Louis-Sébastien Morel

Personnalité politique · France

1758 –

Œuvres5

Total pages26médiane 6 p.

Période d'activité1792–1799

Prochaine sortie estimée1804-05±3 mois · mix régression+cadence

Première œuvre: Projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation, par L.-S. Morel, (1792)
Dernière œuvre: Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par M. Morel (de la Marne), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif du 27 thermidor an VII, tendant à autoriser l'agent municipal de la commune de Drosnay canton de Giffaumont, département de la Marne, à imposer une somme de onze cents francs sur les contribuables de la même commune. Séance du 27 vendémiaire an VIII (1799)

Prochain livre attendu depuis ~1804-05 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (5)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1792	Projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation, par L.-S. Morel,	impr. nationale	7
1792	Rapport et projet de décret, relatifs aux taxations et augmentations de gages créées au denier 20 et au-dessous, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation, par L.-S. Morel,... imprimés en vertu du décret du 28 mai 1792	impr. nationale	6
1799	Contribution foncière de l'an VII... Châlons, le 7 pluviôse an 7

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Louis-Sébastien Morel.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Antoine-Joseph de Bry	Sans nom d'éditeur (s. n.) (1799) · impr. nationale (1792)	3
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1792) · impr. nationale (1799)	2
Mathurin-Louis-Étienne Sedillez	impr. nationale (1792) · impr. nationale (1799)	2

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	4
Sans nom d'éditeur (s. n.)	1