versigny et Bernard (Doubs),... (23 févr. 1882)	impr. de A. Quantin	26
1882	Proposition de loi tendant à l'institution d'assises correctionnelles, présentée par MM. Versigny et Bernard (Doubs),... (19 janv. 1882)	impr. de A. Quantin	24
1882	Rapport fait au nom de la commission chargée de faire une enquête sur l'élection du 21 août 1881 dans l'arrondissement de Vouziers (Ardennes), par M. Versigny,... (4 mai 1882)	impr. de A. Quantin	9
1883	Proposition de loi tendant au dégrèvement des propriétés non bâties et à la transformation de l'impôt de répartition des propriétés bâties en impôt de quotité... présentée par MM. Versigny, Bernard (Doubs), Marquiset,... (15 mai 1883)	impr. de A. Quantin	19
1883	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité sur la fixation des dépenses de la Chambre des Députés pour l'exercice 1884, par M. Versigny,... (14 déc. 1883)	impr. de A. Quantin	25
1883	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité sur le projet de résolution portant réglement définitif des comptes de la Chambre des Députés pour l'exercice 1882, par M. Versigny,... (26 nov. 1883)	impr. de A. Quantin	28
1884	Rapport fait au nom de la 15e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une contribution foncière sur les propriétés bâties en Algérie, par M. Versigny,... (25 oct. 1884)	impr. de A. Quantin	18
1884	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité sur la fixation des dépenses de la Chambre des Députés pour l'exercice 1885, par M. Versigny,... (12 déc. 1884)	impr. de A. Quantin	23
1884	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité sur le projet de résolution portant réglement définitif des comptes de la Chambre des Députés pour l'exercice 1883, par M. Versigny,... (12 déc. 1884)	impr. de A. Quantin	30
1885	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité sur la fixation des dépenses de la Chambre des Députés pour l'exercice 1886, par M. Versigny,... (2 juillet 1885)	impr. de A. Quantin	20
1885	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité sur le projet de résolution portant règlement définitif des comptes de la Chambre des Députés pour l'exercice 1884, par M. Versigny,... (2 juillet 1885)	impr. de A. Quantin	33
1886	Rapport fait, au nom de la commission de comptabilité sur la fixation des dépenses de la Chambre des Députés pour l'exercice 1887, par M. Versigny,... (18 novembre 1886.)	Quantin	21
1887	Rapport fait, au nom de la commission de comptabilité sur la fixation des dépenses de la Chambre des Députés pour l'exercice 1888, par M. Versigny,... (15 décembre 1887.)	Quantin	24
1887	Rapport fait, au nom de la commission de comptabilité sur le projet de résolution portant règlement définitif des comptes de la Chambre des Députés pour l'exercice 1886, par M. Versigny,... (15 décembre 1887.)	Quantin	37
1889	Proposition de loi tendant à faire déclarer l'incompatibilité du mandat de député et de sénateur avec les fonctions de ministre et de sous-secrétaire d'Etat, présentée par MM. Versigny, Louis Million et Mercier,... (18 février 1889.)	impr. de A. Quantin	11

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Claude-Marie-Agapite Versigny.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Tirard	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1877)	11
Antonin Proust	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1877)	11
Maurice Rouvier	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1877)	10
Ferdinand Sarrien

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de A. Quantin	16
Impr. de Cerf et fils	8
Quantin	3

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