Maurice Maunoury

1863 – 1925

Œuvres25

Total pages796médiane 7 p.

Présence au catalogue1876–1896rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

chevalier de la Légion d'honneur1917

Bibliographie (25)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1876	Rapport sommaire fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Destremx, Lisbonne, et plusieurs de leurs collègues, tendant à faire déclarer d'utilité publique le canal d'irrigation du Rhône, des Roches de Condrieu à Béziers, par M. Maunoury, député (8 août 1876)	Impr. de Cerf et fils	7
1877	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Pilet Des Jardins, ayant pour objet de modifier et de compléter la loi du 10 déc. 1850 sur le mariage des indigents, par M. Maunoury, député (23 mars 1877)	Impr. de Cerf et fils	10
1877	Rapport sommaire fait au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Pilet Des Jardins, ayant pour objet de modifier et de compléter la loi du 10 déc. 1850, sur le mariage des indigents, par M. Maunoury, député (16 janv. 1877)	Impr. de Cerf et fils	4
1877	Rapport sommaire fait au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Guichard et Parent, ayant pour objet d'étendre aux desservants des succursales les garanties accordées aux curés de paroisse par le décret du 18 germ. an X, par M. Maunoury, député (5 mai 1877)	Impr. de Cerf et fils	4
1878	Rapport sommaire fait au nom de la 5e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cesbron, ayant pour objet d'étendre à tout prêteur sur hypothèque les dispositions édictées en faveur du Crédit foncier exclusivement pour la purge des hypothèques légales, par M. Maunoury, député (3 déc. 1878)	Impr. de Cerf et fils	3
1878	Rapport sommaire fait au nom de la 5e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cesbron, relative aux officiers publics et ministériels, par M. Maunoury, député (3 déc. 1878)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la juridiction des consuls de France dans le royaume de Madagascar, par M. Maunoury,... (18 décembre 1879.)	impr. de A. Quantin	20
1879	Rapport sommaire fait au nom de la 10e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Lisbonne et Agniel, portant modification du code d'instruction criminelle, par M. Maunoury, député (13 fév. 1879)	Impr. de Cerf et fils	6
1880	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant	impr. de A. Quantin	67
1880	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (Caisse des invalides de la marine), par M. Maunoury,... (15 juin 1880.)	impr. de A. Quantin	10
1881	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1882 (Caisse des invalides de la marine), par M. Maunoury,... (12 mai 1881.)	impr. de A. Quantin	19
1881	Rapport fait au nom de la commission du code rural chargée d'examiner le projet de loi adopté par le Sénat, ayant pour objet les chemins ruraux, par M. Maunoury,... (21 janvier 1881.)	impr. de A. Quantin	22
1882	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le gouvernement de la République à consentir de nouvelles prorogations de la réforme judiciaire en Égypte, par M. Maunoury,... (23 nov. 1882)	impr. de A. Quantin	30
1883	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, sur le Code rural (vices rédhibitoires dans les ventes et échanges d'animaux domestiques), par M. Maunoury,... (5 juillet 1883)	impr. de A. Quantin	13
1885	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1886 (Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes) (Partie relative au service des Cultes), par M. Maunoury,... (11 juin 1885)	impr. de A. Quantin	7
1888	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la restriction du privilège du bailleur d'un fonds rural et à l'attribution des indemnités dues par suite d'assurances, par M. Maunoury,... (17 novembre 1888.)	Quantin	8
1888	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Reybert et plusieurs de ses collègues, tendant à donner aux tribunaux correctionnels la faculté d'attribuer un caractère suspensif aux condamnations prononcées par eux, par M. Maunoury,... (1er juin 1888.)	Quantin	10
1888	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, sur le régime des eaux (titres I, II, III, IV), par M. Maunoury,... (24 mars 1888.)	Quantin	44
1889	Proposition de loi concernant la suppression de l'hypothèque judiciaire, présentée par M. Maunoury,... (9 mars 1889.)	Quantin	7
1889	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le gouvernement de la République à consentir une nouvelle prorogation de la réforme judiciaire en Egypte... par M. Maunoury,... (24 janvier 1889.)	Quantin	4
1889	Rapport sommaire fait au nom de la 29e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Maunoury concernant la suppression de l'hypothèque judiciaire, par M. Maunoury,... (4 avril 1889.)	Quantin	4
1894	De l'arbitrage en matière de propriété littéraire et artistique	impr. de E. Arrault	4
1894	Droit romain	impr. de A. Rousseau	480
1895	Des oeuvres collectives	J. Kugelmann	5
1896	Des moyens d'obtenir de nouvelles adhésions à l'Union de Berne	impr. de Kugelmann	4

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Maurice Maunoury.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Tirard	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1877)	12
Maurice Rouvier	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1877)	11
Jules-François-Stanislas Viette	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1877)	11

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de A. Quantin	8
Impr. de Cerf et fils	7
Quantin	6
J. Kugelmann	1
impr. de A. Rousseau	1
impr. de E. Arrault	1

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