impr. de Mouillot

Paris

Œuvres33

Éditions33

Auteurs distincts37

Médiane pages52–127 pages

Période1879–193355 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
Joseph Caillaux	3
Charles Prevet	2
Armand-Elzéar Gauthier	2
Pierre Adolphe Émile Maruéjouls	1
Jules Godin	1
Antonin Gourju	1
Louis André	1
Eugène Guérin	1
Ernest Monis	1
Paul Strauss	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1933	1937, projet de grands travaux	27
1906	Projet de loi adopté par la Chambre des Députés autorisant des avances aux Sociétés coopératives agricoles, présenté... par M. Ruau,... et par M. Pierre Merlou,... [6 février 1906.]	8
1903	Projet de loi adopté par la chambre des députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Eure, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre, de Bernay à Cormeilles, présenté... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (19 février 1903.)	53
1902	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant	19
1902	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Ministère de la Justice), par M. Maxime Lecomte,... (17 mars 1902)	21
1901	Avis présenté, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés relatif à l'outillage des ports de guerre et à l'établissement des bases d'opération de la flotte) par M. Jules Godin,... (17 janvier 1901.)	2
1901	Projet de loi sur l'exercice de la médecine vétérinaire... par M. Jean Dupuy,... (11 janvier 1901.)	7
1901	Projet de loi... (modification à l'organisation du cadre des vétérinaires militaires) par M. le général André,... (28 janvier 1901.)	4
1901	Projet de loi... tendant à autoriser la ville de Belley (Ain) à établir, en remplacement des droits d'octrois partiellement supprimés sur les boissons hygiéniques, une taxe sur le revenu net de la propriété bâtie, par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. J. Caillaux,... (28 janvier 1901.)	4
1901	Proposition de loi... (création d'un 7e arrondissement municipal dans la ville de Lyon et modifications à l'article 73 de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale) par M. Gourju,... (25 février 1901.)	11
1901	Rapport... (1 ° fixation du budget des dépenses du Sénat pour l'exercice 1901 ; 2 ° évaluation des recettes de la Caisse des retraites des employés du Sénat), par M. Paul Strauss,... (28 février 1901.)	11
1901	Rapport... (budget général, exercice 1901	4
1901	Rapport... (exécution de travaux d'amélioration au port de Propriano [Corse] et institution audit port de péages locaux au profit de la commune de Propriano) par M. Gauthier (Aude),... (28 janvier 1901.)	8
1901	Rapport... (projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés, modifié à nouveau par le Sénat, modifié à nouveau par la Chambre des députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1901) par M. Ernest Boulanger,... (25 février 1901.)	15
1900	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant les contraventions aux règlements sur les appareils à pression de vapeur ou de gaz et sur les bateaux à bord desquels il en est fait usage, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... et par M. Monin,... (8 février 1900)	8
1899	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la déclaration signée à Londres, le 20 mars 1899, entre la France et l'Angleterre, pour proroger les dispositions de la déclaration, en date du 11 Décembre 1898, réglant les relations télégraphiques entre la France et le Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Delcassé,... par M. A. Millerand,... et par M. J. Caillaux,... (4 décembre 1899)	4
1899	Proposition de loi relative à la translation de l'administration pénitentiaire au Ministère de la Justice et à la réorganisation de l'inspection générale et du Conseil supérieur des prisons, présentée par M. Bérenger,... (6 juin 1899)	28
1899	Proposition de loi tendant à proroger le délai d'application de la loi du 9 avril 1898, concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, présentée par M. Ollivier, Le Provost de Launay, Haugoumar des Portes, marquis de Carné, Huon de Penanster... etc., etc. (13 mai 1899)	2
1899	Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Marne, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Reims à Dormans, avec embranchement de Bouleuse à Fismes, par M. Gauthier,... (26 mai 1899)	7
1899	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (Exercice 1900), par M. Charles Prevet,... (4 juillet 1899)	3

Voir toutes les œuvres (33) →