SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

4 602 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de Cerf et fils×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Bamberger, Versigny et Marmottan, ayant pour objet de maintenir en activité les fonctionnaires et employés de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite jusqu'à la remise de leur titre de pension, par M. Fréminet, députéHenry-Etienne-Jean-Baptiste-Léon FréminetImpr. de Cerf et fils
← PrécédentPage 91 / 154 · 4 602 résultatsSuivant →
1876
3
Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alfred Talandier tendant à faire nommer une commission parlementaire ayant pour mission spéciale de s'enquérir des divers moyens proposés pour combattre le fléau des inondations périodiques, par M. Fallières, députéArmand FallièresImpr. de Cerf et fils18764
Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Antonin Proust, tendant à créer auprès des deux Chambres un bureau de la presse étrangère, par M. Edouard Lockroy, députéÉdouard LockroyImpr. de Cerf et fils18764
Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Henri Brisson et plusieurs de ses collègues, portant modification du tableau des circonscriptions électorales dans les arrondissements dont la population excède cent mille habitants, annexé à la loi du 24 décembre 1875, par M. Robert de Massy, députéPaul-Alexandre Robert de MassyImpr. de Cerf et fils18765
Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ordinaire et plusieurs de ses collègues, portant modification du tableau des circonscriptions électorales dans l'arrondissement de Lyon, annexé à la loi du 24 décembre 1875, par M. Robert de Massy, députéPaul-Alexandre Robert de MassyImpr. de Cerf et fils18763
Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Parent, sur les eaux minérales, par M. Thourel, députéAlbin ThourelImpr. de Cerf et fils187615
Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Paul Bert, tendant à instituer une commission pour l'étude des moyens propres à prévenir les explosions de grisou, par M. Louis Legrand, députéLouis Désiré LegrandImpr. de Cerf et fils18763
Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Gasté, ayant pour objet de modifier l'art. 36 de la loi du 27 juillet 1872, sur le recrutement de l'armée, par M. Robert de Massy, député (22 juillet 1876)Paul-Alexandre Robert de MassyImpr. de Cerf et fils18763
Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. A. Naquet, Barodet et plusieurs de leurs collègues relative au droit de réunion et au droit d'association, par M. Méline, député (9 août 1876)Jules MélineImpr. de Cerf et fils18766
Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Maigne, Viette, et plusieurs de leurs collègues, tendant à abroger l'art. 6 de la loi du 27 juillet 1849 sur le colportage, par M. Pierre Legrand, députéPierre LegrandImpr. de Cerf et fils18768
Rapport sommaire fait au nom de la 2e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Thoinnet de La Turmelière, ayant pour objet de modifier l'article 26 de la loi du 15 avril 1829 sur la pêche fluviale, par M. Bernard Lavergne, députéBernard LavergneImpr. de Cerf et fils18763
Rapport sommaire fait au nom de la 2e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Pierre Legrand, Merlin et plusieurs de leurs collègues ayant pour objet de suspendre l'application de l'art. 9 de la loi du 19 mai 1874 sur le travail des enfants dans les manufactures, par M. Lévêque, député (17 juillet 1876)Henri-Frédéric LévêqueImpr. de Cerf et fils18765
Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alfred Naquet et plusieurs de ses collègues, relative à l'abrogation des lois sur la presse, par M. Lisbonne, députéEugène LisbonneImpr. de Cerf et fils18766
Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. E. de Ladoucette, relative à la nomination d'une Commission chargée de procéder à l'étude d'un projet de code rural, par M. C. Fouquet, députéCharles-Félix-Michel FouquetImpr. de Cerf et fils18763
Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. E. Millaud et Berlet, relative à la présidence des conseils des Prud'hommes, par M. Alfred Hérault, députéAlfred HéraultImpr. de Cerf et fils18764
Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Joigneaux, Durieu et plusieurs de leurs collègues, sur la création de conseils de prud'hommes agriculteurs, par M. Lévêque, député (17 juillet 1876)Henri-Frédéric LévêqueImpr. de Cerf et fils18767
Rapport sommaire fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Deschanel relative au colportage et à l'estampille, par M. Fréminet, députéHenry-Etienne-Jean-Baptiste-Léon FréminetImpr. de Cerf et fils18762
Rapport sommaire fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lisbonne, et plusieurs de ses collègues, sur la révision et la codification des lois sur la presse, par M. Spuller, député (14 juillet 1876)Eugène SpullerImpr. de Cerf et fils18765
Rapport sommaire fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Roger-Marvaise relative à l'exercice de la médecine en France par les gradués des Universités étrangères et par les Médecins étrangers, par M. Spuller, député (13 novembre 1876)Eugène SpullerImpr. de Cerf et fils18767
Rapport sommaire fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Aclocque et Rigot, relative aux chemins de fer à traction de locomotives pouvant être établis sur les routes, par M. Jean Casimir-Perier, députéJean Casimir-PérierImpr. de Cerf et fils18762
Rapport sommaire fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Destremx, Lisbonne, et plusieurs de leurs collègues, tendant à faire déclarer d'utilité publique le canal d'irrigation du Rhône, des Roches de Condrieu à Béziers, par M. Maunoury, député (8 août 1876)Maurice MaunouryImpr. de Cerf et fils18767
Rapport sommaire fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Le Pomellec et Malézieux ayant pour objet d'assurer le secret des votes, par M. Poujade, députéCyprien PoujadeImpr. de Cerf et fils18764
Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. V. Plessier, tendant à restituer aux Conseils municipaux la nomination des Membres des commissions administratives des hospices et hôpitaux et des bureaux de bienfaisance, par M. de Sonnier, député (1er août 1876)Edouard de SonnierImpr. de Cerf et fils18764
Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Boysset et Ménier sur l'élection des juges des Tribunaux de Commerce, par M. Trystram, député (3 août 1876)Jean-Baptiste TrystramImpr. de Cerf et fils18762
Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Escanyé, Rougé et Massot, ayant pour objet la transformation de la prestation en nature en un impôt exclusivement pécuniaire et proportionnel, par M. Jean Casimir-Périer, député (8 août 1876)Jean Casimir-PérierImpr. de Cerf et fils18767
Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Gatineau, Vernhes, et d'un grand nombre de leurs collègues, tendant à mettre fin aux poursuites pour faits relatifs à l'insurrection de la commune, et à obtenir la publication officielle des condamnations prononcées par contumace pour faits de la même nature, par M. Spuller, députéEugène SpullerImpr. de Cerf et fils18763
Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de M. Simiot, tendant à modifier la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée, par M. Martin Feuillée, député (27 juillet 1876)Félix Martin-FeuilléeImpr. de Cerf et fils18763
Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Destremx, tendant à faire constater la situation désastreuse des départements séricicoles et à venir en aide aux cultivateurs dont les récoltes ont été anéanties par les gelées, la gattine et le phylloxera, par M. Ratier, député (25 juillet 1876)Marie-François-Simon-Gustave RatierImpr. de Cerf et fils18766
Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. E. Lockroy et plusieurs de ses collègues, relative à la reconnaissance légale, à l'organisation et au fonctionnement des Chambres syndicales, patronales et ouvrières, par M. Martin-Feuillée, député (10 août 1876)Félix Martin-FeuilléeImpr. de Cerf et fils18765
Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ganivet et plusieurs de ses collègues, tendant à rendre exclusivement obligatoire l'alcoomètre centésimal de Gay-Lussac, et à le soumettre à une vérification officielle, par M. Allemand, député (13 juillet 1876)Pierre AllemandImpr. de Cerf et fils18763