Armand Besnard

1833 – 1903

Œuvres40

Total pages462médiane 5 p.

Présence au catalogue1895–1898rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (40)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1895	Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, concernant la détermination et la conservation des postes électro-sémaphoriques,... Présenté,... Par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine. (8 juillet 1895)	Motteroz	6
1895	Projet de loi concernant la détermination et la conservation des postes électro-semaphoriques,... Présenté... Par M. le vice-amiral Besnard,... (30 mars 1895)	Motteroz	3
1895	Projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine d'un crédit-extraordinaire de 1.929,304 francs pour l'armement pendant neuf mois, en supplément aux prévisions budgétaires, de trois bâtiment de la division navale de l'Extrême-Orient et de deux bâtiments de la division navale de la Cochinchine... Présenté,... Par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine, Et par M. Ribos, Président du Conseil, Ministre des Finances. (11 juillet 1895)	Motteroz	3
1895	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant la détermination et la conservation des postes électro-sémaphoriques, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. le vice-amiral Besnard,... (30 mai 1895)	Impr. de P. Mouillot	4
1896	Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, sur le permis de navigation maritime et sur l'évaluation des services donnant droit à la pension dite demi-solde, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le vice-amiral Besnard,... (9 juin 1896)	Impr. de P. Mouillot	9
1896	Projet de loi portant modification à l'article 4 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée (Hommes exclus de l'armée),... Présenté... Par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine, Et par M. le général Billot, Ministre de la Guerre. (6 juillet 1896)	Motteroz	2
1896	Projet de loi portant organisation d'une armée coloniale,... Présenté,... Par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine, Par M. le général Billot, Ministre de la Guerre, Et par M. André Lebon, Ministre des Colonies. (27 octobre 1896.)	Motteroz	63
1896	Projet de loi portant ouverture, au Ministre de la Marine, sur l'exercice 1896, d'un crédit extraordinaire de 250.000 francs pour secourir les victimes des tempêtes des 4, 5 et 6 septembre 1896,... Présenté... Par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (8 décembre 1896)	Motteroz	2
1896	Projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de la mission Hourst sur le cours du Niger,... Présenté... Par M. André Lebon, Ministre des Colonies, Et par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine, (19 décembre 1896)	Motteroz	3
1896	Projet de loi relatif à la fixation d'un contingent annuel de croix de la Légion d'honneur et de médailles militaires à attribuer aux différents corps composant la réserve de l'armée navale, y compris les équipages de la flotte et les troupes de la marine,... Présenté Par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine, (23 novembre 1896)	Motteroz	3
1896	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modification par le Sénat, adopté avec de nouvelles félicitations par la Chambre des Députés, portant organisation du corps des officiers de la marine et du corps des équipages de la flotte, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le vice-amiral Besnard,... (9 juin 1896)	Impr. de P. Mouillot	19
1896	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant concession de pensions proportionnelles aux quartiers-maîtres des équipages de la flotte réunissant quinze années de services et reconnus impropres à l'embarquement par suite des fatigues de la navigation, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le vice-amiral Besnard,... et par M. Georges Cochery,... (18 déc. 1896)	Impr. de P. Mouillot	3
1896	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification à l'article 4 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée (hommes exclus de l'armée) présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le vice-amiral Besnard,... et par M. le général Billot,... (8 déc. 1896)	Impr. de P. Mouillot	5
1896	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la fixation d'un contingent annuel de croix de la Légion d'honneur et de médailles militaires à attribuer aux différents corps composant la réserve de l'armée navale, y compris les équipages de la flotte et les troupes de la Marine, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le vice-amiral Besnard,... (18 déc. 1896)	Impr. de P. Mouillot	4
1896	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur l'inscription maritime, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le vice-amiral Besnard,... (9 juin 1896)	Impr. de P. Mouillot	48
1897	Projet de loi autorisant le Ministre de la Marine à entreprendre des constructions neuves de bâtiments de la flotte d'une valeur totale de 80 millions et ouvrant pour cet objet, sur l'exercice 1897, un crédit de 8.468.727 francs,... Présenté... Par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (1er avril 1897)	Motteroz	13
1897	Projet de loi ayant pour objet de modifier la loi du 15 janvier 1896, relative à l'obtention et à la délivrance de la médaille commémorative de l'expédition de Madagascar,... Présenté... Par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine, Par M. le général Billot, Ministre de la Guerre, Et par M. André Lebon, Ministre des Colonies. (27 février 1897)	Motteroz	2
1897	Projet de loi concernant l'organisation du corps du contrôle de l'Administration de la Marine,... Présenté... Par M. l'amiral Besnard, Ministre de la Marine. (30 novembre 1897)	Motteroz	10
1897	Projet de loi portant approbation de la Convention passée le 16 juillet 1897, avec la Compagnie générale transatlantique pour l'exploitation du service maritime postal du Havre à New-York,... Présenté Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances, Et par M. l'Amiral Besnard, Ministre de la Marine. (19 juillet 1897)	Motteroz	35
1897	Projet de loi portant modification de l'article 271 du Code de Commerce,... Présenté... Par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine, Et par M. Darlan, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Cultes, (5 juin 1897)	Motteroz	3
1897	Projet de loi portant modification à la loi du 24 décembre 1896 sur l'inscription maritime,... Présenté,... Par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine. (29 octobre 1897)	Motteroz	3
1897	Projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine, sur l'exercice 1897, d'un crédit supplémentaire de 300.000 francs au titre du Budget annexé de la Caisse des invalides de la Marine (Fonds ordinaires de secours),... Présenté... Par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (1er juin 1897)	Motteroz	3
1897	Projet de loi relatif au jaugeage des navires,... Présenté... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances, Et par M. l'amiral Besnard, Ministre de la Marine. (28 Octobre 1897)	Motteroz	3
1897	Projet de loi sur la composition des équipages des batiments naviguant au cabotage international dans les mers de l'Extrême Orient,... Présenté... Par M. le Vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine, (4 novembre 1897)	Motteroz	5
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de modifier la loi du 15 janvier 1896, relative à l'obtention et à la délivrance de la médaille commémorative de l'expédition de Madagascar, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le vice amiral Besnard,... par M. le général Billot,... et par M. André Lebon,... (10 juin 1897)	Impr. de P. Mouillot	3
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification du décret-loi disciplinaire et pénal du 24 mars 1852 concernant la marine marchande, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le vice-amiral Besnard,... (12 juillet 1897)	Impr. de P. Mouillot	22
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification à la loi du 24 déc. 1896 sur l'inscription maritime, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le vice-amiral Besnard,... (30 nov. 1897)	Impr. de P. Mouillot	4
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de la Marine, sur l'exercice 1897, d'un crédit supplémentaire de 300.000 fr. au titre du budget annexe de la Caisse des Invalides de la Marine (Fonds ordinaire de secours), présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le vice-amiral Besnard,... et par M. Georges Cochery,... (10 juin 1897)	Impr. de P. Mouillot	4
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de la Marine, sur l'exercice 1897, de crédits supplémentaires s'élevant à la somme de 7.105.750 fr. pour les constructions neuves et les réfections de la flotte, ainsi que pour l'aménagement des points d'appui de la flotte, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le vice-amiral Besnard,... et par M. Georges Cochery,... (20 juillet 1897)	Impr. de A. Mouillot	15
1897	Projet de loi. 1 ° Portant création d'officiers auxiliaires de divers corps de la Marine ; 2 ° Définissant les conditions du rappel des mécaniciens du Commerce non officiers auxiliaires, et des maîtres au cabotage ; 3 ° Autorisant l'engagement volontaire et éventuel, pour la durée de la guerre, de diverses catégories du personnel de la Marine (Equipages de la flotte auxiliaire et personnel ouvrier des arsenaux),... Présenté... Par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine. (5 juin 1897)	Motteroz	14
1898	Projet de loi	Motteroz	15
1898	Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant modification du décret-loi disciplinaire et pénal du 24 mars 1852 concernant la marine-marchande... Présenté... Par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine. (29 mars 1898)	Motteroz	10
1898	Projet de loi ayant pour objet la création d'une caisse d'assurances mutuelles entre les marins français contre les risques, et accidents de leur profession,... Présenté... Par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (29 mars 1898)	Motteroz	24
1898	Projet de loi concernant l'organisation du corps de contrôle de l'administration de la marine, présenté... par M. le vice-amiral Besnard,...	Motteroz	10
1898	Projet de loi modifiant la loi du 3 juillet 1877 sur les réquisitions militaires,... Présenté... Par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine, (26 février 1898)	Motteroz	2
1898	Projet de loi portant modification à l'article 1007 du Code civil, présenté... par M. le vice-amiral Besnard,... par M. V. Milliard,... et par M. André Lebon,...	Impr. de P. Mouillot	7
1898	Projet de loi tendant à modifier les articles 67 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée 81-85 de la loi du 24 décembre 1896 sur l'inscription maritime,... Présenté,... Par M. le general Billot, Ministre de la Guerre, Et par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine, (14 janvier 1898)	Motteroz	3
1898	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la création d'une Caisse de prévoyance entre les marins français contre les risques de leur profession, présenté... par M. l'amiral Besnard,... et par M. Georges Cochery,...	Impr. de P. Mouillot	16
1898	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modifiant la loi du 3 juillet 1877 sur les réquisitions militaires, présenté... par M. le vice-amiral Besnard,...	Impr. de P. Mouillot	4
1898	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention passée, le 16 juillet 1897 avec la Compagnie générale transatlantique pour l'exploitation du service maritime postal du Hâvre à New-York, présenté... par M. Henry Boucher,... par M. Georges Cochery,... et par M. l'amiral Besnard,...	Impr. de P. Mouillot	55

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Armand Besnard.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
André Lebon	Impr. de A. Mouillot (1897) · Impr. de P. Mouillot (1895)	9
Gabriel Hanotaux	Impr. de P. Mouillot (1895) · Impr. de P. Mouillot (1896)	8
Georges Cochery	Impr. de P. Mouillot (1896) · Impr. de P. Mouillot (1897)	7
Adolphe-Jean-Eugène Turrel

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	24
Impr. de P. Mouillot	15
Impr. de A. Mouillot	1

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