Charles Antoine Mansord

1756 – 1832

Œuvres30

Total pages472médiane 15 p.

Présence au catalogue1797–1991rééditions incluses

Bibliographie (30)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours et motion d'ordre prononcés par Mansord (du Mont-Blanc) sur l'époque où la loi, du 12 vendémiaire an 4, relative à la promulgation des lois, a commencé à opérer dans la ci-devant Belgique, et sur quelques questions relatives aux pays réunis. Séance du 19 messidor an VI	impr. nationale	26
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet relatif au calendrier, ou, pour mieux dire, à l'annuaire républicain	impr. nationale	15
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Mansord, sur le projet de résolution concernant les testamens militaires. Séance du 2 prairial an VI	impr. nationale	14
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet d'une résolution, présenté au nom d'une commission spéciale, sur la pétition de Geneviève-Rose-Marie Lemétayer, femme Glezen. Séance du 27 prairial an VI	impr. nationale	14
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur plusieurs questions de procédure en matière civile. Séance du 24 messidor an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord, sur le projet relatif à Genève. Séance du 13 thermidor an VI	impr. nationale	34
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Mansord (du Mont-Blanc) au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif relatif à l'École centrale de Nice, département des Alpes-Maritimes. Séance du 29 fructidor an VI	Impr. nationale, 2e jour complémentaire	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Mansord,... sur la restitution et la nomination des greffiers des tribunaux correctionnels. Séance du 13 frimaire an VI (Sic)	impr. nationale	—
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours de Mansord (du Mont-Blanc) sur les cantons. Séance du 3 frimaire an VII	impr. nationale	15
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le partage des communaux. Séance du 9 nivôse an VII	impr. nationale	19
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet de résolution concernant le mode d'exécution de l'article constitutionnel 308. Séance du 27 pluviôse an VII	impr. nationale	16
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet relatif aux associations de prêt public sur nantissement et sur les monts-de-piété. Séance du 14 floréal an VII	impr. nationale	19
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet relatif aux sociétés particulières s'occupant de questions politiques. Séance du 26 fructidor an VII	impr. nationale	30
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet relatif à la poste aux lettres. Séance du 14 nivôse an VII	impr. nationale	16
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur les articles du projet de la commission des finances relatifs au fonds de supplément et au fonds commun des départemens. Séance du 12 brumaire an VII	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur les débets des anciens comptables. Séance du 12 prairial an VII	impr. nationale	31
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur les monnaies. Séance du 28 frimaire an VII	impr. nationale	19
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Mansord (du Mont-Blanc) sur la destitution et la nomination des greffiers des tribunaux correctionnels. Séance du 13 frimaire an VI ["sic", pour VII]	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Mansord (du Mont-Blanc) sur le droit que peuvent avoir les enfants d'un émigré de succéder à leur aïeul. Séance du 30 prairial	impr. nationale	12
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Mansord (du Mont-Blanc) sur une question d'un droit de patente concernant les officiers de santé. Séance du 11 fructidor an VII	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Mansord (du Mont-Blanc) sur une question de procédure civile, concernant des déportés. Séance du 4 prairial an VII	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Mansord, sur différents messages du Directoire exécutif concernant des individus connus sous la désignation d'émigrés soi-disant échoués à Calais. Séance du 19 nivôse an VII	impr. nationale	19
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Second rapport fait par Mansord (du Mont-Blanc) concernant des individus connus sous la désignation d'émigrés se disant échoués à Calais. Séance du 9 ventôse an VII	impr. nationale	10
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Mansord,... sur le projet relatif à quelques récompenses militaires. Séance du 4 vendémiaire an VIII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet relatif à quelques récompenses militaires. Séance du 4 vendémiaire an VIII	impr. nationale	10
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre faite par Mansord (du Mont-Blanc) sur les travaux des commissions chargées d'examiner les dépenses de l'an VIII. Séance du 18 messidor an VII	impr. nationale	8
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le second projet relatif aux anciens comptables. Séance du 8 vendémiaire an VIII	impr. nationale	39
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Mansord (du Mont-Blanc) sur une pétition relative à des individus absents, présumés morts. Séance du 1er jour complémentaire an VII	impr. nationale	14
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Mansord (du Mont-Blanc), au nom de la Commission chargée d'examiner les dépenses du ministère des Finances pour l'an 8, sur les 200.000 francs demandés pour les bureaux de liquidation de l'ancienne administration des postes et messageries. Séance du 16 brumaire an VIII	impr. nationale	23
1991	Discours prononcé par Mansord (du Mont-Blanc), sur le projet relatif à quelques récompenses militaires	Maxwell	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles Antoine Mansord.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1991) · impr. nationale (1797)	4
Joseph-Clément Poullain de Grandprey	Maxwell (1991) · impr. nationale (1797)	4
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Maxwell (1991) · impr. nationale (1797)	4

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	28
Impr. nationale, 2e jour complémentaire	1
Maxwell	1

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