Henri-Frédéric Lévêque

Œuvres21

Total pages188médiane 5 p.

Période d'activité1872–1891

Prochaine sortie estimée1892-05±78 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (21)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1872	Rapport sommaire fait au nom de la 13e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. Gatien-Arnoult, Humbert et plusieurs de leurs collègues, relative à la création d'une faculté de médecine à Toulouse, par M. Lévêque,...	impr. de Cerf	4
1874	Proposition de loi ayant pour objet la levée de l'état de siège dans le département de la Côte-d'Or, présentée par MM. Lévêque, Carion, Carnot (Sadi), Joigneaux... (4 mars 1874.)	Impr. de Cerf et fils	3
1876	Proposition de loi relative aux bouilleurs de crû, présentée par MM. Lévêque, Versigny, Noirot, Hugot, Joigneaux... députés. (18 novembre 1876)	Impr. de Cerf et fils	4
1876	Proposition de loi relative aux fouilles et extractions de matériaux et à l'occupation temporaire en matière de travaux publics, présentée par M. Lévêque, député	Impr. de Cerf et fils	10
1876	Proposition de loi relative à la révision du tarif des greffiers des tribunaux de commerce, présentée par MM. Lévêque, Lepouzé, Papon, Boulard, Versigny, Dubois... députés	Impr. de Cerf et fils	5
1876	Rapport sommaire fait au nom de la 2e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Pierre Legrand, Merlin et plusieurs de leurs collègues ayant pour objet de suspendre l'application de l'art. 9 de la loi du 19 mai 1874 sur le travail des enfants dans les manufactures, par M. Lévêque, député (17 juillet 1876)	Impr. de Cerf et fils	5
1876	Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Joigneaux, Durieu et plusieurs de leurs collègues, sur la création de conseils de prud'hommes agriculteurs, par M. Lévêque, député (17 juillet 1876)	Impr. de Cerf et fils	7
1877	Proposition de loi relative aux bouilleurs de crû, présentée par MM. Lévêque, Sadi Carnot, Petitbien, Noirot, Hugot... députés (1er déc. 1877)	Impr. de Cerf et fils	4
1877	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Lévêque, Lepouzé, relative à la révision du tarif des greffiers des tribunaux de Commerce, par M. Lévêque, député (23 mars 1877)	Impr. de Cerf et fils	12
1877	Rapport sommaire fait au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner les propositions de loi	Impr. de Cerf et fils	5
1878	Proposition de loi relative aux fouilles et extractions de matériaux et à l'occupation temporaire en matière de travaux publics, présentée par M. Lévêque, député (28 mars 1878)	Impr. de Cerf et fils	10
1878	Proposition de loi relative à la révision du tarif des greffiers des Tribunaux de Commerce, présentée par MM. Lévêque, Boulard, Chiris, Versigny... députés (7 fév. 1878)	Impr. de Cerf et fils	2
1878	Rapport sommaire fait au nom de la 2e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Marcou et Bonnel, sur la répression de la candidature officielle, par M. Lévêque, député (25 mars 1878)	Impr. de Cerf et fils	5
1878	Rapport sommaire fait au nom de la 2e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Laroche-Joubert, tendant à la nomination d'une Commission de 22 membres, chargée d'étudier les moyens propres à remplacer les produits de l'octroi, par M. Lévêque, député (25 mars 1878)	Impr. de Cerf et fils	5
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Levêque, relative à la révision du tarif des greffiers des tribunaux de Commerce, par M. Levêque, député (15 mars 1879)	Impr. de Cerf et fils	12
1889	Proposition de loi tendant à ouvrir au ministère des finances un crédit de 500.000 francs à titre d'allocation à Mme François Cotton, héritière de Jean Thiéry... présentée par MM. Frédéric Passy, Lévêque et Martin-Feuillée,... (30 mars 1889.)	Quantin	4
1891	Proposition de loi ayant pour objet de compléter l'article 339 du Code civil sur l'administration légale du père, pendant le mariage, des biens personnels de ses enfants mineurs, présentée par M. Lévêque,... (19 janvier 1891.)	Motteroz	5
1891	Proposition de loi sur le Crédit foncier, présentée par M. Lévêque,... (19 janvier 1891.)	Motteroz	80
1891	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la demande en autorisation de poursuites contre M. Cluseret, député... par M. Lévêque,... (20 janvier 1891.)	Motteroz	2
1891	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la demande en autorisation de poursuites contre M. Terrail-Mermein, député,... par M. Lévêque,... (20 janvier 1891.)	Motteroz	2
1891	Rapport sommaire fait au nom de la 11e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lévêque ayant pour objet de compléter l'article 389 du Code civil sur l'administration légale du père, pendant le mariage, des biens personnels de ses enfants mineurs, par M. Lévêque,... (29 janvier 1891.)	Motteroz	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Henri-Frédéric Lévêque.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Maurice Rouvier	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1877)	7
Noël Parfait	Impr. de Cerf et fils (1874) · Impr. de Cerf et fils (1876)	7
Émile de Marcère	Impr. de Cerf et fils (1874) · Impr. de Cerf et fils (1876)	6
Daniel Wilson

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de Cerf et fils	14
Motteroz	5
Quantin	1
impr. de Cerf	1

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