Jean-Baptiste Trystram — 18 œuvres

Jean-Baptiste Trystram

1821 – 1906

Œuvres18

Total pages83médiane 3 p.

Présence au catalogue1876–1896rééditions incluses

Bibliographie (18)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1876	Proposition de loi tendant à modifier l'article 620 du Code de Commerce, présentée par M. Trystram, député	Impr. de Cerf et fils	1
1876	Proposition tendant à la nomination d'une Commission chargée de préparer un projet de loi sur la marine marchande et les constructions navales, présentée par MM. Trystram, Achille Adam, Chiris, Leurent, Thiessé... députés	Impr. de Cerf et fils	3
1876	Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Boysset et Ménier sur l'élection des juges des Tribunaux de Commerce, par M. Trystram, député (3 août 1876)	Impr. de Cerf et fils	2
1877	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier la loi du 14 déc. 1875, concernant la restauration des ports de Dunkerque et de Gravelines, par M. Trystram, député (18 juin 1877)	Impr. de Cerf et fils	3
1879	Proposition de loi tendant à modifier les droits qui frappent actuellement les glucoses, présentée par M. Trystram, député (17 fév. 1879)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'amélioration et l'extension du port de Dunkerque, par M. Trystram, député (16 juillet 1879)	Impr. de Cerf et fils	15
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la concession d'un canal à établir entre Saint-Dizier et Vassy, par M. Trystram, député (21 fév. 1879)	Impr. de Cerf et fils	24
1880	Proposition de loi portant ouverture sur l'exercice 1880	impr. de A. Quantin	2
1880	Rapport fait au nom de la 21e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains, dans le département du Nord, entre l'Etat et M. Savoye (Jean-François), propriétaire à Berlaimont, par M. Trystram,... (22 juin 1880.)	impr. de A. Quantin	2
1880	Rapport fait au nom de la 21e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Nord à contracter un emprunt pour l'achèvement des chemins d'intérêt commun et les travaux de diverses lignes vicinales, par M. Trystram,... (1er juillet 1880.)	impr. de A. Quantin	2
1880	Rapport fait au nom de la 22e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Boulogne (Pas-de-Calais) à emprunter une somme de 600.000 francs, par M. Trystram,... (9 juillet 1880.)	impr. de A. Quantin	2
1880	Rapport fait au nom de la 22e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Dieppe (Seine-Inférieure) à contracter un emprunt à la Caisse des écoles et à s'imposer extraordinairement, par M. Trystram,... (9 juillet 1880.)	impr. de A. Quantin	2
1880	Rapport fait au nom de la 22e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Pas-de-Calais à contracter un emprunt pour les travaux des chemins de grande communication, par M. Trystram,... (2 juillet 1880.)	impr. de A. Quantin	2
1885	Deuxième rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention de commerce signée le 19 avril 1884, à La Haye, entre la France et les Pays-Bas, par M. Trystram,... (20 juin 1885)	impr. de A. Quantin	3
1888	Proposition de loi sur les rapports entre bailleurs et preneurs de baux à ferme de courte durée, en cas de plus-value donnée à la propriété, présentée par MM. Maxime Lecomte, Trystram et Pierre Legrand,... (27 mars 1888.)	Quantin	6
1888	Proposition de loi tendant à l'établissement d'un droit sur les mélasses étrangères... présentée par MM. Trystram, Maxime Lecomte, Camescasse, Ribot,... (27 novembre 1888.)	Quantin	3
1893	Proposition de loi ayant pour objet de soumettre à l'unique perception du droit fixe de trois francs l'enregistrement des actes ou procès verbaux constatant les mutations de propriété, soit totales soit partielles, des bateaux de rivière, antérieures au 31 janvier 1893, présentée par MM. Trystram, Alfred Girard, Ringot, Chovet... (2 juin 1893)	Impr. de P. Mouillot	4
1896	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'autoriser la concession, à la Chambre de commerce de Dunkerque, de l'établissement et de l'exploitation de magasins publics sur les terre-pleins des quais de ce port, par M. Trystram,... (10 juillet 1896)	Impr. de P. Mouillot	3

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Baptiste Trystram.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Tirard	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1877)	7
Jules Ferry	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1877)	7
Maurice Rouvier	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1877)	6
Édouard Lockroy

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de Cerf et fils	7
impr. de A. Quantin	7
Impr. de P. Mouillot	2
Quantin	2

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