Anselme Rubillard

1826 – 1905

Œuvres63

Total pages338médiane 4 p.

Présence au catalogue1867–1892rééditions incluses

Bibliographie (63)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1867	Ville du Mans. Rue d'accès à la Gare. Rapport sur le résultat de l'Enquête (signé	E. Monnoyer	—
1867	Ville du Mans. Rue d'accès à la gare. Rapport sur le résultat de l'enquête. [Signé	Monnoyer	34
1875	Tunnel de la ville du Mans. Cunette centrale. Réponse de M. Rubillard, ancien maire du Mans, à M. Julien, conseiller municipal	impr. de Peltier et Drouin	8
1879	Rapport fait au nom de la 13e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Grandcamp, par M. Rubillard, député (4 juill. 1879)	Impr. de Cerf et fils	3
1879	Rapport fait au nom de la 13e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à s'imposer extraordinairement pour diverses dépenses municipales, par M. Rubillard, député (21 juin 1879)	Impr. de Cerf et fils	5
1879	Rapport fait au nom de la 13e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département des Bouches-du-Rhône à s'imposer extraordinairement pour diverses dépenses départementales, par M. Rubillard, député (21 juin 1879)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Rapport fait au nom de la 13e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Calvados à s'imposer extraordinairement, par M. Rubillard, député (4 juillet 1879)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Rapport sommaire fait au nom de la 11e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Gasté tendant à modifier les lois constitutionnelles en retirant au Président de la République le droit de dissoudre la Chambre des députés sur l'avis conforme du Sénat et au Sénat le droit de nommer des sénateurs inamovibles en remplacement de ceux qui viendraient à mourir, par M. Rubillard, député (1er août 1879)	Impr. de Cerf et fils	7
1879	Rapport sommaire fait au nom de la 12e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. C. Boysset, tendant à prescrire une investiture nouvelle de tous les magistrats actuellement en fonctions, par M. Rubillard, député (1er août 1879)	Impr. de Cerf et fils	5
1880	Rapport fait au nom de la 20e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville du Mans (Sarthe) à emprunter une somme de 600.000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Rubillard,... (11 juin 1880.)	impr. de A. Quantin	9
1880	Rapport fait au nom de la 20e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département d'Ille-et-Vilaine à s'imposer extraordinairement pour diverses dépenses départementales, par M. Rubillard,... (21 mai 1880.)	impr. de A. Quantin	3
1880	Rapport fait au nom de la 20e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Jura à contracter un emprunt pour les travaux de divers chemins vicinaux, par M. Rubillard,... (28 mai 1880.)	impr. de A. Quantin	3
1880	Rapport sommaire fait au nom de la 12e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Laroche-Joubert, ayant pour objet de pousser au développement du système coopératif, c'est-à-dire à l'association de l'intelligence, du capital et du travail, par M. Rubillard,... (28 février 1880.)	impr. de A. Quantin	5
1880	Rapport sommaire fait au nom de la 12e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M.M. Desseaux, Dautresme et Richard-Waddington sur les concordats amiables, par M. Rubillard,... (28 février 1880.)	impr. de A. Quantin	4
1882	Hospices du Mans. Projets d'agrandissement ou de transfèrement de l'hôpital. Commission municipale... Exposé préalable, par M. Rubillard	impr. de E. Lebrault	15
1882	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Charleville (Ardennes) à emprunter 410,000 francs, et à approuver, pour régularisation un emprunt de 135,000 francs contracté par la même ville, par M. Rubillard,... (31 juillet 1882.)	Impr. de P. Mouillot	4
1882	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) à emprunter 66,000 francs, par M. Rubillard,... (9 août 1882.)	Impr. de P. Mouillot	3
1882	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de Tarn-et-Garonne à créer des ressources extraordinaires pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires et pour le service d'un emprunt contracté en exécution d'une loi antérieure, par M. Rubillard,... (9 août 1882.)	Impr. de P. Mouillot	4
1882	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Lozère à créer des ressources extraordinaires pour l'achèvement des lignes de grande communication, par M. Rubillard,... (27 juillet 1882.)	Impr. de P. Mouillot	6
1882	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Basses-Pyrénées à créer des ressources extraordinaires pour le payement de subventions destinées à la construction de chemins de fer, par M. Rubillard,... (29 juillet 1882.)	Impr. de P. Mouillot	8
1882	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Calvados à créer des ressources extraordinaires pour la construction d'une école normale d'instituteurs et l'appropriation de l'école normale d'institutrices, par M. Rubillard,... (25 juillet 1882.)	Impr. de P. Mouillot	4
1882	Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de La Roche (Haute-Savoie), par M. Rubillard,... (7 décembre 1882.)	Impr. de P. Mouillot	3
1882	Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à un échange d'immeubles, dans le département des Basses-Pyrénées entre l'Etat et M. de Ezpelata, par M. Rubillard,... (19 décembre 1882.)	Impr. de P. Mouillot	3
1882	Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à un échange de terrains entre l'Etat et le sieur Edmond Hérard, dans le département de l'Aube, par M. Rubillard,... (19 décembre 1882.)	Impr. de P. Mouillot	3
1882	Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Mayenne à s'imposer extraordinairement pour les travaux des routes départementales, par M. Rubillard,... (28 novembre 1882.)	Impr. de P. Mouillot	3
1882	Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Sarthe à créer des ressources extraordinaires pour la construction de tramways à vapeur, par M. Rubillard,... (28 novembre 1882.)	Impr. de P. Mouillot	6
1882	Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Deux-Sèvres à contracter un emprunt auprès de la Caisse des lycées, collèges et écoles, par M. Rubillard,... (30 novembre 1882.)	Impr. de P. Mouillot	4
1882	Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Hautes-Pyrénées à créer des ressources extraordinaires pour le payement de subventions promises pour la construction de chemins de fer d'intérêt général, par M. Rubillard,... (30 novembre 1882)	Impr. de P. Mouillot	4
1882	Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Brest à contracter un emprunt de 200,000 francs à la Caisse des écoles, par M. Rubillard,... (7 décembre 1882.)	Impr. de P. Mouillot	3
1883	Rapport fait, au nom de la 1re Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de Loir-et-Cher à créer des ressources extraordinaires pour diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. Rubillard,... (13 mars 1883.)	Impr. de P. Mouillot	7
1883	Rapport fait, au nom de la 2e commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Côtes-du-Nord à contracter un emprunt pour la création d'une école normale d'instituteurs et d'une école normale d'institutrices, par M. Rubillard,... (13 mars 1883.)	Impr. de P. Mouillot	3
1883	Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Plabennec (Finistère), par M. Rubillard,... (13 décembre 1883.)	Impr. de P. Mouillot	3
1883	Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Saint-Jean de Maurienne (Savoie), par M. Rubillard,... (13 décembre 1883.)	Impr. de P. Mouillot	3
1883	Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la commune de Levallois-Perret (Seine) à emprunter 1,394,600 fr., par M. Rubillard,... (16 novembre 1883.)	Impr. de P. Mouillot	5
1883	Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Armentières (Nord) à emprunter 57,000 francs, par M. Rubillard,... (6 décembre 1883.)	Impr. de P. Mouillot	4
1883	Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Toulouse (Haute-Garonne), à emprunter 2,500,000 francs, par M. Rubillard,... (10 décembre 1883.)	Impr. de P. Mouillot	5
1883	Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville du Hâvre à contracter trois emprunts, par M. Rubillard,... (6 décembre 1883.)	Impr. de P. Mouillot	8
1883	Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Deux-Sèvres à contracter un emprunt et à créer des ressources extraordinaires pour le payement de diverses dépenses départementales, par M. Rubillard,... (13 décembre 1883.)	Impr. de P. Mouillot	6
1885	Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Yonne à créer des ressources extraordinaires pour les travaux d'achèvement de l'école normale d'institutrices, par M. Rubillard,... (25 juin 1885.)	Impr. de P. Mouillot	6
1885	Rapport fait au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Saint-Nazaire (Loire-Inférieure) à emprunter 370,000 francs, par M. Rubillard,... (16 juillet 1885.)	Impr. de P. Mouillot	5
1885	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Ardèche à contracter un emprunt pour l'achèvement de deux écoles normales, par M. Rubillard,... (18 juin 1885.)	Impr. de P. Mouillot	5
1885	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Lunéville (Meurthe-et-Moselle) à changer l'affectation d'une imposition extraordinaire, par M. Rubillard,... (16 juillet 1885.)	Impr. de P. Mouillot	3
1885	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de Seine-et-Marne à s'imposer extraordinairement pour l'établissement des chemins de fer d'intérêt local, par M. Rubillard,... (16 juillet 1885.)	Impr. de P. Mouillot	4
1885	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Haute-Savoie à contracter un emprunt pour la création d'une école normale d'institutrices à Bonneville, par M. Rubillard,... (16 juillet 1885.)	Impr. de P. Mouillot	4
1886	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet	Impr. de P. Mouillot	12
1886	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à un échange de terrains dans le département de Loir-et-Cher entre l'Etat et M. Thurneyssen, par M. Rubillard,... (6 avril 1886.)	Impr. de P. Mouillot	4
1886	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à un échange de terrains dans le département de Seine-et-Marne entre l'Etat et Mme la Ctesse de Lancosme, par M. Rubillard,... (6 avril 1886.)	Impr. de P. Mouillot	4
1886	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à un échange de terrains dans le département des Vosges entre l'Etat et les consorts Rémy, par M. Rubillard,... (19 avril 1886.)	Impr. de P. Mouillot	4
1886	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à approuver un engagement de la ville de Chartres (Eure-et-Loir), par M. Rubillard,... (16 avril 1886.)	Impr. de P. Mouillot	4
1886	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Epinal (Vosges) à emprunter 450,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Rubillard,... (19 avril 1886.)	Impr. de P. Mouillot	5
1886	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Nancy (Meurthe-et-Moselle) à emprunter 88,300 francs, par M. Rubillard,... (30 mars 1886.)	Impr. de P. Mouillot	3
1886	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Toulon (Var) à emprunter une somme de 567,465 francs, par M. Rubillard,... (21 avril 1886.)	Impr. de P. Mouillot	7
1886	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Seine à proroger une imposition extraordinaire pour le paiement de diverses dépenses départementales, par M. Rubillard,... (16 avril 1886.)	Impr. de P. Mouillot	4
1886	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à distraire la commune de Marolles-sous-Lignières (Aube) du canton de Chaource, arrondissement de Bar-sur-Seine, pour la réunir au canton d'Ervy, arrondissement de Troyes, par M. Rubillard,... (12 juin 1886.)	Impr. de P. Mouillot	7
1886	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet	Impr. de P. Mouillot	10
1886	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Charente, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, d'Angoulême à Rouillac, par M. Rubillard,... (17 avril 1886.)	Impr. de P. Mouillot	8
1887	Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à un échange entre l'Etat et la ville de Béthune (Pas-de-Calais), de terrains situés à Béthune, par M. Rubillard,... (23 mai 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Epinal (Vosges) à emprunter 500,000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Rubillard,... (17 juin 1887.)	Impr. de P. Mouillot	5
1887	Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de Meurthe-et-Moselle à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux, par M. Rubillard,... (17 juin 1887.)	Impr. de P. Mouillot	5
1887	Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Ardèche à créer des ressources extraordinaires pour les travaux des chemins vicinaux, par M. Rubillard,... (17 juin 1887.)	Impr. de P. Mouillot	6
1887	Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Yonne à créer des ressources extraordinaires pour les travaux des lignes vicinales ordinaires, par M. Rubillard,... (23 mai 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Yvetot (Seine-Inférieure), par M. Rubillard,... (6 décembre 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1892	Centenaire de la proclamation de la République. Fête nationale du 22 septembre 1892, au Mans. 1. In memoriam. Par M. Léon Guyon. II. Visite au monument du conventionnel René Levasseur. III. Discours de M. A. Rubillard... IV. Lettre de M. Le Monnier,... V. Discours de M. Léon Guyon,...	imp. de Drouin	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Anselme Rubillard.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Tirard	Impr. de Cerf et fils (1879) · Impr. de P. Mouillot (1882)	7
Charles Louis de Saulces de Freycinet	Impr. de Cerf et fils (1879) · Impr. de P. Mouillot (1882)	6
Maurice Rouvier	Impr. de Cerf et fils (1879) · Impr. de P. Mouillot (1882)	6

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	47
Impr. de Cerf et fils	6
impr. de A. Quantin	5
E. Monnoyer	1
Monnoyer	1
imp. de Drouin	1

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