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24 842 œuvres
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution, présenté au nom de la commission des inspecteurs de la salle, par Portiez. Séance du 3 pluviôse | Louis Portiez | impr. nationale | 1799 | 4 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Mennesier ["sic"] (de l'Aube) sur les prisonniers de guerre. Séance du 19 vendémiaire an VIII | Joseph-Louis Mennessier | impr. nationale | 1799 | 14 |
