Victor Nicolas Mourer

Œuvres18

Total pages143médiane 8 p.

Période d'activité1798–1799

Prochaine sortie estimée1800-01±3 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (18)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours du représentant du peuple Mourer. Séance du 11 frimaire an VII	impr. nationale	2
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Mourer,... sur le projet présenté par la commission militaire relativement aux dispenses de service. Séance du 16 frimaire an VII	impr. nationale	10
1798	Opinion de Mourer,... sur la réduction des cantons. Séance du 4 frimaire an VII	impr. nationale	8
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Mourer, en présentant au conseil un ouvrage intitulé	impr. nationale	3
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Mourer, sur le dévouement des conscrits du département de la Meurthe. Séance du 23 floréal an VII	impr. nationale	2
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Mourer, sur les arrestations qui ont eu lieu lors de la session des assemblées primaires et électorales de l'an VII. Séance du 19 prairial an VII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Mourer (de la Meurthe), sur le rapport de Mallarmé et le projet de résolution concernant le mode de révision des jugemens rendus par les tribunaux criminels, sur pièces fausses ou faux témoignages. Séance du 3 nivôse an VII	impr. nationale	12
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Mourer, contre le projet de Briot qui restreint la portion saisissable du traitement des employés de la République au profit de leurs créanciers. Séance du 19 prairial an VII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Mourer, sur la liberté de la presse. Séance du 23 prairial an VII	impr. nationale	10
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Mourer,... sur le nouveau projet présenté par Mansord, le 9 ventôse an VII, concernant les émigrés naufragés à Calais. Séance du 11 floréal an VII	impr. nationale	10
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Mourer,... sur le projet présenté par Briot (du Doubs), au nom d'une commission spéciale, relativement aux ecclésiastiques sujets à la déportation. Séance du 7 nivôse an VII	impr. nationale	7
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Mourer, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, concernant l'échange de la maison commune de Toul et de trois autres bâtiments adjacents contre la maison ci-devant épiscopale du même lieu. Séance du 18 prairial an VII. Deuxième lecture du 29 prairial	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par M. Mourer (de la Meurthe), au nom d'une commission spéciale, sur les opérations de l'assemblée électorale... de la Haute-Vienne. Séance du 21 floréal an VII	impr. nationale	15
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Mourer (de la Meurthe), au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner les opérations de l'assemblée électorale du département de la Dyle. Séance du 18 floréal an VII	impr. nationale	10
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Mourer (de la Meurthe), au nom d'une commission spéciale, sur l'établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Nancy. Séance du 5 fructidor an VII	impr. nationale	14
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Mourer, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, relatif à un échange de terrain entre l'hospice civil de Gondreville et la commune du même lieu, département de la Meurthe. Séance du 28 germinal an VII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Mourer,... au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, concernant la proposition d'un échange de bâtimens entre la Nation et la commune de Vic, département de la Meurthe. Séance du 15 pluviôse an VII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mourer, sur le 1er projet de résolution relatif aux moyens de prévenir et de réprimer le vagabondage. Séance du 29 frimaire an VII	impr. nationale	10

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Victor Nicolas Mourer.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Antoine-Jacques-Claude-Joseph Boulay de la Meurthe	impr. nationale (1798) · impr. nationale (1799)	2
Ambroise-Marie Arnould	impr. nationale (1798) · impr. nationale (1799)	2
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1798) · impr. nationale (1799)	2

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