Paul-Alexandre Robert de Massy

Œuvres28

Total pages285médiane 7 p.

Période d'activité1868–1884

Prochaine sortie estimée1884-07±20 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1884-07 (±20 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (28)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1868	Étude sur le projet de dérivation des eaux de la Loire sur Paris au point de vue du droit	Impr. de E. Chenu	23
1871	Association internationale des travailleurs ; son origine, son organisation... Conférence publique faite... par M. Robert de Massy,...	H. Herluison	31
1871	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bozérian relative à des modifications transitoires à apporter à la loi sur les brevets d'invention, par M. Robert de Massy,...	impr. de Cerf	8
1871	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de remettre en vigueur la loi du 13 janvier 1817 pour constater judiciairement le sort des citoyens ayant appartenu aux armées de terre et de mer, qui ont disparu depuis le 19 juillet 1870, jusqu'au traité de paix du 31 mai 1871, par M. Robert de Massy,...	impr. de Cerf	8
1871	Rapport sommaire fait au nom de la 5e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de M. Jean Brunet, portant que les députés valides seront tenus de siéger dans l'Assemblée nationale, par M. Robert de Massy,...	impr. de Cerf	4
1872	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de rapporter le décret du 22 janvier 1852 relatif aux biens de la famille d'Orléans, par M. Robert de Massy,...	impr. de Cerf	21
1872	Rapport sommaire fait au nom de la 12e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. Journault, Carnot, Jozon, Labélonye, Lamy, Rameau, tendant à la modification du tarif des droits de succession, par M. Robert de Massy,...	impr. de Cerf	8
1872	Rapport sommaire fait au nom de la 12e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. de Saint-Victor, le Cte de Bouillé et plusieurs de leurs collègues, ayant pour objet l'abrogation du décret du 25 mars 1852 sur l'organisation des chambres consultatives et du conseil général d'agriculture et le retour à la loi du 20 mars 1851, par M. Robert de Massy,...	impr. de Cerf	4
1872	Rapport sommaire fait au nom de la 12e commission parlementaire sur la proposition de loi de M. Lespinasse, destinée à modifier la loi du 20 mars 1851 et le décret du 25 mars 1852 sur les chambres consultatives d'agriculture, par M. Robert de Massy,...	impr. de Cerf	—
1874	Proposition de loi ayant pour objet la levée de l'état de siège dans le département du Loiret, présentée par MM. Cochery, Crespin et Robert de Massy,... (8 juin 1874.)	Impr. de Cerf et fils	1
1874	Proposition de résolution relative aux commissions de l'Assemblée nationale, présentée par MM. Ernest Picard, le général Valazé, Robert de Massy,... (18 décembre 1874.)	Impr. de Cerf et fils	3
1875	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation du traité d'extradition conclu le 12 septembre 1875, entre la France et le grand-duché de Luxembourg, par M. Robert de Massy,... (13 décembre 1875.)	Impr. de Cerf et fils	14
1875	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation du traité d'extradition conclu le 30 septembre 1874 entre la France et le Pérou, par M. Robert de Massy,... (23 novembre 1875.)	Impr. de Cerf et fils	11
1875	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre des travaux publics, sur l'exercice 1875, d'un crédit de 377703 fr. 70 cent. pour le paiement de la première annuité due par l'Etat à l'ancienne liste civile, par M. Robert de Massy,... (15 mai 1875.)	Impr. de Cerf et fils	19
1875	Rapport sommaire fait au nom de la 38e commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Clapier, ayant pour but de faire restreindre à 60 millions de francs la fabrication des écus de cinq francs, par M. Robert de Massy,... (8 décembre 1875.)	Impr. de Cerf et fils	3
1876	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi concernant la concession d'une pension, à la veuve d'un Ministre, par M. Robert de Massy, député	Impr. de Cerf et fils	4
1876	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Henri Brisson et plusieurs de ses collègues, portant modification du tableau des circonscriptions électorales dans les arrondissements dont la population excède cent mille habitants, annexé à la loi du 24 décembre 1875, par M. Robert de Massy, député	Impr. de Cerf et fils	5
1876	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ordinaire et plusieurs de ses collègues, portant modification du tableau des circonscriptions électorales dans l'arrondissement de Lyon, annexé à la loi du 24 décembre 1875, par M. Robert de Massy, député	Impr. de Cerf et fils	3
1876	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Gasté, ayant pour objet de modifier l'art. 36 de la loi du 27 juillet 1872, sur le recrutement de l'armée, par M. Robert de Massy, député (22 juillet 1876)	Impr. de Cerf et fils	3
1876	Rapport sommaire supplémentaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner les propositions de loi	Impr. de Cerf et fils	4
1877	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cherpin, relative aux droits de mutation par décès, par M. Robert de Massy, député (29 janv. 1877)	Impr. de Cerf et fils	5
1880	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à attribuer un conseiller général de plus aux cantons dont la population dépasse 20,000 habitants, par M. Robert de Massy,... (17 juin 1880.)	Impr. de P. Mouillot	9
1882	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, sur les accidents et les collisions en mer, par M. Robert de Massy,... (22 juin 1882.)	Impr. de P. Mouillot	48
1882	Rapport fait, au nom de la commission, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet de modifier le mode de prestation de serment devant les Cours et tribunaux, par M. Robert de Massy,... (18 novembre 1882.)	Impr. de P. Mouillot	13
1883	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Orléans (Loiret) à emprunter 1,200,000 francs, par M. Robert de Massy,... (28 mars 1881.)	Impr. de P. Mouillot	7
1883	Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet de modifier le mode de prestation de serment devant les cours et tribunaux, par M. Robert de Massy,... (22 janvier 1883.)	Impr. de P. Mouillot	15
1884	Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à établir d'office une imposition extraordinaire sur la commune d'Abondance (Haute-Savoie), par M. Robert de Massy,... (27 juin 1884.)	Impr. de P. Mouillot	7
1884	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Basses-Pyrénées à s'imposer extraordinairement pour les travaux des routes départementales et des chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun, par M. Robert de Massy,... (1er avril 1884.)	Impr. de P. Mouillot	4

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Paul-Alexandre Robert de Massy.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Edmond Teisserenc de Bort	Impr. de Cerf et fils (1874) · Impr. de Cerf et fils (1875)	9
Nicolas Parent	Impr. de Cerf et fils (1875) · Impr. de Cerf et fils (1876)	9
Pierre Tirard	Impr. de Cerf et fils (1874) · Impr. de Cerf et fils (1876)	8

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de Cerf et fils	12
Impr. de P. Mouillot	7
impr. de Cerf	7
H. Herluison	1
Impr. de E. Chenu	1

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