Antoine-Francois Delpierre

1764 – 1854

Œuvres33

Total pages527médiane 14 p.

Présence au catalogue1797–1992rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (33)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Delpierre,... contre le projet présenté par Duchêne sur la refonte générale des états de section formés en exécution de la loi de 1790. Séance du 22 nivôse an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Delpierre,... sur la demande en rapport de la loi du 10 juin 1793 qui a permis le partage des communaux et sur le projet de lui substituer un autre mode de partage, fondé sur la différence des fortunes. Séance du 19 frimaire an VI	impr. nationale	32
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Delpierre,... sur un projet de résolution relatif à la manière dont devront procéder les communes qui voudront jouir de l'effet des jugemens arbitraux qui leur auroient adjugé des forêts dont la propriété leur est contestée par la République. Séance du 15 floréal an VI	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Delpierre,... au nom d'une Commission spéciale sur le parcours dans les secondes herbes des prairies. Séance du 16 fructidor	impr. nationale	14
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Delpierre,... au nom d'une Commission spéciale sur les avantages qui résulteront de la conversion des biens communaux en propriétés privées, pour l'amélioration du sort des indigens, la tranquillité des communes et la moralité des habitans, pour le perfectionnement de l'agriculture, la diminution de l'impôt foncier, l'extinction du vagabondage et de la mendicité. Séance du 29 prairial an VI	impr. nationale	32
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Delpierre,... au nom d'une Commission spéciale sur un message du Directoire exécutif qui propose d'accorder une pension à la veuve du citoyen Magnin, son commissaire près l'administration centrale de la Sarthe, assassiné au Mans le 21 brumaire dernier. Séance du 1er thermidor an VI	impr. nationale	4
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Delpierre,... au nom d'une Commission... sur les réclamations élevées contre l'article X de la section IV du décret du 10 juin 1793. Séance du 18 messidor an VI	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Analyse des motifs principaux qui ont dicté le projet de résolution sur l'emploi des biens communaux, présentée par Delpierre, au nom d'une Commission spéciale. Séance du 9 nivôse an VII	impr. nationale	16
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Nouvelle rédaction d'un projet de résolution présenté par M. Delpierre, au nom d'une Commission spéciale, sur le parcours dans les secondes herbes des prairies. Séance du 3 prairial an VII	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Delpierre sur le projet d'établissement d'une garde rurale composée de vétérans. Séance du 27 pluviôse an VII	impr. nationale	10
1798	De l'Insuffisance de tous les modes d'allivrement et de dégrèvement employés ou proposés jusqu'à ce jour pour répartir équitablement la contribution foncière, et de la nécessité d'adopter l'imposition territoriale en nature, ne fût-ce que comme moyen d'obtenir le cadastre, par Delpierre,...	impr. nationale	26
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle rédaction d'un projet de résolution présenté par Delpierre,... au nom d'une commission spéciale, sur le parcours dans les secondes herbes des prairies. Séance du 3 prairial an VII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Nouvelle rédaction d'un projet de résolution tendante à généraliser la mesure des octrois municipaux et de bienfaisance, par Delpierre jeune. Séance du 27 vendémiaire an VIII	impr. nationale	14
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Delpierre jeune au nom de la Commission du service de l'an VIII sur l'établissement d'octrois municipaux dans les principales communes de la République. Séance du 2e jour complémentaire an VII	impr. nationale	16
1799	Metz, le 15 frimaire de l'an VIII de la République française. Le délégué des consuls de la République dans la III.me division militaire, aux habitans du département de la Moselle.	—	—
1799	Tribunat. Opinion de Delpierre jeune sur la question de savoir s'il est plus utile à la République française d'obliger tous les conscrits sans exception au service militaire que de les autoriser à se faire remplacer dans de certains cas. Séance du 13 ventôse an VIII	impr. nationale	14
1800	Mémoire sur les moyens d'amener graduellement et sans secousse la suppression de la vaine pâture, et même des jachères, dans les départemens qui sont grevés de ces usages, en leur procurant la ressource des prairies artificielles et autres plantations, sans forcer les cultivateurs de recourir à la voie dispendieuse des clôtures particulières, par Delpierre jeune,...	impr. nationale	19
1800	Tribunat. Opinion de Delpierre jeune,... sur le projet de loi relatif à l'établissement d'un tribunal criminel spécial. Séance du 4 pluviôse an IX	impr. nationale	27
1800	Tribunat. Opinion de Delpierre sur le projet de loi portant prorogation du délai accordé à la République pour se pourvoir contre les jugemens arbitraux qui ont adjugé à des communes des forêts dont elle réclame la propriété. Séance du 9 frimaire an IX	impr. nationale	6
1800	Tribunat. Opinion de Delpierre sur le projet de loi relatif à la procédure criminelle. Séance du 26 ventôse an IX	impr. nationale	27
1801	Tribunat. Opinion de Delpierre sur le projet de loi relatif à la jouissance et à la privation des droits civils. Séance du 29 frimaire an X	impr. nationale	30
1801	Tribunat. Rapport fait par Delpierre sur une réclamation du citoyen Bruguière contre les listes de notabilité du département de la Seine. Séance du 14 frimaire an X	impr. nationale	4
1801	Tribunat. Rapport fait par Delpierre, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de dérivation de la rivière de Coësnon. Séance du 16 floréal an X	impr. nationale	6
1802	Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par Delpierre, l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi relatif à la police des bois des particuliers et des communes. Séance du 9 floréal an XI	impr. nationale	14
1803	Tribunat. Discours prononcé par le citoyen Delpierre en présentant un ouvrage du citoyen François (de Neufchâteau) intitulé	impr. nationale	3
1803	Tribunat. Opinion de Delpierre sur la motion d'ordre faite par le tribun Curée à la séance du 10. Séance extraordinaire du 12 floréal an XII	impr. nationale	10
1803	Tribunat. Rapport fait par Delpierre, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi relatif à l'établissement d'un canal d'irrigation sur le territoire de la ville de Gap, département des Hautes-Alpes. Séance du 20 pluviôse an XII	impr. nationale	7
1807	Corps législatif. Discours prononcé par M. Delpierre,... l'un des orateurs chargés d'exprimer au Corps législatif le voeu du Tribunat sur le Livre IV du Code du commerce. Séance du 14 septembre 1807	Imprimerie de Hacquart	—
1807	Tribunat. Discours prononcé par M. Delpierre, dans la séance du 22 août 1807	Imprimerie de Hacquart	—
1808	La Veuve et le médisant, comédie en trois actes...	impr. de Migneret	65
1833	Jugurtha, tragédie en 5 actes, par M. D... (Delpierre.)	impr. de Migneret	97
1992	Mémoire sur les moyens d'amener graduellement, et sans secousse, la suppression de la vaine pâture, et même des jachères, dans les départemens qui sont grevés de ces usages...	Maxwell	—
1992	Rapport fait par Delpierre (des Vosges), au nom d'une Commission spéciale, sur les avantages qui résulteront de la conversion des biens communaux en propriétés privées, pour l'amélioration du sort des indigens, la tranquillité des communes et la moralité des habitans, pour le perfectionnement de l'agriculture, la diminution de l'impôt foncier, l'extinction du vagabondage et de la mendicité	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Antoine-Francois Delpierre.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Mathurin-Louis-Étienne Sedillez	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1992)	9
Antoine-Didier-Jean-Baptiste Challan	Imprimerie de Hacquart (1807) · Micro Graphix (1992)	9
Jean-Pierre Fabre	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1992)	9

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	26
Imprimerie de Hacquart	2
impr. de Migneret	2
Maxwell	1
Micro Graphix	1

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