France. Chambre des députés (1876-1942)

Œuvres101

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Bibliographie (101)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1876	Tableau des 521 députés élus le 20 février 1876	Impr. Motheroz	—
1876	[Recueil. Documents électoraux pour les élections législatives complémentaires de 1876-1877]	Sans nom d'éditeur (s. n.)	—
1879	Rôle général des pétitions	Impr. de Cerf et fils	—
1880	Discours prononcé par M. Henri Brisson,... sur les congrégations religieuses, leurs biens et leurs privilèges. Séance du 10 décembre 1880	impr. de A. Quantin	76
1880	Impressions, projets de lois, propositions, rapport, etc. Tome X	impr. de A. Quantin	—
1881	Discours prononcé par M. Letellier, séance du 3 juillet 1882. Discussion sur la prise en considération du projet de résolution de M. Letellier, ayant pour objet la nomination d'une Commission des affaires algériennes	impr. du Journal officiel	15
1881	La loi Camille Sée, documents, rapports et discours relatifs à la loi sur l'enseignement secondaire des jeunes filles	J. Hetzel	405
1882	Documents concernant le régime des boissons,... suivis d'une table sommaire	impr. du Journal officiel	—
1882	Programmes, professions de foi et engagements électoraux de 1881 T. 2	impr. de A. Quantin	726
1882	Programmes, professions de foi et engagements éléctoraux de 1881 T. 1	impr. de A. Quantin	644
1882	Rapport... [Surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Ploumoguer.] Par M. Dreux,... [8 mars 1879.]	Impr. de Cerf et fils	3
1885	Discours prononcé par M. Frédéric Passy. Séance du 9 [-23] février 1885. Discussion des propositions de loi portant modification du tarif général des douanes (droits sur les céréales)	impr. du Journal officiel	911
1885	Relevé des scrutins de la Chambre... et des votes de chaque député... 3e législature... Sessions ordinaire et extraordinaire de 1883	La Correspondance parlementaire	—
1885	Tableau des élections à la Chambre des députés... dressé aux archives de la Chambre des députés	Impr. de la Chambre des Députés	—
1886	Etat des travaux législatifs de la chambre des députés à l'ouverture de la session... Dressé par les soins du secrétaire général de la Présidence	Impr. de la Chambre des Députés	—
1887	Impressions 1887	impr. de A. Quantin	—
1887	Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1888 (ministère de la guerre)	impr. de A. Quantin	215
1887	Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1888 (budget extraordinaire du Ministère de la Guerre)	impr. de A. Quantin	114
1889	La suppression des octrois	Challamel	71
1889	Tables générales des impressions du Sénat et de la Chambre des députés... Deuxième partie	impr. de A. Quantin	929
1890	Impressions 1890	Quantin	—
1890	Impressions, projets de lois, propositions, rapports, etc. Tome VIII	Motteroz	—
1890	Proposition de loi sur les tarifs de chemins de fer	Quantin	143
1890	Rapport fait au nom de la commission du budget sur la situation financière de la France	Motteroz	210
1891	Discours prononcé par M. Raiberti,... 1re délibération sur le projet de loi relatif au régime fiscal en matière de successions et donations	impr. des journaux officiels	4
1893	Rapport de la Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les allégations portées à la tribune à l'occasion des Affaires de Panama	Motteroz	643
1894	Proposition de loi tendant à établir dans les cercles et casinos un impôt sur les jeux de carte, le baccara, les petits chevaux et jeux similaires	impr. des journaux officiels	13
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 8e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Delbet concernant le vote d'un crédit de 200.000 fr. pour l'adaptation du Panthéon au culte des grands hommes, par M. Brune,	Motteroz	2
1894	[Impressions, projets de lois, propositions, rapports, etc.] Tome 7, 2e partie	Motteroz	—
1895	Impressions 1895	Motteroz	—
1895	Projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1896	Impr. de la Chambre des Députés	213
1895	Rapport fait au nom de la Commission du budget chargé d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1896 (ministère de la Guerre)	Motteroz	131
1896	Rapport... (Fixation du budget général de l'exercice 1897, budget annexe de l'Imprimerie nationale), par M. Gaston Bozérian,... (11 juillet 1896.)	Motteroz	229
1897	Projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897	Impr. de la Chambre des Députés	210
1898	Projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898	Motteroz	255
1902	Impressions, projets de lois, propositions, rapports, etc. Tome XXIII	Motteroz	—
1903	Le Faux impérial	Société nouvelle de librairie et d'édition	80
1903	Programmes, professions de foi et engagements électoraux de 1902	Matteroz	1089
1904	Proposition de loi sur le code du travail, par M. Victor Dejeante et plusieurs de ses collègues députés	Impr. nouvelle	221
1906	Aux électeurs de la circonscription de Neuilly-Boulogne	impr. de Schneider frères et Mary	—
1906	Impressions, projets de lois, propositions, rapports, etc Tome XXIV	Motteroz	—
1906	Impressions, projets de lois, propositions, rapports, etc. Tome XLI	Impr. de la Chambre des Députés	—
1907	Programmes, professions de foi et engagement électoraux de	Impr. de la Chambre des Députés	—
1907	Programmes, professions de foi et engagements électoraux de 1906	Impr. de Motteroz et Martinet	1133
1907	Rapport fait au nom de la commission de la réforme judiciaire et de la législation civile et criminelle chargée d'examiner le projet de loi et les propositions de loi relatifs à la peine de mort	Impr. de Motteroz et Martinet	75
1908	Liste par ordre alphabétique et par départements de Messieurs les députés et de Messieurs les sénateurs avec l'indication de leurs adresses	Martinet	—
1908	Résumé général des travaux législatifs de la Chambre des députés	Impr. de Motteroz et Martinet	1263
1909	Proposition de loi tendant à la répression de l'exploitation de l'enfance	Martinet	24
1910	Impressions, projets de lois, propositions, rapports, etc. Tome XXIX	Martinet	1133
1910	Rapport fait... au nom de la commission du suffrage universel chargée d'examiner la proposition de loi tendant à accorder le droit de vote aux femmes dans les élections aux conseils municipaux, aux conseils d'arrondissement et aux conseils genéraux	Martinet	275
1911	Développements à l'appui du projet de loi sur les mines présenté le 30 juin 1910	impr. nationale	131
1912	Questions écrites... adressées aux ministres du 21 mai au 12 juillet 1912... 10° fascicule	Impr. de la Chambre des Députés	321
1914	Programmes, professions de foi et engagements électoraux de 1914	Martinet	1356
1914	Règlement de la Chambre des députés	—	228
1915	Mémoire sur les marchés de blés présenté à Messieurs les Députés par Victor Boret, député	Sans nom d'éditeur (s. n.)	—
1916	Avis présenté au nom de la Commission de la législation fiscale sur le projet de loi concernant l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1916... [etc.], par M. Edouard Andrieu,	Martinet	9
1916	Chambre des Députés. Séance du 11 décembre 1916. La Guerre sans fin	Impr. spéciale du Comité pour la reprise des relations internationales	4
1916	Etat des travaux législatifs de la Chambre des députés pendant la session ordinaire de 1916	Martinet	486
1916	La Chambre et les crédits de défense nationale	impr. des journaux officiels	44
1916	Notices et portraits	Impr. de la Chambre des Députés	—
1916	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi concernant l'ouverture et l'annulation de Crédits sur l'exercice 1916,	Martinet	88
1917	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner Deux demandes en autorisation de poursuites contre deux membres de la Chambre MM. Caillaux et Loustalot	Martinet	117
1917	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les marchés conclus par l'Etat depuis le début de la guerre. Marchés Lucien Baumann et grands Moulins de Corbeil. Marchés Léon Collin	L'Éclair	259
1918	Chambre des députés... Session de 1918... Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre un membre de la Chambre [Maurice Barrès]	impr. administrative	34
1918	Discours de M. Paul Deschanel, Président de la Chambre des Députés, et de M. Georges Clémenceau, Président du conseil, Ministre de la Guerre	Chambre des députés	—
1918	Rapport fait au nom des commissions du commerce et de l'industrie et du budget exceptionnellement autorisées à se réunir pour examiner en commun le projet de loi portant renouvellement du privilège de la Banque de France	Martinet	219
1918	Rapport supplémentaire fait au nom des commissions du commerce et de l'industrie et du budget exceptionnellement autorisées à se réunir pour examiner en commun le projet de loi portant renouvellement du privilège de la Banque de France	Martinet	36
1919	Caisse de pensions instituée par la résolution du 23 décembre 1904	Chambre des députés	139
1919	Rapport général fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation du Traité de paix conclu à Versailles le 28 juin 1919	Impr. de la Chambre des Députés	87
1919	Table des amendements	Martinet	192
1920	Discours prononcés à la Chambre des députés de 1893 à 1913	Plon	632
1921	Die geplante französische Versicherungsordnung	"la Vie sociale" en Alsace et en Lorraine	32
1921	Le projet de loi sur les assurances sociales	"La Vie sociale en Alsace et Lorraine"	32
1921	Les motifs et le projet de loi sur les assurances sociales	"la Vie sociale" en Alsace et en Lorraine	52
1921	Projet de loi portant fixation d'un programme général de Mise en valeur des colonies françaises présenté,	Martinet	367
1921	Rapport... de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet et les propositions de loi sur le Recrutement de l'armée	Martinet	393
1922	La Situation financière, discours prononcé par M. Maurice Bokanowski,... à la... Chambre des députés... 24 octobre 1922	impr. des journaux officiels	19
1922	Pour l'équilibre du budget général, discours prononcé par M. Maurice Bokanowski,... à la... Chambre des députés... 13 novembre 1922	impr. des journaux officiels	19
1922	Projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1923, présenté	impr. nationale	607
1923	La Défense du franc par l'équilibre budgétaire, discours prononcés par M. Maurice Bokanowski... aux séances de la Chambre des députés des 22 et 23 février 1923	—	44
1924	Aux électeurs du 3e secteur de la Seine	Impr. Miceon	16
1924	Contre les décimes, leur inefficacité et leur danger, discours prononcé à la Chambre des députés, le... 12 février 1924	impr. des journaux officiels	20
1924	La Crise du change et l'équilibre budgétaire, discours prononcé par M. Maurice Bokanowski,... à la... Chambre des députés... 25 janvier 1924	impr. des journaux officiels	16
1925	Le Problème de la paix et les dettes extérieures ; la Politique du Cartel envers la Russie des Soviets	["l'Humanité"]	44
1925	Programmes, professions de foi et engagement électoraux de 1924	Martinet	1068
1926	Discours prononcé à la Chambre des députés le... 9 juillet 1926, par M. Georges Bonnet,... sur les Projets de redressement financiers	impr. des journaux officiels	16
1926	Pas de salut financier sans la confiance, pas de confiance sans l'union, discours prononcé par M. Maurice Bokanowski,... à la... Chambre des députés... 30 janvier 1926	impr. des journaux officiels	23
1928	Chambre des députés. Service des commissions. Liste des projets et propositions de loi adoptés par la Chambre des députés pendant la... législature	Impr. de la Chambre des Députés	—
1928	Paul Painlevé	L. Michaux	13
1930	Programmes, professions de foi et engagements électoraux de 1928	Impr. de la Chambre des Députés	1715
1932	Extrait du procès-verbal de la séance de l'Assemblée nationale du 10 mai 1932. [Nomination du président de la République, Albert Lebrun, en remplacement de Paul Doumer.]	Impr. du Sénat	1
1933	Rapport... du budget général de l'exercice 1933. Affaires étrangères. Tome I[-II]	Impr. de la Chambre des Députés	—
1935	En marge des travaux parlementaires. Observations sur le budget de l'Algérie pour 1936 présenté à la Chambre des députés et au Sénat de 31 décembre 1935	impr. de C. Déhan	44
1936	Chambre des députés. Quinzième législature. Bulletins des commissions	Impr. de la Chambre des Députés	—
1938	Daladier interpellé par les élus communistes à la Chambre des députés	Parti communiste français	32
1939	Recueil des textes authentiques des programmes et engagements électoraux des députés proclamés élus à la suite des élections générales de 1936	Impr. de la Chambre des Députés	1776
1940	Chambre des députés. 16e législature. Notices et portraits, élections partielles. 1936	Impr. de la Chambre des Députés	32
1966	Les humanités	impr. de la Société d'éditions du Pas-de-Calais	88
2003	1905, chronique d'un divorce annoncé	impr. M. Gelbard	200
2004	Une guerre de trente ans à la Chambre des députés	impr. M. Gelbard	—
2008	Zola au Panthéon	Assemblée Nationale	61

Comme éditeur intellectuel (21873)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1990	Archives parlementaires de 1787 à 1860 Première série. - Tome XVIII	France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)	Pergamon Press
1990	Archives parlementaires de 1787 à 1860 Première série. - Tome XX	France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Chambre des députés (1876-1942).

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Édouard Lockroy	Impr. de Cerf et fils (1879) · Impr. de Motteroz et Martinet (1907)	17
Jules Méline	Impr. de Cerf et fils (1879) · Motteroz (1890)	15
Henri Brisson	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1892)	14
François de Mahy

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de la Chambre des Députés	15
Martinet	15
Motteroz	13
impr. des journaux officiels	10
impr. de A. Quantin	9
Impr. de Motteroz et Martinet	3

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