Antoine François Cte Péré

Œuvres23

Total pages348médiane 14 p.

Période d'activité1796–1799

Prochaine sortie estimée1799-09±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1799-09 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (23)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1796	Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de A.-F. Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative aux opérations de l'assemblée électorale du département du Gers. Séance du 6 fructidor an V	impr. nationale	14
1797	Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de A.-F. Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative aux accusés en démence. Séance du 3 prairial an VI	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de A.-F. Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative à l'action en rescision, pour cause de lésion, des ventes faites pendant la dépréciation du papier-monnaie. Séance du 9 floréal an VI	impr. nationale	18
1797	Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport de A.-F. Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative aux terrains desséchés ou défrichés dans la ci-devant province de Languedoc. Séance du 13 prairial an VI	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par A.-F. Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative au remplacement des biens vendus qui appartiennent aux hospices civils de la commune d'Amiens. Séance du 17 nivôse an VI	impr. nationale	18
1797	Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par A.-F. Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative à la loi du 17 germinal an II sur le rabattement des adjudications par décret. Séance du 14 brumaire an VI	impr. nationale	16
1797	Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par A.-F. Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative à un décret de la Convention qui ordonne la vente des biens du citoyen Guerrier-Lormoy. Séance du 17 ventôse an VI	impr. nationale	36
1797	Corps législatif. Conseil des anciens. Réponse de A.-F. Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative à l'action en rescision, pour cause de lésion, des ventes faites pendant la dépréciation du papier-monnaie. Séance du 17 floréal an VI	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de A.-F. Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative aux frais de justice en matière criminelle. Séance du 18 germinal an VII	impr. nationale	18
1798	Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de A.-F. Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative à l'organisation du notariat. Séance du 26 prairial an VII	impr. nationale	18
1798	Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative aux congés absolus et aux dispenses et exemptions de service militaire. Séance du 27 messidor an VII	impr. nationale	16
1798	Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative aux jugements des contestations par arbitres. Séance du 19 ventôse an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative à la garde du Corps législatif. Séance du 19 thermidor an VII	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par A.-F. Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative au traitement des commissaires du Directoire exécutif près les tribunaux civils, criminels et correctionnels. Séance du 9 ventôse an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par A.-F. Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative aux adjudications des domaines nationaux, faites à des communes... avant la promulgation de la loi du 24 avril 1793 (v. st.). Séance du 23 frimaire an VII	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par A.-F. Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative aux dépenses de l'ordre judiciaire à la charge des départements. Séance du 8 ventôse an VII	impr. nationale	26
1798	Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par A.-F. Péré,... sur la résolution relative à la nouvelle comptabilité en francs. Séance du 12 ventôse an VII	impr. nationale	19
1798	Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution qui fixe à Pau le siège de l'administration départementale des Basses-Pyrénées. Séance du 9 floréal an VII	impr. nationale	12
1798	Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative au recours en cassation et révision contre les jugemens émanés des tribunaux maritimes. Séance du 13 thermidor an VII	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des anciens. Résumé du rapport fait par Péré (des Hautes-Pyrénées) au nom de la Commission chargée de l'examen de la résolution sur la nouvelle comptabilité en francs. Séance du 28 ventôse an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des anciens. Second rapport fait par Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution du 17 vendémiaire dernier, relative à l'article VII, titre II de la loi du 21 brumaire an V. (Code des délits et des peines pour les troupes de la République.) Séance du 29 brumaire an VII	impr. nationale	19
1799	Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par A.-F. Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution du 24 fructidor dernier relative à l'Ile des Cygnes. Séance du 28 vendémiaire an VIII	impr. nationale	24
1799	Corps législatif. Conseil des anciens. Résumé du rapport fait à la séance du 28 vendémiaire par A.-F. Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative à l'île des Cygnes. Séance du 14 brumaire an VIII	impr. nationale	12

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Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1796) · impr. nationale (1797)	4
Joseph Cornudet	impr. nationale (1796) · impr. nationale (1797)	4
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	impr. nationale (1796) · impr. nationale (1797)	4

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