Edouard de Sonnier

Œuvres15

Total pages158médiane 7 p.

Période d'activité1876–1888

Prochaine sortie estimée1888-06±12 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1888-06 (±12 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (15)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1876	Proposition de loi ayant pour objet la suppression des Sous-Préfectures de Saint-Denis et de Sceaux, présentée par MM. Jules Ferry et de Sonnier, députés (13 novembre 1876)	Impr. de Cerf et fils	2
1876	Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. V. Plessier, tendant à restituer aux Conseils municipaux la nomination des Membres des commissions administratives des hospices et hôpitaux et des bureaux de bienfaisance, par M. de Sonnier, député (1er août 1876)	Impr. de Cerf et fils	4
1877	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Gasté, tendant à abroger le décret du 29 déc. 1851, sur les cafés, cabarets et débits de boissons, par M. de Sonnier, député (8 déc. 1877)	Impr. de Cerf et fils	31
1877	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les projets de loi	Impr. de Cerf et fils	28
1878	Proposition de loi tendant à modifier l'impôt sur les voitures de terre en service régulier, par M. de Sonnier, député (3 juin 1878)	Impr. de Cerf et fils	6
1878	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de résolution de M. le Vice-Amiral Touchard, tendant à modifier l'art. 6 du règlement (indemnité des députés non validés), par M. de Sonnier, député (24 mai 1878)	Impr. de Cerf et fils	7
1878	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de résolution présenté par M. Margaine et tendant à modifier l'art. 76 du règlement (retrait de la déclaration d'urgence), par M. de Sonnier, député (18 mai 1878)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner	Impr. de Cerf et fils	16
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la chambre des députés, adoptée avec modification par le Sénat, tendant à abroger le décret du 29 décembre 1851 sur les cafés, cabarets et débits de boissons, par M. de Sonnier,... (22 juin 1880.)	impr. de A. Quantin	6
1882	Proposition de loi ayant pour but de soumettre les vins présentant une force alcoolique supérieure à 12 degrés, au droit simple de consommation, d'entrée et d'octroi, sur la quantité d'alcool comprise entre 12 et 15 degrés..., présentée par MM. de Sonnier, Deniau, Tassin, Guichard... (27 mars 1882)	impr. de A. Quantin	12
1882	Proposition de loi relative à la réforme judiciaire..., présentée par M. de Sonnier,... (22 mai 1882)	impr. de A. Quantin	15
1884	Proposition de loi relative au crédit agricole, présentée par M. de Sonnier,... (31 janv. 1884)	impr. de A. Quantin	11
1885	Rapport sommaire fait au nom de la 20e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Sonnier,... (19 févr. 1885)	impr. de A. Quantin	7
1887	Proposition de loi ayant pour objet de réduire dans l'intérêt de l'agriculture le nombre des parcelles de terre d'une trop faible superficie, présentée par M. de Sonnier,... (17 juin 1887.)	Quantin	6
1888	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'assurer la répression des contraventions aux règlements sur les établissements dangereux, insalubres ou incommodes, par M. de Sonnier,... (28 juin 1888.)	Quantin	3

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Edouard de Sonnier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Tirard	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1877)	10
Maurice Rouvier	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1877)	9
Jules Ferry	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1877)	9
Ferdinand Sarrien

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de Cerf et fils	8
impr. de A. Quantin	5
Quantin	2

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