Charles-Félix-Michel Fouquet

Œuvres12

Total pages47médiane 3 p.

Période d'activité1872–1883

Prochaine sortie estimée1885-06±31 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1885-06 (±31 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1872	Rapport fait au nom de la 10e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Grenoble... par M. C. Fouquet,	impr. de Cerf	2
1872	Rapport fait au nom de la 12e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'établir une surtaxe à l'octroi de la ville de Soissons... par M. Fouquet,	impr. de Cerf	3
1872	Rapport fait au nom de la 12e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département des Landes à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins de grande communication et d'intérêt commun, par M. Fouquet,	impr. de Cerf	3
1876	Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. E. de Ladoucette, relative à la nomination d'une Commission chargée de procéder à l'étude d'un projet de code rural, par M. C. Fouquet, député	Impr. de Cerf et fils	3
1879	Proposition de loi tendant à dégrever les sucres employés au sucrage des vins, bières, cidres, poirés et hydromels, présentée par MM. Fouquet, Louis Legrand, Hemary, de Clercq Densy... députés (29 mai 1879)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Proposition de loi tendant à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 200.000 fr. au Ministre de l'Intérieur, sur l'Ex. 1879, pour venir en aide aux inondés du département de l'Aisne, présentée par MM. Fouquet, Leroux, Malézieux, Villain... députés (2 août 1879)	Impr. de Cerf et fils	2
1879	Rapport fait au nom de la 13e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Orléans à emprunter une somme de 580.000 fr. destinée au paiement de la dépense d'extension de sa distribution d'eau, par M. Fouquet, député (10 juin 1879)	Impr. de Cerf et fils	4
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Fouquet et un grand nombre de ses collègues, tendant à dégrever les sucres employés au sucrage des vins, bières, cidres, poires et hydromels, par M. Fouquet,... (15 juillet 1880.)	impr. de A. Quantin	12
1880	Rapport sommaire fait au nom de la 22e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Armez et de plusieurs de ses collègues tendant à augmenter le nombre des croix à distribuer par les différents ministres à l'occasion de la fête nationale du 14 juillet... par M. Fouquet,... (1er juillet 1880.)	impr. de A. Quantin	4
1881	Rapport fait au nom de la commission chargé d'examiner le projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion des expositions internationales qui ont eu lieu en Australie, à Sydney et à Melbourne... par M. Fouquet,... (12 juillet 1881.)	impr. de A. Quantin	3
1883	Rapport fait au nom de la 18e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation de la surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Port-Launay (Finistère), par M. Fouquet,... (28 nov. 1883)	impr. de A. Quantin	2
1883	Rapport fait au nom de la 18e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Laon (Aisne) à emprunter 1.018.000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Fouquet,... (3 déc. 1883)	impr. de A. Quantin	5

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles-Félix-Michel Fouquet.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Maurice Rouvier	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1879)	6
Alfred Naquet	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1879)	6
Pierre Tirard	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1879)	5
Adolphe Cochery

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de A. Quantin	5
Impr. de Cerf et fils	4
impr. de Cerf	3

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