Regnauld-Nicolas-Georges Thomas

Œuvres10

Total pages103médiane 7 p.

Période d'activité1797–1799

Prochaine sortie estimée1799-10±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1799-10 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (10)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thomas (de la Marne), au nom d'une commission spéciale, sur deux pétitions des communes de Sarry et Moncets, département de la Marne, tendantes à être distraites du canton de Pogny et réunies à celui de Châlons "extra muros". Séance du 11 thermidor an VI	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Observations et nouveau projet de résolution, présentés par Thomas (de la Marne), au nom d'une commission spéciale, sur les pétitions du citoyen Randon et autres héritiers de condamnés, déportés, etc., concernant le paiement des droits d'enregistrement de leurs sucessions. Séance du 26 nivôse an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thomas (de la Marne), au nom d'une commission spéciale, sur les pétitions du citoyen Randon et autres héritiers de condamnés, déportés, etc... concernant le paiement des droits d'enregistrement des successions desdits condamnés, etc... Séance du 16 brumaire an VII	impr. nationale	12
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thomas (de la Marne), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif concernant l'échange de la maison commune d'Épernay, département de la Marne, avec la maison des ci-devant chanoines réguliers de la même commune. Séance du 19 nivôse an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thomas (de la Marne), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, concernant un échange proposé pour procurer un jardin de botanique à l'École centrale du département de la Marne, établie en la commune de Châlons. Séance du 24 nivôse an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thomas (de la Marne), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, du 8 fructidor an VI, tendant à l'établissement d'un tribunal de police correctionnelle à Sainte-Menehould, département de la Marne. Séance du 1er messidor an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thomas (de la Marne), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, tendant à autoriser la concession d'un terrein national pour y construire, à la décharge de la République et aux frais du concessionnaire, quatre moulins à eau nécessaires à la subsistance des habitans de la commune de Châlons, département de la Marne. Séance du 18 frimaire an VII	impr. nationale	7
1798	[Corps législatif. Conseil des Cinq-cents.]. Motion d'ordre faite par Thomas (de la Marne),... pour demander le rapport de la loi du 19 vendémiaire an IV, qui transfère de la commune de Châlons... les tribunaux civil et criminel, pour les placer en celle de Reims... Séance du 9 germinal an VII	impr. nationale	28
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Thomas (de la Marne) sur le projet de Berthelemy ["sic" pour Berthelmy] (de la Corrèze), relatif à une nouvelle organisation de l'École polytechnique. Séance du 2 vendémiaire an VIII	impr. nationale	19
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thomas (de la Marne), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif tendant à autoriser la commune de Sézanne... à l'aliénation d'un domaine. Séance du 2 vendémiaire an VIII	impr. nationale	4

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Regnauld-Nicolas-Georges Thomas.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	3
Joseph Cornudet	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	3
Jacob-Augustin-Antoine Moreau de Vormes	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	3

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