François Godefroy de Sainthorent

1766 – 1823

Œuvres12

Total pages145médiane 8 p.

Présence au catalogue1796–1799rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par F. Sainthorent, au nom d'une commission spéciale, sur les secours à accorder aux citoyens dont les propriétés ont été ravagées par la grêle, l'incendie et les inondations pendant l'an V et les années antérieures. Séance du 17 fructidor an V	impr. nationale	16
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport par F. Sainthorent, au nom d'une commission composée des citoyens Saladin, Couhey, Boursin, Dalby et Sainthorent, chargée de la révision des lois sur le partage des communaux. Séance du 15 thermidor an V	impr. nationale	33
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Sainthorent, au nom de la commission des colonies composée des citoyens Grégoire, Eschassériaux aîné, Lyon, Bergoing, Dabray, Porte, Salicetti, Sainthorent. Séance du 9 vendémiaire an 6	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté par F. Sainthorent, au nom des commissions chargées de proposer la répartition des secours à accorder aux départemens et aux citoyens dont les propriétés ont été ravagées pendant l'an V et années antérieures par la guerre extérieure, par la guerre dans les départemens de l'Ouest, et par les grêles, incendies, inondations, épizooties, et autres accidens majeurs et imprévus. Les deux commissions se sont concertées avec celle des finances. Séance du quatrième jour complémentaire, an V	impr. nationale	3
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par F. Sainthorent, au nom de la commission composée des citoyens Pison-Dugalland, Gaillard et Sainthorent, sur l'attribution des administrations et des tribunaux pour la confection et l'entretien des routes, et pour la voierie. Séance du 5 frimaire an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par F. Sainthorent, sur la demande des entrepreneurs des hôpitaux de Paris. Séance du 12 prarial an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par François Sainthorent, au nom de la commission composée des citoyens Jorrand, Verniaux et Sainthorent, chargée d'examiner la question de savoir s'il y a lieu à modifier la loi du 9 fructidor an V, relative aux fermages arréragés de domaines nationaux et de biens séquestrés. Séance du 27 nivôse an VI	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté par F. Sainthorent, séance du 14 germinal an VII	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par F. Sainthorent, sur la répartition entre les départemens de la contribution personnelle mobilière et somptuaire de l'an 7. Séance du 17 brumaire an 7	impr. nationale	20
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Sainthorent, au nom d'une commission spéciale, sur l'offre faite par le citoyen Basquiat, de Saint-Sever, au département des Landes. Séance du 29 ventôse an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Second projet de résolution sur la répartition dans les départemens, de la contribution personnelle, mobilière, somptuaire et des salaires publics ; faisant suite au rapport présenté le 17 brumaire an VII, par F. Sainthorent, au nom de la Commission des contributions directes. [14 frimaire an VII.]	impr. nationale	14
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Sainthorent, au nom de la Commission des contributions directes de l'an VIII, sur la répartition des contributions foncière, personnelle, mobilière et somptuaire de l'an VIII, et sur leur mode d'assiette. Séance du [10] vendémiaire an VIII	impr. nationale	22

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de François Godefroy de Sainthorent.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1796) · impr. nationale (1797)	4
Joseph Cornudet	impr. nationale (1796) · impr. nationale (1797)	4
Antoine-Jacques-Claude-Joseph Boulay de la Meurthe	impr. nationale (1796) · impr. nationale (1797)	4

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