Henry Boucher

Œuvres85

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Bibliographie (85)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1895	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la création d'un arrière-port dans la baie de l'Agha, à Alger, et une concession de terrains et d'appartements à la Chambre de Commerce, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Turrel,... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,... (9 nov. 1896)	Impr. de P. Mouillot	35
1896	Projet de loi (Rectifié) modifiant le décret loi du 12 juin 1860 relatif au tracé de la frontière douanière de la France en Savoie,... Présenté... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (30 mai 1896)	Motteroz	4
1896	Projet de loi autorisant	Motteroz	5
1896	Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, sur l'exercice 1896, un crédit extraordinaire de 6.362.379 fr. 19, pour le payement du solde du rachat des réseaux téléphoniques,... Présenté... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (2 juillet 1896)	Motteroz	3
1896	Projet de loi portant approbation d'une Convention signée à Paris le 8 juillet 1896 entre la France et le Costa-Rica pour la protection réciproque des marques de fabrique et de commerce, Présenté... Par M. Hanotaux, Ministre des Affaires étrangères, Et par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes (12 décembre 1896)	Motteroz	4
1896	Projet de loi portant approbation d'une convention signée le 12 novembre 1895, entre la France et le Guatemala pour la protection réciproque des marques de fabrique et de commerce, Présenté... Par M. Hanotaux, Ministre des Affaires étrangères, Et par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes. (12 décembre 1896)	Motteroz	4
1896	Projet de loi portant modification du droit à percevoir sur les mandats de poste et réduction à 3 ans du délai de prescription de ces titres et des valeurs de toute nature confiées à la poste ou trouvées dans le service,... Présenté... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (10 novembre 1896)	Motteroz	9
1896	Projet de loi relatif à la construction d'un Hôtel des Postes et Télégraphes à Cannes (Alpes-Maritimes),... Présenté... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (18 juin 1896)	Motteroz	4
1896	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver des conventions passées par l'Administration des Postes et des Télégraphes pour la location d'une partie de l'hôtel des Postes et Télégraphes de Marseille, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,... (19 nov. 1896)	Impr. de P. Mouillot	3
1896	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'autoriser la concession à la Chambre de Commerce de Dunkerque de l'établissement et de l'exploitation de magasins publics sur les terre-pleins des quais de ce port, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Turrel,... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,... (22 juin 1896)	Impr. de P. Mouillot	29
1896	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'autoriser la concession à la Chambre de commerce de la Rochelle (Charente-Inférieure) de terrains domaniaux situés sur la deuxième zone des terre-pleins des quais du port de la Pallice, en vue de l'installation de magasins publics et autres établissements à usage public relatifs à l'exploitation du port, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Turrel,... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,... (4 déc. 1896)	Impr. de P. Mouillot	24
1896	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet le relèvement des droits de douane sur les tabacs importés en Algérie, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,... (6 juillet 1896)	Impr. de P. Mouillot	3
1896	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la construction d'un hôtel des Postes et des Télégraphes à Cannes (Alpes-Maritimes), présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,... (19 nov. 1896)	Impr. de P. Mouillot	7
1896	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la construction d'un hôtel des Postes et des Télégraphes à Valence (Drôme), présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,... (19 nov. 1896)	Impr. de P. Mouillot	7
1897	Annexe au projet de loi portant approbation de la convention conclue à Paris, le 4 mars 1897, entre la France et la Belgique pour l'exécution du service de la Caisse d'épargne entre les deux pays, Présenté... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Hanotaux, Ministre des Affaires étrangères. (28 mai 1897)	Motteroz	3
1897	Projet de loi adopté par la Chambre des Députés adopté avec modifications par le Sénat ayant pour objet d'autoriser la Caisse d'assurances en cas de décès à faire des assurances mixtes,... Présenté Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (9 février 1897)	Motteroz	3
1897	Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... (5 nov. 1897)	Impr. de P. Mouillot	20
1897	Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, tendant à la modification des conditions de perception, du droit de quai établi par l'article 6 de la loi du 30 janvier 1872,... Présenté... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (17 juillet 1897)	Motteroz	3
1897	Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la convention conclue à Paris, le 4 mars 1897, entre la France et la Belgique, pour l'exécution du service de la Caisse d'épargne entre les deux pays, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... et par M. G. Hanotaux,... (29 juin 1897)	Impr. de P. Mouillot	8
1897	Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la Chambre de commerce de Rochefort à contracter un emprunt de 46.000 fr. en vue de subvenir à des travaux de parachèvement d'outillage, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Henry Boucher,... par M. Louis Barthou,... et par M. Turrel,... (10 juin 1897)	Impr. de P. Mouillot	5
1897	Projet de loi concernant le service des Colis postaux,... Présenté... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (27 février 1897)	Motteroz	8
1897	Projet de loi portant approbation	Motteroz	9
1897	Projet de loi portant approbation d'une convention conclue le 6 avril 1897 entre l'Etat d'une part, et conjointement la Compagnie générale Transatlantique et la Compagnie Marseillaise de navigation à vapeur, Fraissinet et Cie d'autre part, pour l'exécution des services maritimes postaux entre le Continent et la Corse,... Présenté... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes. Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances, Et par M. le général Billot, Ministre de la Guerre. (8 avril 1897)	Motteroz	44
1897	Projet de loi portant approbation d'une convention signée à Lima, le 16 octobre 1896, entre la France et le Pérou, pour la garantie réciproque de la propriété industrielle,... Présenté... Par M. Hanotaux, Ministre des Affaires étrangères, Et par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes. (8 février 1897)	Motteroz	4
1897	Projet de loi portant approbation de la Convention passée le 16 juillet 1897, avec la Compagnie générale transatlantique pour l'exploitation du service maritime postal du Havre à New-York,... Présenté Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances, Et par M. l'Amiral Besnard, Ministre de la Marine. (19 juillet 1897)	Motteroz	35
1897	Projet de loi portant approbation de la convention commerciale signée, le 4 juin 1897, entre la France et la Bulgarie, Présenté... Par M. Hanotaux, Ministre des Affaires étrangères, Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances, Et par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes (1er juillet 1897)	Motteroz	18
1897	Projet de loi portant approbation de la convention conclue à Paris, le 4 mars 1897, entre la France et la Belgique, pour l'exécution du service de la Caisse d'épargne entre les deux pays, Présenté... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes. Et par M. Hanotaux, Ministre des Affaires étrangères. (28 mai 1897)	Motteroz	3
1897	Projet de loi portant approbation du traité de commerce et de navigation signé à Paris le 4 août 1896 entre la France et le Japon,... Présenté,... Par M. G. Hanotaux, Ministre des Affaires étrangères, Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances, Et par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes (8 janvier 1897)	Motteroz	16
1897	Projet de loi relatif au jaugeage des navires,... Présenté... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances, Et par M. l'amiral Besnard, Ministre de la Marine. (28 Octobre 1897)	Motteroz	3
1897	Projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale de Bruxelles, Présenté... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, (11 décembre 1897)	Motteroz	4
1897	Projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition nationale et coloniale qui a eu lieu à Rouen en 1896, de l'Exposition internationale d'Atlanta (Géorgie), et de l'Exposition du Théatre et de la Musique,... Présenté... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes. (2 février 1897)	Motteroz	5
1897	Projet de loi relatif à la construction d'un hotel des postes et des télégraphes à Parthenay (Deux-Sèvres), Présenté,... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances, (28 mai 1897)	Motteroz	4
1897	Projet de loi sur le placement des ouvriers et employés,... Présenté... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Par M. Louis Barthou, Ministre de l'Intérieur, Et par M. Darlan, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Cultes. (16 mars 1897)	Motteroz	7
1897	Projet de loi tendant à autoriser la Chambre de Commerce de Rochefort à contracter un emprunt de 460.000 francs en vue de subvenir à des travaux de parachèvement d'outillage... Présenté... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Par M. Louis Barthou, Ministre de l'Intérieur, Et par M. Turrel, Ministre des Travaux publics. (9 avril 1897)	Motteroz	6
1897	Projet de loi tendant à l'extension du régime de l'admission temporaire à une nouvelle catégorie de fils de laine,... Présenté... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (4 mars 1897)	Motteroz	3
1897	Projet de loi tendant à la création d'un Office national du Commerce extérieur et à l'approbation d'une convention intervenue entre le Gouvernement et la Chambre de Commerce de Paris,... Présenté... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances, (4 décembre 1897)	Motteroz	47
1897	Projet de loi tendant à la modification des conditions de perception du droit de quai établi par l'article 6 de la loi du 30 janvier 1872,... Présenté... Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances, Et Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes. (29 mars 1897)	Motteroz	3
1897	Projet de loi tendant à la prorogation de la loi du 13 janvier 1892 relative aux encouragements spéciaux à donner à la sériculture et à la filature de la soie,... Présenté Par M. Jules Méline, Président du Conseil, Ministre de l'Agriculture, Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (9 novembre 1897)	Motteroz	10
1897	Projet de loi tendant à la prorogation jusqu'au 31 mai 1898 de la loi du 13 janvier 1892 en ce qui concerne les primes à la filature de la soie,... Présenté... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (24 Mai 1897)	Motteroz	2
1897	Projet de loi tendant à modifier le tarif des douanes pour les vins de raisins secs,... Présenté... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Par M. Jules Méline, Président du Conseil, Ministre de l'Agriculture, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (13 décembre 1897.)	Motteroz	3
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant le gouvernement à rendre provisoirement applicables par décrets des projets de lois portant relèvement des droits de douane dès que ces projets auront été déposés, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... et par M. Jules Méline,... (20 juillet 1897)	Impr. de P. Mouillot	4
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'autoriser l'établissement de surtaxes locales temporaires s'ajoutant, s'il y a lieu, aux frais de gare, et applicables aux marchandises et aux voyageurs en provenance ou à destination d'une gare ou halte de chemin de fer, présente au nom de M. Felix Faure,... par M. Turrel,... par M. Louis Barthou,... et par M. Henry Boucher,... (22 juin 1897)	Impr. de P. Mouillot	5
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant le service des colis postaux, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,... (9 juillet 1897)	Impr. de P. Mouillot	7
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant application à Madagascar du tarif général des douanes, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... par M. Georges Cochery,... et par M. Henry Boucher,... (8 avril 1897)	Impr. de P. Mouillot	3
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation	Impr. de P. Mouillot	9
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation d'une convention signée le 12 novembre 1895, entre la France et le Guatemala, pour la protection réciproque des marques de fabrique et de commerce, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. G. Hanotaux,... et par M. Henry Boucher,... (29 juin 1897)	Impr. de P. Mouillot	6
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation d'une convention signée à Lima, le 16 octobre 1896, entre la France et le Pérou, pour la garantie réciproque de la propriété industrielle, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. G. Hanotaux,... et par M. Henry Boucher,... (29 juin 1897)	Impr. de P. Mouillot	7
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation d'une convention signée à Paris, le 8 juillet 1896, entre la France et le Costa-Rica, pour la protection réciproque des marques de fabrique et de commerce, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. G. Hanotaux,... et par M. Henry Boucher,... (29 juin 1897)	Impr. de P. Mouillot	6
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la convention commerciale signée, le 4 juin 1897, entre la France et la Bulgarie, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. G. Hanotaux,... par M. Georges Cochery,... et par M. Henry Boucher,... (9 nov. 1897)	Impr. de P. Mouillot	16
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation du traité de commerce et de navigation signé à Paris, le 4 août 1896, entre la France et le Japon, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. G. Hanotaux,... par M. Georges Cochery... et par M. Henry Boucher,... (4 nov. 1897)	Impr. de P. Mouillot	16
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification de l'article 18 du décret du 27 vendémiaire an II (vente des navires), présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,... (28 juin 1897)	Impr. de P. Mouillot	4
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant réduction du droit fixe de recommandation applicable aux objets affranchis à prix réduits, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,... (28 juin 1897)	Impr. de P. Mouillot	4
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif	Impr. de P. Mouillot	4
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale de Bruxelles, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... (23 déc. 1897)	Impr. de P. Mouillot	3
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la construction d'un hotel des postes et des télégraphes à Parthenay (Deux-Sèvres), présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,... (20 juillet 1897)	Impr. de P. Mouillot	6
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur le placement des ouvriers et employés, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Henry Boucher,... par M. Louis Barthou,... et par M. Darlan,... (20 mai 1897)	Impr. de P. Mouillot	9
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à l'extension du régime de l'admission temporaire à une nouvelle catégorie de fils de laine, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,... (16 juillet 1897)	Impr. de P. Mouillot	3
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à la modification des conditions de perception du droit de quai établi par l'article 6 de la loi du 30 janvier 1872, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Georges Cochery,... et par M. Henry Boucher,... (3 avril 1897)	Impr. de P. Mouillot	4
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à la prorogation jusqu'au 31 mai 1898 de la loi du 13 janvier 1892, en ce qui concerne les primes à la filature de soie, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,... (10 juin 1897)	Impr. de P. Mouillot	3
1898	Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat sur le placement des ouvriers et employés. Présenté... Par M. Henry Boucher Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Par M. Louis Barthou, Ministre de l'Intérieur, Et par M. Milliard, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Cultes. (7 mars 1898)	Motteroz	6
1898	Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat tendant à la prorogation de la loi du 13 janvier 1892, relative aux encouragements spéciaux à donner à la sériciculture et à la filature de la soie,... Présenté,... Par M. Jules Mélisse, Président du Conseil, Ministre de l'Agriculture, Par MM. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (24 mars 1898)	Motteroz	4
1898	Projet de loi adopté par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des Députés, adopté de nouveau avec modifications par le Sénat, concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail,... Présenté... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes. (22 mars 1898)	Motteroz	14
1898	Projet de loi ayant pour but	Motteroz	6
1898	Projet de loi ayant pour objet d'autoriser la concession des terrains domaniaux situés sur les quais du port de la Pallice, en vue de l'établissement de magasins publics exclusivement affectés au magasinage des grains,... Présenté,... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics, Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances, Et par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes. (3 mars 1898)	Motteroz	21
1898	Projet de loi ayant pour objet de proroger la période d'amortissement de l'emprunt de 6.700.000 francs que la Chambre de Commerce de Dieppe a été autorisée à contracter par la loi du 3 septembre 1884, en vue des travaux d'amélioration du port de cette ville,... Présenté... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (31 mars 1898)	Motteroz	3
1898	Projet de loi concernant la réforme de la législation sur la garantie, présenté... par M. Georges Cochery,... par M. Henry Boucher,.. et par M. Milliard,...	Motteroz	46
1898	Projet de loi concernant la régularisation des décrets des 3 et 4 mai 1898, suspendant temporairement les droits sur le blé et abaissant temporairement les droits sur les farines, présenté... par M. J. Méline,... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,...	Motteroz	7
1898	Projet de loi portant autorisation pour la Chambre de Commerce de Montpellier de contracter, en vue de la fondation d'une Ecole supérieure de Commerce, un emprunt de 60.000 francs garanti par une imposition extraordinaire additionnelle à la contribution des patentes,... Présenté... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (20 janvier 1898)	Motteroz	5
1898	Projet de loi sur la réorganisation de la télégraphie militaire,... Présenté... Par M. le général Billot, Ministre de la Guerre, Et par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes. (22 janvier 1898)	Motteroz	6
1898	Projet de loi tendant à l'extension du régime de l'admission temporaire au maïs destiné à la monture,... Présenté,... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Par M. Jules Méline, Président du Conseil, Ministre de l'Agriculture, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (6 avril 1898)	Motteroz	4
1898	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour but	impr. de Mouillot	5
1898	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser la concession des terrains domaniaux situés sur les quais de la Pallice en vue de l'établissement de magasins publics exclusivement affectés au magasinage des grains, présenté... par M. Turrel,... par M. Georges Cochery,... et par M. Henry Boucher,...	Impr. de P. Mouillot	30
1898	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de proroger la période d'amortissement de l'emprunt de 6,700,000 fr. que la Chambre de commerce de Dieppe a été autorisée à contracter par la loi du 3 septembre 1884, en vue des travaux d'amélioration du port de cette ville, présenté... par M. Henry Boucher,... par M. Turrel,... et par M. Georges Cochery,...	Impr. de P. Mouillot	3
1898	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'organisation et la fixation des traitements du personnel des écoles professionnelles, présenté... par M. Alfred Rambaud,... et par M. Henry Boucher,...	Impr. de P. Mouillot	3
1898	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention passée, le 16 juillet 1897 avec la Compagnie générale transatlantique pour l'exploitation du service maritime postal du Hâvre à New-York, présenté... par M. Henry Boucher,... par M. Georges Cochery,... et par M. l'amiral Besnard,...	Impr. de P. Mouillot	55
1898	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant autorisation, pour la Chambre de commerce de Montpellier, de contracter, en vue de la fondation d'une Ecole supérieure de commerce, un emprunt de 60,000 francs, garanti par une imposition extraordinaire additionnelle à la contribution des patentes, présenté... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,...	Impr. de P. Mouillot	4
1898	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification du droit à percevoir sur les mandats de poste, et réduction à trois ans du délai de prescription de ces titres et des valeurs de toute nature confiées à la poste, ou trouvées dans le service, présenté... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,...	Impr. de P. Mouillot	5
1898	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à la création d'un Office colonial du commerce extérieur et à l'approbation d'une convention intervenue entre le Gouvernement et la Chambre de commerce de Paris, présenté... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,...	Impr. de P. Mouillot	14
1898	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à la prorogation de la loi du 13 janvier 1892 relative aux encouragements spéciaux à donner à la sériciculture et à la filature de la soie, présenté... par M. Jules Méline,... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,...	Impr. de P. Mouillot	6
1901	Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi sur le droit à pension des veuves des militaires morts de maladies contagieuses, par M. Henry Boucher,... (19 décembre 1901)	Motteroz	6
1901	Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le Département de la Haute-Marne, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Foulain à Nogent-en-Bassigny, par M. Henry Boucher,... (1er juillet 1901)	Motteroz	5
1901	Rapport... (modification du tracé de la ligne de Gerbéviller à Bruyères entre Gerbéviller et Rambervillers) par M. Henry Boucher,... (14 février 1901.)	Motteroz	5
1901	Rapport... (établissement, dans le département de la Haute-Marne d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Foulain à Nogent-en-Bassigny) par M. Henry Boucher,... (1er juillet 1901.)	Motteroz	5
1902	Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jules Méline et plusieurs de ses collègues tendant à modifier le paragraphe 1er de l'article 5 et le paragraphe 2 de l'article 5 de la loi de douanes du 11 janvier 1892, par M. Henry Boucher,... (5 février 1902.)	Motteroz	16
1902	Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'accepter une avance du département des Alpes-Maritimes en vue de l'exécution du chemin de fer de Saint-André à Puget-Théniers, par M. Henry Boucher,... (17 janvier 1902)	Motteroz	7

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Henry Boucher.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Louis Barthou	Impr. de P. Mouillot (1896) · Impr. de P. Mouillot (1897)	8
Édouard Lockroy	Impr. de P. Mouillot (1895) · Impr. de P. Mouillot (1896)	8
Georges Cochery	Impr. de P. Mouillot (1896) · Impr. de P. Mouillot (1897)	7
Gabriel Hanotaux

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	47
Impr. de P. Mouillot	37
impr. de Mouillot	1

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